lead_fr: Après un examen attentif des propositions de mesures sécuritaires et un engagement fort du Servette FC, club organisateur de la rencontre, le canton de Genève, en coordination avec le canton de Vaud, ainsi que la Municipalité de Lausanne, a décidé d'autoriser l'accès au public pour la rencontre du 10 mars prochain prévue au Stade de Genève et de suspendre ainsi le huis clos. Un bilan sera effectué après ce match pour déterminer si les nouvelles mesures prises ont donné satisfaction.

title_fr: Accord trouvé pour suspendre le huis clos pour le match du 10 mars entre le Servette FC (SFC) et le Lausanne-Sport (LS) au Stade de Genève

content_fr:
À la suite des débordements croissants lors de certaines rencontres footballistiques en Suisse, et particulièrement ceux survenus le 30 septembre 2023 après le match à Genève entre le SFC et le LS, puis le 9 décembre dernier à l’occasion du match qui s'est déroulé à Lausanne entre le LS et le SFC, les autorités genevoises et vaudoises avaient ordonné le huis clos pour le match du 10 mars 2024, afin de casser la vague montante de violence et protéger efficacement la population.

Dans la mesure où le SFC, club organisateur du match, a présenté aux autorités des mesures de sécurité supplémentaires, et surtout a démontré un engagement fort, permettant de limiter significativement le risque de débordements, il peut être renoncé au huis clos et la tenue du match avec le public sera autorisée. Cet accord a été trouvé après plusieurs échanges constructifs entre les autorités et le club qui ont eu lieu au début de l’année, conditionnant la levée du huis clos au nouveau dispositif sécuritaire proposé par le SFC.

Les autorités se félicitent que ces échanges aient engendré une nouvelle réflexion et attendent de voir l’impact sur le déroulement des matchs afin de tirer le bilan sur ce qui peut être mis en place par les clubs, en tant qu’organisateurs, afin de lutter contre l’hooliganisme. Elles saluent la collaboration du SFC pour interpeller la minorité de fauteurs de trouble. Ensemble, ils condamnent les actes de violence s'agissant aussi bien de vandalisme que de violences verbales ou physiques y compris l'usage d'engins pyrotechniques dont l'utilisation est interdite. Ces actes seront dénoncés par l'organisateur qui déposera plainte contre tout acte d’hooliganisme dans et aux abords du stade sur la base des images de vidéosurveillance mises à disposition par le Stade de Genève.

Les autorités misent sur le respect des engagements des clubs afin de ne pas avoir besoin d’ordonner de nouvelles mesures si des débordements devaient être constatés – ce qu’elles n’hésiteront pas à faire en cas de nouveaux évènements inacceptables. Les autorités continueront d’inscrire leur action dans le cadre des discussions intercantonales autour du modèle PROGRESSO, ainsi qu’à œuvrer en faveur du billet nominatif dans les limites de leurs compétences respectives.

Aujourd'hui, aussi bien les clubs que les autorités rappellent qu'il n’est pas tolérable que le football soit confisqué par une minorité de personnes aux comportements violents. Tous invitent les supportrices et supporters à adapter leur comportement afin de permettre aux matches de se dérouler sans heurts et dans un esprit sportif.

Pour toute information complémentaire (MÉDIAS UNIQUEMENT):

Pour le canton de Genève:

Mme Carole-Anne Kast, conseillère d'Etat, par l'intermédiaire de M. Laurent Paoliello, directeur de la coopération et de la communication, DIN, T. 079 935 86 75;

M. Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat, par l'intermédiaire de M. Guillaume Renevey, secrétaire général adjoint chargé de la communication, DCS, T. 022 546 67 68.

Pour le canton de Vaud: M. Vassilis Venizelos, conseiller d’Etat, DJES, T. 021 316 86 23;

Pour la ville de Lausanne: M. Pierre-Antoine Hildbrand, conseiller municipal, directeur de la sécurité et de l’économie, T. 079 964 27 39.


lead_fr: A quelques semaines de l'importante votation sur la reconduction et l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes, le Conseil d'Etat genevois se réjouit du bilan extrêmement positif des Accords bilatéraux pour notre canton et sa région.

type_fr: Dossiers de presse

body_key: GE

location: Genève

title_fr: Accords bilatéraux : un bilan positif pour Genève et sa région

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type_harmonized: news


type_fr: Communiqués de presse

title_fr: Accords transfrontaliers historiques sur le financement d’infrastructures de mobilité

content_fr:
Le Grand Genève connaît l’un des rythmes de croissance économique les plus soutenus d’Europe. Cette dynamique engendre une pression démographique et s’accompagne d’une hausse continue des flux de déplacements mettant en évidence l’interdépendance des territoires genevois, vaudois, hauts-savoyards et gessiens du bassin de vie genevois et régional. Pour répondre aux enjeux communs de mobilité, d’aménagement et de qualité de vie, neuf collectivités publiques ont signé ce jour trois accords qui marquent un jalon important. Près de 182 millions de francs (192 millions d’euros) seront investis par les signataires entre 2026 et 2032 pour renforcer les alternatives à la voiture individuelle et s'accorder sur les politiques publiques de mobilités dans l'objectif de fluidifier le trafic et de réduire les nuisances pour la population.

Protocole sur le financement d’infrastructures transfrontalières structurantes pour Genève, situées en France

Ce Protocole formalise la volonté commune du canton de Genève, du Département de l’Ain et du Département de la Haute-Savoie, d’œuvrer ensemble pour soutenir et accélérer la réalisation des infrastructures structurantes, indispensables au territoire transfrontalier et bénéficiant à la population du Grand Genève. Il vise ainsi à instaurer une gouvernance tripartite qui aura la charge de veiller à la bonne réalisation de ces projets structurants et de veiller au respect des engagements respectifs des financeurs et maîtres d’ouvrages.

Accord sur les Projets d’infrastructures transfrontalières structurantes pour Genève, situées en France

Cet accord précise la liste des projets priorisés donnant lieu à un financement conjoint entre le Canton de Genève et les partenaires concernés. Les signataires représentent les parties prenantes de ces projets, qu’ils soient financeurs et/ou maître d’ouvrage, à savoir, la République et canton de Genève, l’Etat français, le Département de l’Ain, le Département de la Haute-Savoie, Pays de Gex Agglomération, Thonon Agglomération, la Communauté de communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français. Le 26 novembre, le Conseil d’Etat a validé cet accord en adoptant un projet de loi ouvrant un crédit au titre de subvention cantonale d’investissement de 39 500 000 francs visant à accélérer la réalisation des projets listés ci-dessous. Ce crédit comprend également une enveloppe de 5 000 000 francs pour financer des projets transfrontaliers en matière d’environnement et de santé. Soucieux du débat démocratique sur le financement de ces infrastructures, le Conseil d'Etat prévoit une votation populaire, en application de l’article 67, al. 3 de la constitution cantonale.

Projets concernés par l’Accord

Bus à haut niveau de service entre le CERN et Saint-Genis-Pouilly, reconfiguration du carrefour Porte-de-France et aménagement du pôle d’échange multimodal Porte-de-France, incluant un parc-relais de 700 places

Ces projets sont sous la maîtrise d’ouvrage de Pays de Gex Agglomération et du Département de l’Ain. Leur réalisation est prévue dès 2027. Ils permettront d’augmenter fortement la part modale des transports publics (de 8% actuellement à 20%), des modes de transports actifs (de 3% à 10%) et de réduire de moitié le nombre de véhicules franchissant la douane de Meyrin.

Tramway de Ferney-Voltaire et Parc-Relais du Bisou de 500 places

Ces projets sont sous la maîtrise d’ouvrage de Pays de Gex Agglomération. Leur réalisation est prévue pour 2027. Ils permettront de doubler la part modale des transports publics à la frontière cantonale (passage de 15% à 30%) ainsi que celle de la mobilité active (5% à 10%), tout en réduisant de 25% le trafic motorisé à la douane de Ferney.

Priorisation des transports publics sur l’axe RD1005 entre Thonon-les-Bains et Genève

Ce projet, sous la maîtrise d’ouvrage de Thonon Agglomération est prévu pour 2029. Il permettra de réduire de 30 minutes le temps de parcours des bus circulant le long de cet axe. Couplé à la réalisation d’interfaces multimodales le long de la ligne (hors accord), il permettrait une réduction de plus de 2000 véhicules motorisés par jour à la frontière.

Doublement de capacité du parc-relais de la gare de Machilly

Sous la maîtrise d’ouvrage du Pôle métropolitain du Genevois français, ce projet est prévu pour 2029. Il vise à faire passer à 270 places la capacité de ce parc-relais directement connecté à la gare de Machilly et au Léman Express, ce qui soulagera les petites douanes des communes telles que Jussy, Presinge et Puplinge.

Bus à haut niveau de service entre Annemasse et Bonne (Centre Hospitalier Alpes Léman) et réalisation d’un parc-relais de grande capacité (400 places) à Nangy

Ces projets sont sous la maîtrise d’ouvrage du Pôle métropolitain du Genevois français et du Département de la Haute-Savoie. Leur réalisation est prévue pour la période 2027-2029. Ils permettront un gain de temps de parcours de 12 minutes pour les transports publics, garantissant les correspondances, notamment avec le Léman Express en gare d’Annemasse.

Réaménagement du Boulevard urbain Neydens – Saint-Julien-en-Genevois

Ce projet est sous la maîtrise d’ouvrage de la Communauté de communes du Genevois. Sa réalisation est prévue pour 2028. Il permettra un gain de temps de parcours de plus de 30 minutes sur l’itinéraire Neydens – Lancy-Pont-Rouge, favorisant ainsi un fort report modal.

Parc-relais de grande capacité (400 places) de Saint-Martin-de-Bellevue à proximité de l’échangeur A41-A410 (commune de Fillière)

Ce projet est sous la maîtrise d’ouvrage du Département de la Haute-Savoie et sa réalisation est prévue pour 2029. Il sera couplé avec la mise en service d’une ligne de Car express à haute fréquence (hors accord) reliant Genève à Annecy et permettant d’offrir une alternative directe aux flux de voitures empruntant aujourd’hui l’autoroute A41 et franchissant la douane de Bardonnex.

