Rapport

text:
Rapport de la sous-commission des comptes 2020
Dicastère de la jeunesse, des sports, de la santé et
du service d'incendie et de secours (DJESSS)

Composition de la sous-commission

Membres : Madame Lara Zender  POP

Madame Ilinka Guyot  Les Verts

Monsieur Cédric Haldimann  PLR, rapporteur

La sous-commission du DJESSS s'est réunie le mardi 30 mars 2021 de 7h30
à 12h00 en présence des personnes suivantes :

 M. Thierry Brechbühler, conseiller communal

 Mme Ana Sarrias, assistante de direction (procès-verbal)

 M. Aurèle Bula, président du Parlement des jeunes

 M. Souhaïl Latrèche, chef du service de santé et promotion de la santé

 Mme Ruth Hynek Hlavizna, responsable du centre d'orthophonie

 M. Rolf Aeberhard, chef du service des sports

 Mme Nelly Sebastien, adjointe au chef de service

 M. Michaël Voegtli, chef du service de la jeunesse

 Mme Joanna Carrard, adjointe administrative et coordinatrice de
l'accueil extrafamilial

 M. Thierry König, commandant, chef du service d'incendie et de
secours des Montagnes neuchâteloises

 M. Denis Cattin, administrateur de la Sécurité

Introduction

Souhaitant la bienvenue aux personnes présentes, le chef du dicastère
procède à un tour de table de présentation et remercie par avance les

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commissaires pour leur indulgence, cette séance sur les comptes étant son
premier exercice de ce type. C'est également le cas pour deux des
commissaires.

115 / Parlement des jeunes

Le budget du Parlement des jeunes (PJ) est constitué de la subvention de la
Ville de CHF 11'500.-, versée sur un compte et gérée par ses membres avec
la collaboration du secrétariat du service de la jeunesse. Chaque dépense
est enregistrée dans un tableau, permettant la bonne tenue des comptes.
Les trois axes d'activité ont totalisé les dépenses suivantes :

- Frais de fonctionnement, CHF 1'226.-
- Projet internes, CHF 3'146.80
- Projets externes, CHF 2'230.-.

Bien que la pandémie n'ait pas permis au PJ d'organiser la Silent Party
prévue en mars 2020, l'année a été animée par une dizaine de projets,
répartis en trois groupes de travail. Citons notamment le soutien à certaines
initiatives, l'élaboration de contenus sur des motions/pétitions, des actions
liées à l'écologie ou pour une égalité entre hommes femmes. Un autre projet
intitulé "Que manque-t-il à la Tchaux" leur a permis de sonder la jeunesse
(20% des 14 à 24 ans) et de réunir 80 "souhaits" qui feront l'objet d'une
synthèse et d'un rapport qui sera présenté en mai prochain.

D'autres événements politiques ont également pu être suivis ou organisés
durant l'année, tels que des débats en vue des élections communales, une
formation organisée par la Fédération Suisse des parlements des jeunes
(cotisation annuelle de CHF 398.-), une visite du Palais fédéral en compagnie
d'un conseiller national, etc.

Pour ce qui est des projets externes, le PJ a pu subventionner le "Théâtre
Pandémique" à hauteur de CHF 1500.-. D'autres aides financières de
moindre importance ont pu être apportées, respectivement dans le domaine
musical (CHF 400.- pour l'album Fichier important) et sportif (CHF 300.- pour
un parcours de cyclisme cross-country).

Au vu de la bonne dynamique du PJ et des projets qui seront développés
plus en avant, il est indiqué que le solde non utilisé en 2020, soit
CHF 4'897.20 est conservé pour l'année 2021 en tant que fortune.

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311 / Centre santé sexuelle - Planning familial

En préambule, il est indiqué que le service de santé et promotion de la santé
(SSPS) regroupe trois centres qui fonctionnent de manière indépendante
mais avec un objectif commun : la santé. Ces derniers répondent à
différentes règlementations. Entre autres actions liées à la prévention solaire
ou à la recherche d'une relève des pédiatres/médecins généralistes en ville,
le chef de service, nommé chef de l'État-Major de l'OCRg Covid-19, a
effectué un travail important durant cette crise sanitaire avec plus de 100
séances agendées durant l'exercice. Le directeur tient à relever l'excellent
travail effectué.

Pour ce qui est du CSS-PF qui couvre les Montagnes neuchâteloises et une
partie du Val-de-Ruz, les tâches sont déléguées par le Canton en application
de la loi fédérale et conformes à la convention qui lie la Ville au Canton. Au
niveau du personnel, celui-ci est composé de conseillères en santé sexuelle
dont une sage-femme.

Durant la première vague de la Covid-19, la gynécologue mandatée sur la
base d'un taux horaire a espacé sa présence au CSS-PF à raison d'un
après-midi contre deux habituellement, ce qui explique la baisse enregistrée
dans le compte Honoraires médecins et dentiste. La question du
subventionnement par le Canton fera l'objet de prochaines rencontres, ce
dernier ayant la volonté de revoir le modèle et le financement des prestations
avec un pôle des compétences cantonales différenciées entre les deux
Centres (villes de Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds) et Générations Sexualité
Neuchâtel (entité qui propose des services en matière de santé sexuelle).
Sur ce dossier, le service entend faire reconnaitre les prestations délivrées
par les centres y compris au niveau scolaire et en matière de dépistages IST.
Depuis le déménagement du Centre à Serre 14 en 2018, à noter que la
fréquentation a augmenté (+100).

Pour ce qui est du dépassement de CHF 8'500.- du compte Prestations de
services de tiers, compensé par des recettes, il est indiqué que les moyens
de contraception coûteux, tels que les stérilets sont financés par une
fondation. Ainsi, le Centre avance les frais qui sont par la suite remboursés
par ce biais. Ce compte avait été créé pour les jeunes de 15-16 ans afin qu'ils
puissent bénéficier de prestations (pilules) en cas de nécessité.

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482 / Centre de santé scolaire

Durant la fermeture des écoles, le Centre a également été fermé. L'équipe a
saisi cette occasion pour contrôler et remettre à jour les 130 pharmacies des
collèges.

Cette fermeture due à la crise Covid-19 a eu un impact important sur les
Biens, services, autres charges exploit. (CHF 80'159.95 contre
CHF 162'500.- au budget). En effet, les programmes/prestations prévus en
matière de santé scolaire n'ont pas pu avoir lieu normalement; les mesures
interdisant le regroupement d'élèves selon le plan de protection de l'école.
Bien qu'un rattrapage sera effectué, celui-ci n'engendrera pas
nécessairement des dépassements sur l'exercice 2021. Les supports,
formations ou les messages évoluent rapidement, à savoir tous les trois ans.
Concernant la thématique de l'alimentation par exemple pour les 5-6H, le
travail se fait avec les enseignants qui sont les meilleurs transmetteurs des
messages durant l'année scolaire.

Dans les années à venir, l'équipe continuera à travailler sur un programme
très riche avec la volonté que la santé puisse être l'affaire de tous : élèves,
parents et école. L'objectif sera de l'intégrer autant que possible dans les
différents cours dispensés (biologie, etc.).

Concernant la Rente Pont AVS, elle concerne le départ en retraite anticipée
de l'ancienne responsable du Centre.

483 / Centre d'orthophonie

Le Centre a été fermé durant le même laps de temps que les écoles. Malgré
cela, les orthophonistes ont continué à travailler en faisant preuve de
créativité pour dispenser 60% des traitements via d'autres solutions (Skype,
Zoom, téléphone, etc.) en intégrant les parents. La facturation des
traitements, qui a fait l'objet d'une convention particulière avec l'Office de
l'enseignement spécialisé, s'est chiffrée à CHF 50'000.- et la perte de
CHF 25'000.- a été finalement moindre car un rattrapage a pu se faire avant
la fin de l'année.

