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              Crédit Pour L’aménagement D’un Parc Animalier Au Chemin De-Sales

          Crédit pour l’aménagement d’un parc animalier au chemin De-Sales

              Numéro
              DA 172 - 16.11

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              13/12/2023

              Séance(s)

      Séance du 19 décembre 2023

              Documents

                      DA 172 - 16.11 Projet déposé

                        PDF · 461 Ko

                      DA 172 - 16.11 Rapport de commission

                        PDF · 302 Ko

                      DA 172 - 16.11 Texte adopté

                        PDF · 138 Ko

                      DA 172 - 16.11 Rapport d'information - Bouclement de crédit

                        PDF · 129 Ko

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              Facilitons La Pratique Du Sport Au Moyen D’un « Contrat de Confiance » Avec Les Associations et Clubs Sportifs

          Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs

              Numéro
              M 256 - 23.05

              Catégorie

                                Motion

              Date
              10/05/2023

              Séance(s)

      Séance du 5 mars 2024
      Séance du 16 mai 2023

            Lors de la séance plénière du 5 mars 2024, le Conseil municipal a accepté, par 32 OUI et 1 abstention, le retrait de ce projet de motion.

              Documents

                      M 256 - 23.05 Projet déposé

                        PDF · 51 Ko

                      M 256 - 23.05 Rapport de commission

                        PDF · 161 Ko

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              Le Mentorat, un Instrument Essentiel de Solidarité Intergénérationnelle

          Le mentorat, un instrument essentiel de solidarité intergénérationnelle

              Numéro
              M 142 – 21.12

              Catégorie

                                Motion

              Date
              15/12/2021

              Séance(s)

      Séance du 12 avril 2022
      Séance du 16 mai 2023

              Documents

                      M 142 - 21.12 Projet déposé

                        PDF · 69 Ko

                      M 142 - 21.12 Rapport de commission

                        PDF · 110 Ko

                      M 142 - 21.12 Texte adopté

                        PDF · 104 Ko

                      M 142 A - 23.05 Réponse définitive du Conseil administratif

                        PDF · 113 Ko

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              Proposition Du Conseil Administratif Relative À L'approbation Des Comptes Annuels 2022 Dans Leur Intégralité et Des Crédits Budgétaires Supplémentaires 2022

          Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022

              Numéro
              DA 243 – 23.04

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              29/03/2023

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                      DA 243 - 23.04 Projet déposé

                        PDF · 132 Ko

                      DA 243 - 23.04 Annexe Message du Conseil administratif

                        PDF · 798 Ko

                      DA 243 - 23.04 Annexe Compte de résultats F2 N2

                        PDF · 220 Ko

                      DA 243 - 23.04 Annexe Tableau récapitulatif de rémunération du Conseil administratif

                        PDF · 13 Ko

                      DA 243 - 23.04 Rapport de commission

                        PDF · 50 Ko

                      DA 243 - 23.04 Texte adopté

                        PDF · 117 Ko

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              Crédit de Réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC Destiné À L'étape 1 Pour La Mise Aux Normes PMR Des Arrêts TPG et L'installation de Nouveaux Abribus Avec Toiture Végétalisée

          Crédit de réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC destiné à l'étape 1 pour la mise aux normes PMR des arrêts TPG et l'installation de nouveaux abribus avec toiture végétalisée

              Numéro
              DA 204 – 22.10

              Catégorie

                                Délibération administrative (DA)

              Date
              05/10/2022

              Séance(s)

      Séance du 11 octobre 2022
      Séance du 15 novembre 2022

              Documents

                      DA 204 - 22.10 Projet déposé

                        PDF · 346 Ko

                      DA 204 - 22.10 Rapport de commission

                        PDF · 120 Ko

                      DA 204 - 22.10 Texte adopté

                        PDF · 114 Ko

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              Numéro
              M 387 - 24.10

              Catégorie

                                Motion

              Date
              24/09/2024

              Séance(s)

      Séance du 4 février 2025
      Séance du 1er octobre 2024

            Lors de la séance du Conseil municipal du 4 février 2025, le retrait de ce projet de motion a été accepté par 22 OUI, 1 NON et 9 abstentions.

              Documents

                      M 387 – 24.10 Projet déposé

                        PDF · 60 Ko

                      M 387 - 24.10 Rapport de commission

                        PDF · 151 Ko

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