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Rapport de la sous-commission du budget 2009
Dicastère de Monsieur Jean-Pierre Veya

Composition de la sous-commission

Madame Annie Clerc-Birambeau (PS)
Madame Aline Fleury (Les Verts), rapporteure
Monsieur Marc Schafroth (UDC)

La sous-commission s’est réunie le mardi 21 octobre 2008 de 8h00 à
14h45.

La séance s’est déroulée selon l’ordre du jour suivant :

A) Préambule de M. J.-P. Veya sur l’évolution des finances de la Ville

B) Présidence : le président a oublié d’évoquer ces comptes en cours de
séance. Les commissaires ont été invités à en prendre connaissance
après-coup.

C) Discussion sur les services

Les personnes suivantes sont intervenues dans cet ordre :

Affaires culturelles

Mme Daniela Agustoni-Steiner
Bibliothèques

M. Jacques-André Humair
Musées

Mmes et MM
Arnaud Maeder
Sylviane Musy
Ludwig Oechslin
Nicole Bosshart
Lada Umstätter
M. Jean-Michel Piguet (excusé, en vacances)
Mme F. Evéquoz (excusée, en vacances)

Service de la Jeunesse
M. Alexandre Bédat

Service des sports
M. Rolf Aeberhard
M. Alexandre Houlmann (excusé, en vacances)

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A) Préambule de M. J.-P. Veya sur l’évolution des finances de
la Ville

M. Veya annonce que le déficit prévu de la ville avoisine les CHF
2'800'000.—. Il y a encore une amélioration grâce au quatrième tour dans
les services. Les chiffres annoncés par le canton concernant la péréquation
financière sont aussi meilleurs que prévus initialement.

Le Conseil communal est satisfait car il a rempli l’objectif fixé :
s’approcher de l’équilibre des comptes.

Un-e commissaire demande si des lignes directrices ont été données aux
chefs de service, et s’il y avait un consensus sur ces lignes directrices.

M. Veya confirme que ces directives sont approuvées par le Conseil
communal.

B) Les comptes liés à la Présidence

110 Conseil communal

Sur demande des commissaires, il est précisé au compte 3659000, que La
Fondation reçoit les mêmes subsides de la part de la Ville de Winterthur.

Concernant le compte 307 2300,  Indemnités de sorties à provisionner,
M. Veya rappelle que chaque membre quittant le Conseil communal avant
l’âge de la retraite réglementaire a le droit à une indemnité mensuelle
d’accompagnement. La durée est calculée en fonction des années des
fonctions.

Les honoraires au compte 4908000  sont liés à la participation du conseil
communal au Conseil d’administration de Viteos.

121 Chancellerie
Concernant le compte 3188000, le montant est identique à celui du
budget 2008. Le Conseil communal souhaite inscrire la communication
dans sa liste des priorités, notamment en prévision de l’inscription
Unesco.

C) Discussion sur les services

1. Affaires culturelles (Mme D. Agustoni-Steiner)

Mme Agustoni précise que les affaires culturelles comprennent aussi le
poste à 10% d’archiviste communale, occupé par Mme S. Musy.

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M. Veya nous a fourni la liste détaillée des subventions. Il a le souci de
les faire apparaître clairement l’une après l’autre dans le budget, et non
plus noyées dans deux postes de manifestations culturelles ou locales.

Il prend l’exemple de La Plage. Cette manifestation a maintenant une
ligne pour elle seule dans le budget alors qu’auparavant elle figurait dans
le melting pot des manifestations locales.
Il s’agit d’une proposition technique avalisée par le service des finances et
le contrôle financier.

La volonté du Conseil communal est de revenir à la situation de 2004,
dans le sens de subventions plus conformes à la réalité. La proposition
pour 2009 est d’augmenter les subventions à trois institutions :

 ABC et Bikini-test de CHF 20'000.— chacun

 La Maison Blanche selon une convention signée avec eux. L’idée forte
est de permettre de professionnaliser les visites en vue de l’inscription
de notre ville au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Le Club 44 a, quant à lui, de la peine à trouver un financement pour son
fonctionnement normal. Il peut compter sur des sponsors pour des
événements particuliers.

Mme Agustoni nous informe que l’Association patronale participe déjà
beaucoup en louant une salle à l’année, alors qu’elle ne l’utilise que
quelques fois pour elle-même.

On est, dans le cas du Club 44, dans une situation de subsidiarité par
rapport au canton. Normalement, l’aide du canton se calque sur celle de la
ville. La situation est contraire dans le cas du Club 44. Il y a un problème
et même une subvention à CHF 55'000.— telle que prévue n’atteint pas le
montant de l’aide octroyée par le canton.

Un-e commissaire regrette l’idée de revenir purement et simplement à
2004. Il trouverait mieux de réétudier chaque dossier en fonction de la
situation actuelle. Il ne souhaite pas une systématique.

M. Veya répond que c’est exactement cela qui a été fait. Par exemple, si
la subvention est augmentée pour Bikini-test, c’est parce que leurs frais
de sécurité ont explosé. Pour l’ABC, ce sont leurs recettes du cinéma qui
ont baissé de manière significative.

D’autre part, il explique qu’il est demandé beaucoup plus de sérieux sur
les chiffres des divers acteurs culturels. Il prend l’exemple des chœurs : le
service a regardé l’état de leurs comptabilités. Si leur fortune s’avérait
suffisante (trois ans de réserve pour leur fonctionnement) aucune aide de
la ville n’est alors octroyé pour cette année.

