Ordre du jour

text:
35e séance du Conseil général

de la Ville de La Chaux-de-Fonds

Mercredi 6 mars 2024 à 19h30

à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la 33e séance du Conseil général du
14 décembre 2023

2. 24.011 - Rapport du Conseil communal relatif à une demande de

crédit de CHF 650'000.- TTC pour le remplacement de la pelouse

synthétique du terrain de football du Collège des Forges

3. 24.012 - Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption du plan

spécial "Biogaz Derrière les Moulins"

4. 24.009 - Rapport d'information du Conseil communal relatif aux

travaux de la commission "démocratie participative"

5. 23.060 – Résolution des groupes POP, PS et les VertEs :
Patrouilleur-euse-s à pied c'est mieux, déposée le 09.11.2023

6. 24.003 – Interpellation du groupe PS : Turbinage des eaux de La
Ronde : le projet s'est-il perdu comme l'eau dans un réseau
karstique ?, déposé le 24.01.2024

7. 24.005 – Question du groupe POP : Quid du Projet VADEC ?,
déposé le 26.01.2024

2

8. 24.006 – Interpellation du groupe PLR : Comment diminuer la durée
des multiples travaux en ville de La Chaux-de-Fonds ? déposée le
29.01.2024

9. 24.007 – Question du groupe PLR : Le parking de La Ronde est-il
toujours auto-finançable ? déposée le 29.01.2024

10. 24.008 – Question du groupe PS : Incendies et parc immobilier âgé :
un cocktail détonnant et des soucis accrus pour le SIS ?, déposée
le 30.01.2024

11. 24.010 – interpellation du groupe Les Vert-e-s : La commune de La
Chaux-de-Fonds prend-elle soin de ses ainé-e-s ?, déposée le
12.02.2024

 Ilinka Guyot

 présidente du Conseil général

3

23.060 – Résolution des groupes POP, PS et les VertEs : Patrouilleur-

euse-s à pied c'est mieux, déposée le 09.11.2023

Le travail des patrouilleur.euse.s est une fonction centrale pour permettre à

nos jeunes de se rendre en toute sécurité à l’école.

En consultant les offres d’emploi de la Ville, on peut voir dans les prérequis

qu’un.e patrouilleur.euse doit « être au bénéfice d’un permis de conduire de

catégorie B ainsi que d’une voiture. ». Ces demandes nous semblent

disproportionnées, notamment vis-à-vis de l’encouragement à la mobilité

douce promue par la Ville.

Nos groupes demandent au Conseil communal de supprimer ces deux

prérequis et d’encourager une autre forme de mobilité, en proposant aux

patrouilleur.euse.s d’utiliser gratuitement  les transports publics pour se

rendre sur leur lieu de travail par exemple.

Lara Zender

24.003 – Interpellation du groupe PS : Turbinage des eaux de La Ronde
: le projet s'est-il perdu comme l'eau dans un réseau karstique ?,
déposée le 24.01.2024

Contenu (questions posées au Conseil communal) : le projet de turbinage
des eaux de la Ronde a été abandonné en 2018 par Viteos. Pour quelles
raisons exactes ?

Y a-t-il des chances qu’il soit un jour relancé, maintenant que les
micropolluants sont traités à la STEP ?

Dans un contexte de tarifs électriques à la hausse, de nécessité de la

production locale d’énergie propre, ce projet aurait-il encore / de nouveau

ses chances ?

Mathias Gautschi

4

24.005 – Question du groupe POP : Quid du Projet VADEC ?, déposée
le 26.01.2024

L’automne dernier, l’entreprise Vadec a organisé des séances d’information
pour le projet d’agrandissement et la réhabilitation de son usine de traitement
des déchets. Les propriétaires ont reçu l’invitation à ces séances, mais
malheureusement certains locataires n’ont pas été mis au courant ou trop
tard. Pour ce type de projet important qui va impacter fortement les habitants
du quartier, la Ville ne pourrait-elle pas obliger l’organisateur d’envoyer une
invitation à tous les habitants concernés ?

Une opposition a été faite au projet, savez-vous ce qu’il en est ?

Pour un projet de cette ampleur venant d’une entreprise parapublique, nous
trouvons dommage qu’il ait été présenté uniquement à la Commission
Infruen et pas à l’ensemble du Conseil général. Nous aurions toutes et tous
pu être invité.e.s à cette présentation.

Est-ce que la Ville a un droit de regard sur la gestion du chantier, en

particulier sur le trafic de camions qui en découle ? A proximité se trouvent

une école ainsi que la fondation Alfaset.