Le compte Subventions aux personnes physiques totalisant la part

communale pour les examens et traitements à la charge des parents
enregistre une diminution. En raison de la fermeture, aucun traitement n'a pu
être facturé aux parents.

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S'agissant du salaire des orthophonistes, il est colloqué dans la fourchette de
classe salariale cantonale, à l'instar de ce qui se fait pour les fonctions du
secondaire 2. La convention signée avec le Canton va jusqu’à fin 2021. Sauf
dénonciation par l'une des parties, elle se verra reconduite.

Dans les années à venir, le Centre va poursuivre ses actions de prévention
via l'école en sensibilisant les parents sur l'importance du développement du
langage des enfants. À relever que la campagne de 2018 "Moins d'écrans,
un jeu d'enfant" a eu un bon écho (émissions RTS et radio) et que d'autres
actions hors murs pourraient être menées.

520 / Service des sports

En préambule, le chef de service indique que les comptes ont été impactés
de manière importante par la Covid-19. Globalement, les charges ont bien
été maîtrisées durant l'exercice avec une diminution de celles-ci au niveau
énergétique en raison de la fermeture de certaines installations. Les recettes
budgétisées ont baissé durant l'automne d'un tiers pour la Charrière, de
moitié pour les Arêtes et dans une moindre importance aux Mélèzes grâce à
l'ouverture de la piscine en été. Différents projets ont pu être menés
(CHF 890'000.-) et des investissements pour les contrôles d'accès ont été
réalisés pour permettre un comptage des clients et/ou l'achat de billets avec
les portables. À ce propos, une liste détaillant les amortissements
extraordinaires par objet et centre comptable est remise aux commissaires.

L'adjointe au chef de service s'est occupée d'établir les plans de protection,
de les modifier en fonction des mesures et de les faire appliquer ou de
renseigner les associations et clubs qui étaient aussi très touchés par la
pandémie. En raison des restrictions dues à la situation sanitaire, l'ouverture
de la piscine des Mélèzes était très attendue par la population et les
commissaires remercient le personnel de l'effort et pour son engagement.

S'agissant des subventions, le service n'a pour l'heure pas de règlement
officiel mais subventionne historiquement certaines associations ou/et clubs
et des manifestations annuelles et/ou ponctuelles. En 2019 par exemple, une
subvention exceptionnelle de CHF 25'000.- a été accordée pour le Tour de
Romandie. Le compte Réévaluations, participation PA comptabilise
l'acquisition des actions du HCC (CHF 60'000.-) dans le cadre de la
recapitalisation effectuée l'été dernier. Par ce geste, la Ville a souhaité
démontrer son attachement au club. En outre, durant l'année, des aides liées
à la situation sanitaire ont été accordées aux différentes sociétés sportives.
Ainsi, certaines locations ont été réduites ou abandonnées et ces décisions
ont donné suite à de nombreux courriers de remerciement.

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Les Prestations de services (CHF 8'216.- pour un budget de CHF 45'000.-)
concernent Midi-Tonus. Seule une demi-session a pu être assurée. À noter
que la Ville organise également l'offre pour la Ville du Locle et que le
lancement des sessions est coordonné entre les trois villes du canton.

521 / La Charrière, terrains, piste, halles

Au niveau des Biens, services, autres charges exploit., les charges ont été
inférieures aux prévisions budgétaires (à hauteur de CHF 25'000.-) en raison
de la Covid-19. La diminution du compte Electricité-Eau-Gaz est par exemple
liée à l'éclairage nocturne extérieur (terrains de foot, rugby, pistes) qui a été
moins utilisé. Bien que le service ait été satisfait de voir que les jeunes ont
pu continuer à s'entraîner durant la plus grande partie de l'année, certaines
incohérences sont apparues entre la vision, respectivement pour l'école
obligatoire et pour les activités sportives. Ainsi, les enfants pouvaient utiliser
les vestiaires et douches durant les cours dispensés par l'école obligatoire,
mais pas lors des entraînements dispensés par les clubs.

524 / Piscines des Arêtes et Numa-Droz

L'eau des piscines fait l'objet de contrôles très suivis depuis ces dernières
années. Des travaux ont dû être entrepris pour assainir la situation de la
piscine de Numa-Droz dont le système de traitement d'eau est problématique
et vieillissant (installations sanitaires CHF 7'938.50 + ozonateur
CHF 9'939.66). De par la vulnérabilité des utilisateurs (enfants, personnes
âgées) de ce bassin à fond mobile, une attention particulière est portée à la
question. Depuis 2015, les budgets consacrés aux Biens, services, autres
charges exploit. ont baissé (10-20%) et ne permettent plus suffisamment de
palier les situations d'urgence (remplacements machines, pannes, …). C'est
la raison pour laquelle de plus grands investissements doivent être faits
ponctuellement.

Le salaire du personnel enregistre une légère baisse en raison de plusieurs
modifications liées à des engagements temporaires d'agents techniques en
CDMax, ceci dans l'attente d'engagements fixes. L'équipe des Arêtes et de
Numa-Droz se compose à nouveau, tel qu’en 2018, de quatre collaborateurs
en CDI.

Concernant les frais liés au poste Alarmes, surveillance, ils concernent les
rondes effectuées par les agents d'une société de sécurité externe sur le site
de Numa-Droz. Celles-ci sont effectuées de manière préventive et permettent
de limiter les problèmes de vandalisme.

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S'agissant de l'activité du personnel durant la fermeture des piscines, celle-ci
a été réduite. Le personnel a mis à profit cette période de fermeture pour
nettoyer en profondeur les installations et a effectué des travaux de remise
en état (peinture, réparation diverses etc.). Certains collaborateurs ont
également été mis en arrêt de travail partiel. Ils n'ont pas été affectés à
d'autres services.

La grande partie des formations métier sont obligatoires, soit les techniques
ayant trait aux produits utilisés pour le traitement d'eau et celles liées au
sauvetage pour les gardes-bains. De ce fait, celles-ci ne doivent pas être
réduites dans le cadre de la centralisation et gestion dès 2021 par le SRH.

525 / Piscine, patinoires des Mélèzes

Les raisons qui ont conduit à faire appel à des entreprises privées pour
surveiller les installations sportives sont multiples. D'une part, les solutions
antérieures ne pouvaient plus être proposées (police de proximité, voire
Sécurité publique ou service de la jeunesse) et d'autres part, les besoins ont
augmenté au fil des années. Il était important de pouvoir séparer la mission
principale des gardes-bains qui consiste à la surveillance des bassins (25 à
30 sauvetages par année) de celle des agents de sécurité. Ainsi, dès que la
fréquentation est supérieure à 1000 personnes à la piscine, des rondes sont
systématiquement effectuées. En cas d'incidents, il est possible de réagir
rapidement, notamment par rapport à certaines problématiques rencontrées
avec les gens du voyage. La dynamique a changé, à satisfaction des familles
et des équipes du site. Concernant la patinoire, des rondes sont également
effectuées par des agents de sécurité après la fermeture de l'installation
après 23h30.

Au niveau du personnel, l'équipe a pu être renforcée d'un EPT (contrat en
CDMAX de deux ans) en 2020, retrouvant ainsi le même effectif qu'en 2016.
Le départ à la retraite d'un collaborateur n'avait pas fait l'objet d'un
remplacement, ce qui avait mis l'équipe en difficulté.

La perte sur loyer de CHF 8'025.- concerne l'abandon de la location du
restaurant des Mélèzes suite à sa fermeture due à la pandémie.