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Lettre d’intention pour le financement et le développement des lignes de bus transfrontalières pour la période 2027-2030

Cet accord vise à accompagner la réalisation des infrastructures susmentionnées en renforçant l’offre de bus transfrontalière ainsi que les lignes de bus qui s'y connectent pour réduire le trafic motorisé à la frontière et renforcer la couverture du territoire. Cette lettre d’intention, signée par le canton de Genève, le canton de Vaud, Région de Nyon, Pays de Gex Agglomération, Thonon Agglomération et le Pôle métropolitain du Genevois français, concerne ainsi les budgets de fonctionnement nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle de cette offre renforcée de transports en commun.

Concrètement, elle vise à augmenter la participation financière genevoise et vaudoise dans l’exploitation des lignes de bus transfrontalières jusqu’à 60% des coûts de fonctionnement, afin que cette participation soit en cohérence avec la part des déplacements transfrontaliers réellement effectués sur ces lignes. Cela aura pour effet d’inverser la répartition du déficit d’exploitation entre financeurs suisses et français. Ce déficit d’exploitation est actuellement majoritairement financé par les autorités françaises.

En contrepartie, les partenaires français réinvestissent les marges financières générées, soit environ 2,4 millions d’euros/an, dans l’amélioration de l’offre des lignes de transport public en rabattement, c'est à dire en augmentant l'offre de transports publics sur les lignes qui se connectent aux lignes transfrontalières. Ce rééquilibrage est accompagné d’objectifs de développement progressifs de l’offre d’ici à 2030, en particulier des hausses des fréquences de bus et de création de nouvelles lignes.

Au total, ce sont 12 lignes transfrontalières et 9 lignes de rabattement, existantes ou nouvelles, qui sont concernées par cette lettre d’intention dont les effets se déploieront dès 2027, sous réserve de l’approbation des budgets par les organes délibérants.

Télécharger la carte

Lien vers l'accord et le protocole

Contacts presse:

Département du territoire: M. Nicolas Walder, conseiller d’Etat, en contactant Mme Pauline de Salis, secrétaire générale adjointe chargée de la communication, T. 076 304 20 66

Département de la santé et des mobilités: M. Pierre Maudet, conseiller d’Etat, en contactant M. Marc-André Siegrist, secrétaire général adjoint chargé de communication, T. 079 623 38 18

Questions techniques et relais vers les entités partenaires: M. Matthieu Baradel, directeur du Projet d’agglomération, DT, T. 076 358 40 49


lead_fr: Arrivée des délégations du G8 à l'aéroport international de Genève

title_fr: Accréditation des représentants de la presse

content_fr:
Les représentants de la presse - photographes, cameramen, journalistes - qui désirent couvrir l’arrivée des chefs de délégation du G8 à l’Aéroport International de Genève, le samedi 31 mai et le dimanche 1er juin 2003, doivent obtenir une accréditation spéciale.

Cette accréditation peut être obtenue auprès de l’Aéroport International de Genève jusqu’au lundi 26 mai 2003.

Le formulaire d’accréditation est disponible. Il devra être retourné, accompagné des pièces justificatives, soit par e-mail sur le site de l’Aéroport International de Genève press@gva.ch soit par courrier à :

Aéroport International de Genève

Service de presse

Case postale 100

CH - 1215 GENEVE 15

Les badges d’accréditation pourront être retirés à partir de 6 heures le samedi 31 mai 2003 et le dimanche 1er juin 2003, au Terminal charters départ de l’Aéroport International de Genève (au pied de la Tour de contrôle).

Conditions d'accès au tarmac

Les représentants de la presse auront accès à une zone spéciale du tarmac, permettant de photographier ou filmer le débarquement des délégations du G8.

L’accès à la zone spéciale se fera, les samedi 31 mai et dimanche 1er juin 2003, une heure avant chaque arrivée de délégation. Les représentants de la presse devront se présenter au Terminal charters départ (au pied de la Tour de contrôle). Un système de navettes sera organisé à chaque heure entre le Terminal charters départ et la zone spéciale - et réciproquement.

L’ordre d’arrivée des délégations sera indiqué sur le site g8.fr dans la mesure du possible.

Attention ! Il n’y aura aucune déclaration à l’arrivée des délégations.

Nous vous signalons que l’Union Européenne de Radio Télévision (UER) diffusera en direct les arrivées des délégations.

D’autre part, en fonction de l’affluence des médias, nous nous réservons le droit de donner priorité aux agences ou de constituer des pools.

Dans le Terminal charters et dans la zone spéciale, des lignes téléphoniques et ISDN seront mises à la disposition des représentants de la presse.

Philippe ROY

Attaché de presse de l'Aéroport International de Genève

case postale 100 - CH 1215 GENEVE 15

tel : +41 22 717 71 01 - portable : +41 79 213 56 15 - fax : +41 22 798 43 77

e-mail : philippe.roy@gva.ch
www.gva.ch


lead_fr: Le canton a pris connaissance de la délivrance des autorisations de construire en prévision du relogement temporaire de l'académie du Servette aux Evaux. Cela marque une étape importante dans le cadre du projet corrélé de déménagement de l'académie et de construction d'un nouveau cycle d'orientation à Balexert.

title_fr: Accueil de l'académie du Servette aux Evaux: les autorisations de construire délivrées

content_fr:
Le relogement temporaire de l'académie du Servette FC aux Evaux doit permettre d'assurer les conditions de développement et d'entraînement nécessaires aux treize équipes de la relève élite cantonale du football. Ce relogement provisoire, prévu pour une durée de 10 ans dans l'attente de l'aménagement d'un pôle football cantonal sur un autre site, a fait l'objet d'un travail fin mené depuis plusieurs mois en bonne collaboration entre le canton, la Fondation des Evaux et l'Association Servette FC.

En date du 30 mars, une étape importante a été franchie avec la délivrance des autorisations de construire nécessaires à la rénovation et la transformation de quatre terrains de football aux Evaux, dont trois en surface synthétique, ainsi que l’édification d’un bâtiment provisoire de 2900 m2 pour les besoins du club. Ces permis s'inscrivent dans la concrétisation de la volonté du canton d'offrir aux jeunes joueurs et joueuses de la relève élite un pôle d'entraînement répondant aux exigences de l'Association suisse de football, tout en préservant les fonctions originelles du parc des Evaux et ses qualités environnementales pour l'ensemble de ses usagers et usagères.

Ce relogement s'accompagne d'un plan de mobilité novateur à même d'assurer une accessibilité optimale au site des Evaux. Ce plan de mobilité comprend une nouvelle ligne de bus, un accès déporté sur l'ouest du site évitant ainsi l'usage du chemin François-Chavaz et qui privilégie une accessibilité par des modes doux, répondant ainsi aux questions légitimes soulevées par les riverains.

Répondre à un besoin impérieux

Les autorisations de construire, pouvant faire l'objet d'un recours, ouvrent aujourd'hui la possibilité d'entamer les travaux en vue du relogement, une fois exécutoires.

Simultanément, elles donnent un signal encourageant en lien avec les travaux de construction du futur cycle d'orientation (CO) de Balexert, conformément à la loi 12741 votée par le Grand Conseil le 29 avril 2021 et prévoyant un crédit d'investissement pour cette infrastructure scolaire. Après le refus en votation du projet de pôle football au Pré-du-Stand, le relogement de l'académie du Servette répond au besoin impérieux de prévoir la libération du centre sportif de Balexert prévue à l'été 2023 et ainsi permettre la réalisation du CO pour la rentrée 2026.

Les effectifs d'élèves escomptés à cette période rendent en effet indispensable la mise en service du nouveau CO (plus de 900 élèves prévus pour ce site-là), sans compter les adaptations nécessaires sur plusieurs autres sites du canton.

Un retard dans le démarrage des travaux en vue du relogement temporaire de l'académie du Servette aux Evaux entraînerait un surcoût pour l'Etat estimé à environ 50 millions de francs avec des mesures d'urgence à prendre pour accueillir à très court terme plusieurs centaines d'élèves.

Neuf mois après la signature de la convention tripartite entre le canton, la Fondation des Evaux et l'Association Servette FC, le projet de relogement temporaire de l'académie du Servette FC au centre sportif des Evaux connaît ainsi une avancée déterminante. Le canton salue une nouvelle fois l'excellente collaboration entre tous les partenaires impliqués, qui a permis de négocier une solution équilibrée, tenant compte de l'ensemble des besoins et des attentes exprimées par les uns et les autres.

Pour tout renseignement complémentaire:

DCS: M. Henri Della Casa, secrétaire général adjoint chargé de la communication, T. 022 546 54 32

DI: M. Roland Godel, secrétaire général adjoint chargé de la communication, T. 022 327 96 11

DIP: M. Pierre-Antoine Preti, secrétaire général adjoint chargé de la communication, T. 022 546 69 68


lead_fr: Le canton, la Fondation des Evaux et l'Association Servette FC ont signé ce jour la convention relative au relogement temporaire de l'académie du Servette FC au centre sportif des Evaux. Une étape importante, qui s'inscrit dans la volonté partagée des signataires d'offrir aux jeunes joueurs et joueuses de la relève élite un pôle d'entraînement répondant aux exigences de l'Association suisse de football, tout en préservant les fonctions originelles du parc des Evaux et ses qualités environnementales pour l'ensemble de ses usagers et usagères.

title_fr: Accueil de l'académie du Servette aux Evaux: la convention signée

content_fr:
Cette convention tripartie fixe les principes applicables à la planification, à la réalisation et à l'exploitation de ce pôle football temporaire. Cette solution, fruit de négociations et d'un travail de collaboration entre les acteurs du dossier entamé au printemps 2020, permet d'assurer les conditions de développement et d'entraînement nécessaires aux treize équipes de la relève élite cantonale du football.

Le canton, par l'intermédiaire du conseiller d'Etat Thierry Apothéloz, la Fondation des Evaux, par l'entremise de son président Cyril Huguenin, ainsi que l'Association du Servette Football Club, représentée par son président Felipe Ortiz, ont rappelé que l'objectif primordial au niveau du planning consiste en la mise en service du bâtiment temporaire et de deux terrains de football homologués selon les normes de l'Association suisse de football d'ici à avril 2022.

Thierry Apothéloz a souligné le travail gigantesque mené par les services de l'Etat, de l'identification du site comme pôle football temporaire à l'élaboration d'un plan mobilité novateur à même d'assurer une accessibilité optimale au site pour l'ensemble de ses usagers et usagères. "Plusieurs étapes importantes doivent être franchies d'ici au déménagement de l'académie, mais cette convention nous donne les moyens d'amener des solutions concrètes aux légitimes questions soulevées jusqu'ici", a affirmé le conseiller d'Etat. "En parallèle, l'Etat poursuivra son travail visant à définir le site prêt à accueillir un pôle football définitif".