Marina Schneeberger

24.006 – Interpellation du groupe PLR : Comment diminuer la durée des
multiples travaux en ville de La Chaux-de-Fonds ? déposée le
29.01.2024

Est-ce que le Conseil communal peut nous rassurer quant à la bonne
conduite et coordination des différents chantiers en ville afin de diminuer le
plus possible la gêne occasionnée ? Comment garantir qu’aucun retard ne
puisse péjorer de manière durable l’utilisation de telle rue, de telle place ou
encore de tel trottoir ? Au surplus, le Conseil communal doit s’engager à
garantir une bonne collaboration avec les partenaires tiers (Viteos,
Swisscom, UPC, etc) afin d’éviter qu’une rue ou place soit réouverte
quelques semaines après la fin des travaux de réaménagement pour y
passer une alimentation de tout genre (électricité, téléphonie, CAD ou
autres).

5

Ceci afin d’éviter des mécontentements dans la population pour des
chantiers qui semblent ne pas avancer. Dans la compréhension des citoyen-
ne-s, la ville est responsable de tous les travaux et aménagements, c’est
donc vers elle, et vers ses représentants, qu’ils et elles se tournent.

De plus, comment expliquer le marquage côté sud du POD aux intersections

avec la rue de Pouillerel et avec la rue des Armes-Réunies ? Sont-ils

définitifs ? La sécurité pour les cyclistes n’est pas acceptable. Pourquoi ne

pas avoir prévu une voie pour les transports publics partagée avec les

cyclistes, comme à l’Est ? Les passages pour piétons ne pourraient-ils pas

avoir un ilôt central afin de permettre de rester sur deux voies sur l’ensemble

du POD ?

Frédéric Vaucher

24.007 – Question du groupe PLR : Le parking de La Ronde est-il
toujours auto-finançable ? déposée le 29.01.2024

Le journal Arcinfo du 15 janvier 2024 nous apprenait que le prix du projet du
parking de la Ronde est passé d’un budget de 9.75 MCHF à un coût final de
14.6 MCHF.

Le Conseil Général n’a pas eu accès au dossier car le projet devait être
autofinancé et était donc considéré comme du patrimoine financier de la ville.

Le Conseil Communal peut-il nous renseigner, si en considérant les presque
5 MCHF de dépassement budgétaire, le parking sera toujours autofinancé ?
Le Conseil communal peut-il aussi nous éclairer sur les hypothèses qui ont
été prises pour le calcul de l’autofinancement du projet et idéalement nous
présenter ceux-ci ?

Si le projet devait ne plus être autofinancé, le Conseil communal peut-il nous
expliquer quelle procédure sera appliquée et quel en sera l’impact pour les
comptes de la ville ?

Maël Iseli

6

24.008 – Question du groupe PS : Incendies et parc immobilier âgé : un
cocktail détonnant et des soucis accrus pour le SIS ?, déposée le
30.01.2024

au vu de l'incendie d’une violence particulière survenu vendredi dernier à la

rue de la Charrière 89, je me permets de me poser les questions suivantes à

la lecture de la presse (Arcinfo) : les deux articles parlent d'une explosion

ayant blessé un sapeur-pompier et endommagé le camion-échelle, ainsi que

d'un habitant qui aurait sauté par la fenêtre pour échapper aux flammes :

 l'alerte a-t-elle été donnée assez vite pour éviter un incendie trop
grave (les habitant·es sont-ils/elles formé·es) ? Comment éviter
que des habitants n’enjambent la fenêtre sans aucune mesure de
sécurité (toile de pompiers p.ex.) ?

 les immeubles âgés comme celui de Charrière 89 sont-ils dans un
état dit salubre et suffisamment bien protégés contre le feu ?

 Les matériaux de construction sont-ils connus et leur dangerosité
évaluée pour les habitants et pour les services d’urgence en
intervention ?

les chemins de fuite (escaliers de secours) sont-ils pris en compte lors de

rénovations ?

Mathias Gautschi

24.010 – interpellation du groupe Les Vert-e-s : La commune de La

Chaux-de-Fonds prend-elle soin de ses ainé-e-s ?, déposée le

12.02.2024

Le nombre de retraité-es actuellement en Suisse représente de 18% de la

population. 1.7 Millions aujourd’hui, 2.2 Millions en 2030. Avec l’arrivée des

baby-boomers à l’âge de la retraite, la proportion va tendre vers 30%. A fin

2023, on dénombre 7000 rentier-es AVS dans la Commune de La Chaux-

de-Fonds, soit 18%.