Enfin, s'agissant des enjeux et perspectives de la prochaine législature, il est
indiqué que ceux-ci ne manqueront pas. La réhabilitation de la piscine
jusqu'en juin 2022, puis des patinoires dont le crédit d'étude vient d'être
accepté par le Conseil général occuperont le service de manière importante.
Si La Chaux-de-Fonds a la chance de pouvoir compter sur des infrastructures
d'importance qui lui ont été léguées, celles-ci doivent être entretenues de

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manière régulière tous les 5 à 10 ans. En lien avec le dernier rapport du
31 janvier 2011 du Conseil communal sur les infrastructures sportives,
rappelons que seul un tiers du plan directeur prévu a pu être réalisé et cela,
sur trois législatures. Aussi, le service a utilisé à bon escient le temps à
disposition durant la période "Covid-19" pour étudier les pistes pérennes de
rénovation, site de la Charrière y compris (rapport du CC au CG prévu en
2022). Dans ce cadre, la Commission des sports y sera associée et d'ici la
fin de l'année, un autre rapport sur la politique sportive sera présenté. Y
seront également développés les axes au niveau du subventionnement afin
que le soutien puisse être apporté de manière plus cohérente.

Malgré une volonté du service de voir plus de collaborations entre communes
et/ou avec le Canton au niveau des infrastructures, à l'instar de ce qui existe
ailleurs, il n'y a pour l'heure pas de vision globale cantonale. La situation
pourrait toutefois évoluer, notamment avec l'initiative 1% pour le sport qui
saurait donner une belle énergie. Aussi, malgré le prochain départ à la retraite
de son chef, le service reste confiant. La prochaine construction du RER
pourrait rapprocher les intérêts des uns et des autres vis-à-vis des
infrastructures d'importances extra-communales.

Un·e commissaire souligne l'importance d'avoir un fil rouge des travaux lors
de l'élaboration des prochains rapports, ce qui permettra au canton de se
mettre autour de la table et de là, d'initier des partenariats public/privé.

550 / Service de la jeunesse

En préambule, il est indiqué que le service a une mission d'accompagnement
des enfants, des jeunes et des familles, pour permettre de mieux concilier vie
professionnelle et vie familiale, en proposant des activités qui renforcent le
vivre-ensemble et l'attractivité de la ville.

Le service est actif sur trois axes :

- L'accueil des enfants, en préscolaire et parascolaire
- La coordination de l'accueil extrafamilial
- L'animation socioculturelle.

Concernant la coordination de l'accueil extrafamilial, l'équipe (une
coordinatrice, 3 collaboratrices administratives, un apprenti employé de
commerce, une stagiaire ISP) gère les inscriptions, contrôle les capacités
contributives des parents pour la facturation et assure les liens avec les
structures privées subventionnées. Elle est la plaque tournante du service et
travaille aussi sur des projets, comme par exemple la carte vacances (plus

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de 450 cartes vendues durant l'été, recettes supérieures au montant
budgétisé).

L'animation socioculturelle (5 animateurs et animatrices, une collaboratrice
administrative, deux apprentis ASE, un civiliste, et un pool de moniteurs et
monitrices payés à l'heure) propose des activités aux enfants et aux jeunes,
construit avec les jeunes des projets qui répondent à leurs envies et besoins.
En outre, elle collabore avec les associations, institutions locales dans la
mise en place de projets ou en soutien (prêt de matériel, de locaux, etc.),
assurant une présence de proximité de l'administration auprès de la
population.

Durant cette année de pandémie, deux grands sondages ont été mis en place
pour que puissent s'exprimer les familles sur leurs besoins durant la première
période de semi-confinement, de même que pour offrir aux jeunes un espace
d'expression de leurs questionnements et de leurs besoins.

Sur cette base, des blogs ont été créés pour maintenir le lien et des kits de
bricolage pour les familles ont été distribués, lorsque tout était fermé.

Lors des assouplissements en juin, le service a privilégié les collaborations
avec les actrices et acteurs culturels, en proposant des activités
supplémentaires durant l'été. Ces animations (3 animations hebdomadaires
durant 4 des 6 semaines de vacances scolaires avec notamment 3 sorties
nature/sport d'une journée pour les 12-18 ans, un mini-camp à vélo de 3 jours
pour les 12-18 ans; 9 événements tout-public dans différents lieux de la ville,
concert avec tournoi de basket etc.) ont pu faire l'objet d'un soutien
extraordinaire du Canton d'un peu plus de CHF 30'000.-. À l'automne, un
camp jeunesse a pu être organisé.

Au niveau financier, la baisse du compte Biens, services, autres charges
exploit. résulte de la diminution des activités durant toute l'année. Le compte
Rbt salaires du personnel en formation (CHF 18'162.70) concerne les
mesures de réinsertion professionnelle d'une personne employée au sein du
service. Pour ce qui est des budgets de formation, ceux-ci ne peuvent être
reportés sur 2021, ce qui aura vraisemblablement un impact sur les plans de
perfectionnement prévus; certaines formations n'ayant pu être suivies en
raison de la Covid-19.

551 / Accueil parascolaire

La loi sur l'accueil des enfants (LAE) prévoit un taux de couverture de 20%
au parascolaire. Pour les 1ère à 8ème années, le service gère 9 structures et
quatre tables de midi, pour un total de 475 places. À cela s'ajoutent 126

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places subventionnées en structures privées, ce qui amène à un taux de
couverture de 19.95%.

L'accueil agit en tant que véritable partenaire dans le réseau éducatif des
enfants puisque travaillent dans ces structures préscolaires et parascolaires
(Tables de midi y compris), 95 éducateurs-trices et assistant-e-s
éducateurs-trices, respectivement 27 et 68. Des apprentis assistants
socio-éducatifs sont présents dans chaque structure.

Pour le pré- et le parascolaire, la première période de semi-confinement
annoncée le 13 mars a impliqué de mettre en place pour le lundi 16 mars un
accueil d'urgence pour les enfants des parents travaillant dans les domaines
de la santé, de la sécurité et des secours. Pour cela, la crèche du Chat Telot
et 4 structures parascolaires ont été maintenues ouvertes.

Pour les autres familles, l'accueil n'était pas possible et les présences n'ont
pas été facturées, conformément à ce que le Canton, à travers l'Office des
structures d'accueil, avait décidé (cf. comptes Participations aux prestations
fournies et Déductions COVID près de CHF 310'000.- au 551 et CHF 145'000
au 552). La part communale a continué à être versée aux structures privées
subventionnées, même lorsqu'elles étaient fermées afin de leur permettre de
traverser la crise. Des permanences supplémentaires ont été organisées en
mai lorsque l'école a rouvert en demi-groupes, afin de faciliter l'activité
professionnelle des parents. Il a fallu également tenir compte des nombreux
changements de situation professionnelle des parents, notamment de
l'incertitude sur le moment où ils reprenaient le travail, et sur les RHT, qui ont
un impact sur leur capacité contributive. Cela a engendré beaucoup de re-
calculs et de discussions avec les familles pour ne pas compliquer davantage
leur situation.

D'une manière globale pour le pré- et parascolaire, les charges en biens et
services ont été moins élevées puisque les structures ont tourné au ralenti.
Cependant, cette "amélioration" n'a pas compensé le différent lié au maintien
des charges en personnel, la baisse de la contribution des parents (capacité
contributive -2.5%) et la fermeture partielle des structures.

S'agissant du subventionnement du Canton pour les Tables de midi, il est
indiqué que ces places sont subventionnées, tout comme celles initialement
créées dans le bas du canton. Cette solution pour l'accueil des 9 à 12 ans est
non seulement intéressante pour répondre aux besoins des familles mais
également d'un point de vue financier (coût – 50% par rapport à une place
ouverte en journée). De plus, elles permettent une meilleure souplesse en
cas de fluctuations dans les quartiers. Actuellement, les besoins sont plus

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importants dans le quartier Nord et certains après-midis alors que les débuts
de matinée sont moins demandés.