La convention prévoit l'instauration d'un comité de suivi et d'évaluation, composé d'un représentant de chacune des parties et chargé d'analyser et étudier l'ensemble des points réglés dans ladite convention durant sa validité. Ce comité pourra proposer des mesures correctrices pour garantir le sain développement du site.

Il sied enfin de rappeler que cette signature ouvre la possibilité d'entamer la phase préparatoire des travaux de construction du futur cycle d'orientation (CO) de Balexert, conformément à la loi 12741 votée par le Grand Conseil le 29 avril. L'objectif de la convention signée ce jour est effectivement aussi de prévoir la libération par l'académie du Servette FC du centre sportif de Balexert pour permettre la réalisation du CO pour la rentrée 2025.

Pour tout renseignement complémentaire: M. Henri Della Casa, secrétaire général adjoint chargé de la communication, DCS, T. 022 546 54 32.


lead_fr: Remis à ce jour, l'accord en vue de la signature de la convention validant l'installation provisoire de l'académie du Servette FC aux Evaux a été voté favorablement à la majorité du conseil de fondation. Au terme de discussions complémentaires entre les parties à la convention, rendues possibles par l'ajournement de la décision prévue le 4 mai dernier, les travaux indispensables au futur relogement temporaire de l'académie du Servette FC pourront démarrer prochainement.

title_fr: Accueil de l'académie du Servette aux Evaux: les parties s'entendent pour une signature de la convention

content_fr:
Dans une volonté de garantir la transparence du projet, les parties à la signature de la convention, soit la Fondation des Evaux, le canton et l'association du Servette FC, avaient convenu le 4 mai de rendre public le projet de convention et plus globalement le projet d'accueil (plan des terrains, plan du bâtiment provisoire, plan de mobilité) des équipes de la relève élite cantonale du football. Une centaine de personnes s'était déplacée à l'occasion d'une consultation publique organisée par la Fondation des Evaux le 12 mai.

Lors d'une séance tenue ce jour, destinée spécifiquement au relogement temporaire de l'académie du Servette FC au centre sportif des Evaux, la Fondation des Evaux a validé l’accord pour la signature de la convention de partenariat visant à permettre cet accueil temporaire.

Cette convention tripartite fixe les principes applicables à la planification, à la réalisation et à l'exploitation de ce pôle football temporaire. La signature, qui interviendra dans les meilleurs délais, permettra d'assurer les conditions de développement et d'entraînement nécessaires aux treize équipes de la relève élite cantonale du football. Parallèlement, la signature de la convention ouvrira la possibilité d'entamer la phase préparatoire des travaux de construction du futur cycle d'orientation de Balexert, conformément à la loi 12741, votée par le Grand Conseil le 29 avril.

Pour tout renseignement complémentaire:

DCS: M. Henri Della Casa, secrétaire général adjoint chargé de la communication, T. 022 546 54 32

Fondation des Evaux: M. Cyril Huguenin, président, T. 079 602 02 50.


lead_fr: Prévue ce jour, la signature de la convention validant l'installation provisoire de l'Académie du Servette aux Evaux est remise à début juin. Ce délai décidé par le conseil de la Fondation des Evaux vise à finaliser les concertations en cours, afin de tenir compte des inquiétudes exprimées par les communes et les associations.

title_fr: Accueil de l'Académie du Servette aux Evaux:  la signature de la convention reportée d’un mois aux fins de finalisation

content_fr:
Lors de sa séance tenue ce mardi, à l'ordre du jour de laquelle figurait la signature de la convention de partenariat visant à permettre l'accueil temporaire de l'Académie du Servette aux Evaux, le conseil de la Fondation des Evaux a pris la décision d'ajourner la signature de la convention. Cette décision a pour but de permettre aux communes membres du conseil de fondation et au canton de préciser certains éléments de la convention en vue de répondre aux inquiétudes suscitées par le projet d'accueil de l'Académie.

D'entente entre les membres du conseil de fondation, la décision, et le cas échéant la signature, aura lieu le 1er juin 2021. Ce report, qui n'a pas d'impact majeur sur le calendrier prévu pour le déménagement des équipes de l'académie, laisse un espace durant lequel les membres du conseil de fondation, représentant les communes ainsi que le canton, peuvent établir la liste des points restant à clarifier et s'entendre sur les moyens pour les résoudre. Considérant l'importance de l'accueil de l'académie aux Evaux et les intenses travaux menés depuis plusieurs mois, tant par les services de l'administration cantonale que les communes impliquées dans ce dossier, cette décision est apparue comme la plus raisonnable.

Les parties à la signature de la convention, soit la Fondation des Evaux, le canton et l'Association du Servette FC, ont par ailleurs convenu de rendre public le projet de convention et plus globalement le projet d'accueil (plan des terrains, plan du bâtiment provisoire, plan de mobilité) des équipes de la relève élite du football aux Evaux. Les personnes, élu-es ou associations désireuses de prendre connaissance de ces documents seront invitées à se rendre à la salle Belvédère des Evaux (ch. François Chavaz 110) lors d'une demi-journée de consultation publique, le mercredi 12 mai de 16h00 à 20h00.

Pour tout renseignement complémentaire:

M. Henri Della Casa, secrétaire général adjoint chargé de la communication, DCS, T. 022 546 54 32

M. Cyril Huguenin, président de la Fondation des Evaux, T. 079 602 02 50


lead_fr: Dans la perspective de mettre à disposition du Servette FC un nouveau terrain d'entraînement à l'été 2025 au Centre sportif de Vessy, deux premiers terrains seront livrés cette fin de semaine. Ces nouveaux terrains synthétiques serviront aux clubs locaux, dans le but de maintenir les capacités d'accueil du site.

title_fr: Accueil du Servette FC à Vessy: deux nouveaux terrains prêts à l'usage

content_fr:
Ce 14 juin marque une étape cruciale dans le projet d'accueil temporaire de l'équipe première du Servette FC à Vessy. Deux nouveaux terrains synthétiques (T4 et T5, cf. plan annexé) seront livrés au terme de neuf mois de travaux. Ils seront mis à la disposition des clubs utilisateurs du Centre sportif. Pour Marie Barbey-Chappuis, conseillère administrative de la Ville de Genève en charge des sports, "ces deux terrains permettent à la Ville d’offrir près de 60 heures d’utilisation supplémentaire chaque semaine aux quelque 50 équipes de football résidentes à Vessy ".

Une étape à saluer et qui s'inscrit dans l'accord passé il y a deux ans entre le canton et la Ville de Genève, et qui vise prioritairement à mettre durant 10 ans un terrain d'entraînement (T3) à l'entière disposition de la première équipe du Servette FC. Le récent vainqueur de la Coupe de Suisse cherche en effet depuis plusieurs années un lieu d'entraînement stable. Le refus en novembre 2019, en votation populaire, du projet de Pré-du-Stand a rallongé l'attente. Avec ce nouveau terrain en gazon naturel, attendu à l'été 2025, ce sera la fin d'une situation où le Servette FC jongle avec des lieux d'entraînement variables, sans possibilité de planification.

Cette collaboration entre canton, Ville de Genève et Servette FC, formalisé dans un protocole d'accord signé en 2022, montre l'attachement des deux collectivités à fournir à l'équipe des conditions adaptées pour un entraînement de haute qualité.

"Parce qu'il est conscient que ses efforts pour réaliser un pôle football durable nécessitera encore des années, le canton a consenti à un investissement de 8 millions de francs nécessaire à l'ensemble des travaux du projet d'accueil", rappelle Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat chargé de la cohésion sociale. Au départ du Servette FC, le terrain T3 sera remis à la Ville de Genève pour l'usage, lui aussi, des clubs locaux.

Pour Frédérique Perler, conseillère administrative de la Ville de Genève chargée de l'aménagement, des constructions et de la mobilité, "l'accord entre le canton, la Ville et le club est le fruit d'une collaboration exemplaire et au bénéfice de toutes et tous; la nouvelle configuration des terrains de football du site de Vessy permet d'accueillir le Servette FC dans de bonnes conditions, tout en améliorant à terme l'offre sportive pour la population genevoise."

Rappelons que Vessy représente une des solutions provisoires pour les besoins du Servette FC. L'autre projet temporaire est celui prévu au Centre sportif des Evaux, et destiné à l'Académie du club. Il fait toujours l'objet d'une procédure devant la justice.

Annexe: plan des terrains

Pour tout renseignement complémentaire (aux médias):

DCS: M. Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat, en contactant M. Guillaume Renevey, secrétaire général adjoint chargé de communication, T. 022 546 67 68;

DSSP: Mme Marie Barbey-Chappuis, conseillère administrative de la Ville de Genève, en contactant M. Cédric Waelti, conseiller de direction en charge de la communication, T. 079 596 19 79;

DACM: Mme Frédérique Perler, conseillère administrative de la Ville de Genève, en contactant Mme Catherine Armand, collaboratrice personnelle, T. 022 418 20 32 ou 076 375 69 44.


lead_fr: Accueil de Peter de Cruz et Valentin Tanner du Team De Cruz, médaillés de bronze olympiques, et de Jeremy Finello, biathlète olympique

title_fr: Accueil du Team De Cruz, médaillé de bronze olympique

content_fr:
Retour des athlètes olympiques à Genève

Hier soir à l'aéroport, Mme Anne Emery-Torracinta,  conseillère d'Etat chargée du département de l’instruction publique, de la culture et du sport (DIP), et la population genevoise ont accueilli les curleurs genevois Peter de Cruz et Valentin Tanner, membres du Team De Cruz, médaillés de bronze aux Jeux olympiques de Pyeongchang, ainsi que Jérémy Finello, biathlète participant aux Jeux.

Au terme d’une compétition haletante qui les a vus trébucher face à l'équipe de Suède en demi-finale, les quatre genevois du Team De Cruz ont arraché la médaille de bronze sur le score de 7-5, lors de la petite finale face à la grandissime équipe du Canada.

Biographies des membres du Team De Cruz

En plus de l'accueil chaleureux qu'ils ont reçu hier soir, Peter De Cruz et Valentin Tanner se rendront jeudi dans la classe de 8P de l'école de la Roseraie, qui participe au projet 1athlète - 1 classe depuis l'automne 2017.

