name: 20.047_CE: PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE 2023

text: \nPLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE 2023 20.047 \n\n \n\n \n\n \nRapport du Conseil d'État au Grand Conseil concernant la \nplanification hospitalière neuchâteloise 2023, 1ère partie : \névaluation des besoins \n \n(25 novembre 2020) \n\n \n\n \n \n \n \nMonsieur le président, Mesdames et Messieurs, \n \n \n \nRÉSUMÉ \n\n \n\n \n\nDepuis l’entrée en vigueur en 1996 de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal ; RS \n832.10), les cantons sont tenus d’établir une planification afin de couvrir les besoins en \nsoins hospitaliers stationnaires de leur population. Le résultat de cette planification consiste \nen une liste hospitalière recensant les établissements retenus et les mandats de \nprestations qui leur sont attribués pour garantir l’offre nécessaire aux patient-e-s résidant \ndans le canton planificateur. Cette liste ouvre un droit au financement cantonal pour \nl'hôpital. \n \nLe présent rapport du Conseil d’État s’inscrit dans le cadre du 3e exercice de planification \nhospitalière du Canton de Neuchâtel, les exercices précédents ayant porté sur les années \n2012 - 2015 puis 2016 - 2022 (c.à.d. planification/liste hospitalière en vigueur). Le \nprocessus de la planification hospitalière neuchâteloise, fondé sur les critères de \nplanification uniformes dictés au niveau fédéral, conformément aux articles 58a à 58e de \nl’ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal ; RS 832.102) a été validé lors des deux \nprécédents exercices et s’articule en trois étapes. En premier lieu, le canton doit établir une \névaluation des besoins futurs en soins hospitaliers stationnaires de sa population, objet du \nprésent rapport. Puis, il définit les critères et les conditions à respecter par les fournisseurs \nde prestations hospitalières pour figurer sur la liste hospitalière. Enfin, suite à une \nprocédure d’appel d’offres, il détermine la liste hospitalière et attribue les mandats de \nprestations. \n \nLe présent rapport du Conseil d’État expose la démarche et les résultats des travaux \nrelatifs à la première étape de planification, à savoir l’évaluation des besoins futurs en soins \nhospitaliers stationnaires à l’horizon 2023 et pour les années suivantes, et uniquement \ndans le domaine des soins aigus somatiques. Les raisons de la portée de cet exercice de \nplanification sont présentées au chapitre 2 du rapport. La méthodologie retenue pour le \ncalcul des projections des besoins (chapitre 3) est analogue à celle appliquée pour \nl’élaboration de la planification précédente, les hypothèses retenues ayant été actualisées. \nAprès l’analyse des hospitalisations stationnaires réalisées de 2016 à 2018 (chapitre 4), \nles projections des besoins futurs exprimées en nombre de cas par groupes de prestations \npar année sont présentées au chapitre 5 (en particulier, chapitre 5.2). Celles-ci prévoient \nun total de 23'453 hospitalisations stationnaires à charge de l’assurance obligatoire de \nsoins de patient-e-s neuchâtelois-es en 2023 (soins palliatifs exclus). Par la suite, celles-ci \naugmenteraient de 270 cas annuels (+1.1%), pour s’établir à 25'344 cas en 2030 \n(+8% entre 2023 et 2030). \n \nConsultés, les milieux concernés ont eu l’occasion de pouvoir prendre position sur l’avant-\nprojet de cette version de rapport du Conseil d’État au Grand Conseil (chapitre 8). De \n\n\n\n2 \n\n \n\nmanière générale, la qualité du rapport, qui reste accessible malgré son côté très technique \na été relevée. Les partenaires ont de plus apprécié la démarche transparente et \nparticipative mise en place par l'État et préavisent le rapport de manière positive. Les \nprincipales remarques ont concerné certaines modalités d’hypothèses retenues pour le \nmodèle de projection des besoins futurs. De manière générale, le Conseil d’État considère \navoir adopté une approche suffisamment large pour prévenir d’éventuels risques de sous-\nestimation des besoins. Il a néanmoins pris en considération les remarques concernant le \ntaux retenu concernant le virage ambulatoire, et ainsi finalement appliqué une hypothèse \nde 80%1 (au lieu de 50% initialement proposé). En outre, la proposition soumise au Grand \nConseil prévoit que le Conseil d’État est autorisé à procéder à une actualisation des \nprojections des besoins, notamment pour tenir compte de l’évolution des bases \nstatistiques, techniques ou scientifiques, ce qui permettra de tenir compte des dernières \nconnaissances du moment. \n \nCela étant, le Conseil d’État en tant que garant de la couverture des besoins de la \npopulation, prendra évidemment toutes les mesures nécessaires et pertinentes si les \nbesoins identifiés devaient, contre toute attente, s’avérer finalement insuffisants par rapport \naux besoins réels. \n \nEnfin, comme le veut la procédure, le Conseil de santé, organe consultatif du Conseil d'État \nen matière de santé, a été consulté sur l’avant-projet de rapport, lequel a préavisé \npositivement l’avant-projet. \n \nDans le cadre d’une modification de la loi de santé du 1er septembre 2015, entrée en \nvigueur le 1er janvier 2016, le Grand Conseil s’est octroyé des compétences élargies dans \nle processus de planification hospitalière. Ainsi, en vertu de l’article 83a, alinéa 8, de la LS, \n« le Grand Conseil approuve la planification hospitalière, notamment la planification des \nbesoins et la liste des conditions à remplir pour figurer sur la liste hospitalière, au sens des \nalinéas 1 et 2 in fine du présent article ». Partant, le Conseil d’État neuchâtelois soumet le \nprésent rapport à l’approbation du Grand Conseil. \n \n \n \n1. INTRODUCTION \n \n \nEn préambule, il est important de préciser que le présent rapport, destiné au Grand Conseil \nconformément aux exigences de la loi sur la santé neuchâteloise (chapitre 1.2.3), comporte \nen bien des aspects un caractère très technique incontournable puisque les résultats des \ntravaux de cette première étape constituent les bases de décisions formelles qui devront \nêtre rendues à l’avenir, en troisième étape de travail (voir chapitre 7). Il n’a donc pas été \npossible de donner à ce rapport le degré de vulgarisation habituel, ce qui avait été relevé \npar le Conseil d’État lorsque le Grand Conseil avait souhaité, dorénavant, pouvoir se \nprononcer sur les deux premières étapes de la planification hospitalière. Il est donc appelé \nà la compréhension du lecteur pour le caractère assez technique du rapport dans plusieurs \nde ses chapitres. \n \n \n  \n\n                                                \n1 Ce taux concerne les cas d’hospitalisations stationnaires relevant des règlementations cantonale et fédérale \nAvoS figurant dans la MS (2018) sans présence de critères ou de codes justifiant le mode stationnaire. \n\n\n\n \n\n \n\n3 \n\n \n\n1.1. Bases théoriques \n \n \n1.1.1. Fondement de la planification hospitalière \n \n« La possession du meilleur état de santé qu'il est capable d'atteindre constitue l'un des \ndroits fondamentaux de tout être humain, quelles que soient sa race, sa religion, ses \nopinions politiques, sa condition économique ou sociale ». Issue de la Constitution de \nl'organisation mondiale de la santé, qui a ensuite donné lieu à la déclaration universelle \ndes droits de l'homme, cette phrase définit la santé comme un droit fondamental et \ninaliénable de la personne. \n \nDans la législation suisse, le principal droit de la population en matière de santé est ainsi \nle droit d'accès aux soins ou « droit à la santé ». Cela dit, considérant que le système de \nsanté ne peut être réduit à une activité purement économique régie par la loi de l’offre et \nde la demande, le marché de la santé ne peut être réglé de manière satisfaisante sans \nintervention externe. \n \nEn effet, ce marché n'est pas un marché ordinaire en ce sens qu'il ne répond pas aux \nrègles posées par la théorie économique qui dit qu'une allocation optimale des ressources \nest atteinte quand les marchés fonctionnent de manière concurrentielle. Cette condition \nn'est pas respectée dans le secteur de la santé, les biais de concurrence y étant très \nnombreux, comme par exemple l'existence de monopoles locaux, la présence d'asymétrie \nd'information, la variabilité du produit et de sa qualité et l'intervention d'un tiers, \nl'assurance- maladie, rendant le « consommateur » insensible au prix du produit. \nFort de ce constat, il appartient à l'État d'assurer le respect de ce droit à la santé par la \nrégulation du marché. L'un des outils existants consiste en la planification de l'offre en \nsoins. Dans le domaine hospitalier, on parle donc de planification hospitalière. \n \n \n1.1.2. Objectifs d’une planification hospitalière \n \nDifférents outils sont développés pour faire face aux nombreux biais de concurrence qui \nexistent dans le domaine sanitaire. Par exemple, sans que cela soit son objectif principal, \nla mise en place du système de rémunération par pathologie (SwissDRG) au niveau \nnational contribue à réduire la variabilité du produit en standardisant en quelque sorte les \nprestations hospitalières d'un point de vue médico-économique et en les rendant plus \ncomparables. \n\nDans le même ordre d'idée, l'outil qu'est la planification hospitalière doit permettre aux \npouvoirs publics d'agir sur différents biais dans le but de les réduire. Ainsi, par l'élaboration \nd'une planification hospitalière, l'État entend : \n \n1. garantir l'accès aux soins hospitaliers stationnaires (hôpitaux et maisons de naissance) \n\npar l'organisation de l’offre en soins et de sa répartition pour couvrir les besoins de la \npopulation résidante sur son territoire ; \n\n \n2. assurer une bonne qualité des prestations par la définition d'un standard hospitalier \n\nminimum en termes de qualité ; \n \n3. maîtriser les coûts hospitaliers par la coordination des fournisseurs de prestations et \n\nune allocation adéquate des ressources. \n \n\n\n\n4 \n\n \n\nAinsi, la planification hospitalière permet à l’État d’identifier l’offre qui doit être couverte par \ndes établissements figurant sur la liste hospitalière admis à pratiquer à charge de \nl’assurance obligatoire des soins (dite communément liste hospitalière). Cette liste permet \nde désigner les établissements hospitaliers partenaires de l’État qui sont appelés à couvrir \nles besoins en soins hospitaliers stationnaires de la population, et les prestations pour \nlesquelles ils sont mandatés. \n\n \n \n1.2. Contexte \n \n \n1.2.1. Contexte fédéral \n \n \n1.2.1.1. L’instrument de planification hospitalière existe depuis l’entrée en vigueur de la \n\nLAMal \n \nDepuis l’entrée en vigueur de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal ; RS 832.10) \nadoptée le 18 mars 1994 et entrée en vigueur en 1996, les cantons sont tenus d’établir \nune planification afin de couvrir les besoins en soins hospitaliers de leur population. Son \nexistence est l’une des conditions à remplir pour qu’un hôpital soit admis au titre de \nfournisseur de prestations (art. 39, de la LAMal). De même, dernière étape de la \nplanification hospitalière, les cantons sont tenus d'établir une liste hospitalière qui présente \nles établissements retenus en fonction de leur mandat de prestations pour garantir l’offre \nnécessaire aux patient-e-s résidant dans le canton planificateur et qui ouvre un droit au \nfinancement pour l'hôpital. \n \n \n1.2.1.2. Les changements introduits par la réforme du financement de la LAMal de 2012 \n \nLe 21 décembre 2007, les Chambres fédérales ont adopté une révision de la LAMal dans \nle domaine du financement hospitalier (RO 2008 2049) en vue de freiner la hausse des \ncoûts. Les principales réformes introduites dans le cadre de cette révision, effectives \ndepuis le 1er janvier 2012, portent sur l'introduction d'un mode de financement par forfait \npar prestation (SwissDRG) et d'un financement dual fixe (financement à la fois par \nl'assurance obligatoire des soins (AOS), à hauteur maximum de 45%, et par le canton, à \nhauteur minimum de 55%). \n \nCette révision a, par ailleurs, comporté un volet moins visible et moins connu du grand \npublic qui concerne précisément la planification hospitalière. À cette occasion, le \nConseil fédéral a été chargé d’édicter des critères de planification uniformes en prenant en \nconsidération la qualité et le caractère économique (art. 39, al. 2ter, de la LAMal). \nLe 22 octobre 2008, le Conseil fédéral a édicté les dispositions d’exécution et précisé des \ncritères de planification uniformes aux articles 58a à 58e de l'Ordonnance sur \nl'assurance- maladie (OAMal ; RS 832.102). Si la pratique générale n'a pas été modifiée, \ncertains changements ont toutefois été apportés dans la manière de procéder à la \nplanification, restreignant quelque peu la marge de manœuvre dont disposaient les \ncantons. Les trois critères (art. 58b, al. 4, de l’OAMal) à respecter sont : \n\n– le caractère économique et la qualité de la fourniture des prestations, en particulier : \nl’efficience de la fourniture des prestations, la justification de la qualité, le nombre \nminimum de cas et l’exploitation de synergies (art. 58b, al. 5, de l’OAMal) ; \n\n \n– l’accès des patient-e-s au traitement dans un délai utile ; \n \n\n\n\n \n\n \n\n5 \n\n \n\n– la disponibilité et la capacité de l’établissement à remplir le mandat de prestations. \n \n\nEn outre, alors que la planification liée aux capacités, à savoir la planification établie sur la \nbase de données de gestion comme la durée de séjour et le taux d'occupation, était \njusqu’alors la norme, l’OAMal révisée consacra la planification liée aux prestations, c'est-\nà-dire la planification établie sur la base de données par cas en fonction du diagnostic.  \n \nCe type de planification est depuis lors obligatoire pour le secteur des soins aigus \nsomatiques. S’agissant des domaines des soins psychiatriques et de réadaptation, il est \npossible d’établir une planification sur la base des capacités ou sur la base des prestations. \n \nAutre nouveauté apportée par cette révision : le législateur a souhaité favoriser le libre \nchoix de l’hôpital dans toute la Suisse pour les patient-e-s (ouverture des frontières \ncantonales et financement des prestations dans les cliniques privées). La LAMal distingue \nles hôpitaux répertoriés (i.e. figurant sur une liste hospitalière cantonale), lesquels \nbénéficient du financement dual fixe mentionné ci-avant, des hôpitaux conventionnés \n(ces derniers ne touchant pas le financement cantonal, mais uniquement celui à charge de \nl’assurance obligatoire des soins (AOS)). \n \nPar ailleurs, on ne travaille plus sur la base d’une distinction entre hôpitaux à but lucratif et \nà but idéal, une équité de traitement étant exigée entre ces deux catégories au moment de \nla sélection et de l’attribution des mandats de prestations par les autorités cantonales. \n \nEnfin, en vertu de l’article 39, alinéa 2, de la LAMal, les cantons doivent coordonner leurs \nplanifications sur le plan intercantonal. Conformément à l’article 58d, de l’OAMal, les \ncantons doivent d’une part, exploiter les informations pertinentes concernant les flux de \npatient-e-s et les échanger avec les cantons concernés (art. 58d, let. a, de l’OAMal), ainsi \nque coordonner les mesures de planification avec les cantons concernés par celles-ci dans \nla couverture de leurs besoins (art. 58d, let. b, de l’OAMal). Ainsi, la liste hospitalière \ncantonale doit tenir compte de l’offre des établissements cantonaux et extracantonaux, \ndans la mesure où cela est nécessaire pour garantir la couverture des besoins. \n \nLes dispositions transitoires de la modification de la LAMal en lien avec le financement \nhospitalier stipulaient que les planifications hospitalières cantonales devaient satisfaire aux \nexigences prévues dans un délai de trois ans à compter de la date d’introduction des \nforfaits par prestations, soit jusqu'au 1er janvier 2015. \n \nDepuis 2015, la jurisprudence fédérale sur les nouvelles règles de planification hospitalière \ns’étoffe, précisant le cadre légal défini par le législateur, ainsi que les expériences des \ndifférentes autorités cantonales en matière de planification hospitalière. \n\nEn résumé, le législateur a confirmé les autorités cantonales dans leur fonction de pilotage \ndu système, que celles-ci exercent à travers les planifications hospitalières cantonales. \n \n \n1.2.1.3. Les perspectives de changements proposées par l’actuel projet de révision OAMal \n \nAu moment de l’élaboration des travaux d’évaluation des besoins et de la rédaction du \nprésent rapport, le Département fédéral de l’intérieur (DFI) mène, sur mandat du \nConseil fédéral, une consultation fédérale sur un projet de modification de l’Ordonnance \nsur l’assurance- maladie (OAMal) concernant le développement de critères de planification \nainsi que l’ajout de principes pour le calcul des tarifs. \n \n\n\n\n6 \n\n \n\nLa modification de l’OAMal soumise à la consultation des acteurs, ouverte le \n12 février 2020, prévoit, d’une part, une adaptation des critères de planification et d’autre \npart, de nouvelles dispositions relatives au calcul des tarifs dans un modèle de \nrémunération de type DRG. Concrètement, des modifications notables concernant les \ncritères de planification sont proposées dans les dispositions prévues aux articles 58a à \n58f de l’OAMal. L’entrée en vigueur de cette modification de l’OAMal est prévue au \n1er janvier 2021. Les dispositions transitoires prescrivent que la liste des hôpitaux de soins \nsomatiques aigus et des maisons de naissance se conforme à la nouvelle ordonnance \ndans un délai de quatre ans à compter de son entrée en vigueur, soit dès le \n1er janvier 2025. La liste des hôpitaux psychiatriques et de réadaptation prévoit de s’y \nconformer dans un délai de six ans suivant l’entrée en vigueur, soit a priori dès le \n1er janvier 2027. \n \nLe délai de réponse à cette consultation, fixé initialement au 20 mai 2020, a été prolongé \nau 2 septembre 2020 pour tenir compte des circonstances exceptionnelles dues à la \npandémie liée à la COVID-19. Partant, il est encore trop tôt, au moment de la rédaction de \nce rapport, d’évaluer l’écho rencontré auprès des acteurs de la santé par ce projet de \nmodification et l’ampleur de son impact pour les travaux de planification hospitalière 2023. \nToutefois, l’analyse du projet de révision, tel que dans la version soumise à consultation le \n12 février 2020, montre dans une première lecture que les principaux changements \naffecteraient essentiellement la définition des conditions-cadres et l’élaboration de la liste \nhospitalière. S’agissant des travaux d’évaluation des besoins, seul le projet de modification \nde l’article 58b, alinéa 1 pourrait impacter les travaux de calcul de projections des besoins. \nIl y serait précisé que les cantons « prennent en compte les facteurs déterminants pour la \nprévision des besoins, tels que les évolutions démographiques, médico-technique, \népidémiologique et économique ». Compte tenu de l’incertitude liée à ce projet de révision \net de la nécessité de s’y conformer au plus tôt le 1er janvier 2025, les travaux de cette \npremière phase d’élaboration de la planification hospitalière cantonale 2023 se fondent sur \nles dispositions juridiques en vigueur. \n \n \n1.2.1.4. Structures tarifaires nationales \n \nAu moyen de la révision de la LAMal de 2012, le nouveau financement hospitalier cherche \nà améliorer la transparence, favoriser l’économicité et corriger les effets pervers afin de \nfreiner la hausse des coûts dans l’assurance de base. Désormais, les hôpitaux doivent être \nfinancés par un tarif lié aux prestations, uniforme au niveau national. De même, les \ninvestissements doivent être compris dans les tarifs et les institutions publiques et privées \ndont relèvent les hôpitaux doivent être traitées à égalité. Avec le nouveau système, ce n’est \nplus l’hôpital en tant que tel qui est financé, mais ses prestations aux patient-e-s. \nLes prestations et les prix des traitements hospitaliers sont ainsi transparents et \ncomparables sur l’ensemble du territoire. \n \nDans le domaine des soins aigus hospitaliers, la rémunération liée aux prestations a \ndémarré en 2012 avec l’introduction d’un système tarifaire par « groupe homogène de \ndiagnostic » (DRG2), développé par SwissDRG SA, lequel prévoit un forfait par cas lié aux \nprestations. \n \nDans le domaine des soins psychiatriques stationnaires, une nouvelle structure tarifaire \nnationale, TARPSY, développée par SwissDRG SA, est entrée en vigueur au \n1er janvier 2018, avec pour objectif d’instaurer des conditions-cadres claires, d’augmenter \nla transparence, de permettre de mieux comparer entre établissements les prestations, les \ncoûts et la qualité des prestations. La structure tarifaire répartit les patient-e-s dans vingt-\n\n                                                \n2 DRG : Diagnosis Related Group \n\n\n\n \n\n \n\n7 \n\n \n\ntrois groupes de coûts psychiatriques (PCG3) en fonction du diagnostic principal, de l’âge, \ndu degré de sévérité de la maladie et des diagnostics secondaires. \n \nDans le domaine de la réadaptation, il n'existe pas encore de définition uniforme des \nprestations en Suisse dans le domaine de la réadaptation stationnaire, comme c'est le cas \ndans les soins somatiques aigus et psychiatriques. Plusieurs concepts existent \nparallèlement ou sont en cours de développement, notamment : \n \n– ST Reha4, est la structure tarifaire actuellement en cours de développement par \n\nSwissDRG SA sur mandat de la Confédération, dont l’introduction au niveau national \nest actuellement prévue pour 2022 ; \n\n \n– MT Reha Ger5, centré uniquement sur la réadaptation gériatrique polyvalente, consiste \n\nen une étude mandatée en 2015 par plateforme-reha.ch, comme complément à \nST Reha ; \n\n– DefReha6, est un catalogue de définition des prestations et des types de fourniture de \nprestations pour la réadaptation stationnaire, développé par H+, l’association faîtière \ndes hôpitaux suisses \n\n \n \n1.2.1.5. Introduction d’une règlementation fédérale « ambulatoire avant stationnaire » \n \nAutre élément impactant le nombre de séjours hospitaliers stationnaires : l’introduction par \nla Confédération d’une nouvelle règlementation « l’ambulatoire avant le stationnaire » au \nsens de l’article 3c de l’Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS). \nApplicable depuis le 1er janvier 2019 sur le plan national et prévalant sur les éventuelles \nlégislations cantonales en la matière, elle impacte l’évolution du nombre de séjours \nhospitaliers. \n \nEn effet, cette règlementation « concerne six groupes d’interventions électives, c’est-à-dire \nnon urgentes, spécifiques réalisées sur des patient-e-s dont l’état de santé est stable. \nElle a pour but d’encourager les prestations ambulatoires lorsqu’elles sont indiquées d’un \npoint de vue médical, mieux adaptées aux patients et qu’elles nécessiteront moins de \nressources »7. \n \nCe faisant, cette mesure devrait logiquement contribuer à diminuer le nombre \nd’hospitalisations stationnaires et exerce ainsi un impact sur les besoins en soins \nhospitaliers que les cantons doivent planifier au moment de l’élaboration de leur propre \nplanification hospitalière cantonale. \n \n \n  \n\n                                                \n3 PCG : Psychiatric Cost Group – groupe de coûts psychiatriques \n4 Les informations sur le projet ST Reha se trouvent sur: www.swissdrg.org > Réadaptation. \n5 Les informations sur le projet MT RehaGer sont disponibles sur: www.plateforme-reha.ch > Projets. \n6 Le "Document de référence DefReha" se trouve sur: www.hplus.ch > Portrait > Conférences actives > Conférence active \nde réadaptation. \n7 Fiche d’information de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), « La règlementation « l’ambulatoire avant le \nstationnaire » », 11 janvier 2019. \n\n\n\n8 \n\n \n\n1.2.1.6. Autres mesures nationales pouvant impacter les planifications hospitalières \ncantonales \n\n \nLe Conseil fédéral a, par ailleurs, présenté dans son rapport « Mesures visant à freiner la \nhausse des coûts dans l’assurance obligatoire des soins »8, datant de 2017, une série de \npropositions dont certaines, si elles venaient à être adoptées, pourraient modifier le \npaysage hospitalier ou avoir un impact sur l’élaboration des planifications hospitalières \ncantonales. Parmi celles-ci, on peut citer de manière exemplative, les mesures suivantes : \n \n– M03 - Admission des hôpitaux sur la liste hospitalière en fonction de la rémunération du \n\npersonnel interne et du personnel externe (bonus liés au volume de prestations, \nkickbacks) ; \n\n \n– M07 - Transférer des prestations effectuées en milieu stationnaire vers l’ambulatoire ; \n \n– M08 - Renforcer les HTA (ou évaluation des technologies de santé) ; \n \n– M14 - Effectuer une planification hospitalière au niveau régional ; \n \n– M26 - Instaurer un financement uniforme des prestations forfaitaires dans le domaine \n\nhospitalier ambulatoire. \n\nCertaines d’entre elles (p.ex. M03, M14) sont déjà inclues dans le projet de révision de \nl’OAMal (voir chapitre 1.2.1.3), ou ont, entre-temps, déjà été mises en œuvre (M07), \nd’autres restent à déployer (M08, M26). Il demeure que, directement ou indirectement, ces \nmesures pourraient impacter le volume et la nature des besoins en soins hospitaliers \nstationnaires, et par voie de conséquence, l’élaboration des planifications hospitalières \ncantonales. \n \nQui plus est, s’inspirant des mesures ci-dessus, le Conseil fédéral a déjà proposé au \nParlement fédéral un premier volet législatif élaboré sur cette base et consistant en neuf \nmesures inscrites dans le cadre de la LAMal. Parmi celles-ci, l’une prévoit une modification \nlégislative consistant à étendre le droit de recours contre les décisions des gouvernements \ncantonaux en matière de liste hospitalière cantonale9 aux organisations d’assureurs \nd’importance nationale ou régionale. \n \nEnfin, un projet de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil \nnational (CSSS-N) prévoit que les assureurs-maladie et les cantons financent de manière \nuniforme les traitements dans les secteurs ambulatoires et stationnaires. Le 14 août 2019, \nle Conseil fédéral a pris position sur ce projet en approuvant un financement uniforme sur \nle principe, avec l’objectif que cette réforme encourage le passage du secteur hospitalier \nvers le secteur ambulatoire et freine ainsi la hausse des coûts. Une telle modification aurait \nalors immanquablement un impact sur le volume des besoins en soins hospitaliers \nstationnaires. \n \n \n1.2.2. Contexte intercantonal \n \nEn son article 39 alinéa 2 bis de la LAMal, il est explicitement demandé aux cantons \nd'établir une planification conjointe pour l'ensemble de la Suisse dans le domaine de la \nMédecine hautement spécialisée (MHS). Afin d’exécuter ce mandat légal, les cantons ont \nsigné le 1er janvier 2009 la Convention intercantonale relative à la médecine hautement \n\n                                                \n8 « Mesures visant à freiner la hausse des coûts dans l’assurance obligatoire des soins », rapport du groupe d’experts, \nOFSP, 24 août 2017. \n9 Ainsi que des listes cantonales en matière de planification des EMS. \n\n\n\n \n\n \n\n9 \n\n \n\nspécialisée (CIMHS) et se sont ainsi engagés à planifier et attribuer en commun les \nprestations médicales hautement spécialisées. Cela étant, au lieu de 26 planifications \ncantonales, il n’existe de la sorte pour la MHS plus qu’une seule planification menée \nconjointement par tous les cantons. Les cantons ont ainsi délégué leurs compétences en \nmatière de planification à un organe supra-cantonal, la CDS, dans le domaine de la MHS. \n \nEn matière de planification hospitalière, la Conférence des directeurs-trices cantonaux \nsanitaires (CDS) avait élaboré et adopté un Guide de la CDS pour une planification \nhospitalière liée aux prestations dans le domaine des soins aigus, datant de juillet 2005, et \nun Guide sur la planification de la psychiatrie pour le domaine de la psychiatrie, datant de \njuillet 2008, tous deux précisant une méthodologie détaillée pour la mise en œuvre d’une \nplanification hospitalière liée aux prestations. \n \nPar la suite, la CDS a élaboré et adopté le 14 mai 2009 une première version de ses \nrecommandations en matière de planification hospitalière issue d'un travail intercantonal \nimportant et représentant une source importante d'inspiration pour les cantons, lui-même \ncohérent avec la jurisprudence édictée sur ces thèmes. Depuis, une révision partielle de \ncelles-ci visant à préciser des points et à tenir compte de la jurisprudence déjà émise entre-\ntemps a eu lieu et a résulté dans l’adoption par l’assemblée plénière de la CDS le \n25 mai 2018 d’une nouvelle version actualisée des recommandations de la CDS sur la \nplanification hospitalière10. Même si celles-ci ne sont pas contraignantes, elles visent à \n« favoriser une vision commune de la tâche cantonale de la planification hospitalière et \ns’entendent comme une contribution à la coordination intercantonale de la planification \nhospitalière au sens défini par l’article 39 alinéa 3, de la LAMal ». Qui plus est, de nombreux \narrêts du Tribunal administratif fédéral (TAF) se réfèrent à ces recommandations, \nconfirmant la validité et la pertinence de celles-ci. \n \nL’entrée en vigueur des nouvelles règles de planification LAMal depuis 2012 a impliqué \nune mise en conformité et une réactualisation, selon un rythme échelonné, des \nplanifications hospitalières cantonales dans tous les cantons suisses. Les critères \nuniformes de planification prescrits laissant une marge d’interprétation dans leur mise en \nœuvre opérationnelle et les paysages hospitaliers et enjeux des systèmes sanitaires \ncantonaux étant différents, une certaine diversité des expériences cantonales de \nplanification a pu être constatée les premières années. L’existence des recommandations \nde la CDS a contribué à la promotion d’une vision harmonisée des méthodes de \nplanification hospitalière. Toutefois, il demeure une certaine variabilité d’application, \nd’ailleurs nécessaire pour s’adapter aux particularités et enjeux spécifiques des besoins \nde la population dont le canton a charge de garantir la couverture en soins hospitaliers. \nCette diversité cantonale a l’avantage d’avoir permis, au fil de la décennie précédente, \nd’enrichir le débat politique fédéral et intercantonal, d’affiner le cadre règlementaire au \ntravers de la jurisprudence tout en réaffirmant les compétences des cantons en la matière, \net de nourrir un échange fructueux entre autorités cantonales concernant les approches et \nles modalités de réalisation de l’exercice complexe que représente une planification \nhospitalière. \n \nAinsi, l’intégralité des cantons suisses fonde désormais sa planification hospitalière dans \nle domaine des soins somatiques aigus sur l’utilisation d’un instrument dénommé concept \nde Groupes de prestations pour la planification hospitalière (GPPH) dans les soins aigus, \nlequel fut développé par la Direction de la santé du Canton de Zürich pour sa propre \nplanification hospitalière de 2012. En 2018, il est constitué de 139 groupes de prestations \n(GPPH) de soins aigus, eux-mêmes regroupés en 25 domaines de prestations de la \n\n                                                \n10 www.gdk-cds.ch > soins de santé > hôpitaux > planification > recommandations en matière de planification. \n\nhttp://www.gdk-cds.ch/\n\n\n10 \n\n \n\nplanification hospitalière (DPPH) (chapitre 3.4.1). Presque dix ans après son introduction, \nla Direction de la santé du Canton de Zürich est actuellement en train de réviser cette \nméthodologie. L’usage du concept GPPH, ainsi que les exigences associées qui y sont \nfixées, est recommandé par la CDS, laquelle précise également que les cantons peuvent \ns’en écarter. Toutefois, l’usage d’un instrument commun constitue une base importante \npour assurer la coordination intercantonale requise par la LAMal. \n \n \n1.2.3. Contexte cantonal \n \nComme indiqué au chapitre 1.2.1.2, il revient aux cantons d'établir leur planification \nhospitalière. Dans le Canton de Neuchâtel, cette tâche relève de la compétence du \nConseil d'État en application des articles 83 et 83a de la loi de santé (LS ; RSN 800.1), \nsous réserve des compétences d’approbation réservées au Grand Conseil (voir plus loin). \n \nLa première planification hospitalière réalisée dans le Canton de Neuchâtel datait de 1999 \net portait sur l'ensemble des secteurs de soins. Les premières étapes de la réorganisation \nhospitalière de l’époque posées, la liste hospitalière qui découlait de cette planification est \nrestée valable jusqu'au 31 décembre 2011. En 2011, dans le but de s'adapter au nouveau \nrégime de financement hospitalier entrant en vigueur au 1er janvier 2012, le Conseil d'État \nélabora une nouvelle planification hospitalière qui se voulait transitoire dans l'attente de \nconnaître un peu mieux les effets de la réforme du financement hospitalier, raison pour \nlaquelle la liste hospitalière en découlant se limitait aux années 2012 à 2014. Par la suite, \ncelle-ci fut prorogée d’une année jusqu’au 31 décembre 2015. Elle se concentrait en outre \nsur le seul domaine des soins somatiques aigus dans lequel différents acteurs cohabitaient \nsur le territoire cantonal11. \n\nÀ noter que la liste hospitalière 2012 – 2014 a fait l'objet d'un recours de la part d'une \nclinique privée du canton. Ce recours a été rejeté par le Tribunal administratif fédéral12 \n(TAF) permettant ainsi de valider le processus retenu, les choix effectués ainsi que les \ncritères appliqués par le Conseil