L'écart de CHF 300'000.- au compte Subventions aux entreprises publiques
s'explique par le fait que beaucoup d'enfants n'ont pas repris l'accueil en juin
et juillet, du fait des incertitudes concernant l'activité professionnelle des
parents (maintien à domicile, RHT, etc.). Il y a donc eu une baisse du taux
d'accueil en juin et juillet, ce qui a fait baisser la part communale. Cette
dernière a continué d'être versée aux structures subventionnées,
conformément à ce qui avait été décidé en Conférence des directeurs
communaux (CDC-SA). L'objectif étant de garantir la pérennité des
structures, tout en admettant que dans l'éventualité où celles-ci réaliseraient
un bénéfice, cette participation devrait être remboursée aux communes. Cela
pourrait arriver dans le sens ou certaines d'entre elles ont bénéficié des
indemnités RHT, au contraire des structures communales qui ne pouvaient
légalement y prétendre.

Au sujet du compte Formation métier, un commissaire relève l'erreur au
niveau de la remarque qui doit être corrigée après analyse avec le SRH, les
montants étant inscrits par ce service. Pour ce qui est du dépassement des
charges salariales, celui-ci s'explique par l'obligation légale de remplacer le
personnel, lors de congés maternité par exemple. Les structures doivent
répondre au taux d'encadrement approprié et certains chevauchements
peuvent avoir lieu. Pour l'heure, il y a peu de turnover et pas de signes d'un
épuisement du personnel. En revanche, il y a eu des malades de longue
durée et plusieurs éducatrices en congé maternité.

552 / Accueil préscolaire

La LAE prévoit un taux de couverture de 30% au préscolaire.

Au préscolaire, le service gère 2 crèches communales: Chat Telot (60 places)
et Ferme Gallet (25 places). La commune s'appuie en outre sur 12 structures
privées subventionnées (348 places), ce qui représente un taux de
couverture de 30.49%, totalisant 433 places.

La baisse importante au compte Salaires du personnel en formation résulte
des nouvelles directives cantonales en matière de contrats pour le personnel
en formation. Depuis deux ans, les structures ont mis fin à ces contrats ou
stages indépendants. En effet, lorsqu'un stage est proposé en crèche, il doit
être d'une durée de deux mois au maximum, et s'il se poursuit, il doit conduire
à la signature d'un contrat d'apprentissage ASE. Cette année, les structures
ont deux stagiaires qui entameront leur apprentissage à la rentrée.

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870 / Défense incendie région

En préambule, il est rappelé que le SISMN, service qui fonctionne 24h-24h
et 7j/7, porte aide et secours à la population sur un plan régional, celui-ci
s'étendant jusqu'à la Brévine. Pour les ambulances, les dégâts naturels, les
feux, les missions spéciales en milieu périlleux ou les accidents, c'est un
déploiement au niveau cantonal. En outre, le directeur du dicastère a la
gestion de l'ensemble de la région.

Au niveau organisationnel, le service compte sur les compétences de
l'administrateur qui se charge des tâches financières et administratives, des
subventions, facturations et contributions des autres communes. Ce dernier
a intégré également depuis 2020 la cellule de l'OCRg Covid-19, ce qui a
nécessité d'importantes ressources. Les aspects stratégiques liés aux
missions de secours sont du ressort du commandant. Ce travail en binôme
prendra fin en août prochain suite au départ à la retraite de l'administrateur.
Une nouvelle organisation a d'ores et déjà été mise en place.

Concernant la contribution de l'ECAP, celle-ci se monte à 50%, voire 70%,
pour le matériel en fonction de ce dernier et à 25% pour les coûts liés à la
formation des sapeurs-pompiers professionnels chiffrés à CHF 80'000.-.

Actuellement, le service (6.5 EPT liés aux missions de secours) a conservé
une certaine mixité au niveau des ambulanciers ES et des pompiers,
contrairement aux autres régions ou à la ville de Neuchâtel, par exemple, qui
compte des unités séparées. Les avantages sont multiples (compétences
lors des interventions, intérêt du personnel et d'ordre financier - 20%) et la
reconnaissance IAS en 2018 a pu démontrer que cela fonctionne à
satisfaction. Ce modèle est défendu depuis plusieurs années par le SISMN
auprès des instances cantonales qui souhaiteraient, elles, créer une Maison
de la Sécurité et ainsi prendre la main sur les services communaux, ce qui
n'est pas souhaité.

Divers changements interviendront prochainement au niveau du personnel
avec le départ à la retraite susmentionné de l'administrateur et du chef de
caserne, puis en 2022 du commandant. Une analyse a été effectuée et la
commission de Sécurité publique sera informée de l'avancée des travaux. Au
niveau des procédures d'assesments et des frais y relatifs (CHF 14'674.- pour
la fonction de chef de section en 2020), ils s'expliquent par la nécessité de
devoir sélectionner le bon candidat, tant du point de vue des compétences
opérationnelles métier que managériales. Avec des sections constituées de
15 personnes qui vivent 24/24h ensemble, il est important d'investir dans ce
processus pour ces postes clefs.

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Les difficultés pour trouver et recruter du personnel formé persistent, ce qui
explique la différence entre les charges du personnel budgétisées et réelles;
le budget étant réalisé avec un effectif au complet. Lors de l'engagement du
personnel non formé, nécessaire au vu du marché, est stipulé une clause de
remboursement en cas de rupture du contrat. À noter que la formation d'un
pompier est de 2.5 ans et que celle de l'ambulancier est de 3 ans.

S'agissant du centre 870, il est rappelé qu'il concerne les comptes de la
région. Les multiples remarques apportées aux comptes permettent d'être
transparent vis-à-vis des communes partenaires. Pour rappel, chacune de
celles-ci voit sa quote-part calculée par unité de risque (nombre d'habitants
et d'emplois EPT, valeurs assurée).

Enfin, il est indiqué que d'une manière générale la Covid-19 a eu un impact
sur toutes les activités et/ou interventions du SISMN. Aussi bien sur les
interventions feux (baisse liée à la diminution activité économique), le recours
aux pompiers volontaires, les formations en groupe que sur les transferts
d'ambulance en diminution en raison des risques de contamination et de la
baisse de la médecine élective.

871 / Service ambulancier

S'agissant de la facturation des frais de transport d'urgence, c'est le système
de tiers garant qui prévaut, ce qui a un impact sur le compte Perte sur
débiteurs; les impayés représentant 10% du volume. Pour les cas d'accident,
l'assurance-accident prend en revanche à sa charge 100% des coûts de
transport. Avec une population vieillissante qui n'a souvent que peu de
moyens, ces situations tendent à augmenter. Pour des raisons de contrôle et
de transparence, le SISMN tient depuis quelques années un tableau de bord
et accorde des remboursements fractionnés sur une durée de 12 ou 24 mois.

Pour augmenter l'attractivité du métier et la fidélisation du personnel
ambulancier, plusieurs pistes ont été étudiées en collaboration avec le SRH,
débouchant sur certaines améliorations. Le SISMN privilégie, entres autres,
l'engagement de jeunes de la région, attachés à celle-ci et motivés par la
qualité du travail. Le fait de ne plus avoir une seule école (Lausanne) pour la
Romandie avec 15 à 16 diplômés par année est également favorable.

Bien que les conditions salariales ne soient pas le critère le plus important
(charges sociales élevées), il y aura lieu de se pencher également sur cette
question. L'évolution sociétale et la recherche d'un équilibre vie
privée/professionnelle font que les conditions doivent évoluer pour assurer la
relève. Actuellement, les membres de l'État-Major assument un piquet toutes

page 14

les trois semaines et il est souhaité de pouvoir le ramener à quatre semaines.
À noter également que les tâches sont toujours plus lourdes pour le
personnel en place avec une complexification de celles-ci. Ainsi, si le budget
de fonctionnement a doublé depuis 2001, les excédents de charges sont
restés identiques.

876 / Service du feu

Ce centre qui comptabilise la participation de la Ville à la défense incendie
ne suscite pas de remarque particulière.

877 / Service de sauvetage

Ce centre correspond à la part assumée par la Ville au fonctionnement du
centre 871. La quote-part entre les communes des Montagnes
neuchâteloises est proportionnelle à la population.