Les personnes traditionnellement suivies par le CSP et Caritas, se

présentent à Pro Senectute dès l’âge de la retraite. Cette institution voit ses

demandes d’aide augmenter de 20% par année.

7

Avec 40% de revenu disponible en moyenne en moins au moment de la

retraite, nombreux sont ceux qui basculent dans la précarité.  Les enjeux

sont multiples : 1/l’isolement social et son cortège de conséquences

psychiques et physiques ; 2/alors que les frais de santé augmentent, les

ainé-es recourent moins aux soins de base ; 3/difficultés de mobilité

croissantes avec l’âge ; 4/plus de difficultés administratives dans une société

qui se numérise, 5/perte de lien culturel.

Et n’oublions pas que les citoyen-nes âgé-es, par leur nombre, contribuent

à l’économie locale.

On peut donc s’interroger pourquoi la Ville de La Chaux-de-Fonds n’a pas

de personne responsable des aîné-es, à l’instar de villes près de chez nous,

comme Bienne ou Neuchâtel, dont les délégué-e-s sont en fonction depuis

2015 et 2014 respectivement.

Les défis actuels sont déjà majeurs et ils augmenteront à l’avenir. De

surcroit, dans la perspective « ville culturelle », on souhaite interroger le

Conseil communal afin de savoir si devenir membre du réseau des villes

amies des ainé-es (qui existe depuis 2012) ne serait pas un bel ajout à la

carte de visite et un signe positif adressé aux retraité-es qui nous visiteront.

Prendre soin de nos aîné-es, c’est montrer qu’ils représentent une force de

proposition positive, avec des compétences, et que leur rôle dans la société

ne soit pas remis en question, ni reproché. La vieillesse peut être un moment

de bonheur et de richesses à offrir. Participation et partage sont les maitres

mots que les aîné-es veulent entendre et effectivement vivre.

Jean-Jacques Tritten

category_fr: Ordre du jour

category_harmonized: agenda


Annexe 4

text:
A.Guilhen

Pr-01

1:50

A3

DH
SERVICE DES BATIMENTS ET DU LOGEMENT

Rue de la Serre 23 / 2300 La Chaux-de-Fonds / tél. +41 32.967.62.61
e-mail: batimentslogement.VCH@ne.ch / www.chaux-de-fonds.ch

N° du plan:

Architecte:

Date:

Echelle:

Format:

Dessinateur:

Mise à jour:

Existant

Légende:

A démolir

A construire2300  La Chaux-de-Fonds

Création d'un ascenseur entre MIH & MH

Musée internationale d'horlogerie, Rue des Musées 33 - Art. 18895

Avant-projet

Plans-Coupes

P:\PubVCH\SBL\09_TPA\4_Musées-Temples-Zoo\6_MIH\MIH-2021_Projet ascenseur\MIH-Asc_Projet-210503.pln

PLAN

Ascenseur
Dim. cabine:
140/110 cm,
hauteur: 210 cm

Passage
Surf: 11.5 m2

Niveau
principale MIH

Vitrines

Vitrines

3045040

20
20

26
4

20
19

5
20

20

20201602020

290165905352020

40
45

17
4

21
0

45
40

Ax
e

es
ca

lie
r

B BNiv. -5.92 Niv. -5.92

Ascenseur
dim. cabine:
140/110 cm,
haut: 210 cm

20201602020

20
20

27
5

14
0

27
5

11
0

20
0

501051021125245255

Ax
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A
A

B B

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4

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20
0

26
5

31
11

9
50

10
60

FF: +0.01

FF= ±0.00

Portes  automatiques coulis.

Fo
nd

at
io

n
BA

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us

 p
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n

Niv. -1.15

Revêtement granit clair

grille caillebotis

Niv. -0.31

Fo
nd

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BA

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 p
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n

A
A

B B

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la
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20
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8

Niv principal MIH=-5.92

S.s MH=-3.33

10
15

11
0

25
9

28
4

49

-1.15

200

-0.31

30
23

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27

40

-7.02

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2=

 h
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 h
au

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ca

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2

52

A vérifier

A vérifier

Déplacer

A vérifier

Possibilité d'une
largeau à 180cm

-5.92

21
0

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-1.15

-0.31

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5
25

9
20

20
17

8

Ax
e

es
ca

lie
r

MIH

M
H

COUPE A-A COUPE B-B

NIVEAU REZ-DE-CHAUSSEE MH NIVEAU SOUS-SOL MH (Sous-sol -1)

NIVEAU PRINCIPALE MIH (Sous-sol -2)

16.04.2021

03.05.2021

format: application/pdf

category_fr: Annexe

parent_type: meeting

category_harmonized: document


Document

text:
VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL

en réponse à la question écrite de M. René Curty et consorts (partis
radical et libéral-ppn) du 29 août 2006, relative à l’intention du Conseil

communal concernant le plan de circulation du projet de réaménagement
du centre-ville et l’article cité de L’Impartial en date du 4 juillet 2006.

