Plan 2

text:
3069

Auteur:  Service géomatique
Date:     06.09.2012
Format:  A4 \\c

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Plan établi sur la base des données de
la mensuration officielle du 03.09.2012,
complétées par le Service géomatique

Situation générale

Bien-fonds 3069
Annexe A

Echelle:
0 50 10025

mètres

format: application/pdf

category_fr: Document

parent_type: meeting

category_harmonized: document


Document

text:
Budget 2007

500 AC / Groupe 36

Numéro de compte Libellé Montant Commentaires

365 0700 Participation annonces/publicité SFr. 13'500.00 Agenda
365 1400 Fanfares et orchestre SFr. 52'000.00 Voir annexe 1
365 1600 * Activités théatrales SFr. 1'579'000.00 Voir annexe 2
365 1800 Fondation du Musée paysan SFr. 107'000.00 Adaptation frais chauffage selon convention
365 1900 Université populaire SFr. 17'100.00
365 2100 Locaux pour artiste SFr. 7'000.00
365 2210 Autres activités culturelles SFr. 132'500.00 Voir annexe 3
365 2310 Manifestations locales SFr. 164'500.00 Voir annexe 4
365 5200 Société de musique SFr. 16'200.00
365 6000 Maison Blanche SFr. 23'000.00 Selon convention
365 6400 ** Club 44 SFr. 50'000.00 Selon décision CC 29.09.2006
365 7000 Festival Amplitude SFr. 10'000.00
365 8100 Ecolades SFr. 10'000.00
365 8200 ISSKA / tour OFS SFr. 0.00

Total : SFr. 2'181'800.00

* Les frais de billetterie jusqu'ici imputés au 365 1600 (Fr. 45'000.-) sont transférés dans un nouveau compte 319 0300
** En principe en 2008 Fr. 45'000.- selon décision CC du 29.09.2006

Annexe 1
Fanfares et orchestres 365 1400

Numéro de compte Libellé Montant Commentaires
Sur base comptes 2005

365 1400 Fanfare Croix Bleue SFr. 5'400.00 Base Fr. 2'700.- + Fr. 90.- par musicien
365 1400 Ass. des amis de la musique SFr. 8'100.00 Base Fr. 2'700.- + Fr. 90.- par musicien
365 1400 Musique La Persévérante SFr. 6'390.00 Base Fr. 2'700.- + Fr. 90.- par musicien
365 1400 Orchestre de chambre CdF SFr. 9'000.00
365 1400 Les Armes réunies SFr. 9'360.00 Base Fr. 2'700.- + Fr. 90.- par musicien
365 1400 Ceux de la Tchaux SFr. 2'700.00
365 1400 Accordéon SFr. 4'500.00 5 clubs * Fr. 900.-
365 1400 Evénements ponctuels SFr. 6'550.00

Total : SFr. 52'000.00

Annexe 2
Activités théatrales 365 1600

Numéro de compte Libellé Montant Commentaires

365 1600 TPR SFr. 495'000.00 Arc en Scènes Fr. - 100'000.- 2005 et 2006

365 1600 Heure Bleue SFr. 845'000.00 Fr. - 500000.- en 2007 dont 25000 compensé SIM

365 1600 Saison accueil SFr. 0.00 Prévu encore Fr. -25'000.- en 2008

365 1600 ABC SFr. 116'000.00
365 1600 Bikini Test (Association KA) SFr. 98'000.00
365 1600 Danse SFr. 25'000.00

Total : SFr. 1'579'000.00

Annexe 3
Autres activités culturelles 365 2210

Numéro de compte Libellé Montant Commentaires

365 2210 NEC SFr. 20'000.00
365 2210 CMC SFr. 7'500.00
365 2210 Fondation CMA SFr. 2'000.00
365 2210 Poudrière SFr. 8'000.00
365 2210 Chœurs NE (5) SFr. 15'000.00
365 2210 Corodis SFr. 5'000.00
365 2210 Jardins Musicaux SFr. 4'000.00
365 2210 Jardins musicaux -SFr. 4'000.00 Selon décision CC 29.09.2006
365 2210 Evénements ponctuels SFr. 75'000.00 Selon décision CC 03.10.2006

Total : SFr. 132'500.00

Annexe 4
Manifestations locales 365 2310

Numéro de compte Libellé Montant Commentaires

365 2310 Carnaval + Radio Look SFr. 18'000.00
365 2310 Carnaval + Radio Look -SFr. 18'000.00 Selon décision CC
365 2310 Plage des Six Pompes SFr. 45'000.00
365 2310 Cirq'Alors SFr. 6'500.00
365 2310 Serre 17 (O. Linder) SFr. 3'000.00
365 2310 1er Août * SFr. 5'000.00 Selon décision CC 29.09.2006
365 2310 Fête de mai SFr. 30'000.00 Déficit moyen, n'avait jamais été budgeté
365 2310 Evénements ponctuels SFr. 75'000.00 Selon décision CC 03.10.2006