878 / Secours routier / Hydrocarbure / Chimique / Grimpe

Ce centre renseigne sur la contribution de la Ville à l'ECAP. Les coûts sont
mutualisés au niveau cantonal. Les décisions sont prises au sein de la
Commission stratégique de la défense contre les incendies et des secours
(COSTRADIS) dont le directeur du dicastère est membre. Les coûts ont
baissé (CHF 15.- en 2015 contre CHF 7.50 actuellement), le SISMN ayant
une gestion très rigoureuse et faisant une pesée opérationnelle avant chaque
dépense. Ainsi, on peut constater certaines disparités entre les communes.

Pour ce qui est des sauvetages (env. 12 par année), 1/3 des pompiers
professionnels sont formés à la technique de corde, ce qui est utile par
exemple lors d'accidents dans les côtes du Doubs. Les interventions
chimiques ne sont pas les plus spectaculaires mais ce sont les plus difficiles.
Sur un territoire étendu (zone industrielle dispersée), ce sont celles qui
nécessitent le plus de ressources humaines.

880 / Protection civile – détachement catastrophe

Le centre 880 constitue la part de la Ville. Grâce à une gestion rigoureuse, le
coût par habitant (CHF 14.- en 2020) sera abaissé en 2022 à CHF 13.50.

page 15

890 / OPC Organis. Protection Civile

Le centre financier 890 concerne le fonctionnement de l'ensemble des
Montagnes neuchâteloises (OPCMN) et dépend des directives cantonales.

 Le rapporteur de la sous-commission

 Cédric Haldimann

category_fr: Rapport de sous-commission

parent_type: meeting

category_harmonized: proposal


Dicastère

text:
Rapport de la sous-commission du budget 2014

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya

Composition de la sous-commission

Daniel Surdez (PLR)

Celia Clerc (PS) – rapporteuse

Clarence Chollet (Les Verts)

La sous-commission s’est réunie le jeudi 26 septembre 2013 dès 08h00 en
présence de M. Jean-Pierre Veya et de M. Xavier Huther (administrateur
du dicastère).

Étaient également présents pour l’examen de leur service :

M. Tissot (500)
M. Humair (501 et 502)
Mme Musy (505 et 512)
M. Maeder (511 et 515)
Mme Bosshart, M. Piguet et M. Oechslin (513)
Mme Umstätter (514)
M. Houlmann (520, 521, 524 et 525)
M. Bédat (115, 550, 551, 552)

500 Service des affaires culturelles

M. Tissot travaille actuellement et depuis un peu plus d’une année au suivi
des acteurs et institutions culturels ainsi qu’à l’élaboration du rapport de
politique culturelle de la Ville de La Chaux-de-Fonds, qui sera, le moment
venu, soumis au Conseil général. Il est assisté dans cette dernière tâche
par une stagiaire universitaire, dont le mandat prendra fin en avril 2014.
Conscient de l’importance respectivement d’une politique coordonnée pour
ce genre de stages et d’une rémunération décente, le Conseil communal a
entrepris une modification du règlement relatif à ce domaine.

S’agissant plus précisément du budget, on relèvera que celui-ci est pour
l’essentiel stable quant aux charges de personnel. Au niveau de la
billetterie de la ville, qui est sous la responsabilité de M. Huther, un petit
ajustement a dû être fait en ce qui concerne les frais par rapport au budget
2013. De plus, 200 heures de vacataires supplémentaires ont été
accordées à la billetterie pour faire face à la charge de travail.

page 2

En ce qui concerne la Fête de mai, les comptes ne seront pas équilibrés
pour l’exercice 2013. En effet, au vu de la météo plutôt morose de cette
année, la ville va enregistrer sur ce poste un déficit d’environ CHF 10'000.-.

Par rapport au budget 2013, la modification la plus importante du budget
2014 du Service des affaires culturelles concerne l’augmentation des
subventions accordées aux fanfares, orchestres et chorales, aux activités
culturelles et manifestations, ainsi qu’à la Société de musique. Il ne s’agit
pas ici d’une augmentation en vue de la mise en place de projets
particuliers, mais simplement de rendre d’une certaine manière justice à
l’excellent travail fait dans la continuité par les acteurs culturels. Au vu de la
professionnalisation que connaissent les arts vivants ainsi que des attentes
toujours plus importantes du public, il s’imposait de revoir l’enveloppe de
ces subventions, car les montants octroyés ces dernières années ne
correspondaient plus à la réalité des besoins des acteurs culturels.

On rappellera à cet égard que nonobstant cette augmentation nécessaire,
la contribution de la Ville reste largement minoritaire dans le financement
des différents projets culturels. Cela étant, cette participation n’en demeure
pas moins essentielle, à mesure qu’il s’agit d’une condition pour que le
Canton entre en matière sur un subventionnement de projets culturels à La
Chaux-de-Fonds. De même, la Loterie Romande voit d’un bon œil que la
Ville participe par des subventions au financement des projets culturels, qui
voient le jour sur son territoire. Il faut en outre savoir que ces subventions
contribuent à favoriser l’économie de notre région. Si l’augmentation cette
année paraît – comme déjà dit – nécessaire au titre d’un soutien ponctuel,
il ne s’agit nullement d’augmenter systématiquement chaque année les
subventions en faveur des acteurs culturels.

S’agissant plus précisément de la Société de musique, on relèvera que
celle-ci travaille de son côté et en collaboration avec le Service des affaires
culturelles à la recherche d’une plus grande stabilité ainsi que de soutiens
financiers, notamment par la recherche de nouveaux membres. A cette fin,
la ligne graphique a été revue ainsi que la programmation. La volonté de
rajeunir les membres de cette institution et plus largement le public de la
salle de musique se manifeste en particulier dans l’ouverture de cette salle
aux classes scolaires, qui viennent assister maintenant à des concerts.
Rappelons encore que la Société de musique est locataire de la salle de
musique et que, partant, l’essentiel de la subvention accordée par la Ville
vise à couvrir les frais de cette location. L’augmentation de la subvention
octroyée pour 2014 à la Société de musique a pour but premier de
pérenniser son existence, mais également celle de la salle de musique, qui
bientôt rénovée, mérite à être redynamisée en voyant notamment sa
fréquentation croître.

page 3

501 Bibliothèque de la ville

La Ville continue de travailler en vue d'obtenir un rééquilibrage des
subventions cantonales aux bibliothèques. Le budget prévoit une
augmentation de CHF 200'000.- de celles-ci afin de couvrir l'ensemble des
charges induites par la convention signée avec l'Etat. Les discussions avec
nos partenaires se poursuivent et nous devrions en savoir plus dans les
mois qui viennent.

En raison du basculement de l’actuel site internet de la Bibliothèque de la
Ville (BV) sur le site de la ville, 0.2 ETP ont été attribués par le Conseil
communal à cette institution et ce pour une durée déterminée à deux ans. Il
est également envisagé d’octroyer à la BV 0.3 ETP pour le secrétariat,
puisqu’actuellement celui-ci ne compte que 0.7 ETP à titre de dotation
administrative ce qui s’avère insuffisant. Une analyse doit cependant
encore être faite, en particulier par le Service des ressources humaines.

Le budget de la BV est relativement constant par rapport à celui de 2013.
Les différences que nous pouvons constater au poste des biens, services
et marchandises résultent des charges et recettes en lien avec les mandats
que reçoit cette institution. Celle-ci va dans un avenir proche passer à la
RFID de l’anglais «radio frequency identification», soit à la radio-
identification. Cette nouvelle technologie, qui sera utilisée pour l’emprunt et
le retour des livres, permettra au personnel de dégager du temps pour
s’adonner à des tâches davantage en lien avec leurs compétences
scientifiques, ainsi qu’avec l’accueil et l’information au public. Relevons que
dans les villes où les bibliothèques sont passées à la RFID, les utilisateurs
en sont très satisfaits.

