Des nocturnes à la piscine du Lignon

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              Des Nocturnes À La Piscine Du Lignon

          Des nocturnes à la piscine du Lignon

              Numéro
              M 195 – 22.09

              Catégorie

                                Motion

              Date
              30/08/2022

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      Séance du 6 septembre 2022
      Séance du 20 décembre 2022
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              Documents

                      M 195 - 22.09 Projet déposé

                        PDF · 69 Ko

                      M 195 - 22.09 Rapport de commission

                        PDF · 130 Ko

                      M 195 A - 22.12 Texte amendé A adopté

                        PDF · 105 Ko

                      M 195 B - 23.11 Réponse définitive du Conseil administratif

                        PDF · 113 Ko

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              Procès-verbal Du 5 Mars 2024

          Procès-verbal du 5 mars 2024

              Numéro
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              Catégorie

                                PV

              Date
              29/04/2024

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      Séance du 23 avril 2024

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                      Procès-verbal du 5 mars 2024

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              Abaissons Maintenant La Valeur Locative Sous Le Couloir de Bruit !

          Abaissons maintenant la valeur locative sous le couloir de bruit !

              Numéro
              R 360 – 24.06

              Catégorie

                                Résolution

              Date
              12/06/2024

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      Séance du 18 juin 2024
      Séance du 3 septembre 2024

              Documents

                      R 360 - 24.06 Projet déposé

                        PDF · 94 Ko

                      R 360 A - 24.06 Texte amendé A adopté

                        PDF · 111 Ko

                      R 360 B - 24.09 Réponse intermédiaire du Conseil administratif

                        PDF · 545 Ko

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              Amélioration Du Service Des Lignes Secondes et Tangentielles Des Bus TPG À Vernier

          Amélioration du service des lignes secondes et tangentielles des bus TPG à Vernier

              Numéro
              R 253 - 23.05

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              10/05/2023

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      Séance du 16 mai 2023

              Documents

                      R 253 - 23.05 Projet déposé

                        PDF · 68 Ko

                      R 253 - 23.05 Rapport de commission

                        PDF · 221 Ko

                      R 253 A - 23.10 Projet amendé A

                        PDF · 110 Ko

                      R 253 A - 23.10 Texte adopté

                        PDF · 110 Ko

                      R 253 A - 23.10 Réponse définitive CA

                        PDF · 113 Ko

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              Numéro
              QE 030 – 20.10

              Catégorie

                                Question écrite

              Date
              30/09/2020

              Séance(s)

      Séance du 11 octobre 2022

              Documents

                      QE 030 – 20.10 Texte déposé

                        PDF · 450 Ko

                      QE 030 A - 22.10 Réponse définitive du Conseil administratif

                        PDF · 149 Ko

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              Numéro
              PE 437 – 25.04

              Catégorie

                                Pétition

              Date
              09/04/2025

              Séance(s)

      Séance du 15 avril 2025

            Lors de sa séance du 15 avril 2025, le Conseil municipal a accepté, par 24 OUI, soit à l'unanimité, d'envoyer cette pétition au Conseil administratif pour traitement.

              Documents

                      PE 437 - 25.04 Texte déposé

                        PDF · 112 Ko

                      PE 437 - 25.04 Texte adopté - Envoi au Conseil administratif

                        PDF · 104 Ko

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