d'État lors de l'élaboration de cette liste. \n \nArrivant à l'échéance, il s’agissait de revoir la planification cantonale pour les années 2016 \net suivantes ainsi que de traiter les secteurs stationnaires de la réadaptation et de la \npsychiatrie. Ce fut chose faite avec l’adoption, le 28 septembre 2015, par le Conseil d’État \nneuchâtelois d’une nouvelle liste hospitalière couvrant les domaines de soins somatiques \naigus, de soins de réadaptation et de soins psychiatriques, entrée en vigueur le \n1er janvier 2016. \n \nUtilisant son droit de recours, un des hôpitaux admis à pratiquer à charge de \nl’assurance- maladie de par cette liste hospitalière, Genolier Swiss Medical Network \n(GSMN) Neuchâtel SA, déposa le 2 novembre 2015 un recours contre la planification \nhospitalière neuchâteloise auprès du TAF. Parmi les points contestés par le recourant, \nfigurent deux principes essentiels de cette planification : d’une part, celui-ci conteste la \nlégitimité d’édicter une limitation de quantités, et, d’autre part, il s’oppose à l’exigence \nposée en tant que condition-cadre que les hôpitaux admis à charge de la LAMal selon la \nliste hospitalière neuchâteloise s’engagent « à respecter les conditions prévues par la \nConvention collective de travail Santé21 de droit public ou de droit privé ». S’agissant de \nla possibilité d’attribuer des mandats de prestations assortis d’une limitation de quantités, \nle TAF a plusieurs fois confirmé que ceci était conforme à la législation et relevait de la \ncompétence des cantons. D’ailleurs, le projet fédéral de modification de l’OAMal mis en \nconsultation le 12 février 2020 prévoit l’ajout d’un article réglant clairement la question \n\n                                                \n11 Dans le domaine de la réadaptation, l'Hôpital neuchâtelois (HNE) avait un monopole de fait. Il en était de même pour le \nCentre neuchâtelois de psychiatrie (CNP) dans le domaine de la psychiatrie. \n12 Arrêt C-401/2012 du TAF du 28 janvier 2014. \n\n\n\n \n\n \n\n11 \n\n \n\n« […] les mandats de prestations peuvent notamment prévoir les obligations suivantes : \ndans le domaine hospitalier somatique aigu : les volumes de prestations \nmaximaux ;[…] »13. \n \nAu moment de la réalisation des travaux nécessaires à l’estimation des besoins futurs de \nla population neuchâteloise et même si ce recours ne porte pas principalement sur la \nquestion de l’évaluation des besoins futurs en soins hospitaliers stationnaires, le recours \nn’étant pas encore jugé, on ne peut totalement exclure que le futur jugement ne modifie \nl’approche méthodologique de planification retenue. \n \nPar ailleurs, GSMN Neuchâtel SA, devenu en juillet 2018 la société Swiss Medical Network \nHospitals SA (SMNH), avec siège à Fribourg, déposa un recours le 6 novembre 2017 au \nTAF contre la décision du Conseil d’État neuchâtelois, laquelle refusait de lui accorder une \naugmentation du nombre de cas orthopédiques octroyés. De manière analogue, SMNH \ndéposa un recours le 19 novembre 2018 contre une décision négative du Conseil d’État \nsur le même thème, ainsi que le 5 décembre 2019. Ces trois recours n’ont pas encore été \njugés par le TAF, et devraient l’être consécutivement au jugement attendu du TAF \nconcernant la planification hospitalière neuchâteloise. \n \nDepuis l’entrée en vigueur en 2016 de la nouvelle liste hospitalière neuchâteloise, le \npaysage hospitalier cantonal et extra-cantonal a connu d’importantes mutations, modifiant \nle paysage sanitaire. Sur le plan neuchâtelois, les débats autour de la réorganisation \nspatiale de l’Hôpital neuchâtelois (HNE) se sont traduits dans les urnes par l’adoption, le \n12 février 2017, de l’initiative cantonale populaire « Pour deux hôpitaux sûrs, autonomes \net complémentaires », face au contre-projet du Conseil d’État. Afin de mettre en œuvre les \nrecommandations du groupe de travail nommé suite à la votation du 12 février 2017, le \nConseil d’État présenta le projet de loi sur les hôpitaux publics (LHOPU). Les premiers \ndébats ont rapidement mis en perspective des questions et des craintes soulevées par les \ncommissaires de la Commission Santé du Grand Conseil. Le 1er juin 2018, la Commission \nSanté annonçait avoir décidé de « surseoir à l’examen de la LHOPU et explorer d’autres \npossibilités permettant l’application de l’initiative à partir de l’existant »14. Après quelques \nmois de travaux, les commissaires présentèrent le 16 janvier 2019 au Grand Conseil un \nprojet de loi sur le réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe). Adoptée le 19 février 2019 par \nle Grand Conseil, la loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe) n’a pas fait l’objet \nd’un référendum. Aussi, le Conseil d’État promulgua le 15 mai 2019 la nouvelle LRHNe, et \nfixa son entrée en vigueur au 1er novembre 2019. En conséquence, le Canton de Neuchâtel \na vu l’avènement d’un nouvel établissement, le Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe), \nanciennement HNE, dont le mode de gouvernance prescrit dans la LRHNe vise à « mieux \nancrer le principe de transversalité des soins et d’intégrer mieux dans les structures \ndécisionnelles les acteurs terrain, médico-soignants, qui « font l’hôpital », tout en ancrant \nles garanties nécessaires à l’autonomie des sites conformément à la volonté populaire »15. \n \nL’organisation hospitalière avait déjà été adaptée en partie au contexte hospitalier les \nannées précédant l’entrée en vigueur de la LRHNe. On peut notamment citer la libération \nde certains sites (par exemple la Béroche, l’ancien hôpital de la Chaux-de-Fonds) ou la \ntransformation de l’un d’eux en maison de vie et de santé (site de Couvet), et \nl’établissement de trois policliniques (Montagnes, Val-de-Travers et Littoral). Par ailleurs, \nles activités de réadaptation ont été concentrées jusqu’à ce jour sur les sites du \n\n                                                \n13 Article 58f, alinéa 6, let. a du projet de révision de l’OAMal en consultation fédérale jusqu’au 2 septembre 2020. \n14 Rapport 18.009 de la Commission Santé du Grand Conseil concernant l’examen du rapport du Conseil d’État 18.009 et à \nl’appui d’un projet de loi sur le réseau hospitalier neuchâtelois (LRHNe) ; […], du 16 janvier 2019. \n15 Chapitre 3.6.1. du rapport 18.009 de la Commission Santé du Grand Conseil, du 16 janvier 2019 \n\n\n\n12 \n\n \n\nVal- de- Ruz et du Locle, quand bien même la législation ne prévoit désormais l’existence \nde ces sites qu’à titre transitoire. \n \nDe son côté, la société GSMN Neuchâtel SA, au bénéfice d’un mandat de prestations selon \nla liste hospitalière neuchâteloise 2016 – 2022 pour les domaines de l’urologie, \nl’orthopédie, l’ophtalmologique et de la néphrologie et qui détenait dans le canton, \nuniquement l’Hôpital de la Providence (Neuchâtel) a absorbé en 2016 la Clinique \nMontbrillant (La Chaux- de- Fonds), étendant ainsi son activité sur un autre site hospitalier. \nEnfin, la Clinique Volta (La Chaux-de-Fonds), anciennement Clinique La Tour, qui ne \nbénéficie pas de mandat de prestations, a déménagé ses activités dans de nouveaux \nlocaux. Dans le domaine psychiatrique, le Centre neuchâtelois de psychiatrie (CNP) a \nrelocalisé ses activités hospitalières stationnaires sur le seul site de Préfargier. \n \nSur le plan extra-cantonal, dans le Canton de Berne, l’Hôpital universitaire Inselspital \n(Berne) et un ensemble d’hôpitaux non-universitaires se sont rassemblés sous l’égide d’un \nseul groupe Inselgruppe. De son côté, début 2020, l’Hôpital du Jura bernois a vu entrer \ndans son capital un partenaire hospitalier privé, à savoir le groupe Swiss Medical Network \n(SMN), aussi détenteurs sur sol neuchâtelois de l’Hôpital de La Providence et de la Clinique \nMontbrillant. Le gouvernement bernois, qui lui a cédé 35% des parts, estime que cette \nopération garantira la pérennité des hôpitaux de Moutier et de Saint-Imier. \n \nEnfin, les modifications cantonales intervenues depuis la dernière planification portent \négalement sur le volet réglementaire. En premier lieu, le Grand Conseil neuchâtelois a \nmodifié le 1er septembre 2015, avec effet au 1er janvier 2016, les prescriptions cantonales \nen matière de planification en s’octroyant des compétences élargies dans le processus de \nplanification. En vertu de l’article 83a, alinéa 8, de la LS, « le Grand Conseil approuve la \nplanification hospitalière, notamment la planification des besoins et la liste des conditions \nà remplir pour figurer sur la liste hospitalière, au sens des alinéas 1 et 2 in fine du présent \narticle ». Cette nouveauté implique désormais de soumettre à l’approbation du \nGrand Conseil l’évaluation des besoins en soins (phase 1 et objet du présent rapport) ainsi \nque les conditions-cadres et critères (phase 2). D’une part, ces étapes supplémentaires \nrallongent de facto la durée des travaux de planification pour un temps difficilement \nestimable et nécessitent d’initier le début des travaux de planification suffisamment tôt pour \nen tenir compte. D’autre part, elles représentent un risque nouveau puisqu’il n’est pas \nexclu, selon la nature et longueur des débats au Grand Conseil, que ceux-ci engendrent le \nreport de l’entrée en vigueur de la nouvelle liste hospitalière neuchâteloise 2023. \n \nEn deuxième lieu, suite au rapport de la Confédération « Mesures visant à freiner la hausse \ndes coûts dans l’assurance obligatoire des soins » (voir chapitre 1.2.1), le Conseil d’État \nneuchâtelois a décidé l’introduction de deux nouvelles mesures, entrées en vigueur au \n1er juillet 2018, visant à freiner l’évolution des coûts hospitaliers. D’une part, quelques mois \navant la mesure fédérale sur le même thème, une règlementation neuchâteloise \n« ambulatoire avant stationnaire » a été mise en place afin de créer des incitations à une \nprise en charge en milieu ambulatoire plutôt qu’en milieu hospitalier. Les bénéfices \nattendus de cette mesure portent à la fois sur une meilleure adéquation de la prise en \ncharge (amélioration du rétablissement postopératoire, réduction des risques d’infection \nnosocomiale, diminution du niveau d’anxiété, confort amélioré pour le-la patient-e) que sur \ndes économies financières (moins de séjours inutiles en milieu stationnaire, prise en \ncharge ambulatoire moins consommatrice de ressources et donc moins coûteuse). D’autre \npart, le Conseil d’État neuchâtelois, a introduit à la même période une nouvelle \nrèglementation fixant des limitations de quantités16 pour les prestations électives \nappliquées aux hôpitaux ne figurant pas sur la liste hospitalière neuchâteloise, en analogie \nà celles déjà en vigueur pour les hôpitaux sur la liste hospitalière. Le but visé était de \n\n                                                \n16 Applicable uniquement aux cas de convenance personnelle, mais pas aux cas d’urgence. \n\n\n\n \n\n \n\n13 \n\n \n\ncombler une inégalité de traitement entre ces deux catégories de fournisseurs, laquelle \nengendrait le risque que les limitations soient contournées. Cette mesure, inédite sur le \nplan suisse, fit l’objet d’un recours. Un arrêt du TAF du 14 février 2019 (9C_435/2018) \nannula cette règlementation. \n \nPour conclure, si la systématique de planification et de tarification est désormais mieux \nmaîtrisée par les cantons, celle-ci comporte toutefois une faiblesse importante en ce sens \nqu’elle incite à une augmentation artificielle des volumes de prestations fournies et n’offre, \nen contrepartie, que peu de moyens pour lutter contre les interventions non-indiquées.  \nPar ailleurs, la liberté du ou de la patient-e de choisir l’hôpital de prise en charge hors des \nfrontières cantonales introduite par la révision de la LAMal de 2012 ainsi que la \nconcentration de certaines prestations dans les hôpitaux universitaires ont conduit à une \nimportante augmentation des hospitalisations hors canton (les dépenses pour des \nhospitalisations extracantonales de patient-e-s neuchâtelois-es s’élevaient à 25 millions de \nfrancs en 2011, 37.5 millions de francs en 2012 et 52.9 millions de francs en 201817). Sans \ncompter que toute action de planification hospitalière se limitant au secteur stationnaire, \ntoute l’activité ambulatoire échappe à l’exercice de planification. \n \n \n \n2. PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE 2023 \n \n \n2.1. Objectifs \n \nS'inscrivant dans le contexte décrit au chapitre précédent et en application des règles \nprescrites par la LAMal, tout comme pour l’exercice de planification précédent, le \nConseil d'État s'est fixé les objectifs suivants dans le cadre de l'élaboration de la présente \nplanification hospitalière : \n\n1. présenter une planification tenant compte des besoins de la population et des \nconditions-cadres du système de santé ; \n\n \n2. présenter une planification compatible avec les prescriptions légales sur le plan \n\nfédéral et cantonal ; \n \n3. présenter une liste hospitalière qui garantit un standard minimum de qualité et qui \n\nassure une bonne allocation des ressources ; \n \n4. assurer l'équité de traitement entre les partenaires pris en considération dans le cadre \n\nde la planification. \n \n \n2.2. Principe fondamental \n \nDans les exercices précédents de planification hospitalière neuchâteloise, les mandats de \nprestations ont été attribués au niveau de l’institution hospitalière, sans distinction ou \nprécision concernant le site géographique. Partant, l’institution était alors libre de choisir le \nou les sites sur lequel ou lesquels le mandat de prestations attribué était réalisé, voire de \nmodifier ces choix en cours de planification, à condition de s’engager à garantir que les \nexigences associées à ce mandat demeurent remplies indépendamment du site choisi. \n\n                                                \n17 Pour 2018, s’ajoute aux 52.9 millions de francs, une provision de 5.9 millions de francs pour litiges en cours. \n\n\n\n14 \n\n \n\n \nDepuis lors, les recommandations de la CDS sur la planification hospitalière ont été \nactualisées en mai 2018, et de nouvelles explications ont été introduites spécifiquement \nau sujet de la notion de planification hospitalière par site. Il y est précisé que « l’attribution \ndes mandats de prestations est liée au site. L’inscription d’un hôpital sur la liste cantonale \ndes hôpitaux se fait dans le cadre et en fonction des mandats de prestations attribués ». \nLa CDS rajoute que « dans le contexte de la garantie des soins mais aussi du respect des \ndirectives de l’article 39, alinéa 1, de la LAMal, il est indispensable que les mandats de \nprestations attribués et remplis soient liés au site et que la planification cantonale ne soit \npas contournée au moyen de la transmission des mandats à un autre hôpital » \n(recommandation 3, let. e). Il est précisé que « dans les cas des établissements \nhospitaliers comportant plusieurs sites, la décision de formuler des directives pour chaque \nsite est laissée au canton ». \n \nAu surplus, traitant de la question de la qualité, les recommandations de la CDS indiquent \nque les cantons peuvent formuler des obligations spécifiques aux prestations qui servent \nà la qualité des structures et des processus (p.ex. des exigences spécifiques en matière \nd’infrastructure et de dotation). En la matière, « les exigences et obligations s’appliquent \npar site » (recommandation 5, let. a). \n \nDans la version actualisée et adoptée en mai 2018, la CDS en vient à formuler une \ndéfinition visant à distinguer les notions d’hôpital et de site hospitalier. Pour la CDS, « la \ncontinuité spatiale dans la prise en charge des patient-e-s est un élément essentiel. Si cette \ncontinuité spatiale n'est pas assurée, l’établissement doit être considéré comme deux (ou \nplusieurs) hôpitaux. S'appliquent alors à ceux-ci également les obligations différenciées \nconcernant la fourniture des prestations, l'infrastructure nécessaire ou autres »18. \n \nAu vu de ces derniers développements, le Conseil d’État a pris l’option d’élaborer une \nplanification hospitalière neuchâteloise pour les années 2023 et suivantes au niveau des \nsites, conformément aux nouvelles recommandations de la CDS. Cela implique que les \nfournisseurs de prestations devront déposer une candidature pour chacun des sites pour \nlesquels ils souhaitent solliciter l’attribution d’un ou des mandats de prestations à charge \nde la LAMal. Néanmoins, il n’est pas exclu que, selon la nature des conditions d’accès à \nla liste hospitalière, l’examen du respect de certaines d’entre elles soit fait au niveau de \nl’institution. Par ailleurs, comme expliqué au chapitre 2.5, le processus de planification \nhospitalière tel que conçu par la LAMal, n’a pas pour tâche de répartir les missions en \nfonction des sites d’un hôpital, mais de préciser quel site est habilité à facturer à charge de \nla LAMal quelles prestations, et donc à prétendre à un financement cantonal (55%) pour la \nprestation hospitalière stationnaire fournie. \n\n                                                \n18 « Un hôpital (y compris une maison de naissance) est une unité d’exploitation et organisationnelle présentant une continuité \nspatiale qui effectue des examens et des traitements médicaux stationnaires. Les hôpitaux au sens de la disposition \nd'admission d'après la LAMal peuvent avoir leur propre personnalité juridique ou faire partie d'une unité plus grande comme \npar exemple un établissement, une société de capitaux ou une unité administrative. Pour qu'une unité d'exploitation puisse \nêtre considérée comme un hôpital dans le cadre des présentes recommandations de la CDS, les conditions suivantes au \nmoins doivent être remplies cumulativement : \n1. un hôpital fournit des prestations médicales stationnaires et remplit les conditions relatives à l’exploitation, spatiales et \n\norganisationnelles qui sont nécessaires pour le traitement autonome de ses patient-e-s. \n2. le personnel travaillant à l'hôpital est soumis à la direction technique et organisationnelle (obligation de se conformer aux \n\ninstructions) correspondant à l'organisation structurelle et fonctionnelle de l'hôpital. \n3. le traitement des patient-e-s est garanti par une continuité spatiale. \nEn d'autres termes, le rattachement d'un hôpital devrait résulter sans équivoque de la structure organisationnelle \n(organigramme) de l'organisme qui est responsable de l'hôpital. Les exploitants des hôpitaux ne considèrent peut-être pas \nleurs hôpitaux comme tels, mais comme des sites hospitaliers, des services, des unités, des cliniques, etc. Ce n'est pas la \ndésignation mais la fonction au sein de l'hôpital qui détermine si un hôpital existe au sens des présentes recommandations. \nLa continuité spatiale dans la prise en charge des patients est un élément essentiel. Si cette continuité spatiale n'est pas \nassurée, l’établissement doit être considéré comme deux (ou plusieurs) hôpitaux. S'appliquent alors à ceux-ci également les \nobligations différenciées concernant la fourniture des prestations, l'infrastructure nécessaire ou autres ». Source : \nRecommandations de la CDS sur la planification hospitalière d’après la révision de la LAMal sur le financement hospitalier \ndu 21 décembre 2007 et la jurisprudence du 1er janvier.2012 au 1er janvier 2018, Glossaire, version adoptée le 25 mai 2018. \n\n\n\n \n\n \n\n15 \n\n \n\n \n \n2.3. Horizon-temps \n \nConformément à l’article 58a, de l’OAMal, « les cantons sont tenus de réexaminer \npériodiquement leur planification ». S’agissant de la notion de périodicité, la CDS explicite \ndans sa recommandation n01, « un renouvellement de la planification incluant une analyse \nglobale des besoins […] n’est approprié qu’à intervalles temporels importants ou si de \ngrands écarts entre la prévision des besoins et les évolutions réelles sont constatés ». \nToutefois, il n’en demeure pas moins que « la fixation des intervalles temporels entre les \nplanifications globales incluant de nouvelles mises au concours est laissée à l’appréciation \ndes cantons ». \n \nDans le cadre de la réforme de la LAMal mise en œuvre en 2012, le Parlement fédéral \navait accordé un délai de trois ans aux cantons pour se mettre en conformité avec les \nnouvelles règles de planification, tenant compte du fait qu’un certain recul était nécessaire \npour apprécier les effets de la réforme du financement hospitalier. \n \nAinsi, afin de pouvoir apprécier ces effets, en particulier ceux consécutifs à l'ouverture des \nfrontières cantonales sur les flux de patient-e-s entre cantons, il était important de pouvoir \nse baser sur les données 2012 de l’Office fédéral de la statistique (OFS), les premières qui \ndécrivaient la situation après le 1er janvier 2012. Or, ces données 2012 n’étaient \ndisponibles dans leur version définitive que depuis le mois de mars 2014. \nPar ailleurs, l'arrêt du TAF, validant la liste hospitalière 2012 – 2014 et permettant de \nconfirmer le processus retenu, les choix effectués ainsi que les critères appliqués par le \nConseil d'État lors de l'élaboration de cette liste ne fut connu que le 28 janvier 201419.  \nOr, il était essentiel de connaître cette jurisprudence, une des premières au niveau fédéral, \navant de reprendre les travaux de planification. \n \nCeci étant, pour pouvoir présenter une nouvelle liste hospitalière au 1er janvier 2015, il \naurait été nécessaire que le Conseil d'État prenne une décision y relative à la fin de l'été \n2014, de manière à laisser le temps aux institutions de s'en imprégner et de revoir, cas \néchéant, leur organisation interne. Partant, souhaitant établir sa planification hospitalière \nsur la base de données fiables pour le Canton de Neuchâtel et dans des conditions \nadéquates pour les partenaires, le Conseil d'État avait admis de reporter l'entrée en vigueur \nde sa nouvelle liste hospitalière au 1er janvier 2016 et de proroger la liste alors en vigueur \ndans le but de récolter toutes les données nécessaires à l'établissement de la nouvelle \nliste. En résumé, la planification hospitalière neuchâteloise a connu deux exercices selon \nles nouvelles règles de la LAMal, à savoir du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2014, \nprolongé d’une année en 2015, puis depuis le 1er janvier 2016. Il est important de souligner \nque, même si les travaux d’élaboration de la planification ont été conçus pour un horizon \ntemporel de 2016 – 2023, l’actuelle liste hospitalière20 ne dispose pas formellement de date \nde fin de validité. \n \nComme déjà expérimenté et constaté pour les exercices précédents de planification, \nl’élaboration d'une planification hospitalière représentant un travail conséquent, il convient \nd'éviter de lui prévoir une durée trop limitée. À l'inverse, des prévisions à long terme \nperdent en qualité et en précision. Partant, et considérant les changements du paysage \nsanitaire neuchâtelois intervenus ces dernières années, en particulier dans le domaine des \nsoins somatiques aigus (voir chapitre 1.2.3), la présente planification hospitalière a pour \n\n                                                \n19 Arrêt C-401/2012 du 28 janvier 2012. \n20 Arrêté du Conseil d’État du 28 septembre 2015, sur la liste des hôpitaux admis à pratiquer à charge de la LAMal. \n\n\n\n16 \n\n \n\nhorizon temporel les années 2023 à 2030 environ. Comme pour la liste actuelle, il n’est \ntoutefois pas prévu d’introduire une limite formelle de validité pour la liste qui sera élaborée \net applicable dès 2023. \n \n \n2.4. Étendue géographique \n \nDans le prolongement des décisions politiques prises en matière de planification \nhospitalière des dernières années, le Conseil d’État entend considérer la population \nneuchâteloise dans son ensemble et concevoir la nouvelle planification hospitalière, ainsi \nque la liste hospitalière, au seul niveau cantonal, renonçant à les subdiviser en régions \n(Littoral, Montagnes, Val-de-Ruz, Val-de-Travers). \n \nCette intention réaffirmée est conforme au principe de la réforme des institutions « Un \ncanton, un espace », laquelle concrétise l’unicité du Canton de Neuchâtel en le considérant \ncomme un seul et unique espace, et vise à l’organiser et le faire rayonner comme tel. \n \nCe faisant, le Conseil d’État est convaincu que cette vision, mise en œuvre depuis dix ans \ndéjà au travers des planifications hospitalières précédentes, favorise la cohésion cantonale \ndu système sanitaire neuchâtelois et promeut les intérêts communs et en particulier ceux \ndes patient-e-s. Le Conseil d’État ne voit pas non plus d’alternative à cette manière de faire \nvu les décisions prises par le Grand Conseil de favoriser la transversalité et la \ncomplémentarité entre les sites du système hospitalier neuchâtelois. \n \n \n2.5. Portée \n \nLa planification hospitalière est un terme relativement générique et, de ce fait, ses contours \npeuvent paraître flous. Dans le but d'éviter certaines confusions qui peuvent parfois exister \ndans la compréhension du terme de planification hospitalière, rappelons que celle-ci vise \nà : \n \n– définir les institutions autorisées à pratiquer à la charge de l'AOS et du canton ; \n \n– délimiter l'offre stationnaire des institutions nécessaires à la couverture des besoins en \n\nsoins de la population, en répartissant des mandats de prestations et en fixant les \nconditions de réalisation de ceux-ci (définition des missions). \n\nElle n'a en revanche pas pour vocation de : \n \n– définir quelles institutions sont autorisées à exploiter un hôpital, sachant que cette \n\nautorisation relève d'une problématique de police sanitaire sortant donc du cadre de la \nplanification ; c'est cependant une condition nécessaire pour figurer sur la liste \nhospitalière ; \n\n \n– valider la répartition des missions entre les sites relevant de choix stratégiques, lesquels \n\nrelèvent, pour le RHNe et sous réserve des décisions soumises à ratification, de la \ncompétence du Conseil d’administration (art. 26, de la LRHNe). Le Conseil d’État \nneuchâtelois doit pour sa part « approuver les mesures de mise en œuvre des options \nstratégiques lorsqu’elles ont un impact sur la répartition géographique des activités \n[…] » (art. 16, let. d, de la LRHNe). Pour le CNP, ces choix relèvent de la décision du \nGrand Conseil, lequel approuve les options stratégiques, notamment l’ouverture et la \nfermeture d’un site (art. 12, de la loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie (LCNP)). \n\n \n\n\n\n \n\n \n\n17 \n\n \n\nIl convient en outre de bien définir, dès le début des travaux, quelle sera la portée de la \nprésente planification hospitalière. \n \nLes travaux d’élaboration de la planification hospitalière 2023 ont examiné si une nouvelle \nplanification était nécessaire pour les trois domaines de soins que sont les soins \nsomatiques aigus, la réadaptation et la psychiatrie. Comme le rappelle la CDS, \n« de nouvelles planifications et de nouvelles mises au concours globales engendrent de \nl’insécurité, mais sont indispensables lors de changements majeurs dans la structure des \nsoins ». Au vu des changements importants du paysage hospitalier cantonal et extra-\ncantonal dans le domaine des soins somatiques aigus (chapitre 1.2.3), il est apparu évident \nqu’il était opportun de prévoir une nouvelle planification pour ce domaine. \n \n \n2.5.1. Domaine des soins de réadaptation \n \nS’agissant du domaine de la réadaptation, les travaux en cours concernant la future \nstructure tarifaire nationale, ST Reha, prévoient la création de groupes de prestations de \nsoins de réadaptation, associés à des seuils minimaux d’activité (physiothérapie, \nergothérapie, etc.). Si le seuil prévu n’est pas atteint, le séjour hospitalier n’est pas \nconsidéré comme une hospitalisation en réadaptation et ne peut être facturé par le biais \nde ST Reha. \n \nDe l’avis de plusieurs fournisseurs de prestations, en majorité romands, ces seuils sont \ntrès élevés et excluent de facto un grand nombre de patient-e-s notamment gériatriques, \nlesquel-le-s bénéficient, en Suisse romande, beaucoup des soins de réadaptation pour \nrecouvrer leurs capacités fonctionnelles et autonomie. Ainsi, les taux de retour à domicile \ny sont plus élevés qu’en Suisse allemande. La CDS reconnaît que « l'introduction préalable \ndans les cantons d'un système de rémunération lié aux prestations des actes médicaux \n[…] revient à simplifier considérablement la conception et la mise en œuvre d'une \nplanification hospitalière liée aux prestations »21. \n \nOr, en l’état actuel d’avancement de ST Reha, il est impossible de connaître les catégories \nde groupes de prestations que ST Reha définira, ni leurs seuils de prestations, et de \nsimuler l’impact sur les projections des besoins à couvrir. Partant, le Conseil d’État \nneuchâtelois a considéré qu’il était difficile d’établir des projections de besoins en fonction \ndes groupes de prestations de soins de réadaptation et a pris l’option de ne pas réaliser \nde nouvelle planification hospitalière dans le domaine des soins de réadaptation pour 2023. \n \n \n2.5.2. Domaine des soins psychiatriques \n \nS’agissant du domaine de la psychiatrie, à la différence de la réadaptation, une nouvelle \nstructure tarifaire, TARPSY, développée par SwissDRG SA est entrée en vigueur au \n1er janvier 2018. Toutefois, l’expérience de l’introduction du SwissDRG, en 2012, a montré \nque l’année d’introduction d’un nouveau système tarifaire correspond à une période où ont \nlieu des ajustements de pratiques cliniques, lesquels entraînent des ajustements du \ncodage des données médicales dans les statistiques médicales. Raisons pour lesquelles \nl’année 2018, année d’introduction de TARPSY, est à considérer comme une année de \ntransition. \n \n\n                                                \n21 "Guide pour une planification hospitalière liée aux prestations", op. cit., Principe 3, p. 7. \n\n\n\n18 \n\n \n\nEn outre, considérant que le Centre neuchâtelois de psychiatrie (CNP), principal – pour ne \npas dire unique22 – acteur hospitalier de ce domaine de prestations dans notre canton, \nmodifie de manière profonde son offre de prestations en soins en les réorientant sur les \nprincipes d’une psychiatrie communautaire conformément aux options stratégiques \nvalidées par le Grand Conseil, que cette mutation est en cours et se réalisera au-delà de \nl’horizon 2023, le Conseil d’État neuchâtelois a pris l’option de ne pas réaliser de nouvelle \nplanification hospitalière dans le domaine des soins psychiatriques pour 2023. \n \n \n2.5.3. Résumé de la portée de la planification \n \nEn résumé, la planification hospitalière neuchâteloise 2023 porte sur : \n \n– l'ensemble des soins somatiques hospitaliers stationnaires23, ce qui exclut notamment \n\nles traitements ambulatoires et de longue durée ; \n \n– les cas des secteurs des soins somatiques aigus exclusivement ; \n \n– la population résidant dans le Canton de Neuchâtel uniquement, la planification des \n\nsoins pour les résidents des autres cantons incombant à ces derniers, même pour des \ntraitements prodigués sur le territoire du Canton de Neuchâtel ; \n\n \n– les traitements prodigués dans les hôpitaux, cliniques ou maisons de naissance situés \n\nsur tout le territoire suisse, quel que soit leur statut juridique, public ou privé, leur mode \nde rémunération ou le régime de financement de la prestation. \n\n \nSont exclus de la présente planification hospitalière : \n \n– les cas relevant des soins palliatifs, qui ont été et continuent d’être planifiés à part et \n\nconjointement avec les Cantons de Berne et du Jura dans le cadre de la stratégie \nBEJUNE en matière de soins palliatifs ; \n\n \n– le domaine de la MHS, puisque cette compétence a été déléguée à un organisme \n\nintercantonal chargé d'établir une planification au niveau national (chapitre 1.2.2).  \n \nÀ noter à ce sujet que certaines décisions prises dans le cadre de la présente \nplanification hospitalière pourraient, à terme, être remises en question par des décisions \nprises au niveau de la MHS24, laquelle prime sur la planification cantonale. \n\n \nEn application des prescriptions légales (art. 58c, de l’OAMal), la planification est \nobligatoirement liée aux prestations pour le secteur des soins somatiques aigus et des \nmaisons de naissance. \n \n \n2.6. Démarche \n \nIl découle notamment des dispositions de l'OAMal (art. 58b) que la planification hospitalière \ndoit s'établir en trois phases principales, les phases 2 et 3 étant intimement liées : \n\nPhase 1 : les cantons déterminent les besoins en soins de leur population selon une \ndémarche vérifiable ; \n\n                                                \n22 Hormis le RHNe qui est au bénéfice d’un mandat de prestations pour des soins psychiatriques pour enfants. \n23 Une définition plus précise de ce qui constitue un cas stationnaire est donnée dans la note 30. \n24 En effet, la délimitation du domaine de la MHS est susceptible d'évoluer, en fonction des décisions que les instances de \nla CIMHS pourront prendre à l'avenir. \n\n\n\n \n\n \n\n19 \n\n \n\n \nPhase 2 : les cantons déterminent l'offre utilisée dans des établissements qui ne figurent \npas sur la liste qu'ils ont arrêtée ; \n \nPhase 3 : les cantons déterminent l'offre qui doit être garantie par les établissements \ncantonaux et extra-cantonaux inscrits sur la liste cantonale. \n \nSe basant sur les principes légaux et les recommandations et guides décrits dans les \nchapitres précédents (chapitre 1.2), le Conseil d'État a, tout comme pour l’exercice \nprécédent de planification, organisé ses travaux de planification en trois étapes principales, \ndécrites dans la Figure 1 ci-dessous, à savoir : \n \nFigure 1. Processus de planification hospitalière neuchâteloise 2023 \n\n   \n\n \nLa première étape a pour objectif de prévoir les besoins en soins hospitaliers stationnaires \nde la population, ce qui correspond essentiellement à la phase 1 de l'OAMal décrite \nprécédemment. \n \nLa deuxième étape vise à déterminer les conditions-cadres liées à la liste hospitalière, \nc’est-à-dire les critères à respecter pour qu’un établissement puisse figurer sur la liste \nhospitalière et se voit attribué des mandats de prestations. \nCette deuxième étape est nécessaire pour réaliser la troisième, qui consiste à élaborer la \nliste hospitalière, à la suite d’un appel d’offres, concrétisant ainsi les phases 2 et 3 de \nl'OAMal. \n \nChacune de ces trois étapes donnera lieu à un rapport du Conseil d'État. Le présent rapport \na pour seul objet l'étape 1, soit l'évaluation des besoins en soins hospitaliers stationnaires \nde la population. Les étapes 2 et 3 seront présentées ultérieurement dans des rapports \nspécifiques, à l'appui d'arrêtés du Conseil d'État, et selon le calendrier présenté au \nchapitre 7. Pour rappel et comme expliqué au chapitre 1.2.3, conformément aux \nmodifications apportées à la LS (art. 83a, al. 8) en 2015, le rapport concernant l’évaluation \ndes besoins en soins hospitaliers (étape 1) et celui concernant les conditions-cadres et \ncritères (étape 2) seront soumis pour approbation au Grand Conseil, tandis que le troisième \nrapport présentant les fruits de la procédure d’adjudication des mandats et la liste \nhospitalière neuchâteloise relève de la compétence de l’exécutif. \n \n \n \n  \n\nÉtape 1 : \n \nÉvaluation des \nbesoins en soins \nhospitaliers \nstationnaires de la \npopulation \n\nÉtape 2 : \n \nDéfinition des \nconditions-cadres \n\nÉtape 3 : \n \nÉlaboration de la \nliste hospitalière \ncantonale et \nattribution des \nmandats de  \nprestations \n\n\n\n20 \n\n \n\n3. MÉTHODOLOGIE \n \n \n3.1. Processus \n \nDans son guide pour une planification hospitalière liée aux prestations, de juillet 2005, \ntoujours valable à ce jour, la CDS propose une procédure en dix points pour l'évaluation \ndes besoins en soins hospitaliers stationnaires de la population. \n \nLe premier point concerne la définition des hypothèses et des objectifs de la planification. \nCe point, portant sur l'ensemble du processus de planification, a déjà été couvert dans le \nchapitre 2. \n \nLes cinq points suivants ont trait directement à la problématique qui nous occupe dans le \nprésent rapport, à savoir l'évaluation des besoins en soins hospitaliers stationnaires de la \npopulation. Il s'agit de : \n \n2. fondements de la planification : \n\nIl s'agit d'identifier et de valider les données issues de la statistique médicale (MS, OFS) \nqui vont être utilisées pour effectuer les projections, et de définir les prestations à \nplanifier (voir les chapitres 3.3 et 3.4) ;  \n \n\n3. description de la situation actuelle : \n\nLes prestations réalisées durant l'année de référence (2018) sont évaluées \n(voir chapitre 5.1.) ; \n \n\n4. évaluation des structures de prise en charge : \n\nLes hypothèses sur l'évolution de la prise en charge sont posées \n(voir chapitre 3.5.2.2.2) ; \n \n\n5. pronostic des besoins : \n\nLes besoins de la population sont prévus pour l'année cible de la planification \n(voir chapitre 5.2) ; \n \n\n6. scénarios sur l’évolution des besoins en soins : \n\nLes prévisions élaborées à l'étape précédente sont affinées en tenant compte des \ndifférentes hypothèses d'évolution de l'offre et de la demande de soins, cette étape est \njointe avec la précédente dans ce document. \n\n \nLes points 7 à 9 seront traités dans les étapes ultérieures25 du processus de planification \nhospitalière et explicités dans des rapports idoines. Ils consistent principalement à \nconstituer des variantes de structures de prise en charge et à attribuer les besoins en soins \nhospitaliers stationnaires, à conclure des conventions de prestations et à composer la liste \ndes hôpitaux. \n \nLe dernier point (10) sort de la phase d'élaboration de la planification hospitalière puisqu'il \ntouche au contrôle de celle-ci. \n \n \n  \n\n                                                \n25 Il s'agit des étapes 2 et 3 du processus de planification décrites au chapitre précédent. \n\n\n\n \n\n \n\n21 \n\n \n\n3.2. Organisation du projet \n \nLa LS attribue au Conseil d'État la compétence pour la planification hospitalière cantonale. \nSa réalisation opérationnelle est assurée par l'Office des hôpitaux et des institutions \npsychiatriques (OHIP) du Service de la santé publique (SCSP), rattaché au Département \ndes finances et de la santé (DFS). \n \nLes travaux de planification hospitalière 2023 ont été initiés au cours du 1er trimestre 2020. \nLa séance de « kick-off » avec les prestataires de l’actuelle liste hospitalière neuchâteloise \n2016 - 2022 programmée pour le 17 mars 2020 n’ayant pu avoir lieu en raison de la crise \nsanitaire liée à la pandémie COVID-19, les informations ont été communiquées par courrier \nélectronique auxdits prestataires, et la plupart des échanges ont été réalisés par voie \nélectronique. \n \nPour l'aider dans ses réflexions, le SCSP a adopté une approche participative et a \nnotamment associé les compétences du RHNe, de SMNH et du CNP, dans leurs domaines \nd'activité respectifs, en leur qualité de partenaires principaux de l’État et considérant qu'ils \ncouvrent à eux trois une grande majorité des besoins de la population cantonale26. \n \nDes groupes de travail ont été constitués pour chacun des trois secteurs de soins – soins \nsomatiques aigus, réadaptation et psychiatrie – afin de profiter des compétences \nmédicales et techniques des représentants des institutions concernant l’utilisation des \ndonnées statistiques et l’évolution de la demande et de la prise en charge. \n\n \nLes autres principaux prestataires de soins aigus et réadaptation de l’actuelle liste \nhospitalière neuchâteloise ont également été associés aux analyses et réflexions liées au \nprésent rapport, sous forme de questionnaires adressés par courrier électronique. \n \nUne attention particulière a été portée à la limitation des attributions de ces groupes de \ntravail afin de ne pas créer d’inégalité de traitement par rapport aux autres établissements \namenés à solliciter des mandats de prestations par la suite. Leur implication se limite \nd'ailleurs à la seule première des trois étapes de l'élaboration de la planification \nhospitalière, celle-ci étant essentiellement technique. \n \nPar ailleurs, des consultations seront organisées, avant adoption par le Conseil d’État, à \ntoutes les étapes importantes du processus de planification (chapitre 7). \n \n \n3.3. Base de données statistique \n \n3.3.1. Choix de la base de données \n \nL'article 58b, alinéa 1, de l'OAMal prévoit que « les cantons déterminent les besoins selon \nune démarche vérifiable [et qu'ils] se fondent notamment sur des données statistiquement \njustifiées et sur des comparaisons ». La CDS, dans ses recommandations révisées en \nmai 2018 sur la planification hospitalière précise dans la recommandation 1, page 5, que \nles données sont en principe « les données statistiques définitives de l’Office fédéral de la \nstatistique (OFS) » mais que les cantons peuvent « recourir aux données provisoires et \naux données des enquêtes cantonales dans la mesure où elles sont disponibles pour le \ncanton ». \n\n                                                \n26En 2018, le nombre de cas de l’HNE a représenté 68% des cas de soins somatiques aigus et 97% des cas de réadaptation, \ncelui de SMNH représentant 9% des cas de soins somatiques aigus. Celui du CNP a représenté 95% des cas psychiatriques. \n\n\n\n22 \n\n \n\n \nCela signifie que la statistique médicale des hôpitaux (MS) de l'OFS est la principale source \nde données à utiliser pour toute planification hospitalière. Il en est ainsi pour la planification \nhospitalière neuchâteloise 2023. Selon la description qui en est faite par l'OFS27, celle-ci \n« recense chaque année les données des hospitalisations effectuées en Suisse. Le relevé \nest effectué par chaque clinique et hôpital. L'OFS collecte les informations socio-\ndémographiques des patient-e-s telles que l'âge, le sexe et la région de domicile, les \ndonnées administratives comme le type d'assurance et le séjour avant l'admission, et les \ninformations médicales constituées des diagnostics posés et des traitements effectués. » \nLa MS contient toutes les informations nécessaires pour le regroupement des cas du \nsecteur des soins aigus, de la réadaptation et de la psychiatrie dans les différents domaines \nde prestations décrits au chapitre 3.4, ainsi que les éléments nécessaires pour établir la \nprévision des besoins décrite au chapitre 3.5, en particulier l'âge des patient-e-s. \n \nTel que mentionné au chapitre 2.3, les données de l'année 2018 sont les dernières \ndonnées disponibles pour la rédaction du présent rapport, respectivement pour l’évaluation \ndes besoins en soins hospitaliers stationnaires de la population neuchâteloise. Toutefois, \nil a été examiné s’il était pertinent de considérer plusieurs années de données (par exemple \n2016 – 2018) plutôt qu’un seul exercice. Après discussion avec les experts du modèle \nOBSAN, il a été considéré que le set de données de l’année disponible la plus récente \nconstituait une meilleure représentation de la réalité que des données d’années \nantérieures (que ce soit en termes de besoins, ou de paysage hospitalier). \n \nLe TAF ayant par ailleurs validé dans l’arrêt du 28 janvier 2014 mentionné auparavant \nl'utilisation en 2011 des données de la MS 2008 dans le cadre de l'élaboration de la \nplanification hospitalière 2012 – 2014, soit des données datant de trois ans, il paraît \napproprié d'utiliser en 2020 les données de la MS 2018 pour l'évaluation des besoins en \nsoins hospitaliers stationnaires et l'établissement de la liste hospitalière qui sera introduite \nen 2023. \n \nDans le domaine stationnaire, les institutions codent les prestations sur la base des \ndiagnostics des interventions28 qu’elles effectuent. Servant de base à la rémunération des \nprestations par forfaits par cas DRG dans le secteur des soins somatiques aigus, le codage \ndes institutions fait l’objet d’un contrôle annuel par un organe de révision externe. \n\nLes hôpitaux neuchâtelois de soins somatiques aigus subventionnés (RHNe et SMNH) \npeuvent se prévaloir d'un taux de codage correct de plus de 89% des diagnostics pour \nl'année sous revue (2018), ce qui est considéré comme bon. \n \nLe SCSP a envoyé un courrier aux principales institutions hors canton dans lesquelles des \npatient-e-s neuchâtelois-es ont été hospitalisé-e-s en 2018 pour des soins somatiques \naigus afin d'évaluer la qualité des données de la MS concernant les patient-e-s \nneuchâtelois-es. Cette enquête n'a pas révélé de différences significatives entre les \ndonnées de la MS et celles des établissements. Par ailleurs, la qualité du codage est jugée \nbonne par l'ensemble des établissements ayant répondu à cette question. Plus de détails \nà ce propos sont également fournis dans l’annexe 1. \n \nAu final, les données de la MS 2018 ayant été jugées comme correctes, tant pour les \nétablissements hospitaliers cantonaux que les principaux établissements extra-cantonaux \nayant pris en charge des patient-e-s neuchâtelois-es, aucune correction n’a été nécessaire. \n\n                                                \n27 Plus d'informations sur la MS se trouvent sur le site internet de l'OFS: www.bfs.admin.ch > fr > trouver des statistiques > \nsanté > statistique médicale des hôpitaux. \n\n28 Les diagnostics et les traitements sont codés respectivement selon la Classification internationale des maladies (CIM) et \nla Classification suisse des interventions chirurgicales (CHOP). Les nomenclatures et les règles de codage médical se \ntrouvent sur le site internet de l'OFS: www.bfs.admin.ch > Infothèque > Nomenclatures. \n\n\n\n \n\n \n\n23 \n\n \n\n \n \n3.3.2. Critères de sélection des cas \n \nEn guise de préambule, le cas se définit29 de la manière suivante (voir annexe 2). \n \nEn principe, un cas correspond à une hospitalisation. Tous les cas qui sortent de l’hôpital \ndurant l’année de référence (cas A) sont pris en compte. En psychiatrie, les cas qui passent \ntoute l’année à l’hôpital (cas C) sont également pris en compte. Les cas sont redéfinis en \nsoins aigus à partir de 2012 avec l’introduction de SwissDRG, et en psychiatrie à partir de \n2018 avec l’introduction de TARPSY : sous certaines conditions, les cas réadmis dans les \n18 jours sont regroupés sous le même numéro de cas. Ainsi, un cas peut également \nconsister en plusieurs hospitalisations. \n \nSelon la définition précitée, les critères de sélection des cas sont élaborés sur la base de \nla définition de la portée de la planification détaillée au chapitre 2.5. Pour rappel, seuls les \ncas hospitaliers stationnaires30 de patient-e-s domicilié-e-s dans le Canton de Neuchâtel \nsont retenus, et en rappel, pour la présente planification hospitalière, uniquement pour le \nsecteur des soins somatiques aigus. \n \nLes cas relevant des soins somatiques aigus sont définis par défaut. Il s'agit \nessentiellement des cas ne relevant pas des autres secteurs, c’est-à-dire des cas ni \nattribués à la réadaptation ni à la psychiatrie. Sont également exclus les cas relevant des \nsoins palliatifs pris en charge sur le site de la Chrysalide du RHNe, ceux-ci étant planifiés \nà part, comme expliqué au chapitre 2.5.3. \n \nDans le but de disposer d’une base de données solide sur laquelle élaborer les projections \npour les années 2023 à 2030, certaines données ont été ajustées de la façon suivante : \n \n– attribution des cas réalisés avec un centre de coûts M900 (Gériatrie) et ayant été \n\nfacturés avec SwissDRG, au domaine des soins aigus somatiques ; \n \n– attribution des cas d’enfants de 0-13 ans (inclus) ayant un code diagnostic F au domaine \n\nde la psychiatrie ; \n \n– attribution des cas de la Chrysalide au domaine transversal et à un GPPH « PALL » \n\nHNE représentant les soins palliatifs. \n \nPour plus de détail sur les critères retenus pour délimiter les différents secteurs, il est \nrenvoyé à l’annexe 2. \n \nIl est utile de relever ici que la méthodologie de critère de sélection des cas retenue pour \nla planification 2023 et les années suivantes diffère de celle appliquée pour le calcul de \nprojection de besoins dans le cadre de la planification hospitalière 2016 - 2022 à mesure \nque les périmètres délimitant les cas relevant du domaine de soins somatiques aigus, \nversus ceux de la réadaptation ou de la psychiatrie, diffèrent entre les deux exercices. \n \n\n                                                \n29 Source OBSAN, annexe 2. \n30 Les cas hospitaliers stationnaires, sont, selon la définition donnée dans l'article 3 de l'Ordonnance sur le calcul des coûts \net le classement des prestations par les hôpitaux, les maisons de naissance et les établissements médico-sociaux dans \nl'assurance-maladie (OCP), les traitements à l'hôpital ou dans une maison de naissance: d'au moins 24 heures, ou de moins \nde 24 heures au cours desquels un lit est occupé durant une nuit, ou à l'hôpital, en cas de transfert dans un autre hôpital, ou \ndans une maison de naissance en cas de transfert dans un hôpital ou en cas de décès. \n\n\n\n24 \n\n \n\n \n3.4. Regroupement des prestations \n \nComme expliqué précédemment (chapitre 1.2.1), l'OAMal prévoit que la planification est \nobligatoirement liée aux prestations pour le secteur des soins somatiques aigus et des \nmaisons de naissance (art. 58c, de l’OAMal). \n \nLes prestations peuvent être diverses. Par exemple, dans les domaines des soins \nsomatiques aigus, il existe plus de mille positions SwissDRG, rendant ainsi une \nplanification sur cette seule base très compliquée, voire impossible. Pour cette raison, il \ns'avère nécessaire de regrouper des prestations en groupes cohérents du point de vue de \nla planification. \n \n \n3.4.1. Soins somatiques aigus \n \nLa Direction de la santé du Canton de Zurich a développé un modèle de groupement des \nprestations pour le secteur des soins somatiques aigus, basé sur les diagnostics et les \ntraitements réalisés à l'hôpital, soit les mêmes données que celles qui sont utilisées pour \nle regroupement en SwissDRG. L'utilisation de ce modèle de groupes de prestations pour \nla planification hospitalière31 (GPPH), ou Spitalplanungs-Leistungsgruppen (SPLG) en \nallemand, a été recommandée par la CDS dans le cadre de la planification hospitalière liée \naux prestations ; son utilisation n'a pas été contestée dans les différentes décisions que le \nTAF a rendues jusqu’à ce jour en relation avec la planification hospitalière. \n \nCe modèle, présenté schématiquement dans la Figure 2 ci-dessous, agrège les cas en 25 \ndomaines de prestations (Tableau 1), eux-mêmes subdivisés en 139 groupes de \nprestations (annexe 3), permettant de garder une structure plus simple que le catalogue \nSwissDRG, tout en offrant un degré de différenciation des prestations relativement élevé. \nIl retient d'ailleurs une approche basée sur la planification hospitalière et non sur le \nfinancement comme les SwissDRG. Le modèle permet en outre une distinction entre les \nsoins de base et les prestations spécialisées, facilitant l'attribution de mandats de \nprestations. Enfin, il permet de faire le lien avec les décisions prises au niveau intercantonal \ndans le domaine de la MHS qui sont prises en compte dans le modèle. \n \nTableau 1. Domaines de prestations (DPPH) du modèle GPPH, v2018.1 \n \n\nDomaines de prestations du modèle GPPH \n\nPaquet de base \n\nDermatologie \n\nOto-rhino-laryngologie \n\nNeurochirurgie \n\nNeurologie \n\nOphtalmologie \n\nEndocrinologie \n\nGastroentérologie \n\n                                                \n31 Toutes les informations relatives au modèle GPPH se trouvent sur le site internet de la CDS: www.gdk-cds.ch > soins de \nsanté > hôpitaux > planification > groupeur gpph, ainsi que sur celui de la Direction de la santé du Canton de Zurich: \nwww.gd.zh.ch > Themen / Behörden & Politik > Spitalplanung-Leistungsruppen (SPLG) Akutsomatik. \n\n\n\n \n\n \n\n25 \n\n \n\nDomaines de prestations du modèle GPPH \n\nChirurgie viscérale \n\nHématologie \n\nVaisseaux \n\nCœur \n\nNéphrologie \n\nUrologie \n\nPneumologie \n\nChirurgie thoracique \n\nTransplantations d’organes solides \n\nOrthopédie \n\nRhumatologie \n\nGynécologie \n\nObstétrique \n\nNouveau-nés \n\n(Radio-)oncologie \n\nTraumatismes graves \n\nDomaines pluridisciplinaires \n\n \nLes domaines de prestations « paquet de base » (PB) et « domaines pluridisciplinaires » \nsont particuliers. Le premier regroupe les prestations identifiées comme soins de base et \ncontient toutes les prestations qui ne sont pas attribuées à un autre groupe de prestations \nspécialisées. Il s'agit donc d'un catalogue négatif. Le PB sert en outre de point de départ \npour la réalisation de toutes les autres prestations. Les domaines pluridisciplinaires \nconcernent quant à eux différents groupes de prestations et sont définis pour un segment \nparticulier de patient-e-s, par exemple la pédiatrie ou la gériatrie. \n\nFigure 2. Schéma de la structure des GPPH32 \n\n \n\n                                                \n32 Source: Direction de la santé du Canton de Zurich et de la CDS. \n\n\n\n26 \n\n \n\nLe modèle GPPH est adapté chaque année pour suivre l'évolution des nomenclatures \nmédicales utilisées pour le codage des diagnostics et des interventions33, ce qui peut avoir \npour conséquence des ajustements marginaux dans la logique de regroupement des cas \ndans les différents groupes de prestations d'une année à l'autre. L'attribution des cas aux \ngroupes de prestations est effectuée à l'aide d'un logiciel appelé « groupeur », mis à \ndisposition par la Direction de la santé du Canton de Zurich. La version 7 du modèle GPPH \na été utilisée pour le groupement des données 2018, qui ont servi de base aux analyses \nprésentées dans ce présent document. \n \nL'attribution des mandats de prestations lors de l'établissement de la liste hospitalière ainsi \nque le contrôle de l'exécution de ces mandats est appelé à s’effectuer chaque année sur \nla base de la version du groupeur en vigueur durant l'année correspondante. \n \nA l’instar de la planification hospitalière neuchâteloise 2016 - 2022, la planification \nhospitalière 2023 s’appuie sur le modèle zurichois de groupement des prestations pour le \nsecteur des soins somatiques aigus exposé ci-dessus, et continuera à en suivre ses \névolutions annuelles. \n \n \n3.5. Détermination des besoins de la population \n \nPour déterminer les besoins en soins hospitaliers stationnaires de la population, il s'agit \nd'estimer l'évolution de la demande de soins au cours des années sur lesquelles porte la \nplanification, en l’occurrence, sur la période 2023 - 2030 environ. \nComme lors de la précédente planification hospitalière cantonale, le modèle de prévision \ndes besoins sur la base des prestations élaboré par l’OBSAN et Statistique Vaud a été \nretenu comme outil d'aide à la planification hospitalière. Ce modèle est décrit de façon \ndétaillée dans le document de travail 32 de l'OBSAN « Modèle de projection du recours \naux soins comme outil d’aide à la planification hospitalière »34. \n\nLa CDS considère que les variables dont il faut tenir compte dans l'évolution des besoins \nsont : \n\n– le développement médico-technique ; \n– l'évolution démographique de la population du canton ; \n– les évolutions épidémiologiques ; \n– le taux d'hospitalisation35. \n \nPour tenir compte au mieux de l’évolution des conditions-cadres du système hospitalier, \ndes éléments complémentaires ont été pris en considération dans la planification \n2023 – 2030, comme l'évolution de la prise en charge. Ces éléments sont présentés par la \nsuite. \n \n \n3.5.1 Modèle de projection des besoins \n \nSe basant sur les statistiques de l'OFS (en particulier la MS), le modèle OBSAN – \nStatistique Vaud propose différents scénarios d’évolution des besoins. \n \nComme tout modèle, celui de l'OBSAN – Statistique Vaud est basé sur un certain nombre \nd'hypothèses, dont les plus importantes sont les suivantes : \n\n                                                \n33 Voir à ce sujet la note 28. \n34Modèle de projection du recours aux soins comme outil d’aide à la planification hospitalière, France Weaver, Sacha \nCerboni, Alexandre Oettli, Patrick Andenmatten, Marcel Widmer, OBSAN, février 2009. \n35 La durée d’hospitalisation n’est pas pertinente pour le domaine des soins aigus somatiques puisque l’on planifie un nombre \nde cas, et non un nombre de journées d’hospitalisations. \n\n\n\n \n\n \n\n27 \n\n \n\n absence de besoins en soins non satisfaits lors de l’année de référence (absence de \nlistes d'attente) ; \n \n\n absence de surconsommation lors de l’année de référence (le recours observé aux \nprestations correspond au besoin réel) ; \n\n \n\n prévalence des diagnostics constante dans le temps ; \n \n\n taux d'hospitalisation par âge et prestation constants dans le temps ; \n \n\n qualité des soins supposée constante et indépendante de la durée d'hospitalisation ; \n \n\n préférences de la population constantes dans le temps (le recours aux prestations ne \nchange pas). \n\n \nCe modèle a été retenu car il présente les avantages suivants : \n \n\n il tient compte de l’évolution démographique ; \n \n\n il tient compte des flux des patient-e-s (y compris hors canton) ; \n \n\n il tient en partie compte de l’évolution de la prise en charge par une approche de \nréduction des durées de séjour ; \n \n\n il est simple et reproductible ; \n \n\n il a déjà été utilisé pour la planification hospitalière neuchâteloise 2012 - 2014 puis \n2016 - 2022, et est également utilisé par d’autres cantons romands (Genève, Vaud, \nFribourg, Jura, Valais). Il a donc une bonne assise et permet aussi des comparaisons \ndans l'espace et dans le temps. \n\n \nAfin de prendre en compte d’autres facteurs d’influences que la seule évolution \ndémographique, le modèle de projections des soins a été enrichi d’hypothèses concernant \nl’évolution de l’offre et de la demande, à savoir l'effet de l’évolution épidémiologique et \nmédico-technique, ainsi que l’effet du virage ambulatoire, qui sont débattues au \nchapitre 3.5.2.2. \n \n \n3.5.2. Projection des besoins \n \n \n3.5.2.1 Description de la situation actuelle \n \nCette étape, qui correspond au point 3 du modèle de la CDS, constitue le point de départ \nde la projection des besoins hospitaliers stationnaires. Elle consiste à établir une \nphotographie du recours aux soins hospitaliers stationnaires de la population \nneuchâteloise sur l'année de référence 2018, dans le domaine des soins somatiques aigus. \n \n \n  \n\n\n\n28 \n\n \n\n3.5.2.2. Intégration des facteurs d’évolution de la demande et de l’offre \n \nCette deuxième étape, correspondant aux points 4 et 6 du modèle de la CDS, consiste à \nintégrer les facteurs d'évolution de la demande et de l'offre qui exerceront une influence \nsur la projection du nombre de cas. Il s'agit de l'évolution démographique et de l'évolution \nde la prise en charge, en particulier le virage ambulatoire. Les facteurs influant sur la durée \nde séjour (benchmarking) ne sont pas intégrés dans le modèle puisque le domaine des \nsoins aigus, lequel connaît un système de facturation sous la forme de forfaits par cas, \nn’est pas influencé par la durée du séjour hospitalier. Bien que le modèle OBSAN – \nStatistique Vaud ne prenne pas en considération de manière spécifique les facteurs que \nsont les évolutions épidémiologiques et médico-technique, il est présumé qu'il en tient \ncompte de manière implicite en lien avec l'évolution démographique, respectivement avec \nl'évolution de la prise en charge. \n \n \n3.5.2.2.1. Évolution de la demande \n \nLes deux principaux facteurs d'évolution de la demande sont l'évolution démographique, \nqui a un impact sur le nombre de personnes susceptibles de se faire hospitaliser, et \nl'évolution épidémiologique, qui influence le taux de recours aux soins hospitaliers ou taux \nd'hospitalisation.  \n \ni) Évolution démographique \n \nL'évolution démographique est intégrée dans le modèle en retenant un scénario parmi les \ntrois élaborés pour le Canton de Neuchâtel par Statistique Vaud dans ses perspectives \ndémographiques. Les projections des nombres de cas ont été calculées par l’OBSAN sur \nla base du scénario démographique retenu. \n \nFigure 3. Scénarios démographiques de Statistique Vaud pour le Canton de Neuchâtel36 \n\n \n\n                                                \n36 Source: Statistique Vaud, « Perspectives régionalisées de population 2019 – 2040 Neuchâtel », publié en octobre 2019, \nop. cit., p. 25. \n\n\n\n \n\n \n\n29 \n\n \n\nAlors que les précédentes perspectives démographiques 2011 - 2040 de Statistique Vaud \nà partir desquelles la planification hospitalière 2016 - 2022 a été élaborée projetaient neuf \nscénarios démographiques, les perspectives démographiques 2019 - 2040 de Statistique \nVaud sur lesquelles se base la planification hospitalière 2023 projettent désormais \nseulement trois scénarios, à savoir : bas, moyen et haut. Représentés dans la Figure 3 ci-\ndessus, ces trois scénarios sont présentés en détail dans le rapport de Statistique Vaud37. \n \nL’analyse des chiffres démographiques effectifs des années 2016 à 2018 en comparaison \nde ceux ayant été projetés au travers des deux scénarios démographiques ayant été \nretenus pour la planification hospitalière 2016 - 2022 (à savoir, les scénarios 5 haut et 1 \nmoyen, parmi les neuf scénarios établis en 2011 par Statistique Vaud) a démontré que les \nprévisions de Statistique Vaud s’étaient avérées optimistes, dans les deux cas. \n \nFort de ce constat, le Conseil d’État a pris l’option de retenir pour la planification \nhospitalière 2023 le scénario moyen, conscient que celui-ci se révélerait probablement de \nnouveau optimiste, et qu’il engendrerait une légère « surévaluation » des besoins \nhospitaliers à planifier. \n \nii) Évolution épidémiologique \n \nHormis les observations constatées dans le cadre de la dernière planification hospitalière \ngenevoise décrites ci-après, les experts consultés dans les groupes de travail ont \nprincipalement mentionné l’existence de facteurs épidémiologiques qui mettent du temps \nà évoluer, pour lesquels il s’avère donc peu aisé d’évaluer et de quantifier leurs effets sur \nle moyen-long terme. \n \nEn l’absence de documentation scientifique disponible et applicable à la réalité suisse, il a \nété considéré, à l’instar de l’exercice de planification précédente, qu’il n’était pas pertinent \nd’entreprendre des démarches complexes pour intégrer des éléments ayant un apport \nmarginal dans la précision des prévisions. Ainsi, le taux neuchâtelois d’hospitalisation en \nfonction des classes d’âge et par groupe de prestation observé en 2018 (base MS 2018) \nest celui appliqué pour les projections des besoins en soins somatiques aigus. \n \nToutefois, il a été examiné de manière approfondie si les constats posés par un groupe de \ntravail d’experts des HUG (lesquels ont été pris en compte dans la planification hospitalière \ngenevoise 2020 - 2024) devraient également s’appliquer dans les projections \nneuchâteloises. Ce groupe a observé que les hospitalisations liées à certains diagnostics \nrelatifs aux cas d’insuffisance cardiaque et des cancers métastatiques avaient augmenté \nces dernières années de façon plus que proportionnelle à l’évolution démographique dans \nle Canton de Genève. En d’autres termes, les taux d’hospitalisation augmentent et il ne \nsuffit pas de tenir compte du seul effet d’évolution démographique. \n \nEn appliquant les taux d’augmentation genevois en matière d’insuffisance cardiaque et de \ncancers métastatiques aux projections des besoins futurs de la population neuchâteloise \nAOS, cela aurait signifié une augmentation des besoins neuchâtelois totaux de +362 cas \nen 2023 et +416 cas en 2030, dont le 70% répartis dans les domaines de paquet de base, \nde la pneumologie et de la (radio-)oncologie. Rapportée à la totalité des besoins projetés, \ncette augmentation représenterait environ +1.5% des besoins. Pour les prestations \nélectives des domaines orthopédique et urologique, cela aurait représenté respectivement \n+19 cas et +16 cas supplémentaires. \n \n\n                                                \n37 Statistique Vaud, « Perspectives régionalisées de population 2019 – 2040 Neuchâtel », publié en octobre 2019. \n\n\n\n30 \n\n \n\nPar la suite, il a été vérifié si les constats posés par le groupe de travail des HUG \ns’observaient également pour les patient-e-s neuchâtelois-es dans la même ampleur.  \nOr, les analyses de l’OBSAN ont démontré que les hausses des taux genevois se \nrévélaient nettement supérieures à celles constatées au niveau romand (lui-même biaisé \npar le fait qu’il intègre les chiffres genevois), et a fortiori, à celles constatées au niveau du \nCanton de Neuchâtel. Par exemple, pour l’insuffisance cardiaque dans la catégorie de \npopulation âgée de 80+, la hausse du taux genevois s’élève à 30.4%38, alors qu’elle est \nseulement de 12.5%39 pour les cantons romands et de 6.5% pour le Canton de \nNeuchâtel40. Par ailleurs, pour les cancers métastatiques de la classe d’âge 80+, la hausse \ndu taux genevois s’élève à 44.7%41, alors qu’elle est seulement de 11.6%42 pour les \ncantons romands et de 16%43 pour le Canton de Neuchâtel. \n \nConstatant, que le phénomène observé dans le Canton de Genève se manifestait dans \nune ampleur marginale au sein de la population neuchâteloise, il est apparu qu’un \najustement intégrant une augmentation des cas liés à l’insuffisance cardiaque et aux \ncancers métastatiques sur la base des hausses de taux constatés à Genève ne s’avérait \npas pertinent, pour ne pas dire erroné. Il a par la suite été examiné si un tel ajustement à \nhauteur des hausses de taux neuchâtelois ou romands était utile. \n \nFinalement, au vu des volumes particulièrement faibles de cas supplémentaires que cet \najustement aurait représenté dans les projections de besoins futurs, en particulier sur les \ndomaines électifs soumis à limitation, et vu l’hypothèse vraisemblablement optimiste \nretenue s’agissant de l’évolution démographique, le Conseil d’État a renoncé à tout \najustement et fait le choix d’utiliser comme base le taux d’hospitalisation neuchâtelois \nconstaté en 2018, lequel s’exprime par âge et par GPPH. \n \nCela étant, il importe de mentionner ici que si des évolutions notables devaient être \nobservées dans le domaine épidémiologique, le mécanisme de monitoring de la \nplanification hospitalière permet d’apporter les ajustements adéquats si les besoins à \ncouvrir venaient à évoluer. \n \n \n3.5.2.2.2. Évolution de l’offre \n \nDu côté de l'offre, l'évolution de la prise en charge se traduit principalement de deux \nmanières. Premièrement, l'évolution médico-technique permet une prise en charge de \npathologies pour lesquelles aucun traitement n'existait auparavant. Deuxièmement, la \nprise en charge peut évoluer, par exemple en substituant un traitement par un autre \ntraitement plus performant, moins invasif ou avec moins d'effets secondaires et de \ncomplications, en réduisant la durée moyenne de séjour ou même en permettant une prise \nen charge ambulatoire. Le premier de ces deux aspects n'est pas pris en compte dans le \nmodèle OBSAN – Statistique Vaud. Le second l'est de manière implicite, à travers la \ndiminution des durées de séjour, alors que le virage ambulatoire ne l'est pas du tout. \n \ni) Évolution médico-technique \n \nLes entretiens avec les prestataires dans le cadre des groupes de travail ont permis \nd'identifier certains traitements susceptibles d'évoluer ces prochaines années.  \n\n                                                \n38 Données 2010 - 2014. \n39 Données 2012 - 2018. \n40 Données 2012 - 2018. \n41 Données 2012 - 2016. \n42 Données 2012 - 2018. \n43 Données 2012 - 2018. \n\n\n\n \n\n \n\n31 \n\n \n\nLes évolutions mentionnées lors de ces entretiens correspondent à des traitements \naméliorant la prise en charge de cas déjà traités, par exemple la substitution d'une prise \nen charge chirurgicale invasive par une intervention plus légère, voire médicamenteuse. \n \nAlors que les retours des groupes de travail permettent d’esquisser des évolutions dans \ncertains domaines, notamment le développement du mini-invasif dans le domaine de la \nchirurgie, le renouvellement des techniques médicales au travers du renouvellement des \nmédecins ou encore le développement de nouvelles thérapies contre le cancer, aucun \nd’entre eux ne se prête toutefois à une quantification de telles évolutions médico-\ntechniques. \n \nCeci étant, comme dans le domaine de l'évolution épidémiologique, la réalisation d'une \nétude spécifique sur le sujet ne nous a pas paru se justifier, étant donné les résultats \nescomptés. L'évolution médico-technique n'a dès lors pas été prise en compte de manière \nexplicite. \n \nIci également, il importe de mentionner que si des évolutions notables devaient être \nobservées dans le domaine médico-technique, le mécanisme de monitoring de la \nplanification hospitalière permet d’apporter les ajustements adéquats si les besoins à \ncouvrir venaient à évoluer. \n \nii) Virage ambulatoire et règlementations cantonale et fédérale « ambulatoire avant \nstationnaire » (AvoS44) \n\nLors du calcul de projections des besoins de la planification hospitalière 2016 - 2022, il \navait été décidé d’utiliser l’outil SQLape, lequel permettait de modéliser l’impact des \nréadmissions potentiellement évitables et du virage ambulatoire en termes de réduction du \nnombre d’hospitalisations stationnaires. \n \nS’agissant des réadmissions potentiellement évitables, il a été considéré que \nl’encouragement du retour à domicile du ou de la patient-e aussi tôt que possible préconisé \npar la politique sanitaire cantonale avait vraisemblablement comme effet collatéral une part \nincompressible de réadmissions potentiellement évitables, principalement dans la \npopulation âgée. Dès lors, il ne s’avérait plus justifié de tenir compte d’une potentielle \ndiminution des besoins futurs en soins hospitaliers stationnaires aigus au titre de \nréadmissions évitables. \n \nS’agissant du virage ambulatoire, la situation a évolué depuis 2016 à mesure qu’une \nrèglementation cantonale est entrée en vigueur depuis le 1er juillet 2018. Celle-ci prescrit \nune liste de prestations appelées à être effectuées en priorité de manière ambulatoire, \nplutôt que stationnaire (« liste AvoS neuchâteloise »45), des critères d’exception étant \nprévus. \n \nQui plus est, depuis le 1er janvier 2019, une règlementation analogue prescrite par la \nConfédération (art.  3c et annexe 1a chapitre I OPAS ; RS 832.112.31) est entrée en \nvigueur sur le plan suisse, elle-même assortie de ses propres critères d’exception. \n \nCes deux règlementations ayant force de loi, elles ont été prises en compte et intégrées \npour le calcul des projections des besoins futurs 2023 et suivants. Ainsi, dans le cadre des \ntravaux, l’OBSAN a, dans un premier temps, identifié et quantifié dans la MS 2018 les \n\n                                                \n44 L’acronyme AvoS signifie « Ambulant vor Stationär ». \n45 www.ne.ch > Autorités > Administration cantonale DFS > Service de la santé publique > Hôpitaux et institutions \npsychiatriques > Planification hospitalière > Ambulatoire avant stationnaire  \n\nhttp://www.ne.ch/\n\n\n32 \n\n \n\nhospitalisations stationnaires contenant des interventions listées comme devant être faites \nde manière ambulatoire46, mais qui ne disposaient pas de renseignements permettant \nd’identifier un motif d’exception reconnu justifiant le mode stationnaire. Toutefois, une \npartie de ces cas se justifiant peut-être par des motifs tels que des facteurs sociaux, ou \nd’autres raisons non renseignables dans la MS, il a fallu poser une hypothèse concernant \nla proportion de ces cas à considérer comme justifiés pour une prise en charge \nstationnaire. \n \nLe Conseil d’État a décidé d’appliquer l’hypothèse que 80% des cas d’hospitalisations \nstationnaires relevant des règlementations cantonale et fédérale AvoS figurant dans la MS \n(2018) sans présence de critères ou de codes justifiant le mode stationnaire devait être \nconsidérés comme des cas justifiés de prises en charge stationnaires, et donc à prendre \nen compte pour la planification des besoins hospitaliers stationnaires. Le taux initialement \nproposé de 50% de l’avant-projet soumis à consultation auprès des partenaires a donc été \nadapté à la hausse (chapitre 8) afin de tenir compte des prises de positions reçues et des \npremiers résultats des analyses de l’impact de la règlementation cantonale AvoS pour le \nsecond semestre 2018, lesquels furent disponibles uniquement à la fin de la période de \nconsultation de l’avant-projet. \n \nAinsi, le nombre total futur d’hospitalisations relevant des règlementations cantonale et \nfédérale AvoS réalisées de manière stationnaire pour des motifs considérés comme \njustifiés s’élèverait – selon l’hypothèse ci-dessus retenue - pour l’année 2023 à 1’200 cas \npour l’ensemble des domaines. L’annexe 4 présente une estimation selon les domaines \nde prestations. La totalité de ces cas font donc partie de la projection de besoins en soins \nhospitaliers stationnaires de la population neuchâteloise et sont inclus dans les projections \nprésentées au chapitre 5.2. \n \n \n3.5.2.3. Estimation des besoins futurs \n \nSur la base des deux premières étapes (chapitre 3.5.2.1 et 3.5.2.2), l'estimation des \nbesoins hospitaliers stationnaires futurs consiste à déterminer le nombre de cas probables \npour les années de projection, soit pour chaque année de la période 2023 - 2030. \n\nL’objectif du modèle est d’estimer, pour chaque groupe de prestations, l’évolution possible \ndu nombre de cas pour la population du canton sur la base du taux d’hospitalisation \nneuchâtelois par âge différencié selon chaque groupe de prestations observé en 2018 \n(base MS 2018), de l’évolution projetée de la démographie (scénario démographique \nmoyen) ainsi que du virage ambulatoire projeté via les règlementations cantonale et \nfédérale « AvoS ». \n \n  \n\n                                                \n46 soit conformément à la règlementation cantonale, soit conformément à la règlementation fédérale. \n\n\n\n \n\n \n\n33 \n\n \n\nFigure 4. Démarche de projection des besoins \n\n \n\n \n\nLa démarche est décrite de manière détaillée dans le document de travail 32 de l'OBSAN \n« Modèle de projection du recours aux soins comme outil d’aide à la planification \nhospitalière » précédemment mentionné. De manière simplifiée, on peut la résumer en \ntrois étapes, représentées dans la Figure 4 ci-dessus : \n \n1. on calcule tout d'abord un taux d'hospitalisation par âge et par GPPH, en divisant le \n\nnombre de cas effectifs dans l'année de référence (2018), tiré de la MS de l'OFS, par le \nnombre d'habitants, provenant des statistiques de la population du canton, pour chaque \ncombinaison de DRG et de classe d'âge ; \n\n \n\n2. ce taux est ajusté en fonction des différentes hypothèses d'évolution de l'offre et de la \ndemande ayant une influence sur le nombre de cas, décrites au chapitre 3.5.2.2 \nprécédent ; \n\n \n3. finalement, le taux est ensuite multiplié par le nombre d'habitants prévu (évolution \n\ndémographique) pour l'année cible afin d'obtenir le nombre de cas par groupe de \nprestations47. \n\n \nLe Conseil d’État a retenu les scénarios suivants (tableau 2), estimant que leurs effets, \névalués et simulés pour des durées de moins de dix ans, restent marginaux. Ainsi, la \ncombinaison des scénarios retenus est plutôt à l’avantage des institutions dès lors qu’elle \nconduit plutôt à une légère surestimation des besoins. \n \n                                                \n47 Dans le secteur des soins aigus somatiques, le nombre de cas par groupe de prestations est obtenu après avoir attribué \nles DRG aux différents GPPH. \n\nNombre de cas par \nGPPH  \n\ndans l’année cible \n\nTaux d’hospitalisation  \npar GPPH et par classe \nd’âge dans l’année de \n\nréférence \n\nTaux d’hospitalisation  \npar GPPH  et par classe \nd’âge dans l’année cible \n\n \n\nÉvolution de la \ndemande : \n> évol. \népidémiologique \n\nÉvolution de \nl’offre : \n> évol. médico-\ntechnique \n> évol. virage \nambulatoire \n\nÉvolution \ndémographique \n\nStatistique \nmédicale OFS  \nde l’année  \nde référence \n\nDonnées de la \npopulation  \nde l’année  \nde référence \n\n1 \n\n2 \n\n3 \n\n\n\n34 \n\n \n\nTableau 2. Scénario du modèle de projection des besoins \n\nType / Variable Choix effectué pour le modèle de projection \n\nÉvolution de la demande \n\ni) Démographique \n\n \n\n \n\nScénario moyen de Statistique Vaud pour le canton \nde Neuchâtel \n\nÉvolution de la demande \n\nii) Épidémiologique \n\n \n\nPas d’ajustement. \n\nEn conséquence, c’est le taux d’hospitalisation \nneuchâtelois MS 2018 qui s’applique. \n\nÉvolution de l’offre \n\ni) Progrès médico-technique \n\n \n\nPas d’ajustement. \n\nÉvolution de l’offre \n\nii) Virage ambulatoire et \nrèglementations cantonale et \nfédérale \n\n \n\n80% des cas d’hospitalisations stationnaires relevant \ndes règlementations cantonale et fédérale AvoS \nfigurant dans la MS (2018) sans présence de critères \nou de codes justificatifs sont considérés comme des \ncas justifiés de prise en charge en stationnaire. \n\n \n \n \n4. ANALYSE DES HOSPITALISATIONS STATIONNAIRES RÉALISÉES POUR \n\nLES ANNÉES 2016 À 2018 \n \n \n4.1. Généralités \n \nAvant de passer à la présentation de l’estimation des besoins futurs de la population \nneuchâteloise dans le cadre de la planification hospitalière 2023, il est important d’analyser \nle nombre d’hospitalisations réalisées dans le cadre de la planification hospitalière actuelle, \npour les années 2016 à 2018, même s’il est encore impossible de tirer un bilan de \nl’intégralité de la période 2016 à 2022. \n \nL’analyse des hospitalisations stationnaires fournies dans le cadre de la planification \nhospitalière 2016 - 2018 a été réalisée en 2020 sur la base des données 2018 de la \nstatistique médicale des hôpitaux de l'OFS, selon le même modèle de projection de \nl'OBSAN–Statistique Vaud que celui qui a été présenté au chapitre 3.5. \n \nAfin de garantir la continuité de lecture entre l’analyse des années 2016 à 2018, les \ndonnées de la MS 2018 servant de base pour la projection des besoins et la future \nplanification 2023 et années suivantes, il a été choisi de fonder la présente évaluation \n2016 – 2018 sur la base de la méthodologie des critères de sélection des cas \n(chapitre 3.3.2) appliquée pour la projection des besoins futurs 2023 et suivants. Ce \nfaisant, il est utile de relever que les résultats de l’analyse obtenus ne peuvent être \ncomparés aux besoins hospitaliers à planifier calculés dans le cadre de la planification \nhospitalière 2016 – 2022 puisque la méthodologie de critères de sélection des cas \nappliquée pour 2023 diffère de celle de 2016 (chapitre 3.3.2). En outre, l’évolution de la \nnomenclature des GPPH, laquelle a été partiellement modifiée, en particulier en 2018, au \n\n\n\n \n\n \n\n35 \n\n \n\nmoyen de regroupements, de réattributions ou sous-divisions de groupes, rend, par \ndéfinition délicat tout exercice de comparaison détaillée avec les pronostics de besoins. \n \nIl est utile de relever aussi que la composition des groupes de prestations (GPPH) a été \nlégèrement modifiée par les auteurs du modèle au fil des années analysées dans ce \nchapitre. Dès lors, les comparaisons au niveau des groupes entre les années 2016 à 2018 \ndoivent se faire en tenant compte des modifications de regroupements, lesquelles \nconsistent principalement en : \n \n- dans le domaine nouveau-nés, création de NEOG ; \n \n- dans le domaine orthopédique : création de nouveaux groupes de prestations \n\nBEW7.1, BEW7.2 et BEW7.3 ; \n \n- dans le domaine gynécologique : création du groupe GYNT par le regroupement de \n\nGYN1.1, GYN1.2, GYN1.3, GYN1.4 ; \n \n- dans le domaine urologique : suppression des groupes URO1.1.4 et URO1.1.5 ; \n \n- dans le domaine des vaisseaux : inclusion de ANG4 dans ANG3 ; suppression de \n\nGEF4 ; création de GEFA, lequel regroupe ANG2 et GEF2 désormais supprimés. \n \nLe bilan présenté ci-après porte uniquement sur les soins somatiques aigus, conformément \nau choix du Conseil d’État de ne pas planifier, à ce stade, les domaines de la réadaptation \net de la psychiatrie. \n \n \n4.2. Recours aux soins \n \nDans ce chapitre, il s’agit de présenter le recours en soins hospitaliers stationnaires de \nsoins somatiques aigus des patient-e-s domicilié-e-s dans le Canton de Neuchâtel, quelle \nque soit la localisation de l’hôpital et sa présence ou pas sur une liste hospitalière. Il est \nfait le choix de présenter ici uniquement les hospitalisations relevant de l’assurance \nobligatoire des soins (AOS). En annexe, se trouve le détail de ces hospitalisations \nindépendamment du régime d’assurance (y compris p.ex. assurance-accidents, assurance \ninvalidité, assurance-militaire), soit pour l’ensemble des cas de patient-e-s \nneuchâtelois- es. \n \n \n4.2.1. Nombre de cas selon les domaines de prestations \n \nComme le montre le tableau 3, le nombre total de cas d'hospitalisations en soins \nsomatiques aigus de patient-e-s neuchâtelois-es (uniquement AOS), passant de \n23'306 cas en 2016 à 22'686 cas en 2018, a légèrement diminué de -3% (-620 cas). Tandis \nque le nombre d’hospitalisations relevant du domaine intitulé « Paquet de base » est resté \nstable, celui des trois autres domaines les plus importants à savoir l’orthopédie (2e rang de \nNeuchâtel), l’obstétrique (3e) et les nouveau-nés (4e) a diminué d’environ -6% à -9%. En \nrevanche, le domaine de l’urologie (6e) a vu son nombre d’hospitalisations augmenter de \n+171 cas (+19%). \n \n  \n\n\n\n36 \n\n \n\nTableau 3. Nombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (uniquement \nAOS), selon les domaines de prestations (DPPH), 2016 – 2018 \n \n\nDPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 ▲16-18 (%) \n\nPaquet de base 8'945 9'522 9'006 61 1% \n\nDermatologie 60 82 74 14 23% \n\nOto-rhino-laryngologie 616 553 487 -129 -21% \n\nNeurochirurgie 116 119 120 4 3% \n\nNeurologie 747 709 821 74 10% \n\nOphtalmologie 108 97 88 -20 -19% \n\nEndocrinologie 52 60 74 22 42% \n\nGastroentérologie 778 747 719 -59 -8% \n\nChirurgie viscérale 409 408 377 -32 -8% \n\nHématologie 276 262 224 -52 -19% \n\nVaisseaux 467 389 351 -116 -25% \n\nDPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 ▲16-18 (%) \n\nCœur 1'082 1’072 1’089 7 1% \n\nNéphrologie 133 156 105 -28 -21% \n\nUrologie 912 928 1’083 171 19% \n\nPneumologie 479 545 554 75 16% \n\nChirurgie thoracique 60 72 68 8 13% \n\nTransplantations d’organes \nsolides \n\n14 16 22 8 57% \n\nOrthopédie 2'970 2’959 2’789 -181 -6% \n\nRhumatologie 93 110 95 2 2% \n\nGynécologie 676 619 525 -151 -22% \n\nObstétrique 2'167 2’028 1’964 -203 -9% \n\nNouveau-nés 1'723 1’700 1’583 -140 -8% \n\n(Radio-)oncologie 248 245 241 -7 -3% \n\nTraumatismes graves 27 59 64 37 137% \n\nTotal (sans soins \npalliatifs) \n\n23'158 23'457 22'523 -635 -3% \n\nSoins palliatifs 148 158 163 15 10% \n\nTotal (avec soins \npalliatifs) \n\n23'306 23'615 22'686 -620 -3% \n\nSource : OBSAN \n\n \nL’annexe 5 montre le détail du nombre d’hospitalisations par groupe de prestations (GPPH) \n(uniquement cas AOS), pour les mêmes années 2016 à 2018. \n \nAfin de connaître le nombre d’hospitalisations stationnaires dans le domaine des soins \nsomatiques aigus indépendamment du régime d’assurance financeur, l’annexe 6 en donne \nune présentation selon les domaines de prestations, et l’annexe 7 selon les groupes de \nprestations. A l’instar de la tendance observée pour les seuls cas AOS, on constate que le \nnombre total d’hospitalisations a également légèrement diminué de -2% (-569 cas) au \ncours de la période 2016 à 2018. \n \n \n  \n\n\n\n \n\n \n\n37 \n\n \n\n4.2.2. Taux d’hospitalisation \n \nLe graphique 1 montre l’évolution du taux d’hospitalisation en soins somatiques aigus des \npatient-e-s neuchâtelois-es sur la période 2016 - 2018 en comparaison avec le taux suisse. \nComme ces taux d’hospitalisation ont été standardisés, les valeurs peuvent être \ncomparées puisque les différences de sexe et d’âge n’interviennent pas dans les résultats. \nSeuls les cas relevant de l’assurance obligatoire des soins (AOS) ont été ici considérés. \n \nGraphique 1. Taux d’hospitalisation standardisé (uniquement AOS) en soins somatiques \naigus, NE et CH, 2016 - 2018 \n\n \n\nLes taux d’hospitalisation neuchâtelois et suisse s’élèvent respectivement à 129.7 et 135.2 \npour mille habitants en 2018, plaçant le Canton de Neuchâtel bien en deçà de la moyenne \nsuisse. Ces taux ont tous deux modestement diminué durant la période 2016 à 2018. \n \nLe tableau 4 présente des taux d’hospitalisation standardisés par domaine de prestations \nde soins somatiques aigus. On y constate que le taux du Canton de Neuchâtel se trouve \ndans une grande majorité des domaines inférieur au taux suisse. Des taux \nd’hospitalisations légèrement plus élevés que la moyenne suisse sont observés dans les \ndomaines de la neurologie, de la gastroentérologie, de la pneumologie, de la chirurgie \nthoracique, de la transplantation d’organes solides48, de l’obstétrique et des traumatismes \ngraves. \n \n\n                                                \n48 Il est à relever que le domaine des transplantations est composé de sept groupes de prestations, dont cinq relèvent du \ndomaine de la médecine hautement spécialisée (MHS), lequel ne relève pas de la compétence de la planification hospitalière \ncantonale. \n\n\n\n38 \n\n \n\nTableau 4. Taux d’hospitalisation standardisé (uniquement AOS) en soins somatiques \naigus, par domaine de prestations, NE et CH, 2016 – 2018. \n\nDPPH Canton \nTaux standardisé \n\n2016 2017 2018 \n\nTotal CH 138.48 136.70 135.25 \n\nNE 132.78 134.77 129.73 \n\nPaquet de base CH 53.31 52.81 52.60 \n\nNE 50.32 53.58 50.42 \n\nDermatologie CH 0.52 0.57 0.57 \n\nNE 0.34 0.47 0.42 \n\nOto-rhino-laryngologie CH 4.62 4.46 4.43 \n\nNE 3.50 3.13 2.77 \n\nNeurochirurgie CH 0.67 0.67 0.68 \n\nNE 0.68 0.68 0.69 \n\nNeurologie CH 3.47 3.40 3.47 \n\nNE 4.24 4.07 4.66 \n\nOphtalmologie CH 1.24 1.24 1.29 \n\nNE 0.64 0.54 0.52 \n\nEndocrinologie CH 0.54 0.55 0.59 \n\nNE 0.30 0.33 0.39 \n\nGastroentérologie CH 4.15 3.99 4.04 \n\nNE 4.49 4.32 4.15 \n\nChirurgie viscérale CH 2.29 2.28 2.23 \n\nNE 2.35 2.36 2.16 \n\nHématologie CH 1.69 1.71 1.76 \n\nNE 1.61 1.50 1.32 \n\nVaisseaux CH 2.24 2.25 2.17 \n\nNE 2.81 2.33 2.11 \n\nCœur CH 6.80 6.63 6.52 \n\nNE 6.49 6.43 6.47 \n\nNéphrologie CH 0.66 0.68 0.66 \n\nNE 0.83 0.98 0.64 \n\nUrologie CH 7.08 7.05 7.10 \n\nNE 5.44 5.55 6.51 \n\nPneumologie CH 2.74 2.80 2.75 \n\nNE 2.81 3.19 3.13 \n\nChirurgie thoracique CH 0.29 0.30 0.30 \n\nNE 0.36 0.43 0.41 \n\nTransplantations d’organes solides CH 0.06 0.06 0.07 \n\nNE 0.08 0.10 0.13 \n\nOrthopédie CH 17.99 17.42 16.81 \n\nNE 17.04 16.95 15.89 \n\nRhumatologie CH 0.71 0.67 0.65 \n\nNE 0.54 0.63 0.53 \n\nGynécologie CH 4.59 4.63 4.21 \n\nNE 3.70 3.39 2.88 \n\nObstétrique CH 11.58 11.05 10.99 \n\nNE 12.07 11.32 11.12 \n\nNouveau-nés CH 9.66 9.72 9.66 \n\nNE 9.68 9.77 9.72 \n\n(Radio-)oncologie CH 1.39 1.46 1.43 \n\nNE 1.46 1.45 1.39 \n\nTraumatismes graves CH 0.19 0.28 0.27 \n\nNE 0.15 0.35 0.36 \nSource : OBSAN \n\n\n\n \n\n \n\n39 \n\n \n\n \n \n4.2.3. Nombre de journées d’hospitalisations \n \nLe nombre total de journées d'hospitalisations en soins somatiques aigus de patient-e-s \nneuchâtelois-es (uniquement AOS) passant de 131'106 journées en 2016 à 124'583 \njournées en 2018, a légèrement diminué de -5% (-6’523 journées) (tableau 5). Tandis que \nle nombre de journées d’hospitalisations du domaine Paquet de base a légèrement \ndiminué (-5%), celui de l’orthopédie (2e rang de Neuchâtel) a chuté de -13%, et celui de \nl’obstétrique (3e) de -6%. En revanche, les domaines de la pneumologie (4e) et de l’urologie \n(6e) ont vu leur nombre de journées d’hospitalisations augmenter respectivement de +5% \n(+273 journées) et de +24% (+882 journées). \n \nTableau 5. Nombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus (uniquement \nAOS), selon les domaines de prestations (DPPH), 2016 – 2018. \n \n\nDPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 ▲16-18 (%) \n\nPaquet de base 46'348 47'095 44'109 -2'239 -5% \n\nDermatologie 485 676 498 13 3% \n\nOto-rhino-laryngologie 2'053 1'794 1'488 -565 -28% \n\nNeurochirurgie 1'022 1'373 1'224 202 20% \n\nNeurologie 4'706 4'915 4'898 192 4% \n\nOphtalmologie 391 389 293 -98 -25% \n\nEndocrinologie 387 585 673 286 74% \n\nGastroentérologie 7'208 6'524 6'639 -569 -8% \n\nChirurgie viscérale 4'138 3'790 3'155 -983 -24% \n\nHématologie 2'994 3'131 2'649 -345 -12% \n\nVaisseaux 3'714 2'829 2'860 -854 -23% \n\nCœur 4'563 4'507 4'476 -87 -2% \n\nNéphrologie 1'434 1'539 1'417 -17 -1% \n\nUrologie 3'735 4'069 4'617 882 24% \n\nPneumologie 5'380 6'035 5'653 273 5% \n\nChirurgie thoracique 741 545 566 -175 -24% \n\nTransplantations d’organes \nsolides \n\n205 478 487 282 138% \n\nOrthopédie 18'475 17'582 16'054 -2'421 -13% \n\nRhumatologie 505 492 462 -43 -9% \n\nGynécologie 2'218 1'974 1'772 -446 -20% \n\nObstétrique 8'560 7'919 8'013 -547 -6% \n\nNouveau-nés 5'819 5'537 5'237 -582 -10% \n\n(Radio-)oncologie 2'598 2'580 2'166 -432 -17% \n\nTraumatismes graves 557 702 753 196 35% \n\nTotal \n(sans soins palliatifs) \n\n128'236 127'060 120'159 -8'077 -6% \n\nSoins palliatifs 2'870 2'814 4'424 1'554 54% \n\nTotal \n(avec soins palliatifs) \n\n131'106 129'874 124'583 -6'523 -5% \n\nSource : OBSAN \n\n \n\n\n\n40 \n\n \n\nL’annexe 8 montre le détail du nombre de journées d’hospitalisations par groupe de \nprestations (GPPH) (uniquement cas AOS), pour les mêmes années 2016 à 2018. \n \nAfin de connaître le nombre de journées d’hospitalisations stationnaires dans le domaine \ndes soins somatiques aigus indépendamment du régime d’assurance financeur, l’annexe 9 \nen donne une présentation selon les domaines de prestations, et l’annexe 10 selon les \ngroupes de prestations. À l’instar de la tendance observée pour les seuls cas AOS, on \nconstate que le nombre total de journées d’hospitalisations a également légèrement \ndiminué de -5% (-6’530 cas) au cours de la période 2016 à 2018. \n \n \n4.2.4. Durée moyenne de séjour \n \nLe graphique 2 montre la durée moyenne de séjour hospitalier en soins somatiques aigus \n(DMS) pour le Canton de Neuchâtel en comparaison avec l’ensemble de la Suisse pour \nles années 2016 à 2018. Seuls les cas relevant de l’assurance obligatoire des soins (AOS) \nont été ici considérés. \n \nOn observe que le Canton de Neuchâtel connaît une durée moyenne d’hospitalisation \nstrictement identique à la moyenne suisse, toutes deux étant en très légère baisse de 2016 \nà 2018. \n \nGraphique 2. Durée moyenne de séjour en soins somatiques aigus (uniquement AOS), NE \net CH, 2016 - 2018 \n\n \n\n \n \n4.3. Offre de soins \n \nLe tableau 6 propose une sélection de chiffres-clés pour l’année 2018 concernant le \nnombre de cas de patient-e-s neuchâtelois-es hospitalisé-e-s pour des prestations de soins \n\n\n\n \n\n \n\n41 \n\n \n\nsomatiques aigus, la part d’admission en urgences et le CMI moyen, et ce selon quatre \ncatégories d’hôpital selon qu’il dispose d’un mandat au sens de la liste hospitalière \nneuchâteloise ou pas, qu’il figure sur le territoire neuchâtelois ou pas. La liste hospitalière \nneuchâteloise considérée est celle valable depuis le 1er mars 201749. Il est à relever que \nles données apparaissant dans ce tableau représentent le nombre total d’hospitalisations \nde patient-e-s neuchâtelois-es à charge de l’AOS (indépendamment de savoir si \nl’hospitalisation est faite suite à un mandat attribué ou pas, selon la liste hospitalière \nneuchâteloise). \n \nTableau 6. Chiffres-clés des hôpitaux (uniquement AOS), pour l’année 2018 \n\nStatut Hôpital \nCas NE Urg. CMI \n\nN % Ø \n\nA GSMN-NE 1'982 4.0% 1.24 \n\nHNE 15'516 71.3% 0.90 \n\nTILIA 79 50.0% . \n\nB CHUV 771 50.4% 1.40 \n\nHJU 21 70.3% 0.82 \n\nHUG 309 56.8% 1.18 \n\nINSEL 1'740 41.3% 1.46 \n\nC Clinique de la Tour 14 0.0% 0.92 \n\nD Clinique Cecil 65 16.2% 1.37 \n\nClinique Générale Beaulieu 20 4.6% 0.83 \n\nHirslanden Bern - Salem-Spital 121 15.8% 0.98 \n\nHôpital Ophtalmique Jules Gonin 52 35.7% 0.76 \n\nHôpital du Jura bernois (HJBE) - \nHôpital de St-Imier \n\n787 54.3% 0.72 \n\nLindenhofgruppe - Lindenhofspital 66 21.4% 0.95 \n\nUniversitätsspital Zürich (USZ) 13 43.3% 1.59 \n\nAutres 1'130 47.9% 1.02 \n\nTotal 22'686 47.4% 1.07 \nSource : OFS – MS; Canton de Neuchâtel - Liste hospitalière neuchâteloise dès 01.03.2017 \nRemarques: Urg. = Urgences, CMI = Case Mix Index (netto) \nSeuls les hôpitaux qui comptent au moins 10 cas de patient-e-s du Canton de Neuchâtel et une part de soins d'au moins 5 \n% dans un GPPH sont explicitement répertoriés. Les prestataires de services qui ne répondent pas à ces critères sont \nregroupés dans la catégorie « Autres ». \nLe domaine des soins palliatifs est inclus dans ces statistiques. \nStatut: \nA = Hôpital répertorié sur la liste du Canton de NE et situé dans le canton \nB = Hôpital répertorié sur la liste du Canton de NE et situé hors canton \nC = Hôpital non répertorié sur la liste du Canton de NE et situé dans le canton \nD = Hôpital non répertorié sur la liste du Canton de NE et situé hors canton \n\n \nL’HNE est l’institution hospitalière la plus fréquentée par les patient-e-s neuchâtelois-es \navec 15'516 hospitalisations à charge de l’AOS pour l’année 2018. GSMN Neuchâtel \n(GSMN-NE) représente 1'982 hospitalisations à charge de l’AOS et la maison de naissance \nTilia 79 cas en 2018. Ensemble, les trois institutions représentent 77.5% des \nhospitalisations AOS. \n \nLes institutions hospitalières figurant sur la liste hospitalière neuchâteloise implantées hors \ndu territoire cantonal assument 12.5% des hospitalisations AOS de soins aigus et réalisent \n2'841 cas en 2018. \n\n                                                \n49 www.ne.ch > Autorités > Administration cantonale DFS > Service de la santé publique > Hôpitaux et institutions \npsychiatriques > Planification hospitalière \n\nhttp://www.ne.ch/\n\n\n42 \n\n \n\n \nLa Clinique de la Tour (devenu depuis Clinique Volta), non répertoriée mais implantée dans \nle Canton de Neuchâtel, a accueilli 14 cas en 2018. \n \nEnfin, les hôpitaux répertoriés et implantés hors canton ont réalisé 10% des \nhospitalisations AOS de patient-e-s neuchâtelois-es, soit 2'254 cas en 2018. \n \nLa colonne Case Mix Index (CMI) du tableau 6 indique la pondération moyenne des coûts \net représente les ressources en personnel, temps et matériel mobilisés pour traiter chaque \ncas. Il permet d’évaluer la gravité ou lourdeur moyenne clinique des cas traités dans \nchaque hôpital. Ainsi, les hôpitaux universitaires traitant usuellement des cas plus graves \nque la moyenne, ils ont traditionnellement des CMI supérieur à 1. En revanche, un hôpital \nqui n’offrirait que des soins de base aura plutôt un indice CMI inférieur à 1. \n \nPlus de 70% des hospitalisations réalisées par l’HNE en 2018 ont eu lieu suite à une \nadmission en urgence. Pour GSMN-NE, le taux d’admission en urgence est seulement de \n4%, ce qui s’explique par le fait que cette institution dispose principalement de mandats de \nprestations électives (dans les domaines orthopédiques et ophtalmologiques), à l’exception \nde la néphrologie. Pour les hôpitaux universitaires, les ordres de grandeur se situent entre \n40 et 56%. \n \n \n4.4. Flux de patient-e-s \n \nL’analyse des flux de patient-e-s est une dimension importante de la planification \nhospitalière qui s’inscrit dans la coordination intercantonale requise au sens de la LAMal. \n \nIl est important de souligner que toutes les données présentées dans ce chapitre \nconcernent les institutions hospitalières implantées hors du canton de Neuchâtel \nindépendamment du fait qu’elles bénéficient d’un mandat de prestations selon la liste \nhospitalière neuchâteloise. Ainsi, une partie des flux extra-cantonaux observés s’explique \npar les mandats attribués à certains hôpitaux extra-cantonaux. Dans leur grande majorité, \nil s’agit de mandats attribués aux trois hôpitaux universitaires (CHUV, HUG et Inselspital), \nà l’exception des quelques groupes de prestations attribués à l’Hôpital du Jura. \n \n \n4.4.1. Généralités \n \nEn 2018, le Canton de Neuchâtel recense 5'095 sorties pour 919 entrées (voir tableau 7). \nEn termes relatifs, les flux entrants de patient-e-s représentent 5% des hospitalisations, \ntandis que les flux sortants concernent 22.5% des patient-e-s résidant dans le canton. Ces \nordres de grandeur restent relativement stables au cours de la période 2016 à 2018, même \nsi l’on peut relever une baisse des sorties. \n \nEn conséquence, les flux nets sont négatifs (-4'176 cas) et l’indice d’exportation s’élève à \n5.54. Cette dernière valeur représente le rapport entre les sorties et les entrées ; autrement \ndit, on observe, en 2018, 5.54 sorties par entrée dans le canton. En comparaison \nintercantonale, le Canton de Neuchâtel qui est dans une situation de grande proximité avec \nplusieurs hôpitaux universitaires se situe en 5e position des cantons avec l’indice \nexportateur le plus élevé derrière les Cantons de Jura, Appenzell Rhodes-Intérieur, \nFribourg et Uri. \n \nL’annexe 11 fournit les définitions utiles à la lecture du tableau 7. \n \n\n\n\n \n\n \n\n43 \n\n \n\nTableau 7. Indicateurs de flux de patient-e-s en soins somatiques aigus, Canton de \nNeuchâtel, 2016 – 2018. \n\n \n\n \n\n \n \n \n4.4.2. Flux entrants \n \nLe tableau 8 montre l’origine des flux d’entrée des patient-e-s domicilié-e-s hors du \nCanton de Neuchâtel hospitalisé-e-s sur territoire neuchâtelois, soit 919 cas en 2018.  \nLa tendance observée sur la période 2016 – 2018 est stable tant en termes de volume que \nde canton de provenance. \n \nSans surprise, les Cantons voisins de Berne (30.5% en 2018), Vaud (23.9% en 2018) et \nJura (17% en 2018) sont les plus grands exportateurs de patient-e-s vers les institutions \n\n\n\n44 \n\n \n\nsituées dans le Canton de Neuchâtel. Les hospitalisations de patient-e-s en provenance \nde pays étrangers sont placées au 4e rang (10.3%), vraisemblablement la France. Enfin, \nquelques cas proviennent du Canton de Fribourg (8.7%). \n \nTableau 8. Nombre d’hospitalisations en soins somatiques aigus de patient-e-s extra-\ncantonaux-ales dans les hôpitaux neuchâtelois (uniquement AOS), par canton de domicile, \n2016 – 2018. \n\n \nSource : OBSAN \n\n \n \n4.4.3. Flux sortants \n \nLe tableau 9 illustre les cantons des destinations des flux de patient-e-s résidant dans le \nCanton de Neuchâtel qui se font hospitaliser dans un autre canton. Le Canton de Berne \nréalise la plus grande partie des hospitalisations hors canton (63%), suivi du Canton de \nVaud (25%), puis de Genève (7%), tous trois disposant d’hôpitaux universitaires. Dans \nl’ensemble, les hospitalisations hors canton ont légèrement diminué entre 2016 et 2018 \npassant de 5'328 cas à 5'095 cas, soit -233 cas (-4%). \n \n  \n\n \n\n\n\n \n\n \n\n45 \n\n \n\nTableau 9. Nombre d’hospitalisations en soins somatiques aigus de patient-e-s \nneuchâtelois-es (uniquement AOS) dans les hôpitaux hors canton, par canton de \ndestination, 2016 – 2018. \n\n \n\nSource : OBSAN \n\n \nLe tableau 10 illustre le fait que le profil des patient-e-s neuchâtelois-es sortant du canton \npour se faire hospitaliser dans le domaine des soins somatiques aigus diffère de ceux se \nfaisant hospitaliser sur territoire neuchâtelois, que ce soit du point de vue de la proportion \nde cas en urgence, de leur couverture d’assurance, du CMI. \n \nEn effet, les patient-e-s neuchâtelois-es hospitalisé-e-s dans le canton sont \nmajoritairement admis-es en urgences (63%.7% en 2018) tandis que ceux sortant le sont \nde manière minoritaire (26.1%). Par ailleurs, les patient-e-s neuchâtelois-es sortant sont \ndavantage couvert-e-s par une assurance privée ou semi-privée50 (17.7% en 2018) que \nceux-celles qui restent dans le canton (8.4%). Enfin, les hospitalisations sortantes \nnécessitent davantage de ressources et, conséquemment, sont réputées être des cas plus \nlourds cliniquement (1.53 en 2018) que celles réalisées dans le canton (0.95 en 2018). \n\n                                                \n50 La variable de la MS renseigne si l’hospitalisation a été réalisée en chambre commune, semi-privée ou privée, mais ne \nrenseigne nullement sur le fait de savoir le-la patient-e dispose d’une assurance complémentaire privée ou semi-privée ou \npas. La part de personnes se faisant hospitaliser de manière privée ou semi-privée sans disposer d’une assurance \ncomplémentaire correspondante étant marginale, cette variable est souvent utilisée comme un proxy pour estimer les \nvolumes de cas d’assurés complémentaires. \n\n\n\n46 \n\n \n\n \nTableau 10. Chiffres-clés des hospitalisations de soins somatiques aigus des patient-e-s \nneuchâtelois-es (uniquement AOS) dans les hôpitaux neuchâtelois et hors canton, 2016-\n2018. \n\n \n\nSource : OBSAN \n\n \n \n \n5. DÉTERMINATION DES BESOINS DE LA POPULATION DANS LE DOMAINE \n\nDES SOINS SOMATIQUES AIGUS \n \n \nEn préambule, il convient de rappeler que le Canton de Neuchâtel, à l’instar des autres \ncantons, doit élaborer une planification hospitalière pour l'ensemble de sa population. La \nsituation actuelle décrit l'ensemble des prestations fournies au profit de patient-e-s \ndomicilié-e-s dans le Canton de Neuchâtel, qu'ils soient traité-e-s par un hôpital situé dans \nle canton ou dans un autre canton, quel que soit le statut d'assurance du ou de la patient-\ne (voir le chapitre 2.5.3). \n \nL'ensemble de cette cohorte est pertinent dans le cadre de cette analyse, les patient-e-s \ndomicilié-e-s dans d'autres cantons que celui de Neuchâtel ou dans un autre pays étant \nexclus. En effet, il appartient à chaque canton de planifier les besoins des patient-e-s \ndomicilié-e-s sur son territoire et, le cas échéant, de prendre les contacts nécessaires avec \nles hôpitaux neuchâtelois et les autorités compétentes du canton où se trouvent leurs \nressortissants pour s'assurer de leur prise en charge. \n \nLa planification hospitalière neuchâteloise considère la population dans son ensemble. \nL'unité d'analyse est donc le canton, et nous avons renoncé à le subdiviser en régions, \ndans le prolongement également des décisions politiques prises en matière hospitalière \nces dernières années (voir chapitre 2.4). \n \nComme cela a déjà été dit, la planification doit se faire sur la base des prestations dans le \ndomaine des soins aigus somatiques. Partant de la situation 2018, et tenant compte des \nfacteurs d'évolution décrits au chapitre 3.5.2.2., l'estimation des besoins futurs peut ainsi \nêtre réalisée pour les années 2023 à 2030 qui constituent l'espace-temps de la présente \nplanification hospitalière, laquelle ne sera toutefois pas formellement limitée à un exercice \ndonné. Les projections pour l'année 2035 et 2040 sont également présentées à titre \nd'information. \n \n \n5.1. Description de la situation actuelle \n \nLe tableau 11 ci-dessous présente le nombre de cas sortis dans l'année (selon la définition \ndonnée au chapitre 3.3.2) de la population neuchâteloise en 2018, après les \nregroupements de cas liés aux règles de facturation SwissDRG. La présentation par \ngroupe de prestations GPPH se trouve dans l’annexe 12. \n\n\n\n \n\n \n\n47 \n\n \n\n \nComme déjà évoqué, le domaine de prestations intitulé « Paquet de base » représente \nprès de 40% des cas. Les autres domaines importants sont l'orthopédie (12% des cas), \nl'obstétrique (9%) et les nouveau-nés (7%). \n \nEnviron 77% des cas AOS sont pris en charge dans des établissements situés dans le \nCanton de Neuchâtel, mais cette proportion est variable, passant de presque 88% pour le \npaquet de base, à moins de 2% pour la neurochirurgie, domaine principalement pratiqué \ndans des hôpitaux universitaires. \n \nPar ailleurs, la part des cas LAMal est de 93% en moyenne. À l'exception de l'orthopédie \n(78%) et des traumatismes graves (76%), la part des cas LAMal dépasse 90% dans tous \nles domaines (elle atteint même 100% pour les transplantations d’organes et la \nnéphrologie). \n \nTableau 11. Nombre de cas de soins somatiques aigus, par DPPH, en 2018 Source : OBSAN \n\n \n\nDPPH \n\nNombre de cas \n(tous régimes \nassuranciels \nconfondus) \n\nPart de cas \nLAMal (%) \n\nNombre \nde cas \nAOS \n\nPart du \ndomaine \n\nPaquet de base 9'568 94.13 9'006 39.70% \n\nDermatologie 77 96.10 74 0.326% \n\nOto-rhino-laryngologie 525 92.76 487 2.15% \n\nNeurochirurgie 131 91.60 120 0.53% \n\nNeurologie 836 98.21 821 3.62% \n\nOphtalmologie 94 93.62 88 0.39% \n\nEndocrinologie 76 97.37 74 0.33% \n\nGastroentérologie 727 98.90 719 3.17% \n\nChirurgie viscérale 385 97.92 377 1.66% \n\nHématologie 233 96.14 224 0.99% \n\nVaisseaux 356 98.60 351 1.55% \n\nCœur 1'109 98.20 1'089 4.80% \n\nNéphrologie 105 100.00 105 0.46% \n\nUrologie 1'131 95.76 1'083 4.77% \n\nPneumologie 568 97.54 554 2.44% \n\nChirurgie thoracique 70 97.14 68 0.30% \n\nTransplantations \nd’organes solides \n\n22 100.00 22 0.10% \n\nOrthopédie 3'562 78.30 2'789 12.29% \n\nRhumatologie 102 93.14 95 0.42% \n\nGynécologie 526 99.81 525 2.31% \n\nObstétrique 1'975 99.44 1'964 8.66% \n\nNouveau-nés 1'695 93.39 1'583 6.98% \n\n(Radio-)oncologie 242 99.59 241 1.06% \n\nTraumatismes graves 84 76.19 64 0.28% \n\nTotal \n(sans soins palliatifs) \n\n24'199  22'523  \n\nSoins palliatifs 164 99.39 163 0.72% \n\nTotal \n(avec soins palliatifs) \n\n24'363  22'686 100% \n\n \n \n\n\n\n48 \n\n \n\n5.2. Estimation des besoins futurs \n \nPour des raisons de lisibilité du présent rapport, les projections du nombre de cas AOS par \nGPPH pour les années 2023 à 2030 et 2035 et 2040 sont données dans l’annexe 12 tenant \ncompte des scénarios retenus (voir chapitre 3.5.2). Le tableau 12 ci-dessous présente \nquant à lui les mêmes résultats, agrégés par domaine de prestations. \n \nIl est projeté que le nombre d’hospitalisations stationnaires de soins somatiques aigus \n(AOS, soins palliatifs exclus) s’établisse à 23'453 cas en 2023, et à 25'344 cas en 2030, \nce qui représente une progression de +1’891 cas (+8%) sur 7 ans, soit une augmentation \nde +1.1% par an. \n\n\n\n \n\n \n\n49 \n\n \n\nTableau 12. Projection du nombre d’hospitalisations de soins somatiques aigus (AOS) par domaine de prestations (DPPH), pour les années 2023 \nà 2030, 2035 et 2040. \n \n\nDPPH 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2035 2040 \n\nTotal (avec soins \npalliatifs) \n\n23’625 23’874 24’128 24’405 24’680 24’960 25’261 25’537 26’789 27’974 \n\nTotal (sans soins \npalliatifs) \n\n23’453 23’699 23’950 24’225 24’497 24’774 25’072 25’344 26’581 27’754 \n\nPaquet de base 9’421 9’534 9’659 9’807 9’944 10’080 10’222 10’347 10’928 11’546 \n\nDermatologie 76 77 77 78 78 79 80 80 83 86 \n\nOto-rhino-\nlaryngologie \n\n498 501 504 507 509 513 516 519 536 549 \n\nNeurochirurgie 124 125 127 127 128 130 131 132 138 143 \n\nNeurologie 864 875 888 902 915 929 943 957 1’017 1’077 \n\nOphtalmologie 89 90 91 92 93 95 96 97 104 108 \n\nEndocrinologie 78 79 81 82 83 85 86 87 93 99 \n\nGastroentérologie 756 765 776 787 798 810 823 835 888 938 \n\nChirurgie \nviscérale \n\n389 392 395 398 401 404 408 411 429 443 \n\nHématologie 235 238 241 244 248 251 255 260 277 291 \n\nVaisseaux 355 360 365 369 374 379 386 392 420 441 \n\nCœur 1’084 1’098 1’112 1’127 1’142 1’159 1’178 1’196 1’276 1’345 \n\nNéphrologie 110 111 113 114 115 117 119 121 129 135 \n\nUrologie 1’124 1’135 1’148 1’160 1’172 1’186 1’202 1’217 1’287 1’344 \n\nPneumologie 586 594 603 613 623 633 644 654 700 744 \n\nChirurgie \nthoracique \n\n71 72 72 73 73 74 75 76 81 84 \n\nTransplantations \nd’organes solides \n\n22 22 23 23 23 23 23 23 23 24 \n\n\n\n50 \n\n \n\nDPPH 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2035 2040 \n\nOrthopédie 2’845 2’872 2’900 2’925 2’953 2’984 3’020 3’057 3’220 3’347 \n\nRhumatologie 99 100 101 103 104 105 107 108 114 119 \n\nGynécologie 526 529 532 535 539 542 545 549 565 579 \n\nObstétrique 1’984 1’997 2’001 2’008 2’019 2’025 2’031 2’032 2’039 2’047 \n\nNouveau-nés 1’802 1’812 1’820 1’827 1’834 1’841 1’847 1’853 1’877 1’891 \n\n(Radio-)oncologie 249 252 254 256 258 260 263 266 280 290 \n\nTraumatismes \ngraves \n\n67 68 69 71 72 73 74 75 79 85 \n\nSoins palliatifs 172 175 178 180 183 186 189 193 208 220 \n\nSource : OBSAN \n \n \n\n\n\n \n\n51 \n\n \n\nLes annexes 13 et 14 montrent les projections des besoins d’hospitalisations en soins \nsomatiques aigus, tous régimes assuranciels confondus, pour les années 2023 à 2030, \npuis 2035 et 2040, présentées par domaine de prestations (DPPH), puis par groupe de \nprestations (GPPH). \n \nIl est projeté que le nombre d’hospitalisations stationnaires de soins somatiques aigus \n(tous régimes assuranciels confondus, exclus soins palliatifs) s’établisse à 25'167 cas en \n2023, et à 27’082 cas en 2030, ce qui représente une progression de +1’915 cas (+7.6%) \nsur 7 ans, soit une augmentation de +1.05% par an. \n \n \n \n6. CONSÉQUENCES FINANCIÈRES ET EN MATIÈRE DE PERSONNEL \n \nLe présent décret n’a pas d’incidence directe sur les finances de l’État, ni sur le personnel \nde l’État. En effet le présent décret n’implique pas un vote sur l’engagement de nouvelles \ndépenses du Grand Conseil. Il demeure toutefois que les besoins en soins hospitaliers \nstationnaires ont des conséquences financières indirectes en vertu de la législation \nfédérale (LAMal) qui prévoit que les cantons participent à hauteur de 55% aux coûts de \nces prestations, à condition qu’elles fassent l’objet d’un mandat de prestation au titre de la \nliste hospitalière cantonale. \n \nAvec une enveloppe annuelle de prestations hospitalières à charge de l’État d’environ 170 \nmillions de francs la progression estimée de 1.1% par an représente, toutes choses égales \npar ailleurs, une croissance annuelle des coûts d’environ 1,85 millions de francs. À relever \nque cette évolution relève d’une croissance d’intensité et échappe en grande partie aux \ndécisions politiques cantonales.  \n \n \n \n7. INCIDENCES SUR LES COMMUNES \n\n \nCe projet n'a pas d'impact sur les communes. \n \n \n \n8. SUITE DES TRAVAUX \n \n \nComme cela a déjà été évoqué au chapitre 2.6, le projet de planification hospitalière a été \nscindé en trois étapes, dont la première est présentée dans ce rapport. La suite des travaux \nconsistera en la réalisation des deux autres étapes consacrées à la définition des \nconditions-cadres et à l’élaboration de la liste hospitalière cantonale. \n \nLe calendrier fixé pour la suite du projet, sous réserve d’éventuels reports résultant des \ntravaux du Grand Conseil, de demandes de référendum sur les objets ouvrant le droit au \nréférendum facultatif ou d’autres impératifs, par exemple ceux liés à la pandémie générée \npar la Covid-19, est le suivant : \n \nÉtape 2 : Définition des conditions-cadres \n \ndécembre 2020 : \nConsultation sur les conditions et critères pour la prise en compte des établissements \npour la liste hospitalière ; \n\n\n\n52 \n\n \n\n \njanvier / février 2021 : \n\nAdoption par le Conseil d’État du Rapport sur les conditions et critères pour la prise \nen compte des établissements pour la liste hospitalière (2e partie) ; \n\n \n \nmars 2021 : \nTraitement et approbation par le Grand Conseil du rapport sur les conditions et critères \npour la prise en compte des établissements pour la liste hospitalière. \n \nÉtape 3 : Élaboration de la liste hospitalière \n \nfévrier / mars 2022 : \nProcédure d’appel d'offres pour les mandats de prestations ; \n \navril / juillet 2022 : \nDétermination de l'offre couverte par la liste hospitalière et consultation sur la liste et les \nmandats de prestations octroyés ; \n \naoût / septembre 2022 : \nConsultation sur la liste hospitalière ; \n \nseptembre 2022 : \nFormalisation des décisions et publication de l’arrêté du Conseil d’État fixant la liste \nhospitalière cantonale. \n \n \n \n9. CONSULTATION \n \n \nDu 21 août au 11 septembre 2020, une consultation a été menée sur l’avant-projet de \nrapport du Conseil d'État au Grand Conseil concernant l'évaluation des besoins \nhospitaliers stationnaires de la population. Près d’une trentaine de partenaires a été \nassociée à cette consultation, dont l'ensemble des départements cantonaux latins \nresponsables de la santé publique, les trois communautés de groupements d’assureurs \nmaladies AOS, les associations de professionnels concernés (Société neuchâteloise de \nmédecine (SNM) et l’association suisse des infirmières et infirmiers (ASI) section \nNeuchâtel - Jura) ainsi que les hôpitaux figurant actuellement sur la liste hospitalière \ncantonale. Douze hôpitaux y ont répondu, ainsi que la SNM et l’ASI/section NE - JU, \nsantésuisse et les départements en charge de la santé des Cantons de Jura, Vaud, \nFribourg et Valais. \n \nDe manière générale, la qualité du rapport, qui reste accessible malgré son côté très \ntechnique a été relevée. Les partenaires ont de plus apprécié la démarche transparente et \nparticipative mise en place par l'État et préavisent le rapport de manière positive. \n \nS'agissant de la méthodologie, les critiques principales suivantes ont été émises : \n \n– le délai de cinq ans entre la base de données MS 2018 utilisée pour les projections et \n\nl’horizon de planification, a été estimé comme étant trop long ; \n– l’hypothèse d’évolution démographique « moyenne » retenue a été jugée, par une faible \n\nminorité, comme trop généreuse et présenterait le risque d’induire une surévaluation \ndes besoins, et donc des mandats attribués ; \n\n \n\n\n\n \n\n53 \n\n \n\n– les hypothèses d’évolution épidémiologique et d’évolution médico-technique retenues \nont été jugées comme trop sévères et comporteraient le risque d’induire une sous-\nestimation des besoins ; \n\n \n– l’hypothèse initialement retenue, et présente dans l’avant-projet soumis à consultation, \n\nselon laquelle 50% des cas d’hospitalisations stationnaires relevant des \nrèglementations cantonale et fédérale AvoS figurant dans la MS (2018) sans présence \nde critères ou de codes justifiant le mode stationnaire, étaient considérés comme des \ncas justifiés - et donc à prendre en compte pour la planification des besoins hospitaliers \nstationnaires - a été critiquée et jugée trop restrictive ; \n\n \n– enfin, un partenaire est d’avis que le taux d’hospitalisation neuchâtelois constaté en \n\n2018 inférieur au taux standardisé moyen suisse, pourrait être le reflet d’une \nplanification trop drastique quantitativement, du fait des limitations de quantités \nappliquées dans les domaines électifs. \n\n \nSuite à cette consultation, le présent projet intègre une modification concernant l’hypothèse \nen matière de virage ambulatoire (chapitre 3.5.2.2.2 ii)) à mesure que le taux initialement \nproposé de 50% a été adapté à hauteur de 80%. Les projections de besoins hospitaliers \nstationnaires futurs présentés au chapitre 5 et dans les annexes 12, 13 et 14 se fondent \nsur cette nouvelle hypothèse. Globalement, cela signifie une augmentation de 253 cas \nsupplémentaires pour 2023 directement imputables à ce changement d’hypothèse. \n \nLe Conseil d'État n'a, en revanche, pas souhaité adapter, à ce stade, les autres hypothèses \nretenues d’évolution d’offre et de la demande. Il considère en effet que – comme souligné \nau chapitre 3.5.2.1 – le scénario d’évolution démographique relativement optimiste a pour \neffet de « contrebalancer » des hypothèses d’évolution épidémiologique et d’évolution \nmédico - technique jugées insignifiantes sur la période considérée et par conséquent \nestimées égales à zéro. En particulier, le Conseil d’État relève avoir adopté une approche \nlarge, tant en matière de prestations électives que non électives, puisque les projections \ndes besoins se fondent sur la totalité des cas recensés dans la base de la statistique \nmédicale de l’année retenue, que ceux-ci aient été réalisés au-delà des limitations de \nquantités édictées, et par des fournisseurs de prestations intra- ou extra-cantonaux. Dans \ncette perspective, le Conseil d’État considère avoir répondu aux préoccupations exprimées \nlors de la consultation à mesure qu’il a adopté une approche suffisamment large afin de \nprémunir le canton et sa population contre d’éventuels risques de sous-couverture des \nbesoins. \n \nToutefois, tenant compte des remarques émises, le Conseil d’État a complété d’un nouvel \narticle 2 à la proposition de décret d’approbation du Grand Conseil, par lequel le Conseil \nd’État est autorisé à procéder à une actualisation des projections des besoins pour des \nmotifs techniques, sans devoir lui soumettre un nouveau rapport. Il s’agit, notamment, de \npouvoir tenir compte, au cours de la période couverte par la planification, de l’évolution des \nbases : \n \n– statistiques, permettant, par exemple, de prendre en compte une base de données de \n\nla statistique médicale plus actuelle si besoin ; \n \n– techniques, permettant, par exemple, de tenir compte d’une version plus actuelle du \n\nmodèle GPPH afin d’assurer la cohérence entre la version utilisée pour le calcul de \nprojections des besoins projetés et la version fondant l’appel d’offres ; \n\n \n\n\n\n54 \n\n \n\n– ou scientifiques, permettant d’intégrer les connaissances et constats du moment, par \nexemple, en matière de virage ambulatoire, d’évolution épidémiologique ou de progrès \nmédico- technique. \n \n\nCes éléments relèvent des bases techniques à l’origine de l’évaluation des besoins, de \nsorte que l’autorisation donnée par le décret ne vise également que les adaptations \ntechniques.  \n \nEnfin, comme le veut la procédure, le Conseil de santé, organe consultatif du Conseil d'État \nen matière de politique et de planification du système de santé selon la LS, a été consulté \nsur l’avant-projet de rapport, ce par voie électronique vu le contexte COVID-19 et les délais \ncourts impartis. En l’occurrence, dix membres du Conseil de santé se sont prononcés, neuf \nayant préavisé positivement l’avant-projet et un membre s’étant abstenu. \n \n \n \n10. CONFORMITÉ AU DROIT SUPÉRIEUR  \n \n \nLe présent projet s’inscrit dans l’application de la LAMal en particulier de l’article 39 de la \nLAMal et 58a de l’OAMal. Il est conforme au droit supérieur. Le présent rapport est \nprésenté pour la première fois au Grand Conseil, en vertu de l’article 83a, alinéa 8, de la \nLS stipulant que « le Grand Conseil approuve la planification hospitalière, notamment la \nplanification des besoins et la liste des conditions à remplir pour figurer sur la liste \nhospitalière, au sens des alinéas 1 et 2 in fine du présent article ». \n \n \n \n11. VOTE DU GRAND CONSEIL  \n \nL’adoption du décret est soumise à la majorité simple des votants (art. 309 OGC) \n \n \n \n12. CONCLUSION \n \n \nPar le présent rapport et conformément aux exigences posées par votre autorité qui a \nsouhaité être saisie de cette étape de la planification, le Conseil d'État présente les \nperspectives d'évolution de la demande en soins hospitaliers stationnaires à l'horizon 2023, \net jusqu’à 2030, établies selon une démarche vérifiable comme l’exige l'OAMal. La \ndémarche retenue, les hypothèses posées et les évaluations réalisées sont présentées de \nfaçon transparente. Pour cette raison, le présent rapport, essentiellement technique, décrit \ndans le détail la démarche retenue et appliquée pour l'évaluation des besoins futurs en \nsoins hospitaliers. Les nombreuses et conséquentes annexes permettent ainsi au lecteur \nassidu de bien la comprendre. \n \nDe manière générale, les besoins de la population vont croître ces prochaines années en \nraison principalement de son vieillissement, même si cette augmentation devrait être \nrelativement contenue grâce au virage ambulatoire dans le domaine des soins somatiques \naigus. Ces perspectives sont importantes pour la suite des travaux d'élaboration de la \nplanification hospitalière et doivent permettre de disposer d'une base objective pour \nl'attribution future des mandats de prestations. \n \n\n\n\n \n\n55 \n\n \n\nLe Conseil d'État s'est attaché à présenter les besoins globaux de la population \nneuchâteloise en matière de soins hospitaliers, raison pour laquelle il a considéré \nl'ensemble des cas hospitaliers à charge de l’assurance obligatoire des soins, \nindépendamment du lieu de prise en charge, conformément à la LAMal. \n \nVu ce qui précède, nous vous invitons à prendre acte de ces évaluations en adoptant le \ndécret ci-après. \n \nVeuillez agréer, Monsieur le président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre \nhaute considération. \n \n \nNeuchâtel, le 25 novembre 2020 \n\nAu nom du Conseil d'État : \nLa présidente La chancelière, \nM. MAIRE-HEFTI S. DESPLAND  \n\n\n\n56 \n\n \n\n \n\n \n\nDécret \nportant approbation de l’évaluation des besoins en soins \nhospitaliers stationnaires dans le cadre de la planification \nhospitalière 2023 \n \n\n \n \nLe Grand Conseil de la République et Canton de Neuchâtel, \n\nvu la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal), du 18 mars 1994, notamment l’article \n39 ; \n\nvu l’ordonnance fédérale sur l’assurance maladie (OAMal) du 27 juin 1995, notamment les \narticles 58a et 58b, alinéa 1 ; \n\nvu la loi de santé, du 6 février 1995, en particulier l’article 83a, alinéa 3 ; \n\nsur la proposition du Conseil d'État, du 25 novembre 2020, \n\ndécrète : \n\n \n \nArticle premier   L’évaluation des besoins en soins hospitaliers stationnaires, retranscrite \ndans l’annexe 12 du rapport du Conseil d’État au Grand Conseil concernant la planification \nhospitalière neuchâteloise 2023, 1ère partie : évaluation des besoins, du 25 novembre \n2020, est approuvée. \n\n \nArt. 2   Le Conseil d’État est autorisé à actualiser les projections de l’évaluation des \nbesoins en soins hospitaliers stationnaires, notamment en fonction de l’évolution des bases \nstatistiques, techniques et scientifiques. \n\n \nArt. 3   Le présent décret n’est pas soumis au référendum. \n\n \nNeuchâtel,  \n\nAu nom du Grand Conseil : \n\nLe président, La secrétaire générale, \n  \n\n  \n\n\n\n \n\n57 \n\n \n\nGlossaire \n\nAOS Assurance obligatoire des soins \n\nAvoS Ambulatoire avant stationnaire (Ambulant vor Stationär)  \n\nCDS Conférence suisse des directrices et directeurs cantonaux-ales de la santé \n\nCHOP Classification suisse des interventions chirurgicales \n\nCHUV Centre hospitalier universitaire vaudois \n\nCIM Classification internationale des maladies \n\nCIMHS Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée  \n\nCMI Case Mix Index \n\nCNP Centre neuchâtelois de psychiatrie \n\nDFI Département fédéral de l'intérieur \n\nDFS Département des finances et de la santé (du Canton de Neuchâtel) \n\nDMS Durée moyenne de séjour \n\nDPPH Domaine de prestations pour la planification hospitalière \n\nDRG \nDiagnosis Related Group (traduction libre: groupe homogène de \ndiagnostics) \n\nGC Grand Conseil \n\nGPPH Groupe de prestations pour la planification hospitalière \n\nGSMN \nGenolier Swiss Medical Network (devenu: SMNH - Swiss Medical Network \nHospitals S.A.) \n\nHUG Hôpitaux universitaires de Genève \n\nLAMal Loi fédérale sur l'assurance maladie \n\nLCNP Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie \n\nLHOPU Loi sur les hôpitaux publics (canton de Neuchâtel) \n\nLRHNe Loi sur le réseau hospitalier neuchâtelois \n\nLS Loi de santé (canton de Neuchâtel) \n\nMHS Médecine hautement spécialisée \n\nMS Statistique médicale des hôpitaux (medizinische Statistik) \n\nOAMal Ordonnance sur l'assurance maladie \n\nOBSAN Observatoire suisse de la santé \n\nOCP \nOrdonnance sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les \nhôpitaux, les maisons de naissance et les établissements médico-sociaux \ndans l’assurance-maladie \n\nOFS Office fédéral de la statistique \n\nOFSP Office fédéral de la santé publique \n\nOHIP Office des hôpitaux et des institutions psychiatrique (Canton de Neuchâtel) \n\nPB Paquet de base \n\nPCG Psychiatric Cost Group (Groupe de coûts psychiatriques)  \n\nSCSP Service de la santé publique (Canton de Neuchâtel) \n\nSPLG Spitalplanungs-Leistungsgruppen \n\nSQLape Société ayant développé des indicateurs qualité \n\nST Reha Structure tarifaire pour la réadaptation hospitalière \n\nTAF Tribunal administratif fédéral \n\nTARPSY \nSystème de rémunération par forfait pour les prestations stationnaires de \npsychiatrie \n\n\n\n58 \n\n \n\n \nAnnexe 1 \n\nValidité des données \n \nHôpital neuchâtelois (HNE) et GSMN Neuchâtel SA \n \nLes deux principales institutions hospitalières sur sol neuchâtelois fournissant la grande \nmajorité des cas de soins somatiques aigus ont été invitées à donner leur appréciation sur \nla qualité des données 2018. Toutes deux ont validé le nombre de cas 2018 de patient-e-\ns neuchâtelois-es ainsi que la bonne qualité du codage (lequel fut aussi validé par les \nréviseurs).  \n \nHôpitaux hors-canton \n \n\nLes établissements hors canton qui accueillent le 80% des patient-e-s neuchâtelois-es ont \nété invités à donner leur appréciation sur la qualité des données 2018 ; leurs réponses \nfigurent dans le tableau 13. Par ailleurs, la qualité du codage est jugée bonne dans \nl'ensemble des établissements qui ont répondu à cette question. On peut par conséquent \njuger que la qualité de ces données doit être considérée comme globalement bonne et \nqu'elles peuvent être utilisées pour établir une prévision des besoins en soins de la \npopulation neuchâteloise. \n\nTableau 13 : Evaluation de la qualité des données des établissements hors canton \n\nÉtablissement \nNombre de cas 2018 \n\nde patient-e-s  \nneuchâtelois-es \n\nAppréciation de la qualité du \ncodage \n\nCentre Hospitalier \nUniversitaire \nVaudois \n\nValidé \nBonne \n\nHôpitaux \nUniversitaires de \nGenève \n\nValidé Bonne \n\nInselspital Validé Bonne \n\nHôpital du Jura \nbernois \n\nPas de réponse Pas de réponse \n\n \n\n  \n\n\n\n \n\n59 \n\n \n\nAnnexe 2 \n \nDéfinition du cas et délimitation des domaines des soins \n \n\n \nSource : OBSAN \n\n \n\n  \n\nDéfinition du cas et délimitation des domaines de soins\n\nSoins somatiques aigus Psychiatrie Réadaptation\n\nDéfinition du cas1) A A, C A\n\nCentre de prise en charge des coûts2) autres M500 M950\n\nTypologie des établissements de santé3) autres K21 K221\n\nTarif de facturation4)  combiné avec le centre de coûts M900 M900 & Tarif=SwissDRG M900 & Tarif≠SwissDRG  \n\nTarif de facturation4)  combiné avec le type d'hôpital K234 K234 & Tarif=SwissDRG K234 & Tarif≠SwissDRG\n\nAdaptations spécifiques aux hôpitaux et aux sites: oui oui oui\n\nAdaptations liées à la définition retenue par le canton de NE\nCas de la Chrysalide (HNE) dans \n\nun GPPH fictif "soins palliatifs"\n\nCas de patients <14 avec \n\ndiagnostic principal du groupe "F" \n\nDéfinition du cas \n\n \n\nEn principe, un cas correspond à une hospitalisation. Tous les cas qui sortent de l'hôpital durant l'année de référence (cas A) sont pris en compte. En \n\npsychiatrie, les cas qui passent toute l'année à l'hôpital (cas C) sont également pris en compte.\n\nLes cas sont redéfinis en soins aigus à partir de 2012 avec l'introduction de SwissDRG, et en psychiatrie à partir de 2018 avec l'introduction de TARPSY : \n\nsous certaines conditions, les cas réadmis dans les 18 jours sont regroupés sous le même numéro de cas. Ainsi, un cas peut également consister en \n\nplusieurs hospitalisations.\n\nSources: Obsan –  ObsanSITE, OFS –  Typologie des hôpitaux\n\nDélimitation des domaines de soins\n\n \n\nLes cas de la Statistique médicale des hôpitaux sont attribués aux différents domaines de soins, à savoir les soins somatiques aigus, la réadaptation et la \n\npsychiatrie à l’aide de la typologie des hôpitaux de l’OFS, du centre de prise en charge des coûts (1.4.V01) et du tarif retenu pour la facturation (4.8.V01):\n\n1. Dans une première étape, les cas sont attribués à la psychiatrie (M500) ou à la réadaptation (M950) sur la base du centre de prise en charge principal \n\ndes coûts.\n\n2. Dans une deuxième étape et sur la base de la typologie des hôpitaux, de nouveaux cas de psychiatrie (K211, K212) et de réadaptation (K221) sont \n\nidentifiés parmi les cas restants.\n\n3. Dans une troisième étape, les cas ayant la gériatrie (M900) comme centre de prise en charge des coûts ou les cas issus des cliniques spécialisées en \n\ngériatrie (K234) sont attribués aux soins somatiques aigus si le cas est facturé par DRG, sinon à la réadaptation.\n\n4. Les cas qui n'ont pas été répartis entre les domaines de soins au cours des étapes précédentes (1-3) sont attribués aux soins aigus (étape 4).\n\n5. Dans une cinquième étape, des adaptations sont apportées à l’attribution des cas en fonction de l’hôpital, des résultats d'études de plausibilisation des \n\ndonnées, des expériences de l’Obsan dans le cadre d’études précédentes, ainsi que des clarifications avec les cantons concernés. Pour le canton de NE, les \n\ncas d'enfants âgés de moins de 14 ans présentant un diagnostic principal du groupe "F" enregistrés au HNE sont attribués à la psychiatrie dans le groupe \n\nde pédopsychiatrie et les cas du site HNE-La Chrysalide sont attribués aux soins aigus, dans un GPPH "fictif" de soins palliatifs.\n\nLe tarif de facturation (étape 3) de même que les adaptations manuelles (étape 5) n'ont été effectuées qu'à partir de l'introduction du tarif SwissDRG en \n\n2012. Avant 2012, les cas issus d'un centre de prise en charge principal des coûts en gériatrie (M900) ainsi que les cas provenant de cliniques spécialisées \n\nen gériatrie (K234) ont été considérés comme de la réadaptation. \n\n1) A: sortie entre le 1.1 et le 31.12; C: date d’entrée avant le 1.1 et traitement se poursuivant au-delà du 31.12.\n2) M500=Psychiatrie et psychothérapie; M900=Gériatrie; M950=Médecine physique et réadaptation\n3) K21=Cliniques psychiatriques; K221=Cliniques de réadaptation; K234=Cliniques spécialisées en gériatrie\n4) Statut DRG=1: le cas a été facturé selon SwissDRG.