Compte tenu de l’importance des fonds déposés à la BV, ceux-ci ne
peuvent plus être stockés dans le seul bâtiment de l’institution. Certains
fonds ont donc été déplacés au sous-sol de l’édifice sis rue de la Paix 152.
Ce transfert des dépôts a fait l’objet d’un crédit extraordinaire. Les espaces
ainsi libérés dans le bâtiment de la BV vont être réhabilités afin de pouvoir
être utilisés par et pour le personnel.

Enfin, le montant d’environ CHF 10'000.-, relatif à l’aménagement d’une
ancienne buanderie de l’école Numa-Droz pour accueillir une douche pour
le personnel, pourrait passer du budget des investissements à celui de
fonctionnement, compte tenu de la nature modeste de cette somme.

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502 Bibliothèque des jeunes

Le budget est relativement stable. Les petites différences que nous
pouvons constater au poste des biens, services et marchandises par
rapport au budget 2013 résultent d’un remplacement nécessaire de
matériel.

Une nouvelle responsable de qualité et disposant de hautes compétences
a été engagée pour le 1

er
 novembre 2013. Ce poste correspondra à l’avenir

à 0.8 ETP. Les 0.2 ETP restant resteront à disposition de la Bibliothèque
des jeunes (BJ). Les expériences passées ont montré que le poste de
responsable de la BJ devrait autant que faire ce peut être exercé par une
seule et même personne, le concept de binôme n’étant ici pas idéal au bon
fonctionnement de l’institution La nouvelle responsable devra notamment
veiller à redynamiser la BJ par la mise en place de nouveaux projets, ainsi
qu’à maintenir la qualité des ouvrages proposés aux enfants, sans toutefois
tomber dans l’élitisme.

En collaboration avec le Service d’architecture et des bâtiments (SAB), un
sas d’entrée sera mis en place à l’entrée de la BJ. Celui-ci devrait
notamment permettre d’accueillir les poussettes. Les travaux sont prévus
pour 2014.

505 Archives communales (dès 2012, au 500 jusqu'en 2011)

La loi cantonale en matière d’archivage a été approuvée par le Grand
Conseil en février 2011. Son règlement d’application a quant à lui été
approuvé par le Conseil d’Etat en avril 2013. Les 0.1 et 0.6 EPT dévolus à
la gestion des archives, respectivement, d’un point de vue scientifique et
administratif, dont disposent actuellement la Ville, ne suffiront pas à faire
face aux nouvelles exigences cantonales. En effet, il va falloir développer
un concept, autrement dit établir un état des lieux afin de permettre
d’atteindre au mieux les objectifs imposés par la loi, ainsi que de les définir
plus précisément. Pour ce faire, le budget 2014 prévoit la création d’un
poste d’une durée limitée à 6 mois correspondant à 0.75 ETP. Cette
nouvelle dotation explique les montants plus importants inscrits au budget
2014 par rapport à ceux de 2013 pour les Archives communales. A ce jour,
il n’y a aucune dépense particulière prévue en sus, les différents
investissements à consentir interviendront par la suite, une fois que le
concept et l’analyse quant à la gestion de nos archives auront été posés.

page 5

510 Services généraux des musées

Le Conseil communal a consenti une augmentation de 0.25 ETP du poste
d’agent d’entretien et de maintenance des musées. Il s’agit ici d’un
ajustement afin de prendre en compte les nouvelles surfaces prises en
charge, à savoir les deux nouveaux dépôts des collections, l’atelier
commun des musées, la bibliothèque des musées, ainsi que les nouveaux
espaces du musée d’histoire (MH).

La baisse entre le budget 2014 et 2013 de CHF 67'300.- au groupe 31
relatif aux biens, services et marchandises s’explique par le financement
de la semaine des musées, laquelle a lieu tous les deux ans. L’effort
d'investissement va en outre devoir se poursuivre en 2014 afin de combler
les carences en termes de sécurité dont souffrent les différents bâtiments
des musées.

Un montant de CHF 50'000.- est prévu dans les crédits spéciaux pour la
mise en place d’une signalisation piétonne. L’idée est ici d’étendre le
concept qui vaudra tant pour le parc des musées que pour les sites sportifs
et le zoo, que de manière plus générale pour les indications touristiques
dans l’ensemble de la ville. Le concept graphique qui a déjà été défini pour
cette signalisation piétonnière sera uniquement en français, des traductions
n’étant pas prévues pour des raisons de place sur les supports
d’informations (totem). Ce projet de signalisation est piloté par le Service
de l’urbanisme et de l’environnement (SUE).

Un des grands projets des musées, piloté par le Musée international
d’horlogerie (MIH), est la mise en œuvre d’une bibliothèque commune des
musées. Seront prioritairement concernés par celle-ci le MIH et le MH, le
Musée des Beaux arts (MBA) et le MHNC étant pour l’instant mis de côté.
Le projet qui est conduit par M. Humair prendra place dans la loge
maçonnique. La convention passée entre l’Université de Neuchâtel et le
MIH a permis d’accélérer et de dynamiser ce projet de bibliothèque
commune des musées, qui sera la porte d’entrée pour un accès large au
patrimoine de la Ville. Relevons aussi la problématique en lien avec les
dépôts des musées, à laquelle il a notamment été apporté une réponse par
le biais de la reconversion d’un abri de protection civile en abri de
conservation des biens culturels. D’importantes subventions ont ici été
accordées par la Confédération.

Enfin, il y a lieu de mentionner la réflexion en cours quant à la création d’un
billet commun des musées de la ville. Plus précisément, l’idée est qu’un
billet commun pour l’ensemble des musées soit mis en œuvre pour la
réouverture du MH.

page 6

511 Musée d'histoire naturelle

Le budget 2014 fait état d’investissements consentis dans la perspective et
la préparation du déménagement du musée d’histoire naturelle. Les
augmentations par rapport au budget 2013 se retrouvent essentiellement
au poste relatif aux biens, services et marchandises.

512 Musée d'histoire

Les travaux relatifs à l’enveloppe du MH arrivent à terme. Le budget a ici
globalement été respecté. Les réalisations en lien avec la muséographie
vont pouvoir commencer d’ici quelques semaines. Ces tâches représentent
un travail très conséquent, qui a été largement sous-estimé. En effet, avant
de pouvoir mettre en œuvre la muséographie à proprement parler, un
travail conséquent doit être finalisé au niveau du contenu scientifique. Le
musée ouvrira probablement en octobre 2014.

Le budget 2014 prévoit une augmentation pérenne de 0.45 ETP, ainsi que
de 0.75 ETP pour une durée d’une année et en lien avec la réouverture du
musée. Bien que ces nouvelles dotations en personnels soient précieuses,
elles n’en restent pas moins insuffisantes au vu des défis auxquels doit
faire face le MH en matière d’inventaires. En effet, un grand retard a été
pris dans ce domaine. Or, les inventaires jouent un rôle primordial dans la
gestion d’un musée, plus spécifiquement dans la gestion des collections.
Relevons que les inventaires revêtent également une importance notable
en cas d’accidents, puisque les assurances indemnisent sur la base de
ceux-ci.

Le MH n’étant pas considéré comme une institution prioritaire, il n’a en
outre pas la possibilité d’avoir de longues affectations de six mois de
personnes au service civil. Dans tous les cas de telles affectations, de
même que le recours à des stages universitaires, ne permettraient pas de
résoudre de manière satisfaisante le manque de personnel quant à
l’établissement de l’inventaire du musée, à mesure que cette tâche exige
des connaissances scientifiques spécifiques et pointues. De plus, les
inventaires constituant une des tâches essentielles dévolues aux musées,
on imagine mal que celle-ci puisse être financée par le biais de fonds
privés.

page 7

513 Musée international d'horlogerie

L’étude menée en lien avec le SAB quant à l’étanchéité du bâtiment, qui
fêtera ses 40 ans en 2014, est terminée. Il résulte de cette étude que –
nonobstant le fait que l’édifice du MIH soit en partie enterré et qu’il soit
pourvu d’un toit plat – le musée a plutôt bien vieilli. Il n’en demeure pas
moins que celui-ci présente de nombreuses infiltrations, qui peuvent
s’avérer problématique pour la conservation des pièces, mais également
être sources de court-circuit. Des travaux devront donc être entrepris, le
coût de ceux-ci pourrait se monter à 3,1 millions de francs. Le Conseil
général sera saisi d’un rapport à ce sujet. La différence de budget entre
2013 et 2014 s’explique par le fait qu’il n’y a pas eu d’expositions
importantes en 2013, alors qu’en 2014 une grande exposition est prévue
pour fêter les 40 ans du MIH. Cela étant, le budget 2014 correspond pour
ainsi dire à celui de 2013.