1 classe – 1 athlète

Le projet met en relation une classe de l'enseignement primaire avec un-e athlète membre de Team Genève. Outre la découverte de la réalité d'une vie d'athlète, l'enseignant-e utilise le parcours du sportif pour aborder en classe les langues, les sciences de la nature ou encore ce qui concerne le corps et le mouvement.

En savoir plus

Team Genève

La sélection Team Genève 2017 compte 23 athlètes sélectionnés sur la base de leurs performances sportives. Grâce à ce programme, le canton leur apporte un appui durant leur préparation en vue d'une sélection aux Jeux olympiques et paralympiques.

En savoir plus


lead_fr: Accueil et placements d’enfants et d’adolescents. Évaluation du dispositif de l’éducation spécialisée à Genève. Jacqueline Lurin, Muriel Pecorini, Pierre-Alain Wassmer. Octobre 2008, 180 p. + 86 p. d’annexes. [doc. 08.030]

type_fr: Études et rapports


lead_fr: L'intégration des élèves ukrainiens dans les écoles genevoises se passe plutôt bien. Liliya Cuocolo, une des référentes linguistiques ukrainiennes qui interviennent sur demande à l'école primaire, nous aide à décrypter les différences culturelles et systémiques qui peuvent créer de l'incompréhension.

type_fr: Synthèses

title_fr: Accueil des réfugiés: mieux se connaître pour mieux se comprendre

content_fr:
Les efforts dispensés par la Suisse en général et les cantons en particulier pour scolariser les réfugiés ukrainiens vaut à la grande majorité d'entre eux d'avoir pu être admis dans un établissement. Pour autant, leur intégration dans le système éducatif n'est pas toujours très simple. C'est ce que constatent les enseignants de tous les degrés dans le canton de Genève. Pour mieux en comprendre les raisons et concevoir des réponses pour pallier ces difficultés, des échanges ont été organisés à l'initiative du service enseignement et évaluation (SEE) de la direction générale de l'enseignement obligatoire (DGEO).

Pour y voir plus clair dans les remontées du terrain, le DIP s'est adjoint les compétences d'Ukrainiennes et d'Ukrainiens de Genève. C'est le cas de Liliya Cuocolo. Au bénéfice d'une formation d'enseignante dans son pays d'origine, elle habite depuis plus de vingt ans en Suisse. Elle y enseigne le russe et le théâtre et intervient dans les écoles dans le cadre de projets plurilingues. Depuis le mois d'avril 2022, elle est référente ukrainienne à l'école primaire de Genève. En cette qualité, elle jouit d'un certain recul sur la situation de ces élèves et propose quelques éléments d'analyse. Elle les a livrées récemment lors d'une conférence à laquelle étaient conviés des enseignantes et enseignants et a répondu à leurs questions au travers de quelques généralités, en veillant toutefois à ne pas être trop caricaturale ni à véhiculer de clichés.

Difficultés diverses

Selon elle, les difficultés des jeunes Ukrainiennes et Ukrainiens sont de divers ordres. La première d'entre elles tient au statut de ces réfugiés. Ces derniers sont pour l'essentiel au bénéfice d'un statut de protection S, qui permet aux personnes concernées d’obtenir une protection rapide et non bureaucratique en Suisse, sans passer par une procédure d’asile ordinaire. Ce statut leur permet d'obtenir un permis dont la validité est théoriquement limitée à un an, même si elle peut être prorogée. Cette hypothèque fait que tous les élèves ne sont pas toujours très motivés pour s'investir dans l'apprentissage du français ni à s'immerger de manière inconditionnelle dans le système suisse. Certains se nourrissent de la perspective d'un retour au pays qui les incite plutôt à suivre les cours en ligne. En effet, certaines écoles ukrainiennes en ont clairement fait un prérequis à leur réinsertion dans le système ukrainien en cas de retour. S'ils n'ont pas suivi cet enseignement à distance, ils sont menacés de ne pas pouvoir poursuivre leur progression. Or, en Ukraine, le redoublement constitue une exception et est stigmatisant: ceci fait ainsi peser sur eux une pression forte durant cet exil forcé. Par ailleurs, l'enseignement en ligne a fait ses preuves durant les années Covid.

Une autre difficulté tient au fossé culturel qui existe entre les deux systèmes d'enseignement. A cet égard, il faut savoir que le système scolaire ukrainien se trouve dans un moment de transition entre l'ancien système, largement inspiré de la culture soviétique et le passage à un modèle plus occidental. En conséquence, il règne actuellement une certaine disparité d'une région à l'autre du pays.

Différences systémiques et culturelles

En Ukraine, les enfants n'intègrent pas l'école avant l'âge de 6 voire 7 ans. L'enseignement est organisé autour de trois degrés.  Le niveau 1, correspondant au primaire, scolarise les enfants durant quatre années jusqu'à leur neuvième ou dixième anniversaire. Il se termine par un examen au terme duquel on décide de la possibilité de l'élève à intégrer le niveau supérieur.

Le niveau 2 (ou secondaire 1, qui correspondrait au cycle d'orientation) les accueille durant cinq années, jusqu'à leurs 14-15 ans. Il est sanctionné par un certificat d'étude secondaire de base qui, au niveau 3, leur permet de continuer dans une école professionnelle ou de poursuivre des études menant à l'université. Ces dernières sont nombreuses en Ukraine. Publiques ou privées, elles sont signataires de l'accord de Bologne et délivrent des bachelor et des master.

Dans le système scolaire ukrainien, le travail est noté de 0 à 12 et la moyenne est fixée à 4. Pour autant, cette "moyenne" au sortir d'un degré est considérée comme mauvaise et rend la poursuite des études difficile dans le niveau supérieur. Les écoles professionnelles et les universités sont ainsi en droit de refuser des élèves au bénéfice d'une moyenne de 4.

En Ukraine, les raisons d’absence acceptable à l’école sont plus nombreuses. Les enfants sont par exemple gardés à la maison pour un simple rhume et souvent quelques jours après la fin des symptômes d’une maladie. L’école genevoise étant plus restrictive à ce propos, cela crée des malentendus avec les parents ukrainiens qui agissent selon leurs références.

Rares problèmes

Pour autant, les interactions entre professeurs et élèves en Ukraine sont souvent assez rudes. C'est la raison pour laquelle les élèves ukrainiens seraient habitués à ne jamais soutenir le regard des enseignantes et enseignants. Et qu'ils seraient quasi-unanimes à trouver les profs genevois "gentils".

Liliya Cuocolo rappelle encore que les élèves sont peu rompus à la logique de travail en groupe. L'usage des écrans est fréquent: les élèves ukrainiens sont autorisés à consulter leur téléphone portable durant les cours et à appeler leurs parents pendant les récréations. Ceci conduit à des frictions, ces comportements étant parfois interprétés à tort comme un manque de respect ou une provocation. Pour autant, la référente rappelle qu'elle n'intervient dans les classes que lorsqu'elle doit gérer des problèmes. Et que ces problèmes ne constituent fort heureusement pas la règle, mais l'exception!

Lettre interne d'informations départementales -

article de l'édition du 9 mai 2023


lead_fr: La championne olympique de slopestyle est de retour à Genève

title_fr: Accueil de Sarah Höfflin, médaillée d'or olympique

content_fr:
Ce matin à l'aéroport de Genève, Mme Anne Emery-Torracinta, conseillère d'Etat chargée du département de l’instruction publique, de la culture et du sport (DIP) et environ 150 personnes  ont accueilli l’athlète genevoise Sarah Höfflin, médaillée d’or de ski slopestyle aux Jeux olympiques de Pyeongchang. Dans une atmosphère chargée d'émotion, les élèves de la classe de 8P parrainée par l'athlète étaient également au rendez-vous. La championne olympique a profité de l'événement pour dédicacer de nombreuses photos.

Au terme d’une compétition intense samedi dernier, Sarah Höfflin, skieuse freestyle du Team Genève - le programme cantonal de soutien aux athlètes d'élite - s’est imposée comme maîtresse de la discipline! Elle a accomplit un exploit magnifique et extraordinaire en remportant cette médaille d'or qui fait la fierté de Genève, soixante-deux ans après la dernière médaille genevoise de Renée Collard aux JO d'hiver de 1956.

Biographie de Sarah Höfflin

En plus de l'accueil chaleureux qu'elle a reçu ce matin, Sarah Höfflin se rendra, durant la matinée, dans la classe de 8P de l'Ecole Ami-Argand à Versoix qui participe au projet 1 athlète - 1 classe depuis de l'automne 2017. Elle finira ensuite la journée à Meinier où le Genève Snowsports, l'association faîtière des clubs de ski genevois, le Ski Club Meinier et la commune se mobilisent afin de lui réserver un accueil inoubliable, dès 19h30 à la salle communale de Meinier.

1 classe – 1 athlète

Le projet met en relation une classe de l'enseignement primaire avec un-e athlète membre de Team Genève. Outre la découverte de la réalité d'une vie d'athlète, l'enseignant-e utilise le parcours du sportif pour aborder en classe les langues, les sciences de la nature ou encore ce qui concerne le corps et le mouvement.

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Team Genève

La sélection Team Genève 2017 compte 23 athlètes sélectionnés sur la base de leurs performances sportives. Grâce à ce programme, le canton leur apporte un appui  durant leur préparation en vue d'une sélection aux Jeux olympiques et paralympiques.

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lead_fr: Dans la perspective de mettre à disposition de la première équipe du Servette FC un nouveau terrain d'entraînement à l'été 2025 au Centre sportif de Vessy, les travaux du projet d'accueil ont démarré fin août. Dans ce cadre, conformément au protocole d'accord qui unit notamment le canton de Genève et la Ville de Genève depuis juin 2022, la transformation et la création de deux terrains de football ont débuté afin de maintenir les capacités d'accueil du site à l'attention des clubs amateurs.

title_fr: Accueil temporaire du Servette FC à Vessy: les travaux démarrent

content_fr:
Depuis plusieurs années, le Servette FC est à la recherche d'une infrastructure stable pour les entraînements de sa première équipe professionnelle. Jusqu'ici, le récent vice-champion suisse de football jongle avec des lieux d'entraînement variables, répartis sur tout le territoire cantonal, sans possibilité de planification.