\n\n\n\n60 \n\n \n\nAnnexe 3 \n\nDomaines (DPPH) et Groupes de prestations (GPPH), v2018.1 \n\n \n\n \n\nPaquet de base BP Base chirurgie et médecine interne \n\nBPE Base pour fournisseurs de prestations programmées \n\nDermatologie DER1 Dermatologie (y c. vénérologie) \n\nDER1.1 Oncologie dermatologique \n\nDER1.2 Affections cutanées graves \n\nDER2 Traitement des plaies \n\nOto-rhino-\nlaryngologie \n\nHNO1 Oto-rhino-laryngologie (chirurgie ORL) \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale \n\nHNO1.1.1 Interventions ORL complexes interdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\nHNO1.2 Chirurgie élargie du nez et des sinus \n\nHNO1.2.1 Chirurgie élargie du nez et des sinus avec ouverture \nde la dure-mère (chirurgie interdisciplinaire de la base \ndu crâne) \n\nHNO1.3 Chirurgie de l’oreille moyenne (tympanoplastie, \nchirurgie mastoïdienne, ossiculoplastie y c. chirurgie \nstapédienne) \n\nHNO1.3.1 Chirurgie élargie de l’oreille avec oreille interne et/ou \nouverture de la dure-mère \n\nHNO1.3.2 Implants cochléaires (CIMHS) \n\nHNO2 Chirurgie de la thyroïde et des parathyroïdes \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire \n\nNeurochirurgie NCH1 Neurochirurgie crânienne \n\nNCH1.1 Neurochirurgie spécialisée \n\nNCH1.1.1 Traitement des pathologies vasculaires du SNC \nhormis les anomalies vasculaires complexes (CIMHS) \n\nNCH1.1.1.1 Traitement des anomalies vasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\nNCH1.1.2 Neurochirurgie stéréotaxique fonctionnelle (CIMHS) \n\nNCH1.1.3 Chirurgie de l’épilepsie (CIMHS) \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale \n\nNCH2.1 Processus expansifs intramédullaires primaires et \nsecondaires (CIMHS) \n\nNCH3 Neurochirurgie périphérique \n\nNeurologie NEU1 Neurologie \n\nNEU2 Tumeur maligne secondaire du système nerveux \n\nNEU2.1 Tumeur primaire du système nerveux (sans patients \npalliatifs) \n\nNEU3 Maladies cérébrovasculaires \n\nNEU3.1 Traitement des accidents vasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\nNEU4 Epileptologie: diagnostic complexe \n\nNEU4.1 Epileptologie: traitement complexe \n\nNEU4.2 Epileptologie: diagnostic complexe avec monitorage \nintensif (CIMHS) \n\n\n\n \n\n61 \n\n \n\nOphtalmologie AUG1 Ophtalmologie \n\nAUG1.1 Strabologie \n\nAUG1.2 Orbite, paupières, voies lacrymales \n\nAUG1.3 Chirurgie spécialisée du segment antérieur \n\nAUG1.4 Cataracte \n\nAUG1.5 Affections du corps vitré / de la rétine \n\nEndocrinologie END1 Endocrinologie \n\nGastroentérologie GAE1 Gastroentérologie \n\nGAE1.1 Gastroentérologie spécialisée \n\nChirurgie \nviscérale \n\nVIS1 Chirurgie viscérale \n\nVIS1.1 Résection pancréatique (CIMHS) \n\nVIS1.2 Résection hépatique (CIMHS) \n\nVIS1.3 Résection œsophagienne CIMHS) \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique \n\nVIS1.4.1 Chirurgie bariatrique complexe (CIMHS) \n\nVIS1.5 Résection rectale profonde  (CIMHS) \n\nHématologie HAE1 Lymphomes agressifs et leucémies aiguës \n\nHAE1.1 Lymphomes très agressifs et leucémies aiguës avec \nchimiothérapie curative \n\nHAE2 Lymphomes indolents et leucémies chroniques \n\nHAE3 Affections myéloprolifératives et syndromes \nmyélodysplasiques \n\nHAE4 Transplantation de cellules souches hématopoïétiques \nautologues \n\nHAE5 Transplantation de cellules souches hématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\nVaisseaux GEF1 Chirurgie vasculaire périphérique (artérielle) \n\nANG1 Interventions sur les vaisseaux périphériques \n(artériels) \n\nGEFA Interventions et chirurgie vasculaire sur les vaisseaux \nintra-abdominaux   \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne \n\nANG3 Interventions sur la carotide et les vaisseaux \nextracrâniens \n\nRAD1 Radiologie interventionnelle (ou seulement \ndiagnostique pour les vaisseaux) \n\nCœur HER1 Chirurgie cardiaque simple \n\nHER1.1 Chirurgie cardiaque et chirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons (sans chirurgie coronarienne) \n\nHER1.1.1 Chirurgie coronarienne (PAC) \n\nHER1.1.2 Chirurgie cardiaque congénitale complexe \n\nHER1.1.3 Chirurgie et interventions sur l'aorte thoracique  \n\nHER1.1.4 Interventions ouvertes sur la valve aortique \n\nHER1.1.5 Interventions ouvertes sur la valve mitrale \n\nKAR1 Cardiologie (y c. stimulateur cardiaque) \n\nKAR1.1 Cardiologie interventionnelle (interventions \ncoronariennes) \n\nKAR1.1.1 Cardiologie interventionnelle (interventions spéciales) \n\nKAR1.2 Electrophysiologie (ablations) \n\nKAR1.3 Défibrillateur implantable (ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n\n\n62 \n\n \n\n  \n\nNéphrologie NEP1 Néphrologie (défaillance rénale aiguë et insuffisance \nrénale chronique terminale) \n\nUrologie URO1 Urologie sans titre de formation approfondie ‘Urologie \nopératoire’ \n\nURO1.1 Urologie avec titre de formation approfondie ‘Urologie \nopératoire’ \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale \n\nURO1.1.3 Chirurgie complexe des reins (néphrectomie pour \ntumeur et résection partielle du rein) \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée \n\nURO1.1.7 Implantation d’un sphincter urinaire artificiel \n\nURO1.1.8 Néphrostomie percutanée avec fragmentation de \ncalculs \n\nPneumologie PNE1 Pneumologie \n\nPNE1.1 Pneumologie avec assistance ventilatoire spéciale \n\nPNE1.2 Evaluation avant ou status après transplantation \npulmonaire \n\nPNE1.3 Mucoviscidose \n\nPNE2 Polysomnographie \n\nChirurgie \nthoracique \n\nTHO1 Chirurgie thoracique \n\nTHO1.1 Cancers du système respiratoire  résection curative \npar lobectomie / pneumonectomie) \n\nTHO1.2 Opérations sur le médiastin \n\nTransplantations \nd’organes solides \n\nTPL1 Transplantation cardiaque (CIMHS) \n\nTPL2 Transplantation pulmonaire (CIMHS) \n\nTPL3 Transplantation hépatique (CIMHS) \n\nTPL4 Transplantation pancréatique (CIMHS) \n\nTPL5 Transplantation rénale CIMHS) \n\nTPL6 Transplantation intestinale \n\nTPL7 Transplantation splénique \n\nOrthopédie BEW1 Chirurgie de l’appareil locomoteur \n\nBEW2 Orthopédie \n\nBEW3 Chirurgie de la main \n\nBEW4 Arthroscopie de l’épaule et du coude \n\nBEW5 Arthroscopie du genou \n\nBEW6 Reconstruction des membres supérieurs \n\nBEW7 Reconstruction des membres inférieurs \n\nBEW7.1  Prothèses de hanche de première intention   \n\nBEW7.2 Prothèses du genou de première intention   \n\nBEW7.3 Reprises de prothèses de hanche et de genou \n\nBEW8 Chirurgie du rachis \n\nBEW8.1 Chirurgie spécialisée du rachis \n\nBEW9 Tumeurs osseuses \n\nBEW10 Chirurgie du plexus \n\nBEW11 Réimplantations \n\nRhumatologie RHE1 Rhumatologie \n\nRHE2 Rhumatologie interdisciplinaire \n\n\n\n \n\n63 \n\n \n\nSource : Gesundheitsdirektion Zurich, A3.4.1 Leistungsspez_Anforderungen_Akutsomatik_2018.1_f_korr \n\n \n  \n\nGynécologie GYN1 Gynécologie \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques \n\nGYN2 Centre de sénologie certifié reconnu    \n\nPLC1 Interventions liées à la transsexualité \n\nObstétrique  GEBH Maisons de naissance (à partir de la 37e sem.) \n\nGEB1 Soins de base en obstétrique  (à partir de AG 35 0/7 SA \net PN 2000g) \n\nGEB1.1 Obstétrique (à partir de AG 32 0/7 SA et PN 1250g) \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée \n\nNouveau-nés NEOG Soins de base aux nouveau-nés  maison de naissance \n(dès 37 SA et PN 2000g) \n\nNEO1 Soins de base aux nouveau-nés (dès AG 35 0/7 SA et \nPN 2000g) \n\nNEO1.1 Soins de base aux nouveau-nés  (dès AG 32 0/7 SA et \nPN 1250g) \n\nNEO1.1.1 Néonatologie (à partir d'AG 28 0/7 SA et PN 1000g) \n\nNEO1.1.1.1 Néonatologie hautement spécialisée (AG < 28 0/7 SA et \nPN < 1000g) \n\n(Radio-\n)oncologie \n\nONK1 Oncologie \n\nRAO1 Radio-oncologie \n\nNUK1 Médecine nucléaire \n\nTraumatismes \ngraves \n\nUNF1 Chirurgie d’urgence (polytraumatismes) \n\nUNF1.1 Chirurgie d’urgence spécialisée (traumatismes cranio-\ncérébraux) \n\nUNF2 Brûlures étendues (CIMHS) \n\nDomaines \npluridisciplinaires \n\nKINM Pédiatrie \n\nKINC Chirurgie pédiatrique \n\nKINB Chirurgie pédiatrique de base \n\nGER Centre de compétences en gériatrie aiguë \n\nPAL Centre de compétences en soins palliatifs \n\nAVA Soins somatiques aigus de personnes souffrant de \nmaladies de dépendance \n\n\n\n64 \n\n \n\nAnnexe 4  \n\nProjection du nombre de cas d’hospitalisations relevant des règlementations \ncantonale et fédérale « AvoS » justifiés d’être fournis en mode stationnaire, par \ndomaine de prestations (DPPH), pour l’année 2023 \n\n \n\nDPPH 2023 \n\nPaquet de base \n175 \n\nDermatologie 0 \n\nOto-rhino-laryngologie 5 \n\nNeurochirurgie 1 \n\nNeurologie 0 \n\nOphtalmologie 24 \n\nEndocrinologie 0 \n\nGastroentérologie 1 \n\nChirurgie viscérale 2 \n\nHématologie 0 \n\nVaisseaux 106 \n\nCœur 560 \n\nNéphrologie 1 \n\nUrologie 33 \n\nPneumologie 3 \n\nChirurgie thoracique 0 \n\nTransplantations d’organes solides 1 \n\nOrthopédie 235 \n\nRhumatologie 1 \n\nGynécologie 51 \n\nObstétrique 0 \n\nNouveau-nés 0 \n\n(Radio-)oncologie 0 \n\nTraumatismes graves 1 \n\nTotal sans soins palliatifs 1200 \n\nSoins palliatifs 0 \n\nTotal (avec soins palliatifs) 1200 \nSource : OBSAN \n\n  \n\n\n\n \n\n65 \n\n \n\nAnnexe 5  \n \nNombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (uniquement AOS), \nselon les groupes de prestations, 2016 – 2018 \n \nRemarque :  \nUne case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est \nrecensé. \nUne case grisée indique que le GPPH n’existait pas dans la version GPPH de l’année en \nquestion. \n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nPaquet de base      \n\nBP \nPaquet de base chirurgie \net médecine interne \n\n8'945 9'522 9'006 61 1% \n\nDermatologie      \n\nDER1 \nDermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n26 41 47 21 81% \n\nDER1.1 \nOncologie \ndermatologique \n\n14 19 16 2 14% \n\nDER1.2 \nAffections cutanées \ngraves \n\n1 4 . n.d. n.d. \n\nDER2 Traitement des plaies 19 18 11 -8 -42% \n\nOto-rhino-laryngologie      \n\nHNO1 \nOto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n237 219 177 -60 -25% \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 112 91 76 -36 -32% \n\nHNO1.1.1 \n\nInterventions ORL \ncomplexes \ninterdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\n2 7 9 7 350% \n\nHNO1.2 \nChirurgie élargie du nez \net des sinus \n\n110 110 103 -7 -6% \n\nHNO1.2.1 \n\nChirurgie élargie du nez \net des sinus avec \nouverture de la dure-\nmère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la \nbase du crâne) \n\n6 3 5 -1 -17% \n\nHNO1.3 \n\nChirurgie de l’oreille \nmoyenne \n(tympanoplastie, chirurgie \nmastoïdienne, \nossiculoplastie y c. \nchirurgie stapédienne) \n\n25 32 25 0 0% \n\nHNO1.3.1 \n\nChirurgie élargie de \nl’oreille avec oreille \ninterne et/ou ouverture de \nla dure-mère \n\n2 1 . n.d. n.d. \n\nHNO1.3.2 \nImplants cochléaires \n(CIMHS) \n\n6 4 5 -1 -17% \n\nHNO2 \nChirurgie de la thyroïde et \ndes parathyroïdes \n\n94 66 77 -17 -18% \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 22 20 10 -12 -55% \n\n  \n\n\n\n66 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1 Neurochirurgie crânienne 73 70 90 17 23% \n\nNCH1.1 \nNeurochirurgie \nspécialisée \n\n5 8 2 -3 -60% \n\nNCH1.1.1 \n\nTraitement des \npathologies vasculaires \ndu SNC hormis les \nanomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n28 25 23 -5 -18% \n\nNCH1.1.1.1 \nTraitement des anomalies \nvasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\n4 5 2 -2 -50% \n\nNCH1.1.2 \nNeurochirurgie \nstéréotaxique \nfonctionnelle (CIMHS) \n\n. 3 1 n.d. n.d. \n\nNCH1.1.3 \nChirurgie de l’épilepsie \n(CIMHS) \n\n1 4 . n.d. n.d. \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 1 . 1 0 0% \n\nNCH2.1 \nProcessus expansifs \nintramédullaires primaires \net secondaires (CIMHS) \n\n2 . 1 -1 -50% \n\nNCH3 \nNeurochirurgie \npériphérique \n\n2 4 . n.d. n.d. \n\nNeurologie      \n\nNEU1 Neurologie 176 160 170 -6 -3% \n\nNEU2 \nTumeur maligne \nsecondaire du système \nnerveux \n\n30 14 35 5 17% \n\nNEU2.1 \nTumeur primaire du \nsystème nerveux (sans \npatients palliatifs) \n\n17 16 9 -8 -47% \n\nNEU3 \nMaladies \ncérébrovasculaires \n\n479 474 552 73 15% \n\nNEU3.1 \nTraitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n16 17 26 10 63% \n\nNEU4 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe \n\n8 12 12 4 50% \n\nNEU4.1 \nEpileptologie: traitement \ncomplexe \n\n14 9 7 -7 -50% \n\nNEU4.2 \n\nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe avec \nmonitorage intensif \n(CIMHS) \n\n7 7 10 3 43% \n\nOphtalmologie      \n\nAUG1 Ophtalmologie 28 29 12 -16 -57% \n\nAUG1.1 Strabologie . . . . n.d. \n\nAUG1.2 \nOrbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n5 10 5 0 0% \n\nAUG1.3 \nChirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n24 20 8 -16 -67% \n\nAUG1.4 Cataracte 31 13 24 -7 -23% \n\nAUG1.5 \nAffections du corps vitré / \nde la rétine \n\n20 25 39 19 95% \n\n\n\n \n\n67 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nEndocrinologie      \n\nEND1 Endocrinologie 52 60 74 22 42% \n\nGastroentérologie      \n\nGAE1 Gastroentérologie 653 633 567 -86 -13% \n\nGAE1.1 \nGastroentérologie \nspécialisée \n\n125 114 152 27 22% \n\nChirurgie viscérale      \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 265 268 226 -39 -15% \n\nVIS1.1 \nRésection pancréatique \n(CIMHS) \n\n19 16 18 -1 -5% \n\nVIS1.2 \nRésection hépatique \n(CIMHS) \n\n15 11 9 -6 -40% \n\nVIS1.3 \nRésection œsophagienne \nCIMHS) \n\n11 3 10 -1 -9% \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 84 93 96 12 14% \n\nVIS1.4.1 \nChirurgie bariatrique \ncomplexe (CIMHS) \n\n7 9 10 3 43% \n\nVIS1.5 \nRésection rectale \nprofonde (CIMHS) \n\n8 8 8 0 0% \n\nHématologie      \n\nHAE1 \nLymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n66 52 23 -43 -65% \n\nHAE1.1 \n\nLymphomes très \nagressifs et leucémies \naiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n17 20 24 7 41% \n\nHAE2 \nLymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n147 143 128 -19 -13% \n\nHAE3 \n\nAffections \nmyéloprolifératives et \nsyndromes \nmyélodysplasiques \n\n32 35 37 5 16% \n\nHAE4 \n\nTransplantation de \ncellules souches \nhématopoïétiques \nautologues \n\n8 7 6 -2 -25% \n\nHAE5 \n\nTransplantation de \ncellules souches \nhématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n6 5 6 0 0% \n\nVaisseaux      \n\nGEF1 \nChirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n81 50 61 -20 -25% \n\nANG1 \nInterventions sur les \nvaisseaux périphériques \n(artériels) \n\n175 167 95 -80 -46% \n\nGEF2 \nChirurgie des vaisseaux \nintra-abdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n66 42  n.d. n.d. \n\n \n\n  \n\n\n\n68 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nANG2 \n\nInterventions sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n71 54  n.d. n.d. \n\nGEFA \n\nInterventions et chirurgie \nvasculaire sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux \n\n  105 -32 n.d. \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 32 19 40 8 25% \n\nANG3 \nInterventions sur la \ncarotide et les vaisseaux \nextracrâniens \n\n10 11 12 2 20% \n\nGEF4 \n\nChirurgie vasculaire \nvaisseaux intracrâniens \n(interventions électives, \nexcl. Stroke) \n\n.   n.d n.d. \n\nANG4 \n\nInterventions vaisseaux \nintracrâniens \n(interventions électives, \nexcl. Stroke) \n\n.   n.d n.d. \n\nRAD1 \n\nRadiologie \ninterventionnelle (ou \nseulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n32 46 38 6 19% \n\nCœur      \n\nHER1 \nChirurgie cardiaque \nsimple \n\n6 3 3 -3 -50% \n\nHER1.1 \n\nChirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons \n(sans chirurgie \ncoronarienne) \n\n6 12 8 2 33% \n\nHER1.1.1 \nChirurgie coronarienne \n(PAC) \n\n47 48 50 3 6% \n\nHER1.1.2 \nChirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n1 1 . n.d. n.d. \n\nHER1.1.3 \nChirurgie et interventions \nsur l'aorte thoracique \n\n11 5 12 1 9% \n\nHER1.1.4 \nInterventions ouvertes sur \nla valve aortique \n\n28 41 56 28 100% \n\nHER1.1.5 \nInterventions ouvertes sur \nla valve mitrale \n\n20 29 19 -1 -5% \n\nKAR1 \nCardiologie (y c. \nstimulateur cardiaque) \n\n120 66 62 -58 -48% \n\nKAR1.1 \n\nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions \ncoronariennes) \n\n642 689 679 37 6% \n\nKAR1.1.1 \nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n110 110 114 4 4% \n\nKAR1.2 \nElectrophysiologie \n(ablations) \n\n38 28 42 4 11% \n\n\n\n \n\n69 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nCœur      \n\nKAR1.3 \nDéfibrillateur implantable \n(ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n53 40 44 -9 -17% \n\nNéphrologie      \n\nNEP1 \n\nNéphrologie (défaillance \nrénale aiguë et \ninsuffisance rénale \nchronique terminale) \n\n133 156 105 -28 -21% \n\nUrologie      \n\nURO1 \nUrologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n742 736 836 94 13% \n\nURO1.1 \nUrologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n77 78 118 41 53% \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 27 42 67 40 148% \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 17 5 16 -1 -6% \n\nURO1.1.3 \n\nChirurgie complexe des \nreins (néphrectomie pour \ntumeur et résection \npartielle du rein) \n\n27 33 27 0 0% \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée . 6 3 n.d. n.d. \n\nURO1.1.5 \n\nPlastie reconstructive de \nla jonction pyélo-urétérale  \n[GPHH valable jusqu'en \n2017] \n\n4 11  n.d. n.d. \n\nURO1.1.6 \nPlastie reconstructive de \nl’urètre [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n9 6  n.d. n.d. \n\nURO1.1.7 \nImplantation d’un \nsphincter urinaire artificiel \n\n4 2 2 -2 -50% \n\nURO1.1.8 \nNéphrostomie percutanée \navec fragmentation de \ncalculs \n\n5 9 14 9 180% \n\nPneumologie      \n\nPNE1 Pneumologie 443 511 528 85 19% \n\nPNE1.1 \nPneumologie avec \nassistance ventilatoire \nspéciale \n\n6 6 1 -5 -83% \n\nPNE1.2 \n\nEvaluation avant ou \nstatus après \ntransplantation \npulmonaire \n\n9 13 14 5 56% \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 9 5 1 -8 -89% \n\nPNE2 Polysomnographie 12 10 10 -2 -17% \n\nChirurgie thoracique      \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 24 18 12 -12 -50% \n\nTHO1.1 \n\nCancers du système \nrespiratoire  résection \ncurative par lobectomie / \npneumonectomie) \n\n26 41 47 21 81% \n\nTHO1.2 \nOpérations sur le \nmédiastin \n\n10 13 9 -1 -10% \n\n\n\n70 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nTransplantations d’organes solides      \n\nTPL1 \nTransplantation \ncardiaque (CIMHS) \n\n1 . 4 3 300% \n\nTPL2 \nTransplantation \npulmonaire (CIMHS) \n\n1 2 1 0 0% \n\nTPL3 \nTransplantation \nhépatique (CIMHS) \n\n3 3 6 3 100% \n\nTPL4 \nTransplantation \npancréatique (CIMHS) \n\n2 1 1 -1 -50% \n\nTPL5 \nTransplantation rénale \nCIMHS) \n\n7 10 10 3 43% \n\nTPL6 \nTransplantation \nintestinale \n\n. . . . n.d. \n\nTPL7 Transplantation splénique . . . . n.d. \n\nOrthopédie      \n\nBEW1 \nChirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n452 488 495 43 10% \n\nBEW2 Orthopédie 328 253 224 -104 -32% \n\nBEW3 Chirurgie de la main 71 63 66 -5 -7% \n\nBEW4 \nArthroscopie de l’épaule \net du coude \n\n10 9 8 -2 -20% \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 375 360 294 -81 -22% \n\nBEW6 \nReconstruction des \nmembres supérieurs \n\n264 280 221 -43 -16% \n\nBEW7 \nReconstruction des \nmembres inférieurs \n\n884 944 39 48 5% \n\nBEW7.1 \nProthèses de hanche de \npremière intention \n\n  375 n.d. n.d. \n\nBEW7.2 \nProthèses du genou de \npremière intention \n\n  418 n.d. n.d. \n\nBEW7.3 \nReprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n  100 n.d. n.d. \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 553 503 506 -47 -8% \n\nBEW8.1 \nChirurgie spécialisée du \nrachis \n\n28 50 42 14 50% \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 2 5 1 -1 -50% \n\nBEW10 Chirurgie du plexus 2 4 . n.d. n.d. \n\nBEW11 Réimplantations 1 . . n.d. n.d. \n\nRhumatologie      \n\nRHE1 Rhumatologie 74 95 80 6 8% \n\nRHE2 \nRhumatologie \ninterdisciplinaire \n\n19 15 15 -4 -21% \n\nGynécologie      \n\nGYN1 Gynécologie 422 388 340 -82 -19% \n\nGYN1.1 \nNéoplasmes malins de la \nvulve et du vagin [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n2 4  n.d. n.d. \n\nGYN1.2 \nNéoplasmes malins du \ncol de l’utérus [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n1 1  n.d. n.d. \n\n  \n\n\n\n \n\n71 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nGYN1.3 \nNéoplasmes malins du \ncorps utérin [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n26 18  n.d. n.d. \n\nGYN1.4 \nNéoplasmes malins de \nl’ovaire [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n11 11  n.d. n.d. \n\nGYN2 \nCentre de sénologie \ncertifié reconnu \n\n213 195 132 -81 -38% \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques   49 -204 n.d. \n\nPLC1 \nInterventions liées à la \ntranssexualité \n\n1 2 4 3 300% \n\nObstétrique      \n\nGEBH \nMaisons de naissance (à \npartir de la 37è semaine) \n\n54 55 45 -9 -17% \n\nGEB1 \n\nSoins de base en \nobstétrique  (à partir de \nAG 35 0/7 SA et PN \n2000g) \n\n2'070 1'947 1'876 -194 -9% \n\nGEB1.1 \nObstétrique (à partir de \nAG 32 0/7 SA et PN \n1250g) \n\n30 19 32 2 7% \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 13 7 11 -2 -15% \n\nNouveau-nés      \n\nNEOG \n\nSoins de base aux \nnouveau-nés maison de \nnaissance (dès 37 SA et \nPN 2000g) \n\n41 44 30 -11 -27% \n\nNEO1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés (dès AG 35 \n0/7 SA et PN 2000g) \n\n1'631 1'613 1'508 -123 -8% \n\nNEO1.1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés  (dès AG 32 \n0/7 SA et PN 1250g) \n\n44 29 27 -17 -39% \n\nNEO1.1.1 \nNéonatologie (à partir \nd'AG 28 0/7 SA et PN \n1000g) \n\n3 14 17 14 467% \n\nNEO1.1.1.1 \nNéonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 \nSA et PN < 1000g) \n\n4 . 1 -3 -75% \n\n(Radio-)oncologie      \n\nONK1 Oncologie 121 128 119 -2 -2% \n\nRAO1 Radio-oncologie 93 80 85 -8 -9% \n\nNUK1 Médecine nucléaire 34 37 37 3 9% \n\nTraumatismes graves      \n\nUNF1 \nChirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n3 23 26 23 767% \n\nUNF1.1 \n\nChirurgie d’urgence \nspécialisée \n(traumatismes cranio-\ncérébraux) \n\n18 33 37 19 106% \n\nUNF2 \nBrûlures étendues \n(CIMHS) \n\n6 3 1 -5 -83% \n\n  \n\n\n\n72 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nTotal (sans soins palliatifs) 23'158 23'457 22'523 -635 -3% \n\nDomaines multidisciplinaires      \n\nPAL Soins palliatifs 148 158 163 15 10% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 23'306 23'615 22'686 -620 -3% \nSource : OBSAN \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, ceux-ci ont été retirés de \nGEB1 et attribués au groupe GEBH.  \n \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe NEO1, ceux-ci ont été retirés de \nNEO1 et attribués au groupe NEOG.  \n\n \n  \n\n\n\n \n\n73 \n\n \n\nAnnexe 6 \n \nNombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes \nassuranciels confondus), selon les domaines de prestations, 2016 – 2018 \n \n\nDPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 ▲16-18 (%) \n\nPaquet de base 9'550 10'180 9'568 18 0% \n\nDermatologie 64 85 77 13 20% \n\nOto-rhino-laryngologie 651 606 525 -126 -19% \n\nNeurochirurgie 125 133 131 6 5% \n\nNeurologie 776 728 836 60 8% \n\nOphtalmologie 108 103 94 -14 -13% \n\nEndocrinologie 52 61 76 24 46% \n\nGastroentérologie 791 750 727 -64 -8% \n\nChirurgie viscérale 415 415 385 -30 -7% \n\nHématologie 278 269 233 -45 -16% \n\nVaisseaux 468 397 356 -112 -24% \n\nCœur 1'090 1'083 1'109 19 2% \n\nNéphrologie 133 157 105 -28 -21% \n\nUrologie 946 978 1'131 185 20% \n\nPneumologie 490 555 568 78 16% \n\nChirurgie thoracique 62 74 70 8 13% \n\nTransplantations d’organes \nsolides \n\n15 16 22 7 47% \n\nOrthopédie 3'683 3'635 3'562 -121 -3% \n\nRhumatologie 108 123 102 -6 -6% \n\nGynécologie 678 624 526 -152 -22% \n\nObstétrique 2'179 2'039 1'975 -204 -9% \n\nNouveau-nés 1'835 1'782 1'695 -140 -8% \n\n(Radio-)oncologie 248 248 242 -6 -2% \n\nTraumatismes graves 37 81 84 47 127% \n\nTotal (sans soins palliatifs) 24’782 25’122 24’199 -583 -2% \n\nSoins palliatifs 150 160 164 14 9% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 24’932 25’282 24’363 -569 -2% \nSource : OBSAN \n\n  \n\n\n\n74 \n\n \n\nAnnexe 7 \n \nNombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes \nassuranciels confondus), selon les groupes de prestations, 2016 – 2018 \n \nRemarque :  \nUne case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est recensé. \nUne case grisée indique que le GPPH n’existait pas dans la version GPPH de l’année en question. \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nBP \nPaquet de base chirurgie \net médecine interne \n\n9'550 10'180 9'568 18 0% \n\nDermatologie      \n\nDER1 \nDermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n30 43 48 18 60% \n\nDER1.1 \nOncologie \ndermatologique \n\n14 19 17 3 21% \n\nDER1.2 \nAffections cutanées \ngraves \n\n1 4 . n.d. n.d. \n\nDER2 Traitement des plaies 19 19 12 -7 -37% \n\nOto-rhino-laryngologie      \n\nHNO1 \nOto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n244 226 182 -62 -25% \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 126 118 82 -44 -35% \n\nHNO1.1.1 \n\nInterventions ORL \ncomplexes \ninterdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\n2 7 9 7 350% \n\nHNO1.2 \nChirurgie élargie du nez \net des sinus \n\n114 119 114 0 0% \n\nHNO1.2.1 \n\nChirurgie élargie du nez \net des sinus avec \nouverture de la dure-\nmère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la \nbase du crâne) \n\n6 3 5 -1 -17% \n\nHNO1.3 \n\nChirurgie de l’oreille \nmoyenne \n(tympanoplastie, chirurgie \nmastoïdienne, \nossiculoplastie y c. \nchirurgie stapédienne) \n\n25 33 26 1 4% \n\nHNO1.3.1 \n\nChirurgie élargie de \nl’oreille avec oreille \ninterne et/ou ouverture de \nla dure-mère \n\n2 1 . n.d. n.d. \n\nHNO1.3.2 \nImplants cochléaires \n(CIMHS) \n\n6 4 5 -1 -17% \n\nHNO2 \nChirurgie de la thyroïde \net des parathyroïdes \n\n95 67 78 -17 -18% \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 31 28 24 -7 -23% \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1 Neurochirurgie crânienne 80 84 98 18 23% \n\nNCH1.1 \nNeurochirurgie \nspécialisée \n\n5 8 2 -3 -60% \n\n\n\n \n\n75 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1.1.1 \n\nTraitement des \npathologies vasculaires \ndu SNC hormis les \nanomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n28 25 23 -5 -18% \n\nNCH1.1.1.1 \n\nTraitement des \nanomalies vasculaires \ncomplexes du SNC \n(CIMHS) \n\n4 5 2 -2 -50% \n\nNCH1.1.2 \nNeurochirurgie \nstéréotaxique \nfonctionnelle (CIMHS) \n\n. 3 1 n.d. n.d. \n\nNCH1.1.3 \nChirurgie de l’épilepsie \n(CIMHS) \n\n3 4 . n.d. n.d. \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 1 . 1 0 0% \n\nNCH2.1 \nProcessus expansifs \nintramédullaires primaires \net secondaires (CIMHS) \n\n2 . 1 -1 -50% \n\nNCH3 \nNeurochirurgie \npériphérique \n\n2 4 3 1 50% \n\nNeurologie      \n\nNEU1 Neurologie 191 169 179 -12 -6% \n\nNEU2 \nTumeur maligne \nsecondaire du système \nnerveux \n\n31 14 36 5 16% \n\nNEU2.1 \nTumeur primaire du \nsystème nerveux (sans \npatients palliatifs) \n\n26 20 10 -16 -62% \n\nNEU3 \nMaladies \ncérébrovasculaires \n\n479 479 554 75 16% \n\nNEU3.1 \nTraitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n16 17 26 10 63% \n\nNEU4 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe \n\n11 13 13 2 18% \n\nNEU4.1 \nEpileptologie: traitement \ncomplexe \n\n14 9 8 -6 -43% \n\nNEU4.2 \n\nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe avec \nmonitorage intensif \n(CIMHS) \n\n8 7 10 2 25% \n\nOphtalmologie      \n\nAUG1 Ophtalmologie 28 33 14 -14 -50% \n\nAUG1.1 Strabologie . . . . n.d. \n\nAUG1.2 \nOrbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n5 11 6 1 20% \n\nAUG1.3 \nChirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n24 20 8 -16 -67% \n\nAUG1.4 Cataracte 31 13 24 -7 -23% \n\nAUG1.5 \nAffections du corps vitré / \nde la rétine \n\n20 26 42 22 110% \n\n  \n\n\n\n76 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nEndocrinologie      \n\nEND1 Endocrinologie 52 61 76 24 46% \n\nGastroentérologie      \n\nGAE1 Gastroentérologie 663 636 575 -88 -13% \n\nGAE1.1 \nGastroentérologie \nspécialisée \n\n128 114 152 24 19% \n\nChirurgie viscérale      \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 271 275 234 -37 -14% \n\nVIS1.1 \nRésection pancréatique \n(CIMHS) \n\n19 16 18 -1 -5% \n\nVIS1.2 \nRésection hépatique \n(CIMHS) \n\n15 11 9 -6 -40% \n\nVIS1.3 \nRésection œsophagienne \n(CIMHS) \n\n11 3 10 -1 -9% \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 84 93 96 12 14% \n\nVIS1.4.1 \nChirurgie bariatrique \ncomplexe (CIMHS) \n\n7 9 10 3 43% \n\nVIS1.5 \nRésection rectale \nprofonde (CIMHS) \n\n8 8 8 0 0% \n\nHématologie      \n\nHAE1 \nLymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n66 53 27 -39 -59% \n\nHAE1.1 \n\nLymphomes très \nagressifs et leucémies \naiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n17 21 25 8 47% \n\nHAE2 \nLymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n148 148 130 -18 -12% \n\nHAE3 \n\nAffections \nmyéloprolifératives et \nsyndromes \nmyélodysplasiques \n\n32 35 39 7 22% \n\nHAE4 \n\nTransplantation de \ncellules souches \nhématopoïétiques \nautologues \n\n9 7 6 -3 -33% \n\nHAE5 \n\nTransplantation de \ncellules souches \nhématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n6 5 6 0 0% \n\nVaisseaux      \n\nGEF1 \nChirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n82 51 63 -19 -23% \n\nANG1 \nInterventions sur les \nvaisseaux périphériques \n(artériels) \n\n175 171 95 -80 -46% \n\nGEF2 \nChirurgie des vaisseaux \nintra-abdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n66 43  n.d. n.d. \n\nANG2 \n\nInterventions sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n71 54  n.d. n.d. \n\n\n\n \n\n77 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nVaisseaux      \n\nGEFA \n\nInterventions et chirurgie \nvasculaire sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux \n\n  107 -30 n.d. \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 32 19 40 8 25% \n\nANG3 \nInterventions sur la \ncarotide et les vaisseaux \nextracrâniens \n\n10 11 12 2 20% \n\nGEF4 \n\nChirurgie vasculaire \nvaisseaux intracrâniens \n(interventions électives, \nexcl. Stroke) \n\n.   n.d. n.d. \n\nANG4 \n\nInterventions vaisseaux \nintracrâniens \n(interventions électives, \nexcl. Stroke) \n\n.   n.d. n.d. \n\nRAD1 \n\nRadiologie \ninterventionnelle (ou \nseulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n32 48 39 7 22% \n\nCoeur      \n\nHER1 \nChirurgie cardiaque \nsimple \n\n6 4 3 -3 -50% \n\nHER1.1 \n\nChirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons \n(sans chirurgie \ncoronarienne) \n\n8 17 14 6 75% \n\nHER1.1.1 \nChirurgie coronarienne \n(PAC) \n\n47 49 50 3 6% \n\nHER1.1.2 \nChirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n3 1 3 0 0% \n\nHER1.1.3 \nChirurgie et interventions \nsur l'aorte thoracique \n\n12 6 15 3 25% \n\nHER1.1.4 \nInterventions ouvertes \nsur la valve aortique \n\n29 41 57 28 97% \n\nHER1.1.5 \nInterventions ouvertes \nsur la valve mitrale \n\n20 29 23 3 15% \n\nKAR1 \nCardiologie (y c. \nstimulateur cardiaque) \n\n120 67 63 -57 -48% \n\nKAR1.1 \n\nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions \ncoronariennes) \n\n642 691 679 37 6% \n\nKAR1.1.1 \nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n112 110 115 3 3% \n\nKAR1.2 \nElectrophysiologie \n(ablations) \n\n38 28 43 5 13% \n\nKAR1.3 \nDéfibrillateur implantable \n(ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n53 40 44 -9 -17% \n\n  \n\n\n\n78 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nNéphrologie      \n\nNEP1 \n\nNéphrologie (défaillance \nrénale aiguë et \ninsuffisance rénale \nchronique terminale) \n\n133 157 105 -28 -21% \n\nUrologie      \n\nURO1 \nUrologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n763 767 869 106 14% \n\nURO1.1 \nUrologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n84 85 131 47 56% \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 27 42 67 40 148% \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 17 5 16 -1 -6% \n\nURO1.1.3 \n\nChirurgie complexe des \nreins (néphrectomie pour \ntumeur et résection \npartielle du rein) \n\n28 37 29 1 4% \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée . 6 3 n.d. n.d. \n\nURO1.1.5 \n\nPlastie reconstructive de \nla jonction pyélo-urétérale  \n[GPHH valable jusqu'en \n2017] \n\n5 11  n.d. n.d. \n\nURO1.1.6 \nPlastie reconstructive de \nl’urètre [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n13 13  n.d. n.d. \n\nURO1.1.7 \nImplantation d’un \nsphincter urinaire artificiel \n\n4 2 2 -2 -50% \n\nURO1.1.8 \nNéphrostomie \npercutanée avec \nfragmentation de calculs \n\n5 10 14 9 180% \n\nPneumologie      \n\nPNE1 Pneumologie 453 519 538 85 19% \n\nPNE1.1 \nPneumologie avec \nassistance ventilatoire \nspéciale \n\n6 6 1 -5 -83% \n\nPNE1.2 \n\nEvaluation avant ou \nstatus après \ntransplantation \npulmonaire \n\n9 13 14 5 56% \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 9 6 3 -6 -67% \n\nPNE2 Polysomnographie 13 11 12 -1 -8% \n\nChirurgie thoracique      \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 24 18 14 -10 -42% \n\nTHO1.1 \n\nCancers du système \nrespiratoire  résection \ncurative par lobectomie / \npneumonectomie) \n\n28 42 47 19 68% \n\nTHO1.2 \nOpérations sur le \nmédiastin \n\n10 14 9 -1 -10% \n\nTransplantations d’organes solides      \n\nTPL1 \nTransplantation \ncardiaque (CIMHS) \n\n1 . 4 3 300% \n\n\n\n \n\n79 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nTransplantations d’organes solides      \n\nTPL2 \nTransplantation \npulmonaire (CIMHS) \n\n1 2 1 0 0% \n\nTPL3 \nTransplantation \nhépatique (CIMHS) \n\n4 3 6 2 50% \n\nTPL4 \nTransplantation \npancréatique (CIMHS) \n\n2 1 1 -1 -50% \n\nTPL5 \nTransplantation rénale \nCIMHS) \n\n7 10 10 3 43% \n\nTPL6 \nTransplantation \nintestinale \n\n. . . . n.d. \n\nTPL7 Transplantation splénique . . . . n.d. \n\nOrthopédie      \n\nBEW1 \nChirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n617 675 707 90 15% \n\nBEW2 Orthopédie 354 271 244 -110 -31% \n\nBEW3 Chirurgie de la main 94 85 109 15 16% \n\nBEW4 \nArthroscopie de l’épaule \net du coude \n\n13 15 14 1 8% \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 687 644 622 -65 -9% \n\nBEW6 \nReconstruction des \nmembres supérieurs \n\n386 385 327 -59 -15% \n\nBEW7 \nReconstruction des \nmembres inférieurs \n\n918 971 46 50 5% \n\nBEW7.1 \nProthèses de hanche de \npremière intention \n\n  381 n.d. n.d. \n\nBEW7.2 \nProthèses du genou de \npremière intention \n\n  435 n.d. n.d. \n\nBEW7.3 \nReprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n  106 n.d. n.d. \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 572 521 520 -52 -9% \n\nBEW8.1 \nChirurgie spécialisée du \nrachis \n\n37 59 50 13 35% \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 2 5 1 -1 -50% \n\nBEW10 Chirurgie du plexus 2 4 . n.d. n.d. \n\nBEW11 Réimplantations 1 . . n.d. n.d. \n\nRhumatologie      \n\nRHE1 Rhumatologie 88 108 87 -1 -1% \n\nRHE2 \nRhumatologie \ninterdisciplinaire \n\n20 15 15 -5 -25% \n\nGynécologie      \n\nGYN1 Gynécologie 423 393 341 -82 -19% \n\nGYN1.1 \nNéoplasmes malins de la \nvulve et du vagin [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n2 4  n.d. n.d. \n\nGYN1.2 \nNéoplasmes malins du \ncol de l’utérus [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n1 1  n.d. n.d. \n\nGYN1.3 \nNéoplasmes malins du \ncorps utérin  [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n27 18  n.d. n.d. \n\nGYN1.4 \nNéoplasmes malins de \nl’ovaire  [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n11 11  n.d. n.d. \n\n\n\n80 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nGYN2 \nCentre de sénologie \ncertifié reconnu \n\n213 195 132 -81 -38% \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques   49 -205 n.d. \n\nPLC1 \nInterventions liées à la \ntranssexualité \n\n1 2 4 3 300% \n\nObstétrique      \n\nGEBH \nMaisons de naissance (à \npartir de la 37è semaine) \n\n54 55 46 -8 -15% \n\nGEB1 \n\nSoins de base en \nobstétrique  (à partir de \nAG 35 0/7 SA et PN \n2000g) \n\n2'082 1'958 1'886 -19 -9% \n\nGEB1.1 \nObstétrique (à partir de \nAG 32 0/7 SA et PN \n1250g) \n\n30 19 32 2 7% \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 13 7 11 -2 -15% \n\nNouveau-nés      \n\nNEOG \n\nSoins de base aux \nnouveau-nés maison de \nnaissance (dès 37 SA et \nPN 200g) \n\n41 44 31 -10 -24% \n\nNEO1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés (dès AG 35 \n0/7 SA et PN 2000g) \n\n1'655 1'643 1'538 -177 -7% \n\nNEO1.1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés (dès AG 32 \n0/7 SA et PN 1250g) \n\n108 53 71 -37 -34% \n\nNEO1.1.1 \nNéonatologie (à partir \nd'AG 28 0/7 SA et PN \n1000g) \n\n15 40 45 30 200% \n\nNEO1.1.1.1 \nNéonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 \nSA et PN < 1000g) \n\n6 2 10 4 67% \n\n(Radio-)oncologie      \n\nNUK1 Médecine nucléaire 34 38 37 3 9% \n\nONK1 Oncologie 121 130 119 -2 -2% \n\nRAO1 Radio-oncologie 93 80 86 -7 -8% \n\nTraumatismes graves      \n\nUNF1 \nChirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n8 37 37 29 363% \n\nUNF1.1 \n\nChirurgie d’urgence \nspécialisée \n(traumatismes cranio-\ncérébraux) \n\n22 40 46 24 109% \n\nUNF2 \nBrûlures étendues \n(CIMHS) \n\n7 4 1 -6 -86% \n\nTotal (sans soins palliatifs) 24’782 25’122 24’199 -583 -2% \n\nDomaines multidisciplinaires      \n\nPAL Soins palliatifs 150 160 164 14 9% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 24’932 25’282 24’363 -569 -2% \nSource : OBSAN \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, ceux-ci ont été retirés de GEB1 et attribués au \ngroupe GEBH.  \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés : Le groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les \nmaisons de naissance au groupe NEO1, ceux-ci ont été retirés de NEO1 et attribués au groupe NEOG.   \n\n\n\n \n\n81 \n\n \n\nAnnexe 8 \n \nNombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus (uniquement \nAOS), selon les groupes de prestations, 2016 – 2018 \n \nRemarque :  \nUne case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est recensé. \nUne case grisée indique que le GPPH n’existait pas dans la version GPPH de l’année en question. \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nPaquet de base      \n\nBP Paquet de base chirurgie et \nmédecine interne \n\n46'348 47'095 44'109 -2'239 -5% \n\nDermatologie      \n\nDER1 Dermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n182 225 177 -5 -3% \n\nDER1.1 Oncologie dermatologique 39 90 145 106 272% \n\nDER1.2 Affections cutanées graves 2 27 . n.d. n.d. \n\nDER2 Traitement des plaies 262 334 176 -86 -33% \n\nOto-rhino-laryngologie      \n\nHNO1 Oto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n789 748 649 -140 -18% \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 537 270 314 -223 -42% \n\nHNO1.1.1 Interventions ORL \ncomplexes \ninterdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\n18 74 60 42 233% \n\nHNO1.2 Chirurgie élargie du nez et \ndes sinus \n\n208 222 149 -59 -28% \n\nHNO1.2.1 Chirurgie élargie du nez et \ndes sinus avec ouverture \nde la dure-mère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la base \ndu crâne) \n\n43 26 37 -6 -14% \n\nHNO1.3 Chirurgie de l’oreille \nmoyenne (tympanoplastie, \nchirurgie mastoïdienne, \nossiculoplastie y c. \nchirurgie stapédienne) \n\n86 47 39 -47 -55% \n\nHNO1.3.1 Chirurgie élargie de \nl’oreille avec oreille interne \net/ou ouverture de la dure-\nmère \n\n17 5 . n.d. n.d. \n\nHNO1.3.2 Implants cochléaires \n(CIMHS) \n\n13 8 12 -1 -8% \n\nHNO2 Chirurgie de la thyroïde et \ndes parathyroïdes \n\n262 187 192 -70 -27% \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 80 207 36 -44 -55% \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1 Neurochirurgie crânienne 693 783 883 190 27% \n\nNCH1.1 Neurochirurgie spécialisée 31 89 7 -24 -77% \n\n  \n\n\n\n82 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1.1.1 Traitement des pathologies \nvasculaires du SNC hormis \nles anomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n237 354 172 -65 -27% \n\nNCH1.1.1.1 Traitement des anomalies \nvasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\n33 25 7 -26 -79% \n\nNCH1.1.2 Neurochirurgie \nstéréotaxique fonctionnelle \n(CIMHS) \n\n. 32 132 n.d. n.d. \n\nNCH1.1.3 Chirurgie de l’épilepsie \n(CIMHS) \n\n2 36 . n.d. n.d. \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 5 . 14 9 180% \n\nNCH2.1 Processus expansifs \nintramédullaires primaires \net secondaires (CIMHS) \n\n11 . 9 -2 -18% \n\nNCH3 Neurochirurgie \npériphérique \n\n10 54 . n.d. n.d. \n\nNeurologie      \n\nNEU1 Neurologie 645 790 673 28 4% \n\nNEU2 Tumeur maligne \nsecondaire du système \nnerveux \n\n206 108 192 -14 -7% \n\nNEU2.1 Tumeur primaire du \nsystème nerveux (sans \npatients palliatifs) \n\n102 163 86 -16 -16% \n\nNEU3 Maladies \ncérébrovasculaires \n\n3'208 3'352 3'457 249 8% \n\nNEU3.1 Traitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n179 213 129 -50 -28% \n\nNEU4 Epileptologie: diagnostic \ncomplexe \n\n77 50 115 38 49% \n\nNEU4.1 Epileptologie: traitement \ncomplexe \n\n201 150 136 -65 -32% \n\nNEU4.2 Epileptologie: diagnostic \ncomplexe avec monitorage \nintensif (CIMHS) \n\n88 89 110 22 25% \n\nOphtalmologie      \n\nAUG1 Ophtalmologie 201 201 119 -82 -41% \n\nAUG1.1 Strabologie . . . . n.d. \n\nAUG1.2 Orbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n6 17 7 1 17% \n\nAUG1.3 Chirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n59 89 21 -38 -64% \n\nAUG1.4 Cataracte 59 13 29 -30 -51% \n\nAUG1.5 Affections du corps vitré / \nde la rétine \n\n66 69 117 51 77% \n\nEndocrinologie      \n\nEND1 Endocrinologie 387 585 673 286 74% \n\n  \n\n\n\n \n\n83 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nGastroentérologie      \n\nGAE1 Gastroentérologie 6'101 5'508 5'267 -834 -14% \n\nGAE1.1 Gastroentérologie \nspécialisée \n\n1'107 1'016 1'372 265 24% \n\nChirurgie viscérale      \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 3'025 2'704 2'123 -902 -30% \n\nVIS1.1 Résection pancréatique \n(CIMHS) \n\n338 404 292 -46 -14% \n\nVIS1.2 Résection hépatique \n(CIMHS) \n\n138 107 94 -44 -32% \n\nVIS1.3 Résection œsophagienne \nCIMHS) \n\n276 124 243 -33 -12% \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 267 258 267 0 0% \n\nVIS1.4.1 Chirurgie bariatrique \ncomplexe (CIMHS) \n\n28 46 52 24 86% \n\nVIS1.5 Résection rectale profonde  \n(CIMHS) \n\n66 147 84 18 27% \n\nHématologie      \n\nHAE1 Lymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n577 352 128 -449 -78% \n\nHAE1.1 Lymphomes très agressifs \net leucémies aiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n386 579 663 277 72% \n\nHAE2 Lymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n1'061 1'382 1'031 -30 -3% \n\nHAE3 Affections \nmyéloprolifératives et \nsyndromes \nmyélodysplasiques \n\n478 470 401 -77 -16% \n\nHAE4 Transplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nautologues \n\n156 152 169 13 8% \n\nHAE5 Transplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n336 196 257 -79 -24% \n\nVaisseaux      \n\nGEF1 Chirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n830 460 566 -264 -32% \n\nANG1 Interventions sur les \nvaisseaux périphériques \n(artériels) \n\n835 1'038 692 -143 -17% \n\nGEF2 Chirurgie des vaisseaux \nintra-abdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n1'050 631  n.d. n.d. \n\nANG2 Interventions sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n536 405  n.d. n.d. \n\nGEFA Interventions et chirurgie \nvasculaire sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux \n\n  961 -625 n.d. \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 249 110 333 84 34% \n\n\n\n84 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nANG3 Interventions sur la \ncarotide et les vaisseaux \nextracrâniens \n\n43 44 58 15 35% \n\nGEF4 Chirurgie vasculaire \nvaisseaux intracrâniens \n(interventions électives, \nexcl. Stroke) \n\n.   n.d. n.d. \n\nANG4 Interventions vaisseaux \nintracrâniens (interventions \nélectives, excl. Stroke) \n\n.   n.d. n.d. \n\nRAD1 Radiologie \ninterventionnelle (ou \nseulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n171 141 250 79 46% \n\nCoeur      \n\nHER1 Chirurgie cardiaque simple 46 30 28 -18 -39% \n\nHER1.1 Chirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons \n(sans chirurgie \ncoronarienne) \n\n143 378 53 -90 -63% \n\nHER1.1.1 Chirurgie coronarienne \n(PAC) \n\n595 505 548 -47 -8% \n\nHER1.1.2 Chirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n64 30 . n.d. n.d. \n\nHER1.1.3 Chirurgie et interventions \nsur l'aorte thoracique \n\n212 78 172 -40 -19% \n\nHER1.1.4 Interventions ouvertes sur \nla valve aortique \n\n381 534 582 201 53% \n\nHER1.1.5 Interventions ouvertes sur \nla valve mitrale \n\n227 359 237 10 4% \n\nKAR1 Cardiologie (y c. \nstimulateur cardiaque) \n\n523 451 493 -30 -6% \n\nKAR1.1 Cardiologie \ninterventionnelle \n(interventions \ncoronariennes) \n\n1'278 1'400 1'361 83 6% \n\nKAR1.1.1 Cardiologie \ninterventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n716 534 682 -34 -5% \n\nKAR1.2 Electrophysiologie \n(ablations) \n\n111 81 89 -22 -20% \n\nKAR1.3 Défibrillateur implantable \n(ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n267 127 231 -36 -13% \n\nNéphrologie      \n\nNEP1 Néphrologie (défaillance \nrénale aiguë et \ninsuffisance rénale \nchronique terminale) \n\n1'434 1'539 1'417 -17 -1% \n\nUrologie      \n\nURO1 Urologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n2'507 2'817 2'982 475 19% \n\n\n\n \n\n85 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nUrologie      \n\nURO1.1 Urologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n386 423 615 229 59% \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 175 245 404 229 131% \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 330 105 310 -20 -6% \n\nURO1.1.3 Chirurgie complexe des \nreins (néphrectomie pour \ntumeur et résection \npartielle du rein) \n\n228 350 221 -7 -3% \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée . 18 6 n.d. n.d. \n\nURO1.1.5 Plastie reconstructive de la \njonction pyélo-urétérale  \n[GPHH valable jusqu'en \n2017] \n\n13 45  n.d. n.d. \n\nURO1.1.6 Plastie reconstructive de \nl’urètre [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n41 28  n.d. n.d. \n\nURO1.1.7 Implantation d’un sphincter \nurinaire artificiel \n\n5 4 5 0 0% \n\nURO1.1.8 Néphrostomie percutanée \navec fragmentation de \ncalculs \n\n50 34 74 24 48% \n\nPneumologie      \n\nPNE1 Pneumologie 4'894 5'812 5'402 508 10% \n\nPNE1.1 Pneumologie avec \nassistance ventilatoire \nspéciale \n\n40 49 2 -38 -95% \n\nPNE1.2 Evaluation avant ou status \naprès transplantation \npulmonaire \n\n159 54 169 10 6% \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 140 31 1 -139 -99% \n\nPNE2 Polysomnographie 147 89 79 -68 -46% \n\nChirurgie thoracique      \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 344 106 104 -240 -70% \n\nTHO1.1 Cancers du système \nrespiratoire  résection \ncurative par lobectomie / \npneumonectomie) \n\n360 389 430 70 19% \n\nTHO1.2 Opérations sur le \nmédiastin \n\n37 50 32 -5 -14% \n\nTransplantations d’organes solides      \n\nTPL1 Transplantation cardiaque \n(CIMHS) \n\n2 . 195 193 9650% \n\nTPL2 Transplantation \npulmonaire (CIMHS) \n\n17 182 54 37 218% \n\nTPL3 Transplantation hépatique \n(CIMHS) \n\n30 107 76 46 153% \n\nTPL4 Transplantation \npancréatique (CIMHS) \n\n54 8 18 -36 -67% \n\nTPL5 Transplantation rénale \nCIMHS) \n\n102 181 144 42 41% \n\nTPL6 Transplantation intestinale . . . . n.d. \n\nTPL7 Transplantation splénique . . . . n.d. \n\n\n\n86 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nOrthopédie      \n\nBEW1 Chirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n3'421 3'297 3'330 -91 -3% \n\nBEW2 Orthopédie 1'345 1'070 977 -368 -27% \n\nBEW3 Chirurgie de la main 151 157 173 22 15% \n\nBEW4 Arthroscopie de l’épaule et \ndu coude \n\n46 29 24 -22 -48% \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 773 647 547 -226 -29% \n\nBEW6 Reconstruction des \nmembres supérieurs \n\n1'155 1'058 891 -264 -23% \n\nBEW7 Reconstruction des \nmembres inférieurs \n\n6'958 6'802 184 -644 -9% \n\nBEW7.1 Prothèses de hanche de \npremière intention \n\n  2'292 n.d. n.d. \n\nBEW7.2 Prothèses du genou de \npremière intention \n\n  2'501 n.d. n.d. \n\nBEW7.3 Reprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n  1'337 n.d. n.d. \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 4'260 3'665 3'379 -881 -21% \n\nBEW8.1 Chirurgie spécialisée du \nrachis \n\n332 758 409 77 23% \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 8 89 10 2 25% \n\nBEW10 Chirurgie du plexus 21 10 . n.d. n.d. \n\nBEW11 Réimplantations 5 . . n.d. n.d. \n\nRhumatologie      \n\nRHE1 Rhumatologie 390 404 392 2 1% \n\nRHE2 Rhumatologie \ninterdisciplinaire \n\n115 88 70 -45 -39% \n\nGynécologie      \n\nGYN1 Gynécologie 1'159 1'001 1'032 -127 -11% \n\nGYN1.1 Néoplasmes malins de la \nvulve et du vagin [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n8 23  n.d. n.d. \n\nGYN1.2 Néoplasmes malins du col \nde l’utérus [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n9 5  n.d. n.d. \n\nGYN1.3 Néoplasmes malins du \ncorps utérin  [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n198 89  n.d. n.d. \n\nGYN1.4 Néoplasmes malins de \nl’ovaire  [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n79 130  n.d. n.d. \n\nGYN2 Centre de sénologie \ncertifié reconnu \n\n758 709 446 -312 -41% \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques   256 -796 n.d. \n\nPLC1 Interventions liées à la \ntranssexualité \n\n7 17 38 31 443% \n\nObstétrique      \n\nGEBH Maisons de naissance  (à \npartir de la 37è semaine) \n\n94 127 110 16 17% \n\nGEB1 Soins de base en \nobstétrique  (à partir de AG \n35 0/7 SA et PN 2000g) \n\n7'854 7'500 7'426 -428 -5% \n\n\n\n \n\n87 \n\n \n\nGPPH Description GPPH 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-18 \n\n(%) \n\nObstétrique      \n\nGEB1.1 Obstétrique (à partir de AG \n32 0/7 SA et PN 1250g) \n\n501 249 311 -190 -38% \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 111 43 166 55 50% \n\nNouveau-nés      \n\nNEOG Soins de base aux \nnouveau-nés maison de \nnaissance (dès 37 SA et \nPN 2000g) \n\n68 94 65 -3 -4% \n\nNEO1 Soins de base aux \nnouveau-nés (dès AG 35 \n0/7 SA et PN 2000g) \n\n5'243 5'165 4'869 -374 -7% \n\nNEO1.1 Soins de base aux \nnouveau-nés  (dès AG 32 \n0/7 SA et PN 1250g) \n\n296 184 189 -107 -36% \n\nNEO1.1.1 Néonatologie (à partir d'AG \n28 0/7 SA et PN 1000g) \n\n39 94 113 74 190% \n\nNEO1.1.1.1 Néonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 \nSA et PN < 1000g) \n\n173 . 1 -172 -99% \n\n(Radio-)oncologie      \n\nONK1 Oncologie 598 668 535 -63 -11% \n\nRAO1 Radio-oncologie 1'725 1'593 1'337 -388 -22% \n\nNUK1 Médecine nucléaire 275 319 294 19 7% \n\nTraumatismes graves      \n\nUNF1 Chirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n24 431 372 348 1450% \n\nUNF1.1 Chirurgie d’urgence \nspécialisée (traumatismes \ncranio-cérébraux) \n\n258 243 358 100 39% \n\nUNF2 Brûlures étendues \n(CIMHS) \n\n275 28 23 -252 -92% \n\nTotal (sans soins palliatifs) 128’236 127’060 120’159 -8’077 -6% \n\nDomaines multidisciplinaires      \n\nPAL Soins palliatifs 2'870 2'814 4'424 1'554 54% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 131’106 129’874 124’583 -6’523 -5% \nSource : OBSAN \n \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, ceux-ci ont été retirés de \nGEB1 et attribués au groupe GEBH.  \n \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe NEO1, ceux-ci ont été retirés de \nNEO1 et attribués au groupe NEOG.  \n\n \n  \n\n\n\n88 \n\n \n\nAnnexe 9 \n \nNombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes \nassuranciels confondus), selon les domaines de prestations (DPPH), 2016 – 2018 \n \n\nDomaine de prestations \n(DPPH) \n\n2016 2017 2018 ▲16-18 ▲16-18 (%) \n\nPaquet de base 48'492 48'992 45'923 -2'569 -5% \n\nDermatologie 489 688 524 35 7% \n\nOto-rhino-laryngologie 2'189 1'942 1'567 -622 -28% \n\nNeurochirurgie 1'183 1'493 1'381 198 17% \n\nNeurologie 4'946 5'080 5'039 93 2% \n\nOphtalmologie 391 408 304 -87 -22% \n\nEndocrinologie 387 586 691 304 79% \n\nGastroentérologie 7'260 6'539 6'678 -582 -8% \n\nChirurgie viscérale 4'170 3'875 3'222 -948 -23% \n\nHématologie 3'019 3'181 2'761 -258 -9% \n\nVaisseaux 3'719 2'850 2'911 -808 -22% \n\nCœur 4'660 4'636 4'888 228 5% \n\nNéphrologie 1'434 1'541 1'417 -17 -1% \n\nUrologie 4'038 4'312 4'838 800 20% \n\nPneumologie 5'461 6'149 5'752 291 5% \n\nChirurgie thoracique 782 574 584 -198 -25% \n\nTransplantations d’organes \nsolides \n\n228 478 487 259 114% \n\nOrthopédie 20'902 19'922 18'562 -2'340 -11% \n\nRhumatologie 536 533 481 -55 -10% \n\nGynécologie 2'228 1'985 1'773 -455 -20% \n\nObstétrique 8'605 7'951 8'063 -542 -6% \n\nNouveau-nés 7'140 6'454 6'661 -479 -7% \n\n(Radio-)oncologie 2'598 2'610 2'175 -423 -16% \n\nTraumatismes graves 754 1'165 859 105 14% \n\nTotal (sans soins \npalliatifs) \n\n135’611 133’944 127’541 -8’070 -6% \n\nSoins palliatifs 2’896 2’832 4’436 1’540 53% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 138’507 136’776 131’997 -6’530 -5% \nSource : OBSAN \n\n \n  \n\n\n\n \n\n89 \n\n \n\nAnnexe 10 \n\nNombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes \nassuranciels confondus), selon les groupes de prestations, 2016 – 2018 \n\nRemarque :  \nUne case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est recensé. \nUne case grisée indique que le GPPH n’existait pas dans la version GPPH de l’année en question. \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nPaquet de base      \n\nBP \nPaquet de base chirurgie \net médecine interne \n\n48'492 48'992 45'923 -2'569 -5% \n\nDermatologie      \n\nDER1 \nDermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n186 230 180 -6 -3% \n\nDER1.1 Oncologie dermatologique 39 90 163 124 318% \n\nDER1.2 Affections cutanées graves 2 27  n.d. n.d. \n\nDER2 Traitement des plaies 262 341 181 -81 -31% \n\nOto-rhino-laryngologie      \n\nHNO1 \nOto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n845 760 661 -184 -22% \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 587 369 330 -257 -44% \n\nHNO1.1.1 \n\nInterventions ORL \ncomplexes \ninterdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\n18 74 60 42 233% \n\nHNO1.2 \nChirurgie élargie du nez et \ndes sinus \n\n216 237 172 -44 -20% \n\nHNO1.2.1 \n\nChirurgie élargie du nez et \ndes sinus avec ouverture \nde la dure-mère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la base \ndu crâne) \n\n43 26 37 -6 -14% \n\nHNO1.3 \n\nChirurgie de l’oreille \nmoyenne (tympanoplastie, \nchirurgie mastoïdienne, \nossiculoplastie y c. \nchirurgie stapédienne) \n\n86 48 42 -44 -51% \n\nHNO1.3.1 \n\nChirurgie élargie de \nl’oreille avec oreille interne \net/ou ouverture de la dure-\nmère \n\n17 5  n.d. n.d. \n\nHNO1.3.2 \nImplants cochléaires \n(CIMHS) \n\n13 8 12 -1 -8% \n\nHNO2 \nChirurgie de la thyroïde et \ndes parathyroïdes \n\n264 189 193 -71 -27% \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 100 226 60 -40 -40% \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1 Neurochirurgie crânienne 814 903 1'031 217 27% \n\nNCH1.1 Neurochirurgie spécialisée 31 89 7 -24 -77% \n\nNCH1.1.1 \n\nTraitement des pathologies \nvasculaires du SNC hormis \nles anomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n237 354 172 -65 -27% \n\n  \n\n\n\n90 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nNeurochirurgie      \n\nNCH1.1.1.1 \nTraitement des anomalies \nvasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\n33 25 7 -26 -79% \n\nNCH1.1.2 \nNeurochirurgie \nstéréotaxique fonctionnelle \n(CIMHS) \n\n 32 132 n.d. n.d. \n\nNCH1.1.3 \nChirurgie de l’épilepsie \n(CIMHS) \n\n42 36  n.d. n.d. \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 5  14 9 180% \n\nNCH2.1 \nProcessus expansifs \nintramédullaires primaires \net secondaires (CIMHS) \n\n11  9 -2 -18% \n\nNCH3 \nNeurochirurgie \npériphérique \n\n10 54 9 -1 -10% \n\nNeurologie      \n\nNEU1 Neurologie 674 868 687 13 2% \n\nNEU2 \nTumeur maligne \nsecondaire du système \nnerveux \n\n207 108 193 -14 -7% \n\nNEU2.1 \nTumeur primaire du \nsystème nerveux (sans \npatients palliatifs) \n\n143 167 87 -56 -39% \n\nNEU3 \nMaladies \ncérébrovasculaires \n\n3'208 3'379 3'472 264 8% \n\nNEU3.1 \nTraitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n179 213 129 -50 -28% \n\nNEU4 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe \n\n86 106 217 131 152% \n\nNEU4.1 \nEpileptologie: traitement \ncomplexe \n\n201 150 144 -57 -28% \n\nNEU4.2 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe avec monitorage \nintensif (CIMHS) \n\n248 89 110 -138 -56% \n\nOphtalmologie      \n\nAUG1 Ophtalmologie 201 216 124 -77 -38% \n\nAUG1.2 \nOrbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n6 18 8 2 33% \n\nAUG1.3 \nChirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n59 89 21 -38 -64% \n\nAUG1.4 Cataracte 59 13 29 -30 -51% \n\nAUG1.5 \nAffections du corps vitré / \nde la rétine \n\n66 72 122 56 85% \n\nEndocrinologie      \n\nEND1 Endocrinologie 387 586 691 304 79% \n\nGastroentérologie      \n\nGAE1 Gastroentérologie 6'139 5'523 5'306 -833 -14% \n\nGAE1.1 \nGastroentérologie \nspécialisée \n\n1'121 1'016 1'372 251 22% \n\nChirurgie viscérale      \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 3'057 2'789 2'190 -867 -28% \n\nVIS1.1 \nRésection pancréatique \n(CIMHS) \n\n338 404 292 -46 -14% \n\n\n\n \n\n91 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nChirurgie viscérale      \n\nVIS1.2 \nRésection hépatique \n(CIMHS) \n\n138 107 94 -44 -32% \n\nVIS1.3 \nRésection œsophagienne \nCIMHS) \n\n276 124 243 -33 -12% \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 267 258 267 0 0% \n\nVIS1.4.1 \nChirurgie bariatrique \ncomplexe (CIMHS) \n\n28 46 52 24 86% \n\nVIS1.5 \nRésection rectale profonde  \n(CIMHS) \n\n66 147 84 18 27% \n\nHématologie      \n\nHAE1 \nLymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n577 353 154 -423 -73% \n\nHAE1.1 \nLymphomes très agressifs \net leucémies aiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n386 621 708 322 83% \n\nHAE2 \nLymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n1'063 1'389 1'055 -8 -1% \n\nHAE3 \n\nAffections \nmyéloprolifératives et \nsyndromes \nmyélodysplasiques \n\n478 470 418 -60 -13% \n\nHAE4 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nautologues \n\n179 152 169 -10 -6% \n\nHAE5 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n336 196 257 -79 -24% \n\nVaisseaux      \n\nANG1 \nInterventions sur les \nvaisseaux périphériques \n(artériels) \n\n835 1'042 692 -143 -17% \n\nANG2 \n\nInterventions sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n536 405  n.d. n.d. \n\nANG3 \nInterventions sur la \ncarotide et les vaisseaux \nextracrâniens \n\n43 44 58 15 35% \n\nGEF1 \nChirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n835 467 583 -252 -30% \n\nGEF2 \nChirurgie des vaisseaux \nintra-abdominaux [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n1'050 637  n.d. n.d. \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 249 110 333 84 34% \n\nGEFA \n\nInterventions et chirurgie \nvasculaire sur les \nvaisseaux intra-\nabdominaux \n\n  994 -592 n.d. \n\nRAD1 \n\nRadiologie \ninterventionnelle (ou \nseulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n171 145 251 80 47% \n\n\n\n92 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nCoeur      \n\nHER1 Chirurgie cardiaque simple 46 36 28 -18 -39% \n\nHER1.1 \n\nChirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons \n(sans chirurgie \ncoronarienne) \n\n159 454 98 -61 -38% \n\nHER1.1.1 \nChirurgie coronarienne \n(PAC) \n\n595 515 548 -47 -8% \n\nHER1.1.2 \nChirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n101 30 128 27 27% \n\nHER1.1.3 \nChirurgie et interventions \nsur l'aorte thoracique \n\n241 107 335 94 39% \n\nHER1.1.4 \nInterventions ouvertes sur \nla valve aortique \n\n391 534 590 199 51% \n\nHER1.1.5 \nInterventions ouvertes sur \nla valve mitrale \n\n227 359 298 71 31% \n\nKAR1 \nCardiologie (y c. \nstimulateur cardiaque) \n\n523 453 497 -26 -5% \n\nKAR1.1 \n\nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions \ncoronariennes) \n\n1'278 1'406 1'361 83 6% \n\nKAR1.1.1 \nCardiologie \ninterventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n721 534 684 -37 -5% \n\nKAR1.2 \nElectrophysiologie \n(ablations) \n\n111 81 90 -21 -19% \n\nKAR1.3 \nDéfibrillateur implantable \n(ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n267 127 231 -36 -13% \n\nNéphrologie      \n\nNEP1 \n\nNéphrologie (défaillance \nrénale aiguë et \ninsuffisance rénale \nchronique terminale) \n\n1'434 1'541 1'417 -17 -1% \n\nUrologie      \n\nURO1 \nUrologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n2'737 2'926 3'103 366 13% \n\nURO1.1 \nUrologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n437 460 705 268 61% \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 175 245 404 229 131% \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 330 105 310 -20 -6% \n\nURO1.1.3 \n\nChirurgie complexe des \nreins (néphrectomie pour \ntumeur et résection \npartielle du rein) \n\n230 374 231 1 0% \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée  18 6 n.d. n.d. \n\nURO1.1.5 \n\nPlastie reconstructive de la \njonction pyélo-urétérale  \n[GPHH valable jusqu'en \n2017] \n\n16 45  n.d. n.d. \n\n\n\n \n\n93 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nUrologie      \n\nURO1.1.6 \nPlastie reconstructive de \nl’urètre [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n58 93  n.d. n.d. \n\nURO1.1.7 \nImplantation d’un sphincter \nurinaire artificiel \n\n5 4 5 0 0% \n\nURO1.1.8 \nNéphrostomie percutanée \navec fragmentation de \ncalculs \n\n50 42 74 24 48% \n\nPneumologie      \n\nPNE1 Pneumologie 4'973 5'885 5'480 507 10% \n\nPNE1.1 \nPneumologie avec \nassistance ventilatoire \nspéciale \n\n40 49 2 -38 -95% \n\nPNE1.2 \nEvaluation avant ou status \naprès transplantation \npulmonaire \n\n159 54 169 10 6% \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 140 46 19 -121 -86% \n\nPNE2 Polysomnographie 149 115 82 -67 -45% \n\nChirurgie thoracique      \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 344 106 122 -222 -65% \n\nTHO1.1 \n\nCancers du système \nrespiratoire  résection \ncurative par lobectomie / \npneumonectomie) \n\n401 403 430 29 7% \n\nTHO1.2 \nOpérations sur le \nmédiastin \n\n37 65 32 -5 -14% \n\nTransplantations d’organes solides      \n\nTPL1 \nTransplantation cardiaque \n(CIMHS) \n\n2  195 193 9650% \n\nTPL2 \nTransplantation \npulmonaire (CIMHS) \n\n17 182 54 37 218% \n\nTPL3 \nTransplantation hépatique \n(CIMHS) \n\n53 107 76 23 43% \n\nTPL4 \nTransplantation \npancréatique (CIMHS) \n\n54 8 18 -36 -67% \n\nTPL5 \nTransplantation rénale \nCIMHS) \n\n102 181 144 42 41% \n\nOrthopédie      \n\nBEW1 \nChirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n4'138 4'127 4'234 96 2% \n\nBEW10 Chirurgie du plexus 21 10  n.d. n.d. \n\nBEW11 Réimplantations 5   n.d. n.d. \n\nBEW2 Orthopédie 1'410 1'108 1'071 -339 -24% \n\nBEW3 Chirurgie de la main 187 216 274 87 47% \n\nBEW4 \nArthroscopie de l’épaule et \ndu coude \n\n62 39 44 -18 -29% \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 1'456 1'315 1'294 -162 -11% \n\nBEW6 \nReconstruction des \nmembres supérieurs \n\n1'512 1'356 1'191 -321 -21% \n\nBEW7 \nReconstruction des \nmembres inférieurs \n\n7'235 6'998 228 -679 -9% \n\nBEW7.1 \nProthèses de hanche de \npremière intention \n\n  2'336 n.d. n.d. \n\n\n\n94 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nOrthopédie      \n\nBEW7.2 \nProthèses du genou de \npremière intention \n\n  2'603 n.d. n.d. \n\nBEW7.3 \nReprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n  1'389 n.d. n.d. \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 4'426 3'784 3'429 -997 -23% \n\nBEW8.1 \nChirurgie spécialisée du \nrachis \n\n442 880 459 17 4% \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 8 89 10 2 25% \n\nRhumatologie      \n\nRHE1 Rhumatologie 415 445 411 -4 -1% \n\nRHE2 \nRhumatologie \ninterdisciplinaire \n\n121 88 70 -51 -42% \n\nGynécologie      \n\nGYN1 Gynécologie 1'160 1'012 1'033 -127 -11% \n\nGYN1.1 \nNéoplasmes malins de la \nvulve et du vagin [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n8 23  n.d. n.d. \n\nGYN1.2 \nNéoplasmes malins du col \nde l’utérus [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n9 5  n.d. n.d. \n\nGYN1.3 \nNéoplasmes malins du \ncorps utérin  [GPHH \nvalable jusqu'en 2017] \n\n207 89  n.d. n.d. \n\nGYN1.4 \nNéoplasmes malins de \nl’ovaire  [GPHH valable \njusqu'en 2017] \n\n79 130  n.d. n.d. \n\nGYN2 \nCentre de sénologie \ncertifié reconnu \n\n758 709 446 -312 -41% \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques   256 -805 n.d. \n\nPLC1 \nInterventions liées à la \ntranssexualité \n\n7 17 38 31 443% \n\nObstétrique      \n\nGEBH \nMaisons de naissance  (à \npartir de la 37è semaine) \n\n94 127 112 18 19% \n\nGEB1 \nSoins de base en \nobstétrique  (à partir de AG \n35 0/7 SA et PN 2000g) \n\n7'899 7'532 7'474 -425 -5% \n\nGEB1.1 \nObstétrique (à partir de AG \n32 0/7 SA et PN 1250g) \n\n501 249 311 -190 -38% \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 111 43 166 55 50% \n\nNouveau-nés      \n\nNEOG \n\nSoins de base aux \nnouveau-nés maison de \nnaissance (dès 37 SA et \nPN 2000g) \n\n68 94 68 0 n.d. \n\nNEO1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés (dès AG 35 \n0/7 SA et PN 2000g) \n\n5'468 5'393 5'079 -389 -7% \n\nNEO1.1 \nSoins de base aux \nnouveau-nés  (dès AG 32 \n0/7 SA et PN 1250g) \n\n1'088 492 904 -184 -17% \n\n  \n\n\n\n \n\n95 \n\n \n\nGPPH Description 2016 2017 2018 ▲16-18 \n▲16-\n18 (%) \n\nNEO1.1.1 \nNéonatologie (à partir \nd'AG 28 0/7 SA et PN \n1000g) \n\n259 376 474 215 83% \n\nNEO1.1.1.1 \nNéonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 \nSA et PN < 1000g) \n\n257 99 136 -121 -47% \n\n(Radio-)oncologie      \n\nNUK1 Médecine nucléaire 275 332 294 19 7% \n\nONK1 Oncologie 598 685 535 -63 -11% \n\nRAO1 Radio-oncologie 1'725 1'593 1'346 -379 -22% \n\nTraumatismes graves      \n\nUNF1 \nChirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n127 705 434 307 242% \n\nUNF1.1 \nChirurgie d’urgence \nspécialisée (traumatismes \ncranio-cérébraux) \n\n284 308 402 118 42% \n\nUNF2 \nBrûlures étendues \n(CIMHS) \n\n343 152 23 -320 -93% \n\nTotal (sans soins palliatifs) 135’611 133’944 127’541 -8’070 -6% \n\nDomaines multidisciplinaires      \n\nPAL Soins palliatifs 2'896 2'832 4'436 1'540 53% \n\nTotal (avec soins palliatifs) 138’507 136’776 131’977 -6’530 -5% \nSource : OBSAN \n \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, ceux-ci ont été retirés de \nGEB1 et attribués au groupe GEBH.  \n \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés :  \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe NEO1, ceux-ci ont été retirés de \nNEO1 et attribués au groupe NEOG.  \n\n \n \n \n \n  \n\n\n\n96 \n\n \n\nAnnexe 11 \nDéfinitions Indicateurs des flux de patient-e-s \n \n\nIndicateur Description \n\nEntrées Les entrées indiquent le nombre d’hospitalisations ayant lieu \ndans un hôpital du canton considéré pour des patients \nrésidant dans un autre canton. \n\nFlux entrant % Les flux entrants représentent la proportion d’entrées parmi \nl’ensemble des hospitalisations du canton considéré. \n\nIndice de part de marché \n(IPM) % \n\nL’indice de part de marché représente la proportion de \nrésidents du canton parmi toutes les hospitalisations ayant \neu lieu dans le canton. Il s’agit par conséquent de la \nproportion d’hospitalisations provenant des résidents du \ncanton. \n\nSorties Les sorties indiquent le nombre d’hospitalisations ayant lieu \ndans un hôpital d’un autre canton considéré pour des \npatient-e-s résidant dans le canton considéré. \n\nFlux sortant en % Les flux sortants représentent la proportion de sorties parmi \nles patient- e-s résidant dans le canton considéré. \n\nIndice de localisation \n(IL) % \n\nL’indice de localisation représente la proportion de résidents \ndans le canton considéré se faisant hospitaliser dans un \nhôpital du canton. Il s’agit par conséquent de la proportion \nde patients qui n’ont pas quitté leur canton. \n\nFlux net Le flux net – aussi appelé solde absolu par Huber (2015) – \nillustre la différence entre le nombre d’entrées et de sorties. \nUne valeur positive indique qu’il y a plus d’entrées dans le \ncanton que de sorties alors qu’une valeur négative indique \nqu’il y a plus de sorties que d’entrées. \n\nIndice d’exportation (IE) L’indice d’exportation représente le rapport entre les sorties \net les entrées. Une valeur supérieure à 1 indique un flux net \nen exportation alors qu’une valeur inférieure à 1 indique un \nflux net en importation. Par rapport au flux net, l’indice \nd’exportation permet de comparer la balance des flux nets \nentre des cantons ayant des intensités de flux très \ndifférentes. \n\nSource : Huber (2015), Pellegrini und Luyet (2012), Matter-Walstra et al. (2006). Obsan \n\n \n\n\n\n \n\n97 \n\n \n\nAnnexe 12 \n \nNombre d’hospitalisations en soins somatiques aigus (AOS) pour la population neuchâteloise, par groupe de prestations (GPPH), pour \nla période 2023 – 2040 \n \nRemarque : une case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est recensé. \n\n \nDomaine de \nprestations \n(DPPH) \n\nGPPH Description 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2035 2040 \n\nTotal (avec soins palliatifs) 23’625 23’874 24’128 24’405 24’680 24’960 25’261 25’537 26’789 27’974 \n\nTotal (sans soins palliatifs) 23’453 23’699 23’950 24’225 24’497 24’774 25’072 25’344 26’581 27’754 \n\nPaquet de base \nBP \n\nPaquet de base chirurgie et \nmédecine interne \n\n9’421 9’534 9’659 9’807 9’944 10’080 10’222 10’347 10’928 11’546 \n\nDermatologie \nDER1 \n\nDermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n48 48 48 48 49 49 49 49 50 51 \n\nDER1.1 Oncologie dermatologique 17 17 17 18 18 18 19 19 20 21 \n\nDER1.2 Affections cutanées graves . . . . . . . . . . \n\nDER2 Traitement des plaies 12 12 12 12 12 12 12 12 13 13 \n\nOto-rhino-\nlaryngologie \n\nHNO1 \nOto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n181 182 183 184 185 186 187 189 194 199 \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 79 80 80 81 82 83 83 84 89 92 \n\nHNO1.1.1 \nInterventions ORL complexes \ninterdisciplinaires (chirurgie \ntumorale) \n\n9 9 9 9 10 10 10 10 10 11 \n\nHNO1.2 \nChirurgie élargie du nez et des \nsinus \n\n105 105 106 106 106 107 107 108 110 112 \n\nHNO1.2.1 \n\nChirurgie élargie du nez et des \nsinus avec ouverture de la \ndure-mère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la base du \ncrâne) \n\n5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 \n\nHNO1.3 \n\nChirurgie de l’oreille moyenne \n(tympanoplastie, chirurgie \nmastoïdienne, ossiculoplastie \ny c. chirurgie stapédienne) \n\n26 26 26 26 26 26 26 26 27 27 \n\nHNO1.3.1 \nChirurgie élargie de l’oreille \navec oreille interne et/ou \nouverture de la dure-mère \n\n. . . . . . . . . . \n\nHNO1.3.2 Implants cochléaires (CIMHS) 5 5 5 6 6 6 6 6 6 7 \n\n\n\n \n\n \n\n            \n\nHNO2 \nChirurgie de la thyroïde et des \nparathyroïdes \n\n79 79 80 80 80 81 81 82 84 86 \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 10 10 10 10 10 10 10 10 10 11 \n\nNeurochirurgie NCH1 Neurochirurgie crânienne 93 94 95 95 96 97 98 99 104 107 \n\nNCH1.1 Neurochirurgie spécialisée 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 \n\nNCH1.1.1 \n\nTraitement des pathologies \nvasculaires du SNC hormis les \nanomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n24 24 25 25 25 25 26 26 27 29 \n\nNCH1.1.1.1 \nTraitement des anomalies \nvasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\n2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 \n\nNCH1.1.2 \nNeurochirurgie stéréotaxique \nfonctionnelle (CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH1.1.3 \nChirurgie de l’épilepsie \n(CIHMS) \n\n. . . . . . . . . . \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH2.1 \nProcessus expansifs \nintramédullaires primaires et \nsecondaires (CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH3 Neurochirurgie périphérique . . . . . . . . . . \n\nNeurologie \n\nNEU1 Neurologie 176 178 179 181 183 184 186 188 197 204 \n\nNEU2 \nTumeur maligne secondaire \ndu système nerveux \n\n37 37 38 38 38 39 40 40 43 45 \n\nNEU2.1 \nTumeur primaire du système \nnerveux (sans patients \npalliatifs) \n\n10 10 10 10 10 10 10 11 12 12 \n\nNEU3 Maladies cérébrovasculaires 584 593 602 613 623 634 645 654 699 745 \n\nNEU3.1 \nTraitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n28 28 29 29 30 30 31 31 33 36 \n\nNEU4 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe \n\n13 13 13 13 13 13 14 14 15 16 \n\nNEU4.1 \nEpileptologie: traitement \ncomplexe \n\n7 7 7 7 7 8 8 8 8 8 \n\nNEU4.2 