S’agissant du montant CHF 25'000.- dévolu annuellement aux acquisitions,
il est intéressant de relever que cette somme est reversée à la Fondation
Maurice Favre lorsqu’elle n’est pas utilisée par le musée pour que cette
dernière puisse acquérir des œuvres dont la Ville sera propriétaire. Un
système de ce genre pourrait être mis en place dans l’ensemble des
musées de la ville, en particulier par le biais des différentes associations
d’amis.

M. Oechslin prend sa retraite en février 2014, les démarches pour
l’engagement d’un nouveau conservateur sont d’ores et déjà en cours et
devraient aboutir d’ici à mi-octobre de cette année. Mme Bosshart prendra,
quant à elle, sa retraite probablement à l’automne 2014, soit une fois que la
nouvelle direction sera mise en place. Pour cette nouvelle direction, le MIH
s’est vu attribuer 0.4 ETP supplémentaire et ce à partir de septembre 2014.
Cette nouvelle dotation, induite par la convention signée avec l'Université,
a donc un faible impact sur le budget 2014. Cette même convention
implique du côté de l’Université, la mise en place d’un poste de directeur
de recherche qui correspondra à 0.75 ETP et d’un poste de professeur
représentant également 0.75 ETP. Cette dotation sera complétée par deux
postes d’assistants également à 0.75 ETP chacun.

514 Musée des beaux-arts

En 2014, le MBA fêtera ses 150 ans. Le musée a estimé que pour mettre
en place les animations et expositions envisagées dans une conception
idéale, un montant de 1,3 millions de francs serait nécessaire. La Ville va
contribuer à hauteur de CHF 300'000.-, la somme restante proviendra de
fonds privés. Il se peut toutefois que le montant à disposition du MBA soit

page 8

un peu en deçà. On relèvera ici que la part la plus importante des frais
d’expositions a trait aux transports et aux assurances des œuvres prêtées.
Malgré l’importance de ce poste, le Musée souhaiterait avoir un certain
budget pour la publicité et la communication, qui est le point faible de nos
institutions. L’exposition-phare de ce 150

ème
 sera celle intitulée «Cendrars

au cœur des arts».

Pour la mise en place de celle-ci, un commissaire d’exposition appuiera
Mme Umstätter, ce qui représentera un budget de CHF 60'000.-. Outre
l’exposition sur Blaise Cendrars, deux autres expositions seront mises en
place pour le 150

ème
, ainsi qu’une grande fête de deux jours ouverte à la

population.

Au niveau du personnel, le Conseil communal a accordé 0.4 ETP de
technicien de musée au MBA, compte tenu de sa sous dotation actuelle
dans ce domaine, les 0.5 ETP à disposition étant manifestement
insuffisants. Le musée est très content de cette augmentation de poste,
même si 0.2 ETP serait encore nécessaire afin d’assurer sa mission
d’inventaire.

La réfection du bâtiment du MBA nécessitera un budget de 2 millions de
francs, qui fera l’objet d’un rapport au Conseil général. Plus
spécifiquement, c’est la gestion climatique du bâtiment et l’isolation
thermique de celui-ci qui doivent être revues. En outre, la verrière de
l’édifice principal et la toiture ne sont plus étanches. On rappellera à cet
égard que toutes les verrières de l’extension construites en 1980 ont déjà
été refaites cette année (crédit spécial), car il y avait un problème de
conception architecturale au départ. Il est important de faire ces différents
travaux rapidement, à mesure que la conservation des œuvres est
notamment mise en péril par l’état actuel du bâtiment. Il est ici à relever
que les réfections susdites vont de plus permettre une économie d’énergie.
Enfin, la façade polychrome, qui comme l'entier du bâtiment, est classée
d’importance nationale est en train de perdre ses teintes originales, de
sorte qu’elle doit aussi être refaite.

515 Zoo du Bois du Petit-Château

Le budget de fonctionnement est pour ainsi dire identique à celui de 2013.
Comme pour les musées, le Zoo du Bois du Petit-Château souffre aussi
d’un manque d’effectifs. Pour faire face aux jours de grandes affluences, le
Conseil communal a décidé d’accorder 500 heures vacataires afin de
permettre de mieux orienter et encadrer les visiteurs.

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Un comptage de fréquentation et de provenance est actuellement en train
d’être fait au Zoo du Bois du Petit-Château et ce afin d’évaluer la faisabilité
du Naturama. A titre d’exemple, on relèvera que le week-end des 21 et 22
septembre 2013, 2'000 entrées ont été comptabilisées, ce qui met en
évidence le potentiel de développement de ce site. Cela étant dit, il y a un
grand retard dans l’entretien des infrastructures existantes, qui doit être
rattrapé. Des investissements doivent être consentis à ce titre. Par
exemple, il n’existe pas de système de détection d’incendie ni dans la
grange ni dans le vivarium.

Si pour le vivarium, il ne se justifie pas nécessairement d’investir
maintenant dans un tel instrument de sécurité compte tenu du futur projet
du Naturama, la question se pose avec une toute autre intensité pour la
grange. Un autre exemple de défaut d’entretien courant réside dans l’état
du réseau d’adduction d’eau, qui en raison de ses fuites fait du Zoo du Bois
du Petit-Château le plus gros consommateur d’eau de la ville.

Pour conclure, nous relèverons la politique mise en place par cette
institution, qui consiste à prévoir plus d’espace pour les animaux et moins
d’espèces. C’est précisément dans cette optique que l’enclos des sangliers
va être transformé cette année. Quant à l’enclos des ours sa mise à niveau
suit son cours afin de répondre aux exigences fédérales.

520 - Service des sports

Le Service des sports s’est vu accorder un renfort de 0.2 EPT au niveau du
secrétariat afin de pouvoir faire face à la charge de travail administratif en
lien avec les chantiers en cours et le midi tonus, lequel est en forte
progression. A l’heure actuelle, il y a 1,25 EPT au secrétariat, ce qui s'est
révélé insuffisant.

L’entretien des infrastructures sportives se fait à présent dans un concept
de pérennité, ce qui est à saluer. En particulier, le choix des matériaux et
de la manière d’entretenir les infrastructures sont opérés dans un objectif
de durabilité. Ces dernières années, soit depuis 2011 et à l’exception de
2013 où les sommes ont été inférieures, la Ville devrait consacrer en
moyenne 5 millions de francs au titre d’investissements pour la
réhabilitation de ses installations. Cet effort doit être maintenu. Pour 2014,
les investissements prioritaires se montent à environ 1 million de francs et
ceux en lien avec le crédit d’étude du centre aquatique à 3 millions de
francs.

page 10

S’agissant du projet du Padock, la 1
ère

 partie a coûté CHF 400'000.- et
constitue un véritable succès. Elle est en effet très appréciée de la
population. Il s’agit à présent de mettre en œuvre la 2

ème
 partie sur la base

d’une étude paysagère spécialisée, cette 2
ème

 étape fera l’objet d’un
rapport au Conseil général.

521 La Charrière, terrains, pistes, halles

Au Pavillon des sports, on arrive au bout des travaux relatifs aux
aménagements extérieurs, lesquels sont en train d’être terminés ces jours-
ci. En termes de frais d’entretien, ce centre présente un budget stable.