Après un accord trouvé entre le canton, la Ville de Genève et le Servette FC et signé en juin 2022, d’importants travaux viennent de débuter sur le site de Vessy. Il est prévu que le Centre sportif de Vessy, propriété de la Ville de Genève, compte dès l'été 2024 deux terrains synthétiques supplémentaires (T4 et T5, cf plan en annexe) destinés aux clubs locaux. A l’issue de cette première phase de travaux, un nouveau terrain en gazon naturel (T3) sera aménagé pour le Servette FC et destiné uniquement à sa première équipe pendant 10 ans. Ce dernier terrain sera livré en été 2025. Tous ces travaux seront financés par le canton, à hauteur de 8 millions de francs.

"Grâce à cette collaboration, le canton est en mesure de tenir ses engagements légaux découlant de la loi sur la répartition des tâches (LRT-3), et de montrer son attachement à des conditions adaptées pour l'entraînement d'une équipe professionnelle", a souligné Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat chargé de la cohésion sociale.

Pour Marie Barbey-Chappuis, conseillère administrative de la Ville de Genève en charge des sports, "les deux nouveaux terrains synthétiques aménagés permettront à la Ville d’offrir près de 60 heures d’utilisation supplémentaire chaque semaine aux quelques 50 équipes de football résidentes à Vessy, tout en offrant au Servette FC la possibilité de s'entraîner dans des conditions optimales".

Conseillère administrative de la Ville de Genève chargée de l'aménagement, Frédérique Perler a rappelé la satisfaction des partenaires d'avoir trouvé une solution pragmatique, bénéfique pour le sport genevois, et soucieuse de l'impact tant environnemental qu'en termes de nuisances.

Ces travaux d'aménagement sont la conséquence directe du refus en novembre 2019, en votation populaire, du projet de loi de modification de zone afférent au pôle football sur le site de Pré-du-Stand. Le site de Vessy constitue donc l’une des solutions temporaires pour l'accueil de la première équipe du Servette (d'une durée de 10 ans dès la fin des travaux), aux côtés du projet prévu au centre sportif des Evaux et destiné à l'Académie du club (juniors du Servette), actuellement devant la justice.

Précisions encore qu’au départ du Servette FC, le terrain T3 sera remis à la Ville de Genève.

Annexe: plan des terrains

Pour tout renseignement complémentaire:

DCS: M. Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat, en contactant M. Henri Della Casa, secrétaire général adjoint chargé de la communication, T. 022 546 54 32;

DSSP: Mme Marie Barbey-Chappuis, conseillère administrative de la Ville de Genève, en contactant M. Cédric Waelti, conseiller de direction en charge de la communication, T. 079 596 19 79;

DACM: Mme Frédérique Perler, conseillère administrative de la Ville de Genève, en contactant Mme Catherine Armand, collaboratrice personnelle, T. 022 418 20 32 ou 076 375 69 44;

Servette FC: M. Loïc Luscher, responsable médias et communication, T. 078 629 69 10.


lead_fr: Pratique administrative de l'office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF) - PA_DLOC_503.01

type_fr: Décisions

title_fr: Accueil de tiers - PA_DLOC_503.01


lead_fr: ACE relatif à la réduction du traitement en cas de grève ou d'arrêt de travail, ainsi qu'à l'accomplissement d'un service minimum


lead_fr: Cette brochure montre comment des entreprises actives à Genève ont concrètement appliqué des achats professionnels responsables dans le cadre de leurs appels d’offres respectifs. Leurs témoignages font suite à un projet d’accompagnement d’une dizaine d’entreprises « pilotes » sur ce thème, lancé par le service cantonal du développement durable.

type_fr: Brochures

title_fr: Achats professionnels responsables : des entreprises partagent leurs expériences


lead_fr: L'acte de cautionnement est utilisé comme garantie en vue de l'ouverture d'un bureau de placement privé ou de location des services.

type_fr: Formulaires

title_fr: Acte de cautionnement

external_id: document/acte-cautionnement


lead_fr: Le 12e Forum violences domestiques intitulé "L’interdisciplinarité au service de la complexité" a eu lieu le 9 octobre 2014. Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).

title_fr: Actes 11e Forum violences domestiques "L’interdisciplinarité au service de la complexité" (2014)

content_fr:
Le 12e Forum violences domestiques intitulé "L’interdisciplinarité au service de la complexité"a eu lieu le 9 octobre 2014.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2015-16. Dominique Gros, Hugo Baillon, Chantal Préveral. Septembre 2016, 16 p.


lead_fr: Le 13ème Forum violences domestiques intitulé "Violences faites aux enfants dans le cadre familial. Etat des lieux et défis" a eu lieu le 13 octobre 2016. Il a été organisé par le Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).

title_fr: Actes 13e Forum violences domestiques "Violences faites aux enfants dans le cadre familial. Etat des lieux et défis" (2016)

content_fr:
Le 13ème Forum violences domestiques intitulé "Violences faites aux enfants dans le cadre familial. Etat des lieux et défis"a eu lieu le 13 octobre 2016.

Il a été organisé par le Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Le 14ème Forum violences domestiques intitulé "40 ans de prise en charge des victimes de violences conjugales " a eu lieu le 12 octobre 2017. Il a été organisé par le Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV) en collaboration avec l'association AVVEC (Aide aux Victimes de Violence en Couple).

title_fr: Actes 14e Forum violences domestiques "40 ans de prise en charge des victimes de violences conjugales "(2017)

content_fr:
Le 14ème Forum violences domestiques intitulé "40 ans de prise en charge des victimes de violences conjugales "a eu lieu le 12 octobre 2017.

Il a été organisé par le Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV) en collaboration avec l'association AVVEC (Aide aux Victimes de Violence en Couple).


lead_fr: Le 16e Forum violences domestiques intitulé "Les violences dans les relations amoureuses chez les jeunes : Des représentations à la prévention" a eu lieu le 27 septembre 2018. Il a été organisé par le Bureau de promotion de l’égalité et de prévention des violences (BPEV).

title_fr: Actes 16e Forum violences domestiques "Les violences dans les relations amoureuses chez les jeunes : Des représentations à la prévention"


title_fr: Actes 17e Forum violences domestiques "Regards croisés sur les violences sexuelles conjugales et intrafamiliales"

content_fr:
Le 17ème Forum violences domestiques intitulé "Regards croisés sur les violences sexuelles conjugales et intrafamiliales" a eu lieu le 8 novembre 2018.

Dans le but d'aborder les enjeux thérapeutiques et juridiques spécifiques aux violences sexuelles subies ou exercés dans un cadre conjugal ou familial ce forum a été coorganisé par le Bureau de promotion de l’égalité et de prévention des violences (BPEV) et l'Unité interdisciplinaire de médecine et de prévention des violences (UIMPV) des HUG.


lead_fr: Le 1e Forum violences domestiques intitulé "C'est désormais aux auteurs de violences domestiques de quitter le domicile conjugal ou familial!"" a eu lieu le 24 avril 2008.

title_fr: Actes 1e Forum violences domestiques "C'est désormais aux auteurs de violences domestiques de quitter le domicile conjugal ou familial!" (2008)

content_fr:
Le 1e Forum violences domestiques intitulé"C'est désormais aux auteurs de violences domestiques de quitter le domicile conjugal ou familial!""a eu lieu le 24 avril 2008.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Le 2e Forum violences domestiques intitulé "Violences conjugales : quels impacts?" a eu lieu 2 octobre 2008.

title_fr: Actes 2e Forum violences domestiques "Violences conjugales : quels impacts?" (2008)

content_fr:
Le 2e Forum violences domestiques intitulé "Violences conjugales : quels impacts?"a eu lieu 2 octobre 2008.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Budget prévisionnel des animations en librairie


lead_fr: Le 5e Forum violences domestiques intitulé "Violence domestique: une interaction de facteurs de risque ?" a eu lieu le 18 mars 2010. Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).

title_fr: Actes 5e Forum violences domestiques "Violence domestique: une interaction de facteurs de risque ?" (2010)

content_fr:
Le 5e Forum violences domestiques intitulé"Violence domestique: une interaction de facteurs de risque ?"a eu lieu le 18 mars 2010.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Le 6e Forum violences domestiques intitulé "La violence familiale ne s'arrête pas à l'âge de l'AVS" a eu lieu le 5 octobre 2010. Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).

title_fr: Actes 6e Forum violences domestiques "La violence familiale ne s'arrête pas à l'âge de l'AVS" (2010)

content_fr:
Le 6e Forum violences domestiques intitulé"La violence familiale ne s'arrête pas à l'âge de l'AVS"a eu lieu le 5 octobre 2010.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Le 8e Forum violences domestiques intitulé "Cadre juridique et spécificités des interventions auprès de personnes migrantes" a eu lieu le 10 mai 2012. Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).

title_fr: Actes 8e Forum violences domestiques "Cadre juridique et spécificités des interventions auprès de personnes migrantes" (2012)

content_fr:
Le 8e Forum violences domestiques intitulé"Cadre juridique et spécificités des interventions auprès de personnes migrantes" a eu lieu le 10 mai 2012.

Il a été organisé par le Bureau du délégué aux violences domestiques. Depuis le 1er septembre 2015, la mission du délégué aux violences domestiques au sens de la loi sur les violences domestiques est rattachée au Bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV).


lead_fr: Actes des Assises de la formation professionnelle - 2008, organisées sous l'égide du CIF.

type_fr: Documents d'information


lead_fr: Actes des Assises 2010 de la formation professionnelle, organisées sous l'égide du CIF.

title_fr: Actes des Assises de la formation professionnelle - 2010


lead_fr: Actes des Assises 2014 de la formation professionnelle, organisées sous l'égide du CIF.

title_fr: Actes des Assises de la formation professionnelle - 2014


lead_fr: Un acte de défaut de biens est un document délivré par l'office cantonal des poursuites au créancier, lorsque la poursuite n'a pas pu être totalement payée à l'issue de la procédure. Cet acte se prescrit par 20 ans à compter de sa délivrance.

title_fr: Actes de défaut de biens

content_fr:
Payer un acte de défaut de bien

Le paiement d'un acte de défaut de biens doit être effectué directement auprès de l'Office cantonal des poursuites.