Total : SFr. 164'500.00

* 1er Août Fr. 5'000.- en 2007, Fr. 4'500.- en 2008

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DE LA VILLE DE LA CHAUX.DE-FONDS

Vu un ropport du Conseil communql

orrête:

Article premier.- Les modificotions du plon spéciola Le Morois l sont odoptées.

Article 2.- Le Conseil communol est chorgé de I'exécution du présent orrêté oprès
les formolités légoles.

Lo Choux-de-Fonds, le 28 novembre 2007

AU NOM DU CONSEIL GENERAL

Lo présidente Le secrétoire

tE CONSEII GENERAL

*fl$ï"y Folce nierrñnoré MonnordvsLT
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Amendement du POP

text:
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHAUX-DE-FONDS – AMENDEMENT

À compléter par la Chancellerie lors de la réception du document et dans le cadre du suivi

Date du dépôt

28.10.2024

Heure du dépôt

08:48

Attribution(s) au(x) Dicastère(s) :

Relatif à l'objet (numéro): 24.049

Remarque(s) :

Traité par le Conseil général le : …………..

Décision : ……………

Les champs en couleur sont à remplir obligatoirement avant l'envoi. Ils seront
intégrés à l'ordre du jour.

Auteur-e(-s) : Sabrina Vollers Lié à (obligatoire) : Réflexion sur les commissions

Titre : Question supplémentaire concernant les réflexions sur le fonctionnement des commissions

Contenu :

La motion du bureau "Réflexion sur les commissions" (24.049) aborde plusieurs questions très pertinentes
sur l’état actuel de nos commissions. Néanmoins, le groupe POP souhaiterait ajouter les éléments de
réflexion suivants à la motion du Bureau :

- Est-il possible de réfléchir au nombre de commissions et à de potentielles synergies ou fusions
pour des commissions ayant des thématiques similaires. Cela permettrait d'élargir les réflexions
possibles dans certaines commissions, de renforcer la participation des membres, ainsi que de
réduire la charge de travail pour certains commissaires siégeant dans un certain nombre de
commissions.

- Pouvons-nous améliorer la transparence des sujets traités en commission, par exemple en
allégeant l’application du secret de fonction dans certaines commissions ou sur certains thèmes,
afin d’avoir un feedback plus global des partis avant que les rapports passent au Conseil général,
et ainsi avoir des débats plus informés et plus approfondis ?

- Comment pouvons-nous encourager davantage une participation plus active des membres des
commissions ? À ce sujet, nous pensons qu’une piste de réflexion pourrait être d’avoir des
questions et modifications fondamentales discutées en commission plutôt qu’abordées seulement
au Conseil général. Il serait également possible, par exemple, d’adopter un mode de fonctionnement
comparable au Grand Conseil (un rapport de minorité permettrait aux commissaires de s’impliquer
davantage).

Auteur-e ou premier-ère signataire : prénom, nom (obligatoire) :

Sabrina Vollers

Autres signataires (prénom, nom) : Autres signataires suite (prénom, nom) :  Autres signataires suite (prénom, nom) :

Lara Zender Françoise Jeandroz Eric Simonin

Gaetan Bieler Mathilde Reverchon Mourad Crevoisier

Julie Perret Karim Boukhris Blandine Boillat

Envoi du fichier rempli à la Chancellerie communale : Chancellerie.communaleCHX@ne.ch

[image: image0.png][image: image1.png][image: image2.png][image: image3.png][image: image4.png][image: image5.png][image: image6.png]mailto:Chancellerie.communaleCHX@ne.ch

category_fr: Amendement


Annexe 3

text:
lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Zone
31.2m²

lucian
Zone
8.33m²

lucian
Zone
1.63m²

lucian
Zone
25.88m²

lucian
Zone
20.61m²

lucian
Zone
2.11m²

lucian
Zone
2.79m²

lucian
Zone
34.52m²

lucian
Zone
0.75m²

lucian
Zone
2.52m²

lucian
Libellé
Doit être relié aux vestiaires

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Zone
6.37m²

lucian
Zone
13.19m²

lucian
Zone
105.87m²

lucian
Libellé
Revaloriser l'espace dû à la couverture de la patinoire ext.