Quant à la différence des frais de fonctionnement, elle s’explique par
l’amortissement du Pavillon des sports.

524 Piscine des Arêtes

Les piscines de la Numa-Droz et des Arêtes font partie de la réflexion
globale du centre aquatique des Mélèzes. Pour pouvoir continuer à
exploiter la piscine des Arêtes, la Ville devrait dépenser 3.5 millions de
francs à futur. Quant à la réfection des bassins des Mélèzes à l’identique, il
lui en coûterait 18 millions de francs (soit plus de 21 millions au total).
Aussi, si le bassin de Numa-Droz ne semble pas devoir être abandonné,
compte tenu de son bon état, de son coût d'exploitation relativement
modeste et de sa situation idéale pour les écoles, il ne semble pas
raisonnable de vouloir maintenir le site des Arêtes. Le fait de tout
concentrer aux Mélèzes permettrait de réduire les frais de fonctionnement
et d’entretien. Il est donc plus intéressant d’investir dans un nouveau centre
aquatique aux Mélèzes, quitte à ce que cela coûte plus cher, que d’investir
dans les deux sites existants aujourd’hui, soit aux Mélèzes et aux Arêtes.
Les différentes analyses faites à ce jour vont d’ailleurs dans le sens d’un
site unique.

525 Piscine, patinoires des Mélèzes

Deux pré-projets pour le centre aquatique des Mélèzes ont été élaborés et
transmis au Conseil communal. Ces deux pré-projets, qui sont l’œuvre
respectivement d’une société suisse et d’une française, partagent une
vision relativement semblable et convergente. Le questionnaire soumis à la
population par M. Belometti tient compte du contenu de ces deux pré-
projets. La démarche participative s’est bien déroulée. Le personnel en
charge de cette démarche participative a été actif en Ville notamment à la
Plage des Six-Pompes, dans les grandes surfaces et à la piscine. En sus

page 11

du questionnaire, une septantaine de personnes ont été entendues dans le
cadre d’entretiens personnels afin d’avoir une démarche non seulement
quantitative mais également qualitative. Les associations et sociétés
coopératives du quartier ont en outre également été entendues. Une pré-
étude sur le trafic qui sera engendré par la future installation a aussi été
faite. Les enquêtes menées à ce jour donnent des résultats très
intéressants. Elles mettent en particulier en exergue une certaine
convergence entre les souhaits de la population et les propositions faites
par des professionnels dans les deux pré-projets. De même, il y a une
cohérence au sein même des réponses données par la population,
réponses qui sont d’ailleurs pondérées et raisonnables en terme de
faisabilité. Les réponses au questionnaire confirment en outre un important
attachement de la population au lieu et au fait que le centre aquatique des
Mélèzes devra rester un endroit familial et ouvert à tous.

La demande de crédit d’étude se fera en 2014 sur un projet qui sera déjà
relativement abouti et qui tiendra compte du contenu des pré-projets et des
réponses du questionnaire. Début 2015, le crédit de construction sera
soumis au Conseil général et les travaux devraient idéalement commencer
en août de cette même année. Ce que l’on sait à ce jour, c’est que le projet
aura trois axes principaux (natation, ludique, bien-être) et qu’il y aura
probablement tant un bassin couvert qu’un bassin découvert.

Les différences entre le budget 2013 et 2014 quant aux frais de
fonctionnement s’expliquent par le fait que les montants ont été ramenés à
hauteur de ceux de 2012, qui correspondaient davantage à la réalité des
coûts de fonctionnement que ceux de 2013, qui étaient le fruit d’arbitrages.

550 Service de la jeunesse

L’ancien poste 550 a été splitté en trois centres pour des raisons de
transparence, plus spécifiquement pour avoir une vision exacte des coûts
du pré et parascolaire.

La mise en application de la loi sur l’accueil des enfants au niveau du pré
et parascolaire a occupé le Service de la jeunesse ces dernières années.
Cette loi fixe notamment des quotas de places à atteindre dans un temps
donné. La loi dit qu’au niveau du préscolaire (0-4 ans), 550 places sont
nécessaires, la Ville de La Chaux-de-Fonds en comptait 500 lors de
l’entrée en vigueur de la loi. Au niveau du parascolaire (5-12 ans), 600
places sont nécessaires. La Ville n’en comptait aucune au moment de
l’entrée en vigueur de la loi. Actuellement, la ville offre environ 300 places
au niveau parascolaire et le budget 2014 devrait permettre d’en créer
encore 30 supplémentaires. L’objectif à l’heure actuelle, c’est de tendre

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vers un système d’accueil des enfants qui corresponde géographiquement
aux emplacements des différents collèges. Autrement dit, on cherche à ce
qu’il y ait un lieu d’accueil proche des principaux collèges d’ici à 2016. Au
niveau du préscolaire, plus spécifiquement des crèches privées
subventionnées, le maillage est important. Relevons que les crèches
n'accueillent plus des 1

ère
 et 2

ème
années Harmos. Sur ces éléments, un

rapport d’étape va être établi à l’attention du Conseil général d’ici à deux
ans.

Quand la loi précitée a été imaginée, une ouverture des structures
parascolaires sur 39 semaines avait été envisagée. Le règlement
d’application prévoit maintenant d’ouvrir pendant une partie des vacances
scolaires, soit pendant 45 semaines. Afin de répondre à ces nouvelles
exigences cantonales, la Ville propose d’ouvrir les structures parascolaires
deux semaines, respectivement, pendant les vacances d’été, d’automne et
de Pâques.

En été et en automne, des camps de vacances sont prévus. Il y a en plus
des structures en centres aérés qui sont prévues pendant les semaines de
vacances scolaires susdites. Ces centres aérés impliquent de trouver une
structure en ville qui puisse accueillir des activités en plein air pour les
enfants.

Or, de tels endroits, permettant de recevoir un nombre non négligeable
d’enfants, sont malheureusement pour l’heure trop rares en ville. La
difficulté se pose donc ici essentiellement en terme d’infrastructures, en
terme de personnels la Ville réussit à être relativement réactive. Il serait
donc intéressant que le Conseil général examine la possibilité de créer une
structure permettant d’accueillir des enfants en centres aérés à proximité
de la nature. Tant pour les camps que pour les centres aérés, le secteur
d’animation collabore avec le secteur d’accueil.

Le bâtiment sis rue de la Serre 12 devrait faire l’objet de travaux de
réfection importants au niveau des façades, de la toiture, des combles et
des sur-combles, qui seront voués à accueillir des associations locales,
ainsi que par la mise en place d’un ascenseur. Le coût de ces travaux, qui
sont planifiés sur trois ans, se monte à plus de 3 millions de francs.

Le budget prend ici l’ascenseur compte tenu de l’ouverture des
infrastructures para et préscolaires. Six ETP ont en outre dû être libérés cet
été pour répondre aux exigences d’encadrement des enfants, telles
qu’elles ressortent de la loi.

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Le secteur d’animation n’est pas à négliger, mais doit au contraire être
renforcé tant par des dotations en personnels supplémentaires que par des
collaborations en particulier avec la Ville du Locle. Ce secteur joue en effet
un rôle essentiel tant au niveau préventif qu’éducatif. De plus, il apparaît
comme indispensable de concevoir la politique de la jeunesse d’une
manière globale. Le secteur d’animation pourra notamment se développer
par le biais du concept envisagé au sein du bâtiment sis rue de la Serre 12,
pour ce faire les travaux de réfection susdits doivent être menés à bien.

115 Parlement des jeunes

Une intensification des relations entre le Parlement des jeunes et le
Conseil général est souhaitable pour la bonne dynamique de notre Ville.
Pour atteindre cet objectif, la possibilité pourrait notamment être donnée au
Parlement des jeunes de s’exprimer sur des rapports soumis au Conseil
général, qui les intéressent directement, comme par exemple le centre
aquatique des Mélèzes.

La sous-commission termine ses travaux à 16h30.

La rapporteuse

Celia Clerc

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