Conclure un arrangement de paiement

Les actes de défaut de bien étant cédés au Service des remises d'impôts et du traitement des actes de défaut de biens, toute demande d'arrangement de paiement doit lui être adressée directement à l'adresse suivante :

Service des remises d'impôts et du traitement des actes de défaut de biens
Rue du Stand 26

1204 Genève

Case postale 3937 - 1211 Genève 3

Bases légales

Code pénal suisse (CPS)

Code de procédure pénale suisse (CPP)

Loi sur les amendes d'ordre (LAO)

Ordonnance sur les amendes d'ordre (OAO) et liste des amendes d'ordre

Loi fédérale sur la circulation routière (LCR)

Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup)

Loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI)

Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP)

external_id: document/actes-defaut-biens


lead_fr: Fiche explicative sur la thématique de l'Action Éducative en Milieu Ouvert (AEMO) mis en place par l'office de l'enfance et de la jeunesse (OEJ)

type_fr: Guides

title_fr: L' Action Éducative en Milieu Ouvert (AEMO)


title_fr: Les Actes du Symposium - "Comment accompagner l'éducation préscolaire en contexte interculturel ?"

content_fr:
Cette synthèse de l’existant genevois dans le domaine de l’intégration des enfants en âge préscolaire et de leurs parents a permis au réseau d’initier une réflexion concernant le développement de prestations futures.

Le 25 mai dernier, ce sont environ 200 inscrit-e-s qui ont participé aux échanges en semi-présentiel afin d'approfondir leurs connaissances dans ce domaine et d'échanger sur les enjeux majeurs identifiés.

Vous avez également la possibilité de visionner l'ensemble des présentations qui ont eu lieu durant cette journée.

Pour visionner les interventions de la matinée cliquez ici.

Programme détaillé de la matinée

Pour visionner les interventions de l'après-midi cliquez ici.

Programme détaillé de l'après-midi


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2007-08. Dominique Gros, Hugo Baillon, Gabriel Charmillot. Octobre 2008, 10 p.


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2009-10. Dominique Gros, Hugo Baillon, Gabriel Charmillot. Août 2010, 10 p.


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2010-11. Dominique Gros, Hugo Baillon, Gabriel Charmillot. Août 2011, 10 p.


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2012-13. Dominique Gros, Hugo Baillon, Gabriel Charmillot. Août 2013, 14 p.


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2013-14. Dominique Gros, Hugo Baillon, Chantal Préveral. Août 2014, 14 p.


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2014-15. Dominique Gros, Hugo Baillon, Chantal Préveral. Novembre 2015, 16 p.


lead_fr: Ce document présente le programme des 5 axes à développer pour la période 2014-2018.

title_fr: Actions 2014 - 2018 - Bilan intermédiaire du Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (Bilan intermédiaire)


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2016-17. Dominique Gros, Hugo Baillon, Chantal Préveral. Septembre 2017, 16 p. [doc. 17.032]


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2018-2019. Youssef Hrizi, Chantal Préveral. Septembre 2019, 26 p. [doc. 19.023]


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d'enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2019-2020. Youssef Hrizi, Chantal Préveral. Septembre 2020, 30 pages [doc. 20.045]


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2020-2021. Youssef Hrizi. Octobre 2021, 30 pages [doc. 21.031]


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA - Année scolaire 2021-2022. Youssef Hrizi. Septembre 2022, 30 p. [doc. 22.047]

title_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Année scolaire 2021-2022


lead_fr: Actes de violence dans les établissements publics genevois d’enseignement recensés dans SIGNA. Édition 2008-2009. Dominique Gros, Hugo Baillon, Gabriel Charmillot. Août 2009, 10 p.


lead_fr: Ce document représente la partie 2 du plan cantonal de promotion de la santé et de prévention 2019-2013.

title_fr: Acteurs engagés dans la promotion de la santé et la prévention


title_fr: Actifs

content_fr:
Rue des Caroubiers 20 - 1227 Carouge

T - 022 343 20 27
E-mail
www.actifs-ge.ch

Nature juridique

Association (subventionnée par le DCS)

Domaine

Handicap mental

Mission

L'association a pour mission de favoriser l'autonomie et l'intégration d'adultes avec des limites de capacités intellectuelles en leur donnant les moyens d'acquérir et de perfectionner leurs connaissances, de développer de nouvelles compétences et de s'insérer dans le monde du travail.

Prestations

L'association gère :

Un centre de formation qui propose un programme de cours et de formations courtes dans les domaines du développement personnel et des loisirs, de l'apprentissage à la vie autonome, ainsi que du perfectionnement professionnel.

Un service de placement et soutien professionnel qui propose des stages, formations et emplois dans des entreprises genevoises.

Une équipe de coachs professionnels assure un soutien adapté à chaque bénéficiaire tout au long de son parcours professionnel et intervient également auprès des entreprises intégrantes.

external_id: document/actifs


lead_fr: Taux de change 2016 pour l'impôt sur le revenu. Plus...

type_fr: Barèmes


title_fr: Actions en faveur des proches aidants | 2021-2023

content_fr:
Avec le vieillissement de la population, le rôle joué par les proches aidants augmente de manière significative. Depuis 2012, l'engagement, l'expertise et la connaissance du terrain des membres de la Commission consultative ont permis de mettre en place le cadre général de cette politique de soutien.

Objectifs 2021-2023

Informer et orienter les proches aidants (média, numérique, site ge.ch, ligne téléphonique)

Poursuivre la formation des proches aidants en ajustant les unités d'enseignements à l'HEDS

Proposer une décentralisation dans les communes de la formation des proches aidants

Développer les prestations de soutien et centraliser l'offre de relève à domicile pour tous

Etablir une mesure cantonale de soutien financier pour les proches aidants

Etudier les besoins des jeunes proches aidants


lead_fr: Pratique administrative de l'office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF) - PA_DLOC_202.01

title_fr: Activité professionnelle dans un logement soumis à la LGL/LUP - PA_DLOC_202.01


lead_fr: L'office cantonal de la culture et du sport (OCCS) a le plaisir d'informer les familles qu'il reste des places disponibles pour les activités extrascolaires du second semestre 2017, lequel débute le 1er février. Les inscriptions sont possibles dès à présent.

title_fr: Activités culturelles et sportives les mercredis : il reste des places disponibles !

content_fr:
Eveil à la danse dès 4 ans, improvisation théâtrale, chant rap, gospel et R'n'B pour les adolescent-e-s ou, dans le domaine sportif, athlétisme, badminton, handball ou rink-hockey, telles sont, entre autres, les activités pour lesquelles il reste encore de la place pour le second semestre. A note qu’il n'est pas nécessaire d'avoir suivi le premier semestre pour s'inscrire.

Les cours d'initiation, répartis dans le canton et proposés à un coût abordable pour les familles, ont lieu les mercredis de l'année scolaire. Ils ont pour objectif de faciliter l'accès à des loisirs éducatifs et d'inciter à la pratique d'activités culturelles et sportives hors du cadre scolaire. Chaque semestre plus de 1500 enfants participent à ces activités.

Le mercredi matin, des activités sont proposées pour les enfants de 4 à 7 ans; et le mercredi après-midi, pour tous les âges, soit de 4 à 16 ans.

Le programme complet est disponible sur Internet à l’adresse www.ge.ch/loisirs_jeunes ou par téléphone (022 546 21 10).
Les inscriptions sont possibles par Internet ou par téléphone.


type_fr: Vidéos, Audios

title_fr: Activités parascolaires

content_fr: Le GIAP (Groupement Intercommunal pour l’Animation Parascolaire) assure depuis 1994 la gestion des activités parascolaires pour environ 20 000 enfants chaque année à Genève. L’interaction avec les communes et les partenaires locaux permet de pratiquer une politique de proximité, en répondant de manière différenciée aux besoins exprimés par les collectivités locales. Ainsi, entre l’école et la famille, le parascolaire permet aux enfants qui le fréquentent de vivre avec plaisir des moments importants de leur journée, dans un environnement sécurisé qui favorise leur développement harmonieux. Ce film, destiné essentiellement aux parents d'élèves, dresse un état des lieux en 2004-2005.

external_id: document/activites-parascolaires


lead_fr: Pratique administrative de l'office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF) - PA_DLOC_501.01

title_fr: Actualisation et annualisation du revenu - PA_DLOC_501.01


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation du Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) relative à l'actualisation de la conception "Paysage suisse" (CPS).

type_fr: Réponses aux consultations fédérales

title_fr: Actualisation de la conception "Paysage suisse" (CPS) - Consultation fédérale


lead_fr: Archive de l'OCSTAT reprise par le SRED (2024) "Fortes disparités de niveau de formation selon la nationalité parmi les résidants du canton" Actualité publiée par l'Office cantonal de la statistique le 10.05.21.

title_fr: Actualité OCSTAT : Fortes disparités de niveau de formation selon la nationalité parmi les résidants du canton


lead_fr: Archive de l'OCSTAT reprise par le SRED (2024) "Parmi les jeunes, les femmes sont plus souvent titulaires d'une formation tertiaire que les hommes" Actualité publiée par l'Office cantonal de la statistique le 09.05.19.

title_fr: Actualité OCSTAT : Parmi les jeunes, les femmes sont plus souvent titulaires d'une formation tertiaire que les hommes


lead_fr: Archive de l'OCSTAT reprise par le SRED (2024) "Progression du niveau de formation de la population au cours des dernières années dans le canton" Actualité publiée par l'Office cantonal de la statistique le 24.08.22.

title_fr: Actualité OCSTAT : Progression du niveau de formation de la population au cours des dernières années dans le canton


lead_fr: Archive de l'OCSTAT reprise par le SRED (2024) "Un quart des résidants du canton n’a pas achevé une formation de degré secondaire complète" Actualité publiée par l'Office cantonal de la statistique le 12.05.20.

title_fr: Actualité OCSTAT : Un quart des résidants du canton n’a pas achevé une formation de degré secondaire complète


title_fr: Actualités juridiques et fiscales / Enregistrement vidéo du Petit déjeuner des PME et des start-up du 24 novembre 2023

content_fr:
Replay de la session plénière.

Pour exploiter toutes les fonctionnalités de navigation - par slide, chapitrage et recherche par mot clés - veuillez suivre ce lien externe.

Actualités juridiques et fiscales

Se tenir informé des évolutions en matière de droit, de fiscalité et de TVA permet d'anticiper les changements suffisamment en amont et est capital pour prendre des décisions éclairées dans la gestion de son entreprise. Dans cette vidéo, vous découvrirez les principales actualités susceptibles d'avoir un impact sur les PME et les start-up: de la signature électronique à la valorisation des titres non côtés, en passant par la révision de la loi sur la TVA.

Interventions

Mots de bienvenue

Kustrim REKA, Attaché au développement économique, DG DERI

Véronique KÄMPFEN, Directrice communication, FER Genève

Actualités juridiques: les entreprises à l'heure du numérique

			(signature électronique et assemblées générales virtuelles)

			Audrey SOUTTER, Senior Manager, Deloitte Legal

			Simon LE COQ, Consultant, Deloitte Legal
Actualités fiscales: 2024 sous un nouveau jour?