lucian
Zone
50.4m²

lucian
Zone
15.12m²

lucian
Zone
2.14m²

lucian
Zone
3.34m²

lucian
Libellé
Actuellement vestiaires/stock équipe technique

lucian
Zone
9.85m²

lucian
Zone
3.89m²

lucian
Libellé
Actuellement local stock/nourrice d'eau/divers stocks machines

lucian
Zone
9.97m²

lucian
Zone
11.9m²

lucian
Zone
8.03m²

lucian
Zone
2.17m²

lucian
Libellé
A définir si changement affectation

lucian
Zone
0.43m²

lucian
Zone
0.42m²

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Zone
11.14m²

lucian
Zone
17.58m²

lucian
Zone
17.61m²

lucian
Zone
7.29m²

lucian
Libellé
WC public gestion par la ville, relocaliser et revaloriser cet espace

lucian
Zone
0.49m²

lucian
Libellé
Espace chauffage/matériel HCC

lucian
Zone
45.72m²

lucian
Libellé
Futur espace éventuel

lucian
Zone
10.55m²

lucian
Libellé
Doit être déplacé vers vestiaire 1ère HCC

lucian
Zone
0.87m²

lucian
Libellé
nouveau local si assainissement monte-charge

lucian
Zone
0.43m²

lucian
Zone
0.42m²

lucian
Zone
2.56m²

lucian
Zone
3.75m²

lucian
Zone
3.75m²

lucian
Zone
1.89m²

lucian
Zone
2.02m²

lucian
Zone
65.31m²

lucian
Zone
28.46m²

lucian
Zone
1.14m²

lucian
Zone
45.17m²

lucian
Zone
4.02m²

lucian
Zone
1.31m²

lucian
Libellé
Zone pas visitée, aucune information disponible

lucian
Zone
3.41m²

lucian
Zone
2.96m²

lucian
Zone
0.78m²

lucian
Zone
1.84m²

lucian
Zone
1.13m²

lucian
Zone
9.51m²

lucian
Zone
10.31m²

lucian
Libellé
Favoriser les espaces physiques reliés aux vestiaires

lucian
Zone
35.05m²

lucian
Libellé
Espace à revaloriser suite à la rehausse de la toiture (voir 2 niveaux)

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Zone
0.43m²

lucian
Zone
0.42m²

lucian
Zone
37.22m²

lucian
Zone
52.37m²

lucian
Zone
4.34m²

lucian
Zone
5.37m²

lucian
Zone
3.57m²

lucian
Zone
1.19m²

lucian
Zone
2.22m²

lucian
Zone
35.47m²

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Zone
0.43m²

lucian
Zone
0.42m²

lucian
Zone
26.57m²

lucian
Libellé
Éventuel espace à créer (coursive) selon règlement commune pour créer un nouveau accès

lucian
Zone
24.54m²

lucian
Libellé
Éventuel espace à réutiliser suite à la rehausse toiture (2 niveaux)

lucian
Zone
0.81m²

lucian
Zone
0.77m²

lucian
Zone
0.91m²

lucian
Zone
2.26m²

lucian
Zone
1.74m²

lucian
Zone
1.48m²

lucian
Zone
0.65m²

lucian
Zone
1.69m²

lucian
Zone
1.53m²

lucian
Zone
0.91m²

lucian
Zone
1.82m²

lucian
Zone
0.64m²

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Zone
10.59m²

lucian
Ligne

lucian
Ligne

lucian
Ligne

lucian
Zone
49.09m²

lucian
Ligne

lucian
Ligne

lucian
Ligne

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
Légende

lucian
Rectangle

lucian
Ligne

lucian
Machine à écrire
Conservée (murs ext.) mais rénovée

lucian
Machine à écrire
Changement affectation

lucian
Machine à écrire
Conservé, pas de changement (ou peu)

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Rectangle

lucian
Machine à écrire
A démolir

lucian
Machine à écrire
Nouvel espace à créer

lucian
Machine à écrire
Espace à revaloriser

lucian
Rectangle

lucian
Zone
7.68m²

lucian
Libellé
Volume à réutiliser suite à la rénovation/rehaussement  toiture

lucian
Zone
3.49m²

lucian
Libellé
Volume à réutiliser suite à la rénovation/rehaussement  toiture

lucian
Zone
68.82m²

lucian
Libellé
Volume à réutiliser suite à la rénovation/rehaussement  toiture

lucian
Zone
2.91m²

lucian
Machine à écrire
Version valorisation maximale des surfaces existantes

lucian
Ligne

lucian
Ligne

lucian
Ligne

category_fr: Annexe