(du 22 septembre 2006)

AU CONSEIL GENERAL

DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

Monsieur le Président,
Mesdames les Conseillères générales,
Messieurs les Conseillers généraux,

En date du 29 août dernier, M. René Curty a déposé une question écrite à
propos du plan de circulation dans le cadre du projet de réaménagement
du centre-ville de La Chaux-de-Fonds. Elle avait la teneur suivante :

« Les partis politiques ainsi que les associations de transport ont été
consultés quant aux projets d’aménagement du centre ville. Dans ce
contexte les partis radical et libéral-ppn ainsi que les association ACS,
TCS, Astag ne sont pas opposés aux propositions d’aménagement de la
Place du Marché et de la Rue du Marché derrière Pod 2000.

Par contre, le refus a été catégorique concernant le changement de sens
de circulation des bus le long de l’Avenue Léopold-Robert ainsi que
l’inversion de la circulation à la Rue de la Balance.

Nous avons été surpris de lire dans l’Impartial du 4 juillet que la
proposition concernant la Rue de la Balance avait été bien accueillie. Nous
pensons que la journaliste a mal compris les propos de Monsieur Laurent
Kurth.

Plan de circulation du projet de réaménagement du centre-ville Page 2

Si tel n’est néanmoins pas le cas nous aimerions rappeler au Conseil
communal notre opposition concernant ces deux points.

Nous demandons par conséquent au Conseil communal qu’il nous précise
ses intentions et le remercions d’avance de sa réponse ».

Dans ce dossier, le Conseil communal a opté pour une large consultation
des intéressés, parmi lesquels le CID, les commerçants riverains, la Poste,
les services communaux concernés, les TRN et les associations de
transports ATE, TCS, ACS, et Astag. C’est en se basant sur cette large
consultation que le Conseil communal tire un bilan global positif.

Deux projets, à savoir la généralisation progressive des zones bleues avec
parking d’échange aux entrées de ville, de même que les aménagements
à la Place du Marché n’ont pas suscité de contestation. Ils feront donc
l’objet d’une mise en œuvre progressive, prochainement.

Quant à l’inversion du trafic à la Rue de la Balance, la proposition a été
globalement bien accueillie, excepté parmi les associations ACS, TCS et
Astag. L’objectif que nous poursuivons vise à limiter le trafic sur la rue
Neuve et autour de la Grande Fontaine, afin de rendre ces espaces aux
clients des commerces et désengorger le carrefour pour les bus qui
viennent de la Charrière. Ce projet permet également de relier la Place de
la Carmagnole à celle du Marché et de favoriser le trafic sortant par
rapport à celui entrant en ville.

Le Conseil communal, sur la base de cette consultation, a estimé que cette
proposition mérite un temps d’essai d’une durée limitée. Les moyens
déployés (signalisation, feux, etc.) seraient installés de manière provisoire
et pourraient être récupérés si l’expérience ne s’avérait pas concluante.
Nous estimons que des choix plus éclairés pourront être faits suite à cette
observation. En conséquence, la possibilité d’organiser ce projet à titre
d’essai est actuellement à l’étude.

Finalement, la proposition de changement de sens de la circulation des
bus le long de l’Avenue Léopold-Robert a fait l’objet de résistances
généralisées parmi les acteurs consultés. Nous envisageons donc de
poursuivre les études en intégrant, notamment, les préoccupations de la
motion « Dessine-moi un centre-ville, alternative giratoire géant au Pod »,
acceptée par votre Conseil en date du 29 mars dernier.

Le Conseil communal prend note de l’opposition des partis radical et
libéral-ppn concernant ces deux objets et en tiendra compte dans la
poursuite des études qu’il mène à ce sujet.

Plan de circulation du projet de réaménagement du centre-ville Page 3

Les partis politiques auront par ailleurs tout loisir de se prononcer sur les
projets que leur présentera l’Exécutif au terme de ces études et essais.

En espérant avoir répondu à votre question, nous vous prions de croire,
Monsieur le Président, Mesdames les Conseillères générales, Messieurs les
Conseillers généraux, à l’assurance de notre parfaite considération.

AU NOM DU CONSEIL COMMUNAL

Le Président: Le Chancelier:
Pierre Hainard Sylvain Jaquenoud

	VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

category_fr: Document