			(taxe professionnelle communale, travail transfrontalier, valorisation des titres non côtés, plan d'intéressement)

			Jean-Marie HAINAUT, Associé, Tax Services, EY
Actualités TVA: se préparer à l'augmentation des taux et à la révision de la LTVA

			(nouveaux taux 2024, droits de douane, taxe sur le CO2, révision 2025)

			Olivier COMMENT, Directeur, Tax & Legal Services, PwC

Débat et questions du public

Modération

Julien DE WECK, Rédacteur en chef, Magazine Bilan

A propos des Petits déjeuners des PME et des start-up

Les Petits déjeuners des PME et des start-up, organisés par la direction générale du développement économique, de la recherche et de l'innovation (DG DERI), traitent de thématiques d'actualité qui concernent directement les petites et moyennes entreprises, ainsi que les entreprises en démarrage. Ils ont pour objectif de former et d'informer les responsables d'entreprises mais aussi de favoriser les échanges. Ils se déclinent sous forme de sessions plénières et d'ateliers pratiques.
En savoir plus sur les Petits déjeuners des PME et des start-up

Informations

DG DERI ▪ dgderi@etat.ge.ch ▪ +41 22 388 34 34

Partenaires

Les Petits déjeuners sont organisés grâce au précieux soutien de nos partenaires: CCIG, FER Genève, BDO, Deloitte, EY, KPMG, PwC, Bilan et Entreprise romande.


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à une consultation du Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche relative à l'adaptation de l'annexe de l'ordonnance sur le bureau de notification pour les médicaments vitaux à usage humain

title_fr: Adaptation de l'annexe de l'ordonnance sur le bureau de notification pour les médicaments vitaux à usage humain - Consultation fédérale


lead_fr: Afin de diminuer les nuisances sonores nocturnes pour les riverains des douanes de Cara et de la Renfile, une adaptation de l'horaire de fermeture sera réalisée entre 21h00 et 6h00 du matin, à partir du 15 mars 2023, pour une durée de quatre mois. A l'issue de ce nouveau test, une évaluation sera menée pour confirmer l'efficacité de la mesure et, cas échéant, l'adapter.

title_fr: Adaptation des horaires de fermeture nocturne des douanes de Cara et de la Renfile

content_fr:
Lors de la première fermeture (entre 22h00 et 5h00) de l'automne passé, une diminution du trafic d'environ 40% a été constatée sur ces deux douanes sans report majeur de trafic. L'extension de l'amplitude horaire permettra d'une part de voir quelles sont les conséquences d'une fermeture des douanes pendant une période plus dense au niveau de la circulation et d'autre part de s'approcher des autres horaires d'ouverture des douanes à Genève.

En coordination avec les communes et les autorités de part et d'autre de la frontière, l’horaire retenu pour les fermetures nocturnes évite le trafic des véhicules qui passent souvent à vive allure en pleine nuit et qui génèrent d'importantes nuisances sonores pour le voisinage.

Comme lors du premier essai, les douanes de Monniaz et de Mon-Idée restent ouvertes en tout temps et permettront à tous les usagers de traverser la frontière de nuit. Les cycles sont quant à eux toujours autorisés à emprunter les douanes de Cara et de La Renfile pendant la durée de l'essai, tout comme certains ayant-droits spécifiques.

Pour toute information complémentaire:  Mme Karen Troll, chargée de communication, DI, T. 076 491 42 29.


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation du Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) relative à l'adaptation de l’ordonnance sur la signalisation routière et de l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière en vue de la mise en oeuvre de l’initiative cantonale 17.304 "Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant!".

title_fr: Adaptation de l’ordonnance sur la signalisation routière et de l’ordonnance sur le contrôle de la circulation routière en vue de la mise en oeuvre de l’in. cantonale 17.304 "Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant!" - Consultation fédérale


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation du Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) relative aux Adaptations et compléments 2021 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail.

title_fr: Adaptations et compléments 2021 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail - consultation fédérale


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation de l'Office fédéral des transports (OFT) et de l'Office fédéral du développement territorial (ARE) relative aux Adaptations et compléments 2021 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail - consultation, information et participation conformément à l'art. 19 OAT.

title_fr: Adaptations et compléments 2021 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail - consultation, information et participation conformément à l'art. 19 OAT - Consultation fédérale


lead_fr: Association au bénéfice d'une subvention ponctuelle.

title_fr: Addiction suisse

content_fr:
But de la subvention

Prévention des dépendances.

Prestations financées

Conception et réalisation de recherches concernant l'usage de substances psychotropes et les comportements à potentiel addictif, ainsi que leurs conséquences en matière de santé.

Diffusion des connaissances scientifiques auprès de la collectivité.

Favoriser l'adoption de bonnes pratiques par les professionnels.

Elaboration et diffusion des messages de prévention et du matériel didactique.

Renforcement de la visibilité des argumentaires politiques en faveur de la santé.

Axes stratégiques PSP

Ces prestations s’inscrivent dans le cadre de la politique cantonale de promotion de la santé et de prévention (PSP). Elles contribuent en particulier à mettre en œuvre les axes stratégiques développés dans le Concept cantonal de promotion de la santé et de prévention (PSP) 2030picture_as_pdf :

Période couverte

Subvention annuelle

Informations complémentaires

www.addictionsuisse.ch

external_id: document/addiction-suisse


title_fr: L'administration cantonale s'engage concrètement en faveur de l'environnement!

content_fr: Le Conseil d'Etat a décidé de franchir un pas supplémentaire en direction du développement durable régional en adoptant un système de management environnemental (SME) pour son administration. Cette approche consiste à passer au crible tous les impacts, directs ou indirects, des activités de l'Etat sur l'environnement afin d'en réduire les nuisances. Un Bilan carbone, qui mesure toutes les émissions de gaz à effet de serre issues de l'administration, sera également effectué. Ce dernier fera d'une pierre deux coups : il permettra non seulement d'identifier les potentiels de réduction de CO2, conformément aux engagements internationaux pris par la Suisse, mais apportera aussi un outil de mesure assurant le suivi chiffré des résultats du SME genevois.


lead_fr: Interview d'Alexis Zawodnik, Chef du secteur santé numérique, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Mon dossier médical en ligne pour quoi faire ? Mon dossier médical en ligne est-il sûr ? Mon dossier médical en ligne va-t-il me simplifier la vie ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Alexis Zawodnik, Chef du secteur santé numérique


lead_fr: Interview de Camille Toussaint, Déléguée Genève 2050, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Genève 2050 plus ... ou moins numérique ? En 2050, le numérique nous aura changé la vie ? En 2050, Genève sera devenue virtuelle ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Camille Toussaint, Déléguée Genève 2050


lead_fr: Interview de Hugues Richard, Coordinateur du stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Le numérique de l'Etat, c'est combien ? Le numérique de l'Etat, c'est pour qui ? Le numérique de l'Etat, c'est pour quoi ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Hugues Richard, Coordinateur


lead_fr: Interview de Mauro Poggia, Conseiller d'Etat chargé du département de la sécurité de la population et de la santé, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Mon dossier médical en ligne, une garantie que mes médecins seront mieux informés sur ma santé ? Mon dossier médical en ligne, une des économies sur le système de santé ? Avec mon dossier médical en ligne, le secret médical est-il assuré ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Mauro Poggia, Conseiller d'Etat


lead_fr: Interview de Nathalie Fontanet, Conseillère d'Etat chargée des finances et des ressources humaines, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Pourquoi est-ce important de faire la promotion des services numériques ? Comment voyez-vous l'administration de demain ? Ne craignez-vous pas que certaines personnes soient mises de côté avec le numérique ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Nathalie Fontanet, Conseillère d'Etat


lead_fr: Interview de Raphaël Mamie, Analyste de l'espace e-démarches, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: Mon espace e-démarches, pour faire quoi ? Mon espace e-démarches, sera-t-il sûr ? Mon espace e-démarches, va t-il me simplifier la vie ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Raphaël Mamie, Analyste de l'espace e-démarches


lead_fr: Interview de Serge Dal Busco, Président du Conseil d'Etat, sur le stand des services publics numériques de l'Etat aux Automnales 2021. Retrouvez dans cette vidéo les réponses aux trois questions posées: En tant que Président du Conseil d'Etat, vous vous êtes libéré pour venir sur ce stand. Pourquoi ? Quels sont les services numériques que vous souhaitez mettre en avant aujourd'hui ? Pourquoi était-il important pour l'Etat d'être présent aux Automnales ?

title_fr: L'administration numérique en 3 questions à Serge Dal Busco, Président du Conseil d'Etat


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation de la Conférence des gouvernements cantonaux (CdC) relative à l'Administration numérique suisse (ANS): consultation sur les bases légales requises pour la mise en oeuvre.

title_fr: Administration numérique suisse (ANS): consultation sur les bases légales requises pour la mise en oeuvre - Consultation fédérale


lead_fr: Directive cantonale traitant de l'admissibilité des déversements d'eaux pluviales dans le sous-sol et dans les eaux superficielles (aspects qualitatifs).

type_fr: Directives et règlements internes

title_fr: Admissibilité du déversement des eaux pluviales


lead_fr: Lors de sa séance du 6 avril 2011, le Conseil d'Etat de la République et canton de Genève a adopté le Plan d'actions environnementales découlant du Bilan carbone de l'administration cantonale. Le canton de Genève est ainsi le premier canton de Suisse à avoir quantifié les émissions de gaz à effet de serre de son administration. Cette démarche vise au final à réduire les impacts environnementaux des activités de l'Etat, en diminuant ses émissions de gaz à effet de serre de 30% d'ici 2020.

title_fr: Adoption du bilan carbone et du plan d'actions environnementales de l'administration cantonale genevoise


lead_fr: Dossier de presse issu du point presse élargi du Conseil d'Etat ayant au lieu le 11 septembre 2019.

title_fr: Adoption du plan cantonal de promotion de la santé et prévention (PSP) 2019-2023


lead_fr: Le Genevois Jean-Jacques Gautier à l'honneur

type_fr: Autres communiqués

title_fr: Adoption du Protocole facultatif à la Convention contre la torture par l'Assemblée générale des Nations Unies

content_fr:
L'Assemblée générale des Nations Unies à New-York a adopté, mercredi 18 décembre 2002, le Protocole facultatif à la Convention contre la torture par la Commission des Nations Unies. Suivant l'idée initiée il y a 25 ans par un Genevois, Monsieur Jean-Jacques Gautier, de prévenir la torture par des visites dans les lieux de détention, ce Protocole complète la Convention des Nations Unies contre la torture. Il instaure un système de visites régulières aux personnes privées de liberté par un comité international d'experts et des mécanismes nationaux indépendants dans le but d'améliorer leurs conditions de détention et de prévenir tout traitement inhumain, cruel et dégradant.

