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              Numéro
              DM 020 - 26.03

              Catégorie

                                Délibération municipale (DM)

              Date
              24/03/2026

              Séance(s)

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                      DM 020 - 26.03 Projet déposé

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Communications du CA du 12 avril 2022

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              Communications Du CA Du 12 Avril 2022

          Communications du CA du 12 avril 2022

              Numéro
              3

              Catégorie

                                Communications

              Date
              12/04/2022

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      Séance du 12 avril 2022

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                      Communications du Conseil administratif du 12 avril 2022

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name: Immeubles aux nos 1, 3 et 5 du chemin des Tattes : occupation et devenir


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              Constitution de Servitudes Entre La Commune de Vernier et Les Services Industriels de Genève (SIG) sur Les Parcelles 1419, 1420, 3415, 3429, 3596, 3598 et 5089 de Vernier

          Constitution de servitudes entre la Commune de Vernier et les Services Industriels de Genève (SIG) sur les parcelles 1419, 1420, 3415, 3429, 3596, 3598 et 5089 de Vernier

              Numéro
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                                Délibération administrative (DA)

              Date
              25/03/2026

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                      DA 009 - 26.03 Projet déposé

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              Un Étudiant Chez Moi Pour Rompre L'isolement Social

          Un étudiant chez moi pour rompre l'isolement social

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              M 379 - 18.12

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              09/05/2023

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                      M 379 - 18.12 Projet déposé

                        PDF · 370 Ko

                      M 379 - 18.12 Texte adopté

                        PDF · 205 Ko

                      M 379 A - 23.05 Réponse définitive du Conseil administratif

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              Crédit Brut de CHF 27'617'000.00 TTC Destiné À La Construction D’une Passerelle Dédiée À La Mobilité Douce Entre Le Quartier de L’Étang et La Halte CFF de Vernier

          Crédit brut de CHF 27'617'000.00 TTC destiné à la construction d’une passerelle dédiée à la mobilité douce entre le quartier de l’Étang et la halte CFF de Vernier

              Numéro
              DA 254 – 23.05

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              09/05/2023

              Séance(s)

      Séance du 20 juin 2023
      Séance du 16 mai 2023

              Documents

                      DA 254 – 23.05 Projet déposé

                        PDF · 2 Mo

                      DA 254 - 23.05 Rapport de commission

                        PDF · 119 Ko

                      DA 254 - 23.05 Texte adopté

                        PDF · 165 Ko

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          Crédit d'étude pour la réalisation de vestiaires supplémentaires au Stade de Vernier

              Numéro
              DA 501 - 14.06

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              18/06/2014

              Séance(s)

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              Documents

                      DA 501 - 14.06 Projet déposé

                        PDF · 270 Ko

                      DA 501 A - 14.06 Rapport de commission

                        PDF · 205 Ko

                      DA 501 A - 14.06 Projet amendé A

                        PDF · 122 Ko

                      DA 501 A - 14.06 Texte adopté

                        PDF · 123 Ko

                      DA 501 A - 14.06 Rapport d'information de commission - Bouclement de crédit

                        PDF · 123 Ko

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              Demande de Renseignements sur Les Places D’accueils Disponibles Pour Les Réfugiés Ukrainiens

          Demande de renseignements sur les places d’accueils disponibles pour les réfugiés ukrainiens

              Numéro
              QE 162 - 22.03

              Catégorie

                                Question écrite

              Date
              08/03/2022

              Séance(s)

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      Séance du 12 avril 2022

              Documents

                      QE 162 - 22.03 Texte déposé

                        PDF · 112 Ko

                      QE 162 A - 22.04 Réponse définitive du Conseil administratif

                        PDF · 125 Ko

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          Règlement du Conseil municipal relatif à l'interdiction d'affichage à des fins commerciales

              Numéro
              DA 182 - 22.06

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              14/06/2022

              Séance(s)

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      Séance du 21 juin 2022

              Documents

                      DA 182 - 22.06 Projet déposé

                        PDF · 265 Ko

                      DA 182 - 22.06 Rapport de commission

                        PDF · 108 Ko

                      DA 182 A - 22.09 Texte amendé A adopté

                        PDF · 109 Ko

                      DA 182 A - 22.09 Annexe Règlement CM Interdiction de l'affichage à des fins commerciales

                        PDF · 114 Ko

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