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe avec monitorage \nintensif (CIMHS) \n\n10 10 10 10 10 11 11 11 11 11 \n\nOphtalmologie AUG1 Ophtalmologie 13 13 13 13 13 13 13 14 14 15 \n\nAUG1.1 Strabologie . . . . . . . . . . \n\n\n\n \n\n99 \n\n \n\nAUG1.2 \nOrbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 \n\nAUG1.3 \nChirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n8 8 9 9 9 9 9 9 10 10 \n\nAUG1.4 Cataracte 24 24 24 25 25 25 26 26 29 30 \n\nAUG1.5 \nAffections du corps vitré / de la \nrétine \n\n40 40 41 41 41 42 43 43 46 48 \n\nEndocrinologie END1 Endocrinologie 78 79 81 82 83 85 86 87 93 99 \n\nGastro-\nentérologie \n\nGAE1 Gastroentérologie 596 603 611 620 629 638 648 657 699 738 \n\nGAE1.1 Gastroentérologie spécialisée 160 162 164 167 169 172 175 177 189 200 \n\nChirurgie \nviscérale \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 235 237 240 242 245 247 251 254 268 279 \n\nVIS1.1 \nRésection pancréatique \n(CIMHS) \n\n19 19 19 19 19 19 20 20 21 22 \n\nVIS1.2 Résection hépatique (CIMHS) 9 9 10 10 10 10 10 10 10 11 \n\nVIS1.3 \nRésection œsophagienne \nCIMHS) \n\n10 11 11 11 11 11 11 11 12 12 \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 97 97 97 97 97 97 97 97 97 98 \n\nVIS1.4.1 \nChirurgie bariatrique complexe \n(CIMHS) \n\n10 10 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nVIS1.5 \nRésection rectale profonde \n(CIMHS) \n\n8 9 9 9 9 9 9 9 10 10 \n\nHématologie \nHAE1 \n\nLymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n24 24 24 24 25 25 25 25 27 27 \n\nHAE1.1 \nLymphomes très agressifs et \nleucémies aiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n24 25 25 25 25 25 25 25 26 26 \n\nHAE2 \nLymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n135 137 140 141 144 146 149 152 164 173 \n\nHAE3 \nAffections myéloprolifératives \net syndromes \nmyélodysplasiques \n\n39 40 41 42 42 43 44 45 48 52 \n\nHAE4 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nautologues \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 6 6 \n\nHAE5 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 7 7 \n\nVaisseaux \nGEF1 \n\nChirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n62 63 64 65 66 67 68 70 75 79 \n\nANG1 \nInterventions sur les vaisseaux \npériphériques (artériels) \n\n93 94 96 97 98 100 102 104 112 119 \n\n\n\n \n\n \n\nGEFA \nInterventions et chirurgie \nvasculaire sur les vaisseaux \nintra-abdominaux \n\n107 108 109 110 112 113 115 117 125 131 \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 42 43 43 44 45 45 46 47 51 53 \n\nANG3 \nInterventions sur la carotide et \nles vaisseaux extra-crâniens \n\n13 13 13 13 13 13 14 14 15 15 \n\nRAD1 \nRadiologie interventionnelle \n(ou seulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n39 39 40 40 40 40 41 41 43 44 \n\nCœur HER1 Chirurgie cardiaque simple 3 3 3 3 3 3 3 3 4 4 \n\nHER1.1 \n\nChirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons (sans \nchirurgie coronarienne) \n\n8 8 8 8 8 9 9 9 9 9 \n\nHER1.1.1 Chirurgie coronarienne (PAC) 49 49 49 50 50 50 51 52 55 57 \n\nHER1.1.2 \nChirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n. . . . . . . . . . \n\nHER1.1.3 \nChirurgie et interventions sur \nl'aorte thoracique \n\n12 13 13 13 13 13 13 13 14 15 \n\nHER1.1.4 \nInterventions ouvertes sur la \nvalve aortique \n\n57 58 59 59 59 60 61 62 66 68 \n\nHER1.1.5 \nInterventions ouvertes sur la \nvalve mitrale \n\n19 19 19 19 20 20 20 20 21 22 \n\nKAR1 \nCardiologie (y c. stimulateur \ncardiaque) \n\n66 68 69 71 73 74 76 77 83 91 \n\nKAR1.1 \nCardiologie interventionnelle \n(interventions coronariennes) \n\n661 669 679 687 697 707 719 730 780 823 \n\nKAR1.1.1 \nCardiologie interventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n120 122 124 126 128 130 132 134 144 154 \n\nKAR1.2 Electrophysiologie (ablations) 43 44 44 44 45 45 46 46 49 51 \n\nKAR1.3 \nDéfibrillateur implantable (ICD) \n/ Pacemaker biventriculaire \n(CRT) \n\n45 46 46 46 47 47 48 48 51 53 \n\nNéphrologie \nNEP1 \n\nNéphrologie (défaillance \nrénale aiguë et insuffisance \nrénale chronique terminale) \n\n110 111 113 114 115 117 119 121 129 135 \n\nrologie \nURO1 \n\nUrologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n868 877 887 896 906 917 929 941 995 1040 \n\n\n\n \n\n101 \n\n \n\nURO1.1 \nUrologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n123 124 125 127 128 130 132 134 142 148 \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 69 69 70 70 70 71 71 72 76 78 \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 17 17 17 18 18 18 19 19 20 21 \n\nURO1.1.3 \nChirurgie complexe des reins \n(néphrectomie pour tumeur et \nrésection partielle du rein) \n\n28 29 29 29 29 30 30 31 33 34 \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 \n\nURO1.1.7 \nImplantation d’un sphincter \nurinaire artificiel \n\n2 2 2 2 2 2 2 2 3 3 \n\nURO1.1.8 \nNéphrostomie percutanée \navec fragmentation de calculs \n\n15 15 15 15 15 15 15 16 16 17 \n\nPneumologie PNE1 Pneumologie 559 567 576 585 595 605 616 625 669 712 \n\nPNE1.1 \nPneumologie avec assistance \nventilatoire spéciale \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nPNE1.2 \nÉvaluation avant ou status \naprès transplantation \npulmonaire \n\n14 15 15 15 15 15 15 16 17 17 \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nPNE2 Polysomnographie 11 11 11 11 11 11 11 11 12 12 \n\nChirurgie \nthoracique \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 12 12 13 13 13 13 13 13 14 14 \n\nTHO1.1 \n\nCancers du système \nrespiratoire résection curative \npar lobectomie / \npneumonectomie) \n\n49 50 50 51 51 52 53 54 57 60 \n\nTHO1.2 Opérations sur le médiastin 9 9 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nTransplantatio\nns d’organes \nsolides \n\nTPL1 \nTransplantation cardiaque \n(CIMHS) \n\n4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 \n\nTPL2 \nTransplantation pulmonaire \n(CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nTPL3 \nTransplantation hépatique \n(CIMHS) \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 7 7 \n\nTPL4 \nTransplantation pancréatique \n(CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nTPL5 \nTransplantation rénale \nCIMHS) \n\n10 10 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nTPL6 Transplantation intestinale . . . . . . . . . . \n\nTPL7 Transplantation splénique . . . . . . . . . . \n\nOrthopédie \nBEW1 \n\nChirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n503 508 512 516 520 525 531 537 562 582 \n\n\n\n \n\n \n\nBEW2 Orthopédie 227 229 230 232 233 235 237 239 248 255 \n\nBEW3 Chirurgie de la main 67 68 68 69 70 71 71 72 76 79 \n\nBEW4 \nArthroscopie de l’épaule et du \ncoude \n\n8 8 8 9 9 9 9 9 9 9 \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 262 263 264 265 266 267 268 269 274 278 \n\nBEW6 \nReconstruction des membres \nsupérieurs \n\n229 231 234 235 238 240 243 246 259 269 \n\nBEW7 \nReconstruction des membres \ninférieurs \n\n40 40 40 40 41 41 41 42 43 43 \n\nBEW7.1 \nProthèses de hanche de \npremière intention \n\n394 399 404 409 414 421 428 435 466 490 \n\nBEW7.2 \nProthèses du genou de \npremière intention \n\n439 444 450 455 461 467 475 483 518 543 \n\nBEW7.3 \nReprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n106 107 109 110 112 114 116 118 127 134 \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 525 530 534 539 544 549 555 562 590 613 \n\nBEW8.1 Chirurgie spécialisée du rachis 44 44 44 45 45 46 46 47 49 50 \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nBEW10 Chirurgie du plexus . . . . . . . . . . \n\nBEW11 Réimplantations . . . . . . . . . . \n\nRhumatologie RHE1 Rhumatologie 83 84 85 86 87 88 89 90 95 99 \n\nRHE2 Rhumatologie interdisciplinaire 16 16 16 17 17 17 18 18 19 20 \n\nGynécologie GYN1 Gynécologie 334 336 337 338 340 341 342 343 348 354 \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques 51 51 52 52 53 53 54 55 58 60 \n\nGYN2 \nCentre de sénologie certifié \nreconnu \n\n137 138 140 141 142 144 145 147 154 161 \n\nPLC1 \nInterventions liées à la \ntranssexualité \n\n4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 \n\nObstétrique \nGEBH \n\nMaisons de naissance (à partir \nde la 37e semaine) \n\n45 46 46 46 46 46 47 47 47 47 \n\nGEB1 \nSoins de base en obstétrique \n(à partir de AG 35 0/7 SA et \nPN 2000g) \n\n1’895 1’907 1’911 1’918 1’929 1’934 1’940 1’940 1’947 1’955 \n\nGEB1.1 \nObstétrique (à partir de AG 32 \n0/7 SA et PN 1250g) \n\n32 33 33 33 33 33 33 33 33 33 \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 11 11 11 11 11 11 11 11 11 12 \n\nNouveau-nés \nNEOG \n\nSoins de base aux nouveau-\nnés maison de naissance (dès \n37 SA et PN 2000g) \n\n34 34 34 35 35 35 35 35 36 36 \n\n\n\n \n\n103 \n\n \n\n \nSource : OBSAN \n \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique : \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, le nombre de cas projeté du groupe GEBH a été estimé en appliquant la part que les cas GEBH \nreprésentent par rapport à GEB1 en 2018 (en l’occurrence 2.3425%), aux projections de cas GEB1 en 2023 et les années suivantes. \n \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés : \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe NEO1, le nombre de cas projeté du groupe NEOG a été estimé en appliquant la part que les cas NEOG \nreprésentent par rapport à NEO1 en 2018 (en l’occurrence 1.9505%), aux projections de cas NEO1 en 2023 et les années suivantes. \n \n\n  \n\nNEO1 \nSoins de base aux nouveau-\nnés (dès AG 35 0/7 SA et PN \n2000g) \n\n1’717 1’726 1’734 1’740 1’747 1’753 1’759 1’765 1’788 1’802 \n\nNEO1.1 \nSoins de base aux nouveau-\nnés (dès AG 32 0/7 SA et PN \n1250g) \n\n31 31 31 31 31 31 32 32 32 32 \n\nNEO1.1.1 \nNéonatologie (à partir d'AG 28 \n0/7 SA et PN 1000g) \n\n19 20 20 20 20 20 20 20 20 20 \n\nNEO1.1.1.1 \nNéonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 SA et \nPN < 1000g) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\n(Radio-) \noncologie \n\nONK1 Oncologie 122 123 124 124 125 126 127 128 133 137 \n\nRAO1 Radio-oncologie 89 90 91 93 94 95 97 98 104 110 \n\nNUK1 Médecine nucléaire 38 39 39 39 39 40 40 41 42 44 \n\nTraumatismes \ngraves \n\nUNF1 \nChirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n27 28 28 28 29 29 30 30 32 34 \n\nUNF1.1 \nChirurgie d’urgence \nspécialisée (traumatismes \ncranio-cérébraux) \n\n39 40 40 41 42 42 43 44 47 50 \n\nUNF2 Brûlures étendues (CIMHS) 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nSoins palliatifs PALL Soins palliatifs Chrysalide 172 175 178 180 183 186 189 193 208 220 \n\n\n\n \n\n \n\nAnnexe 13 \n\nNombre d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes assuranciels confondus) pour la population neuchâteloise, par \ndomaine de prestations (DPPH), pour la période 2023 – 2040 Source : OBSAN \n\nDPPH 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2035 2040 \n\nTotal (avec soins palliatifs) 25’340 25’593 25’852 26’133 26’412 26’695 26’998 27’276 28’541 29’743 \n\nTotal (sans soins palliatifs) 25’167 25’418 25’673 25’952 26’228 26’508 26’807 27’082 28’332 29’522 \n\nPaquet de base 9’992 10’107 10’233 10’382 10’520 10’657 10’800 10’925 11’510 12’134 \n\nDermatologie 79 80 80 81 81 82 83 83 86 89 \n\nOto-rhino-laryngologie 536 539 542 545 548 551 555 558 575 589 \n\nNeurochirurgie 136 137 138 139 140 141 142 144 150 155 \n\nNeurologie 879 890 903 917 930 944 959 972 1032 1093 \n\nOphtalmologie 95 96 97 98 99 101 102 104 110 115 \n\nEndocrinologie 80 82 83 84 86 87 88 90 95 101 \n\nGastroentérologie 764 774 784 795 806 818 831 843 896 946 \n\nChirurgie viscérale 397 400 404 406 410 413 417 421 438 452 \n\nHématologie 245 248 251 255 258 262 266 271 289 304 \n\nVaisseaux 361 365 370 374 379 384 391 398 426 447 \n\nCœur 1’105 1’119 1’134 1’149 1’164 1’180 1’199 1’218 1’299 1’368 \n\nNéphrologie 110 111 113 114 115 117 119 121 129 135 \n\nUrologie 1’173 1’185 1’197 1’209 1’222 1’236 1’252 1’268 1’338 1’397 \n\nPneumologie 600 609 618 628 637 648 659 669 715 759 \n\nChirurgie thoracique 73 74 74 75 76 76 77 79 83 86 \n\nTransplantations d’organes solides 22 22 23 23 23 23 23 23 23 24 \n\nOrthopédie 3’625 3’654 3’683 3’710 3’739 3’771 3’807 3’844 4’010 4’143 \n\nRhumatologie 106 107 108 110 111 112 114 115 121 126 \n\nGynécologie 527 530 533 536 540 543 546 550 566 580 \n\nObstétrique 1’995 2’008 2’012 2’020 2’030 2’036 2’042 2’043 2’050 2’058 \n\nNouveau-nés 1’929 1’940 1’949 1’957 1’964 1’971 1’977 1’984 2’010 2’025 \n\n(Radio-)oncologie 250 253 255 257 259 262 265 268 281 291 \n\nTraumatismes graves 88 88 90 91 92 93 94 95 100 106 \n\nSoins palliatifs 173 176 179 181 184 187 191 194 209 221 \n\n \n\n\n\n \n\n105 \n\n \n\nAnnexe 14  \n\nNombre d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous régimes assuranciels confondus) pour la population neuchâteloise, par \nGPPH, pour la période 2023-2040 \n\nRemarque : une case qui contient un point indique la valeur zéro (0), signifiant qu’aucun cas n’est recensé. \n \n\nDomaine de \nprestations \n(DPPH) \n\nGPPH Description 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2035 2040 \n\nTotal (avec soins palliatifs) 25’340 25’593 25’852 26’133 26’412 26’695 26’998 27’276 28’541 29’743 \n\nTotal (sans soins palliatifs) 25’167 25’418 25’673 25’952 26’228 26’508 26’807 27’082 28’332 29’522 \n\nPaquet de base \nBP \n\nPaquet de base chirurgie et \nmédecine interne \n\n9’992 10’107 10’233 10’382 10’520 10’657 10’800 10’925 11’510 12’134 \n\nDermatologie \nDER1 \n\nDermatologie (y c. \nvénérologie) \n\n49 49 49 49 50 50 50 50 51 52 \n\nDER1.1 Oncologie dermatologique 18 18 18 19 19 19 20 20 21 22 \n\nDER1.2 Affections cutanées graves . . . . . . . . . . \n\nDER2 Traitement des plaies 13 13 13 13 13 13 13 13 14 14 \n\nOto-rhino-\nlaryngologie HNO1 \n\nOto-rhino-laryngologie \n(chirurgie ORL) \n\n186 187 188 189 190 191 192 194 199 204 \n\nHNO1.1 Chirurgie cervico-faciale 85 86 86 87 88 89 90 91 95 99 \n\nHNO1.1.1 \nInterventions ORL \ncomplexes interdisciplinaires \n(chirurgie tumorale) \n\n9 9 9 9 10 10 10 10 10 11 \n\nHNO1.2 \nChirurgie élargie du nez et \ndes sinus \n\n116 116 117 117 118 118 118 119 121 124 \n\nHNO1.2.1 \n\nChirurgie élargie du nez et \ndes sinus avec ouverture de \nla dure-mère (chirurgie \ninterdisciplinaire de la base \ndu crâne) \n\n5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 \n\nHNO1.3 \n\nChirurgie de l’oreille \nmoyenne (tympanoplastie, \nchirurgie mastoïdienne, \nossiculoplastie y c. chirurgie \nstapédienne) \n\n27 27 27 27 27 27 27 27 28 28 \n\nHNO1.3.1 \nChirurgie élargie de l’oreille \navec oreille interne et/ou \nouverture de la dure-mère \n\n. . . . . . . . . . \n\nHNO1.3.2 \nImplants cochléaires \n(CIMHS) \n\n5 5 5 6 6 6 6 6 6 7 \n\n\n\n \n\n \n\n            \n\nHNO2 \nChirurgie de la thyroïde et \ndes parathyroïdes \n\n80 80 81 81 81 82 82 83 85 87 \n\nKIE1 Chirurgie maxillaire 24 24 24 24 24 24 25 25 25 25 \n\nNeurochirurgie NCH1 Neurochirurgie crânienne 102 102 103 104 104 105 106 107 112 115 \n\nNCH1.1 Neurochirurgie spécialisée 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 \n\nNCH1.1.1 \n\nTraitement des pathologies \nvasculaires du SNC hormis \nles anomalies vasculaires \ncomplexes (CIMHS) \n\n24 24 25 25 25 25 26 26 27 29 \n\nNCH1.1.1.1 \nTraitement des anomalies \nvasculaires complexes du \nSNC (CIMHS) \n\n2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 \n\nNCH1.1.2 \nNeurochirurgie stéréotaxique \nfonctionnelle (CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH1.1.3 \nChirurgie de l’épilepsie \n(CIHMS) \n\n. . . . . . . . . . \n\nNCH2 Neurochirurgie spinale 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH2.1 \nProcessus expansifs \nintramédullaires primaires et \nsecondaires (CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nNCH3 Neurochirurgie périphérique 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 \n\nNeurologie NEU1 Neurologie 185 187 188 190 192 193 195 197 206 213 \n\nNEU2 \nTumeur maligne secondaire \ndu système nerveux \n\n38 38 39 39 39 40 41 41 44 46 \n\nNEU2.1 \nTumeur primaire du système \nnerveux (sans patients \npalliatifs) \n\n11 11 11 11 11 11 12 12 13 13 \n\nNEU3 Maladies cérébrovasculaires 586 595 604 615 626 636 647 657 701 748 \n\nNEU3.1 \nTraitement des accidents \nvasculaires cérébraux en \nStroke Center (CIMHS) \n\n28 28 29 29 30 30 31 31 33 36 \n\nNEU4 \nEpileptologie : diagnostic \ncomplexe \n\n14 14 14 14 14 15 15 15 16 17 \n\nNEU4.1 \nEpileptologie : traitement \ncomplexe \n\n8 8 8 8 8 9 9 9 9 9 \n\nNEU4.2 \nEpileptologie: diagnostic \ncomplexe avec monitorage \nintensif (CIMHS) \n\n10 10 10 10 10 11 11 11 11 11 \n\nOphtalmologie AUG1 Ophtalmologie 15 15 15 15 15 15 16 16 16 17 \n\nAUG1.1 Strabologie . . . . . . . . . . \n\n\n\n \n\n107 \n\n \n\nAUG1.2 \nOrbite, paupières, voies \nlacrymales \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 6 6 \n\nAUG1.3 \nChirurgie spécialisée du \nsegment antérieur \n\n8 8 9 9 9 9 9 9 10 10 \n\nAUG1.4 Cataracte 24 24 24 25 25 25 26 26 29 30 \n\nAUG1.5 \nAffections du corps vitré / de \nla rétine \n\n43 43 44 44 45 45 46 46 49 51 \n\nEndocrinologie END1 Endocrinologie 80 82 83 84 86 87 88 90 95 101 \n\nGastro-\nentérologie \n\nGAE1 Gastroentérologie 604 611 620 628 637 646 656 665 707 746 \n\nGAE1.1 \nGastroentérologie \nspécialisée \n\n160 162 164 167 169 172 175 177 189 200 \n\nChirurgie \nviscérale \n\nVIS1 Chirurgie viscérale 244 246 249 251 254 256 260 263 277 288 \n\nVIS1.1 \nRésection pancréatique \n(CIMHS) \n\n19 19 19 19 19 19 20 20 21 22 \n\nVIS1.2 \nRésection hépatique \n(CIMHS) \n\n9 9 10 10 10 10 10 10 10 11 \n\nVIS1.3 \nRésection œsophagienne \nCIMHS) \n\n10 11 11 11 11 11 11 11 12 12 \n\nVIS1.4 Chirurgie bariatrique 97 97 97 97 97 97 97 97 97 98 \n\nVIS1.4.1 \nChirurgie bariatrique \ncomplexe (CIMHS) \n\n10 10 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nVIS1.5 \nRésection rectale profonde \n(CIMHS) \n\n8 9 9 9 9 9 9 9 10 10 \n\nHématologie \nHAE1 \n\nLymphomes agressifs et \nleucémies aiguës \n\n28 28 29 29 29 29 30 30 32 33 \n\nHAE1.1 \nLymphomes très agressifs et \nleucémies aiguës avec \nchimiothérapie curative \n\n25 26 26 26 26 26 26 26 27 27 \n\nHAE2 \nLymphomes indolents et \nleucémies chroniques \n\n138 140 142 144 146 149 152 154 167 176 \n\nHAE3 \n\nAffections \nmyéloprolifératives et \nsyndromes \nmyélodysplasiques \n\n42 42 43 44 45 46 47 47 51 55 \n\nHAE4 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nautologues \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 6 6 \n\nHAE5 \nTransplantation de cellules \nsouches hématopoïétiques \nallogéniques (CIMHS) \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 7 7 \n\nVaisseaux \nGEF1 \n\nChirurgie vasculaire \npériphérique (artérielle) \n\n64 65 66 67 68 69 70 72 77 81 \n\n\n\n \n\n \n\nANG1 \nInterventions sur les \nvaisseaux périphériques \n(artériels) \n\n93 94 96 97 98 100 102 104 112 119 \n\nGEFA \nInterventions et chirurgie \nvasculaire sur les vaisseaux \nintra-abdominaux \n\n109 110 111 113 114 116 117 119 127 133 \n\nGEF3 Chirurgie carotidienne 42 43 43 44 45 45 46 47 51 53 \n\nANG3 \nInterventions sur la carotide \net les vaisseaux \nextracrâniens \n\n13 13 13 13 13 13 14 14 15 15 \n\nRAD1 \nRadiologie interventionnelle \n(ou seulement diagnostique \npour les vaisseaux) \n\n40 40 41 41 41 41 42 42 44 45 \n\nCœur HER1 Chirurgie cardiaque simple 3 3 3 3 3 3 3 3 4 4 \n\nHER1.1 \n\nChirurgie cardiaque et \nchirurgie vasculaire avec \nmachine cœur-poumons \n(sans chirurgie \ncoronarienne) \n\n14 15 15 15 15 15 15 15 15 16 \n\nHER1.1.1 \nChirurgie coronarienne \n(PAC) \n\n49 49 49 50 50 50 51 52 55 57 \n\nHER1.1.2 \nChirurgie cardiaque \ncongénitale complexe \n\n3 3 3 4 4 4 4 4 4 4 \n\nHER1.1.3 \nChirurgie et interventions sur \nl'aorte thoracique \n\n16 16 16 16 16 17 17 17 18 18 \n\nHER1.1.4 \nInterventions ouvertes sur la \nvalve aortique \n\n58 59 60 60 60 61 62 63 67 69 \n\nHER1.1.5 \nInterventions ouvertes sur la \nvalve mitrale \n\n23 23 24 24 24 24 24 24 26 26 \n\nKAR1 \nCardiologie (y c. stimulateur \ncardiaque) \n\n67 69 70 72 74 75 77 78 84 92 \n\nKAR1.1 \nCardiologie interventionnelle \n(interventions coronariennes) \n\n661 669 679 687 697 707 719 730 780 823 \n\nKAR1.1.1 \nCardiologie interventionnelle \n(interventions spéciales) \n\n121 123 125 127 129 131 134 136 145 155 \n\nKAR1.2 \nElectrophysiologie \n(ablations) \n\n44 45 45 46 46 46 47 48 50 52 \n\nKAR1.3 \nDéfibrillateur implantable \n(ICD) / Pacemaker \nbiventriculaire (CRT) \n\n45 46 46 46 47 47 48 48 51 53 \n\n\n\n \n\n109 \n\n \n\nNéphrologie \nNEP1 \n\nNéphrologie (défaillance \nrénale aiguë et insuffisance \nrénale chronique terminale) \n\n110 111 113 114 115 117 119 121 129 135 \n\nUrologie \nURO1 \n\nUrologie sans titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n902 911 921 931 941 952 964 976 1030 1077 \n\nURO1.1 \nUrologie avec titre de \nformation approfondie \n‘Urologie opératoire’ \n\n136 137 139 140 142 143 145 147 155 162 \n\nURO1.1.1 Prostatectomie radicale 69 69 70 70 70 71 71 72 76 78 \n\nURO1.1.2 Cystectomie radicale 17 17 17 18 18 18 19 19 20 21 \n\nURO1.1.3 \nChirurgie complexe des reins \n(néphrectomie pour tumeur \net résection partielle du rein) \n\n30 31 31 31 31 32 32 33 35 36 \n\nURO1.1.4 Surrénalectomie isolée 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 \n\nURO1.1.7 \nImplantation d’un sphincter \nurinaire artificiel \n\n2 2 2 2 2 2 2 2 3 3 \n\nURO1.1.8 \nNéphrostomie percutanée \navec fragmentation de \ncalculs \n\n15 15 15 15 15 15 15 16 16 17 \n\nPneumologie PNE1 Pneumologie 569 577 586 596 605 615 626 636 680 723 \n\nPNE1.1 \nPneumologie avec \nassistance ventilatoire \nspéciale \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nPNE1.2 \nÉvaluation avant ou status \naprès transplantation \npulmonaire \n\n14 15 15 15 15 15 15 16 17 17 \n\nPNE1.3 Mucoviscidose 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 \n\nPNE2 Polysomnographie 12 13 13 13 13 13 13 13 14 15 \n\nChirurgie \nthoracique \n\nTHO1 Chirurgie thoracique 15 15 15 15 15 15 15 15 16 16 \n\nTHO1.1 \n\nCancers du système \nrespiratoire résection \ncurative par lobectomie / \npneumonectomie) \n\n49 50 50 51 51 52 53 54 57 60 \n\nTHO1.2 Opérations sur le médiastin 9 9 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nTransplantatio\nns d’organes \nsolides \n\nTPL1 \nTransplantation cardiaque \n(CIMHS) \n\n4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 \n\nTPL2 \nTransplantation pulmonaire \n(CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nTPL3 \nTransplantation hépatique \n(CIMHS) \n\n6 6 6 6 6 6 6 6 7 7 \n\n\n\n \n\n \n\nTPL4 \nTransplantation pancréatique \n(CIMHS) \n\n1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nTPL5 \nTransplantation rénale \nCIMHS) \n\n10 10 10 10 10 10 10 10 11 11 \n\nTPL6 Transplantation intestinale . . . . . . . . . . \n\nTPL7 Transplantation splénique . . . . . . . . . . \n\nOrthopédie \nBEW1 \n\nChirurgie de l’appareil \nlocomoteur \n\n717 722 727 731 736 741 747 752 778 800 \n\nBEW2 Orthopédie 248 249 251 252 254 255 257 259 268 275 \n\nBEW3 Chirurgie de la main 111 111 112 113 113 114 115 116 120 123 \n\nBEW4 \nArthroscopie de l’épaule et \ndu coude \n\n14 14 15 15 15 15 15 15 15 16 \n\nBEW5 Arthroscopie du genou 593 595 597 598 600 602 603 604 610 617 \n\nBEW6 \nReconstruction des \nmembres supérieurs \n\n336 339 341 343 345 347 350 353 366 377 \n\nBEW7 \nReconstruction des \nmembres inférieurs \n\n47 47 47 48 48 48 48 49 50 51 \n\nBEW7.1 \nProthèses de hanche de \npremière intention \n\n400 405 411 415 421 427 434 441 473 497 \n\nBEW7.2 \nProthèses du genou de \npremière intention \n\n456 462 467 472 478 484 492 500 535 561 \n\nBEW7.3 \nReprises de prothèses de \nhanche et de genou \n\n112 113 115 116 118 120 122 124 133 140 \n\nBEW8 Chirurgie du rachis 539 544 549 553 558 563 570 576 605 627 \n\nBEW8.1 \nChirurgie spécialisée du \nrachis \n\n52 52 52 53 53 54 54 55 57 59 \n\nBEW9 Tumeurs osseuses 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nBEW10 Chirurgie du plexus . . . . . . . . . . \n\nBEW11 Réimplantations . . . . . . . . . . \n\nRhumatologie RHE1 Rhumatologie 90 91 92 93 94 95 96 97 102 106 \n\nRHE2 \nRhumatologie \ninterdisciplinaire \n\n16 16 16 17 17 17 18 18 19 20 \n\nGynécologie GYN1 Gynécologie 335 337 338 339 341 342 343 344 349 355 \n\nGYNT Tumeurs gynécologiques 51 51 52 52 53 53 54 55 58 60 \n\nGYN2 \nCentre de sénologie certifié \nreconnu \n\n137 138 140 141 142 144 145 147 154 161 \n\nPLC1 \nInterventions liées à la \ntranssexualité \n\n4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 \n\nObstétrique \nGEBH \n\nMaisons de naissance (à \npartir de la 37e semaine) \n\n46 47 47 47 47 47 48 48 48 48 \n\n\n\n \n\n111 \n\n \n\nGEB1 \nSoins de base en obstétrique \n(à partir de AG 35 0/7 SA et \nPN 2000g) \n\n1’906 1’917 1’921 1’929 1’939 1’945 1’950 1’951 1’957 1’965 \n\nGEB1.1 \nObstétrique (à partir de AG \n32 0/7 SA et PN 1250g) \n\n32 33 33 33 33 33 33 33 33 33 \n\nGEB1.1.1 Obstétrique spécialisée 11 11 11 11 11 11 11 11 11 12 \n\nNouveau-nés \nNEOG \n\nSoins de base aux nouveau-\nnés maison de naissance \n(dès 37 SA et PN 2000g) \n\n35 35 36 36 36 36 36 36 37 37 \n\nNEO1 \nSoins de base aux nouveau-\nnés (dès AG 35 0/7 SA et \nPN 2000g) \n\n1’751 1’761 1’768 1’775 1’782 1’788 1’794 1’800 1’824 1’838 \n\nNEO1.1 \nSoins de base aux nouveau-\nnés (dès AG 32 0/7 SA et \nPN 1250g) \n\n81 81 82 82 82 83 83 83 84 85 \n\nNEO1.1.1 \nNéonatologie (à partir d'AG \n28 0/7 SA et PN 1000g) \n\n51 52 52 52 52 52 53 53 53 54 \n\nNEO1.1.1.1 \nNéonatologie hautement \nspécialisée (AG < 28 0/7 SA \net PN < 1000g) \n\n11 11 12 12 12 12 12 12 12 12 \n\n(Radio-) \noncologie \n\nONK1 Oncologie 122 123 124 124 125 126 127 128 133 137 \n\nRAO1 Radio-oncologie 90 91 93 94 95 96 98 99 106 111 \n\nNUK1 Médecine nucléaire 38 39 39 39 39 40 40 41 42 44 \n\nTraumatismes \ngraves \n\nUNF1 \nChirurgie d’urgence \n(polytraumatismes) \n\n38 39 39 40 40 41 41 42 43 46 \n\nUNF1.1 \nChirurgie d’urgence \nspécialisée (traumatismes \ncranio-cérébraux) \n\n48 49 49 50 51 52 52 53 56 59 \n\nUNF2 Brûlures étendues (CIMHS) 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 \n\nSoins palliatifs PALL Soins palliatifs Chrysalide 173 176 179 181 184 187 191 194 209 221 \n\nSource : OBSAN \nNote explicative en relation avec les GPPH GEBH et GEB1 du domaine Obstétrique : \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe GEB1, le nombre de cas projeté du groupe GEBH a été estimé en appliquant la part que les cas GEBH \nreprésentent par rapport à GEB1 en 2018 (en l’occurrence 2.3425%), aux projections de cas GEB1 en 2023 et les années suivantes. \nNote explicative en relation avec les GPPH NEOG et NEO1 du domaine Nouveau-nés : \nLe groupeur GPPH attribuant les cas réalisés par les maisons de naissance au groupe NEO1, le nombre de cas projeté du groupe NEOG a été estimé en appliquant la part que les cas NEOG \nreprésentent par rapport à NEO1 en 2018 (en l’occurrence 1.9505%), aux projections de cas NEO1 en 2023 et les années suivantes. \n\n\n\n \n\n \n\n \n\nTABLE DES MATIÈRES \n Pages \n \nRÉSUMÉ  ......................................................................................................................... 1 \n \n1. INTRODUCTION  .................................................................................................. 2 \n1.1. Base théorique  ..................................................................................................... 3 \n1.2. Contexte  ............................................................................................................... 4 \n \n2. PLANIFICATION HOSPITALIÈRE NEUCHÂTELOISE 2023  ............................ 13 \n2.1. Objectifs  ............................................................................................................. 13 \n2.2. Principe fondamental .......................................................................................... 13 \n2.3. Horizon-temps  .................................................................................................... 15 \n2.4. Étendue géographique  ....................................................................................... 16 \n2.5. Portée  ................................................................................................................ 16 \n2.6. Démarche  .......................................................................................................... 18 \n \n3. MÉTHODOLOGIE  .............................................................................................. 20 \n3.1. Processus ........................................................................................................... 20  \n3.2. Organisation du projet  ........................................................................................ 21 \n3.3. Base de données statistique  .............................................................................. 21 \n3.4. Regroupement des prestations ........................................................................... 24 \n3.5. Détermination des besoins de la population ........................................................ 26 \n \n4. ANALYSE DES HOSPITALISATIONS STATIONNAIRES RÉALISÉES POUR  \n LES ANNÉES 2016 À 2018 b ............................................................................. 34 \n4.1. Généralités  ......................................................................................................... 34 \n4.2. Recours aux soins  .............................................................................................. 35 \n4.3. Offre de soins  ..................................................................................................... 40 \n4.4. Flux de patient-e-s  ............................................................................................. 42 \n \n5. DÉTERMINATION DES BESOINS DE LA POPULATION DANS LE DOMAINE  \n DES SOINS SOMATIQUES AIGUS  ................................................................... 46 \n5.1. Description de la situation actuelle  ..................................................................... 46 \n5.2. Estimation des besoins futurs  ............................................................................. 48 \n \n6. CONSÉQUENCES FINANCIÈRES ET EN MATIÈRE DE PERSONNEL  ........... 51 \n \n7. INCIDENCES SUR LES COMMUNES  ............................................................... 51 \n \n8. SUITE DES TRAVAUX  ...................................................................................... 51 \n \n9. CONSULTATION  ............................................................................................... 52 \n \n10. CONFORMITÉ AU DROIT SUPÉRIEUR  ........................................................... 54 \n \n11. VOTE DU GRAND CONSEIL ............................................................................. 54 \n \n12. CONCLUSIONS .................................................................................................. 54 \n \nDécret portant approbation de l’évaluation des besoins en soin hospitaliers  \nstationnaires dans le cadre de la planification hospitalière 2023 ............................. 56 \n  \n\n\n\n \n\n113 \n\n \n\nANNEXES \n \nAnnexe 1 : Validité des données .................................................................................. 58 \n \nAnnexe 2 : Définition du cas et délimitation des domaines des soins ........................... 59 \n \nAnnexe 3 : Domaines de prestations (DPPH) et Groupes de prestations (GPPH), \n v2018.1 ...................................................................................................... 60 \n \nAnnexe 4 : Projection du nombre de cas d’hospitalisations relevant des  \n règlementations cantonales et fédérales « AvoS » justifiés d’être fourni  \n en mode stationnaire, par domaine, pour l’année 2023 .............................. 64 \n \nAnnexe 5 : Nombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus  \n (uniquement AOS), selon les groupes de prestations, 2016 – 2018 ........... 65 \n \nAnnexe 6 : Nombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous  \n régimes assuranciels confondus), selon les domaines de prestations,  \n 2016 – 2018 ............................................................................................... 73 \n \nAnnexe 7 : Nombre de cas d’hospitalisations en soins somatiques aigus (tous  \n\nrégimes assuranciels confondus), selon les groupes de prestations,  \n 2016 – 2018 ............................................................................................... 74 \n \nAnnexe 8 : Nombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus  \n\n(uniquement AOS), selon les groupes de prestations, 2016 – 2018 .......... 81 \n \nAnnexe 9 : Nombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus  \n\n(tous régimes assuranciels confondus), selon les domaines de prestations,  \n 2016 – 2018 ............................................................................................... 88 \n \nAnnexe 10 : Nombre de journées d’hospitalisations en soins somatiques aigus  \n\n(tous régimes assuranciels confondus), selon les groupes de prestations,  \n 2016 – 2018 ............................................................................................... 89 \n \nAnnexe 11 : Définitions Indicateurs des flux de patient-e-s ............................................ 96 \n \nAnnexe 12 : Nombre d’hospitalisations en soins aigus projetées (AOS) pour la  \n population neuchâteloise par GPPH pour la période 2023 – 2040 ............. 97 \n \nAnnexe 13 : Nombre d’hospitalisations en soins aigus projetées (tous régimes  \n assuranciels confondus) pour la population neuchâteloise par DPPH  \n pour la période 2023 – 2040 .................................................................... 104 \n \nAnnexe 14 : Nombre d’hospitalisations en soins aigus projetées (tous régimes  \n assuranciels confondus) pour la population neuchâteloise  par GPPH  \n pour la période 2023- 2040 ...................................................................... 105 \n\n\n