Le Conseil d'Etat, pour célébrer l'adoption de ce Protocole, a rendu hommage au travail de Monsieur Jean-Jacques Gautier, banquier genevois, qui a notamment fondé le Comité suisse contre la Torture, qui deviendra plus tard l'Association pour la prévention de la Torture (APT), organisation non gouvernementale basée à Genève.

Lors d'une réception, le Conseil d'Etat a tenu à exprimer sa gratitude à Madame veuve Jean-Jacques Gautier pour l'œuvre accomplie par feu son mari. Le gouvernement a également souligné la qualité du travail accompli par l'APT, au service des droits humains et de l'esprit humanitaire de la Genève internationale.


lead_fr: Les cantons de Fribourg, Genève, Jura, Valais et Vaud ont approuvé un projet de convention intercantonale visant à renforcer leur collaboration dans le développement de la santé numérique. Au-delà du dossier électronique du patient (DEP), qui est mis à disposition depuis mai 2021 par l’Association CARA et financé par les cinq cantons contractants, ceux-ci souhaitent se donner un cadre commun qui soit favorable au développement conjoint de nouveaux services numériques utiles à la prise en charge des patientes et des patients. Une telle collaboration dans ce domaine est unique en Suisse. Le projet est transmis à une commission interparlementaire pour examen.

title_fr: Adoption d’un projet de convention intercantonale en matière de santé numérique

content_fr:
Le dossier électronique du patient (DEP), exploité par l’Association CARA et disponible depuis le 31 mai 2021, est régi par la législation fédérale, notamment par la loi fédérale sur le dossier électronique du patient et la loi fédérale sur la protection des données. La mise à disposition et l’exploitation d’autres services de santé numérique visant à améliorer la coordination des soins nécessitent également de disposer de bases légales. Avec ce texte unique et novateur, les cantons entendent stimuler et pérenniser leur collaboration en matière de santé numérique sur le long terme, mettre en place des outils cohérents à l’échelle supracantonale et mutualiser leurs efforts dans ce domaine en pleine extension.

Le projet de convention se comprend comme un cadre suffisamment large pour permettre de développer les services de santé numériques nécessaires à la population, aux professionnelles et aux professionnels de santé. Elle porte en particulier sur les données, les organisations traitant ces données, leur sécurité et leur protection. Les cantons contractants travaillent d’ailleurs déjà sur plusieurs services complémentaires au dossier électronique du patient, comme le plan de médication partagé, visant à fournir un aperçu exhaustif et à jour du traitement médicamenteux du patient, ou encore le plan de soins partagé, qui doit soutenir les équipes interprofessionnelles dans la prise en charge de patients chroniques ou en situation complexe.

Santé numérique et santé publique

Le développement de la santé numérique offre plusieurs opportunités majeures d’un point de vue de santé publique. Aux citoyennes et citoyens, patientes et patients, le développement de ces technologies donne une réelle possibilité de s’approprier leurs données personnelles de santé et ainsi devenir acteurs de leur propre santé. Par le biais de ces outils, le patient peut développer ses compétences et renforcer sa capacité de décision et de choix de prise en charge.

Pour le système de santé, le développement de ces technologies devra permettre d’améliorer l’efficience, la sécurité et la qualité des prises en charge, notamment des malades chroniques ou des personnes en situation de vulnérabilité, dont les besoins en termes de coordination, d’intégration et de continuité des soins sont majeurs. Ces améliorations permettent par exemple la diminution d’examens faits à double. Elles sont rendues possibles par une transmission rapide et pertinente de l'information, avec le patient d’une part et avec les professionnelles et les professionnels impliqués dans la prise en charge d’autre part.

Procédure interparlementaire

Le projet de convention adopté par les cantons de Fribourg, Genève, Jura, Valais et Vaud est transmis ce jour à une commission interparlementaire d’examen réunissant sept députées et députés de chaque canton contractant. À la suite des travaux de la commission, le projet sera transmis aux exécutifs cantonaux concernés, puis aux législatifs pour ratification. L’entrée en vigueur de la convention est attendue pour janvier 2024.

Pour toute information complémentaire:

M. Jacques Gerber, Ministre chargé du département de l’économie et de la santé du canton du Jura, Président de l’Association CARA, secr.sic@jura.ch, T. 032 420 52 03;

M. Philippe Demierre, conseiller d’État chargé de la direction de la santé et des affaires sociales du canton de Fribourg, T. 026 305 29 04;

M. Mauro Poggia, conseiller d’État chargé du département de la sécurité, de la population et de la santé du canton de Genève, par l’intermédiaire de M. Laurent Paoliello, directeur de la coopération et de la communication, laurent.paoliello@etat.ge.ch, T. 079 935 86 75;

M. Mathias Reynard, conseiller d’État chargé du département de la santé, des affaires sociales et de la culture du canton du Valais, SSP-MEDIAS@admin.vs.ch, T. 027 606 50 90;

Mme Rebecca Ruiz, conseillère d’État chargée du département de la santé et de l’action sociale du canton de Vaud, medias.sgdsas@vd.ch,T. 021 316 50 04.


title_fr: Adoption de la RIE III par les Chambres fédérales : le Conseil d’Etat se mobilise pour la mise en oeuvre cantonale

content_fr: Le Conseil national a accepté aujourd’hui le compromis proposé le 9 juin par le Conseil des Etats au sujet de la troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III). La loi adoptée au terme d’une longue phase de débats répond dans une importante mesure aux intérêts du canton de Genève, que le Conseil d’Etat avait intensivement défendus au plan fédéral tout au long des mois écoulés. Conformément à son calendrier, le Conseil d’Etat peut désormais poursuivre en toute connaissance de cause les discussions entamées avec ses partenaires au sein de la « table ronde » et finaliser la loi de mise en oeuvre cantonale, en vue de son dépôt devant le Grand Conseil.


type_fr: Newsletters

title_fr: AFC infos - février 2018

content_fr:
Voici le sommaire de la lettre d'information fiscale de février 2018:

Comment déclarer vos revenus de sous-location

Déduction des frais de déplacement limitée à 500 francs

Valeurs locatives pour la déclaration fiscale

Monnaie virtuelle, déclaration réelle

Taux et données fiscales

Echange automatique de renseignements

Le nouveau guide vocal de l'AFC vous oriente

Taxe personnelle des résidents imposés à la source

Informations fiscales

Nous vous en souhaitons bonne lecture!

Voir toutes les éditions | S'abonner

type_harmonized: newsletter


lead_fr: Le Conseil d'Etat a pris connaissance du rapport historique, mandaté par l'Office fédéral de la justice, concernant les adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka dans les années 1980.

title_fr: Adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka dans les années 80

content_fr:
Ce rapport fait suite à un postulat du Parlement national (17.4181) pour charger le Conseil fédéral d'examiner, en collaboration avec les cantons, les pratiques des intermédiaires privés et des autorités cantonales et fédérales concernant les adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka.

Le rapport réalisé par la Zürcher Hochschule für Angewandte Wissenschaften (ZHAW) constate, qu'au cours de la période 1973 à 1997, de graves irrégularités ont été constatées dans certains dossiers d'adoption du Sri Lanka. Les bases juridiques de l’époque ainsi que l’organisation des autorités au niveau de la Confédération et des cantons n’étaient apparemment pas adaptées pour contrer ces irrégularités. Le canton de Genève ne se distingue pas des autres cantons étudiés dans cette étude.

Face à ce constat, le Conseil d'Etat s'engage à soutenir les personnes concernées dans la recherche de leurs origines. Pour ce faire, il a mandaté un groupe ad hoc chargé de faciliter leurs démarches et d'assurer la coordination des différentes instances cantonales concernées, dont l'instance cantonale en matière de recherches des origines en adoption.

En outre, il souhaite que toute la lumière soit faite sur les procédures d'adoption autrefois en vigueur dans notre canton pour les enfants du Sri Lanka. A moins que, suite à la publication du rapport, la Confédération ne lance une recherche nationale, il compte confier à des experts externes un mandat de recherche historique sur la situation genevoise.

Rapport: Adoptionen von Kindern aus Sri Lanka in der Schweiz 1973–1997, ZHAW, Januar 2020


title_fr: Adresses et contacts du département des finances

content_fr:
Administration fiscale cantonale

Hôtel des finances

Rue du Stand 26

CP 3937

1211 Genève 3

Tél: 022 327 70 00

Fax: 022 327 55 97

Direction générale des finances de l'Etat

Rue du Stand 15

CP 3937

1211 Genève 3

Tél: 022 546 13 00

Fax: 022 546 13 09

Office du personnel de l'Etat

Rue du Stand 26

CP 3937

1211 Genève 3

Tél: 022 546 08 00

Fax: 022 546 07 10

Office cantonal des poursuites

Rue du Stand 46

Case postale 208

1211 Genève 8

Tél: 022 388 90 90

Office cantonal des faillites

Route de Chêne 54

Case postale

1211 Genève 6

Tél: 022 388 89 89

Office cantonal de la statistique

Route des Acacias 82

1227 Acacias

Tél: 022 388 75 00

Fax: 022 388 75 10

Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences

Rue du 31-Décembre 8

1207 Genève

Tél: 022 388 74 50

Fax: 022 388 74 60

Direction des affaires internationales

Rue de Varembé 9

1202 Genève

Tél: 022 327 90 35

Service des affaires européennes, régionales et fédérales

Quai du Seujet 10

1201  Genève

Tél: +41 22 327 90 60


lead_fr: "Ce que j'aime particulièrement dans mon travail, c'est que je bénéficie d'une grande autonomie. J'ai [aussi] la chance d'avoir des tâches [...] très diversifiées et je peux également échanger avec un grand nombre de personnes, que cela soit à l'interne, comme à l'externe."

title_fr: Adrien, ingénieur chef de projet

external_id: document/adrien-ingenieur-chef-projet