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Mme Agustoni insiste sur le fait qu’aucune systématique n’a plus lieu
dans le domaine des subventions. Plus aucune subvention n’est versée
d’office. Chaque association amateur ou professionnelle doit donner des
comptes et un bilan de l’année précédente et proposer un budget au
moment de la demande de subvention. Certains ont grincé des dents,
mais des rencontres explicatives ont eu lieu.

M. Veya estime que cette exigence est normale. Les gens semblent avoir
bien compris que leur situation serait revue chaque année et qu’il s’agit
d’une logique dans la durée, le contraire d’une garantie de déficit.

Mme Agustoni estime que les associations ont compris que le but de la
Ville n’est pas de tuer toute vie associative. Les exigences posées par la
Ville leur permettent d’augmenter le niveau d’analyse de leur pratique. Si
on souhaite un partenariat avec la ville, alors il faut se montrer sérieux.
Chacun travaille de manière transparente.

A la question d’un-e commissaire qui s’étonne de l’absence dans le budget
du nouvel acteur culturel qu’est le Zap Théâtre, M. Veya répond qu’il ne
s’agit pas d’un oubli. Deux événements ont déjà été subventionnés en
2008. Une rencontre avec les responsables a eu lieu. Cet acteur est
soumis aux mêmes exigences que tous les autres : une comptabilité en
ordre, des projets. La Ville vient de recevoir la demande de soutien
régulier.

Mme Agustoni enchaîne pour dire qu’elle les a aidés à monter leur
dossier. C’est une équipe menée par un professionnel. La ville est
consciente que ce théâtre draine un public particulier et qu’il s’agit d’un
acteur nouveau de la vie culturelle. Mais le fonctionnement administratif
du Zap théâtre ne correspondait pas aux exigences. Mme Agustoni a alors
collaboré avec Artos à Lausanne. Il s’agit d’une association qui a pour but
de professionnaliser les acteurs culturels. Des cours sont organisés sur
trois week-ends et l’administrateur du Zap théâtre les a suivis.

Leur demande de soutien porte maintenant sur leur fonctionnement et
non plus sur des projets particuliers.

C’est un bon exemple de collaboration de la Ville avec un acteur culturel.

Mme Agustoni tient à préciser que revenir à la situation de 2004 pour les
subventions ne suffit pas aux institutions culturelles pour fonctionner et
faire tourner leur entreprise. Ils sont peu dotés en ressources humaines et
les gens s’épuisent. Accorder une augmentation de subvention a pour but
de donner du souffle. C’est un signe de la Ville qui exprime ainsi qu’elle ne
les oublie pas. A l’inverse, les acteurs connaissent les moyens limités de la
Ville.

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Un-e commissaire remercie qu’on ait pris acte des demandes de la sous-
commission de la législature précédente et apprécie les lignes dédiées à
chaque acteur dans ce budget 2009.

Un-e commissaire fait remarquer que l’augmentation de subvention à
Bikini Test et à l’ABC lui paraît brutale. Il se demande pourquoi elle n’a
pas eu lieu en deux temps. Il en profite pour demander que dans les
remarques au budget, en page 23, le même texte soit accolé et à l’ABC et
à Bikini test.

M. Veya explique que la Ville est partie de la réflexion inverse. La
situation financière de la Ville était difficile depuis 2004. Il n’y a eu aucune
augmentation depuis là, donc pas question de faire une augmentation
progressive, d’autant plus que la situation est revue chaque année. Par
ailleurs, si on tient compte de tous les éléments (renchérissement p.ex.),
l’augmentation prévue des subventions reste raisonnable. Au surplus cela
correspond à une demande exprimée au Conseil général et au sein de la
Commission consultative de la culture.

Un-e commissaire comprend bien cette augmentation ciblée sur trois
acteurs. Il demande que le texte des remarques au budget soit changé
(page « rétablissement baisse 2004 »). Car ainsi stipulé, ne transparaît
pas tout le travail de réflexion fait. Il est important de montrer que des
choix ont été opérés, que les choses ont été étudiées et ciblées.

Tout le monde est d’accord sur cette remarque.

Poste 30 : Il est prévu une augmentation de 10% du poste d’archiviste
communal, soit 0,2 poste EPT à La Chaux-de-Fonds. D’après les normes
en vigueur (1 poste par Km d’archives) la ville devrait compter 3-4 postes
de travail. Il est aussi prévu une augmentation de 10% du poste de
déléguée aux affaires culturelles, au vu de l’étendue de la tâche. Travailler
de façon plus systématique demande du temps supplémentaire ! De
même que rencontrer tous les acteurs de la vie culturelle.

Mme Agustoni estime que l’idéal serait un poste à 100% pour une ville
comme la nôtre. Elle souffre actuellement du fait que de nombreuses
personnes différentes s’occupent de la culture. Elle doit ainsi aller à la
pêche aux informations. Elle a besoin de connaître les problématiques
pour pouvoir les défendre valablement, et d’avoir une vision d’ensemble
du monde culturel. L’augmentation de 10% du poste ne lui paraît pas
suffisante pour tout résoudre.

Poste 3122100 : un-e commissaire remarque que ce poste reste
identique alors qu’une hausse des tarifs de l’électricité aura lieu. M.Veya
répond que ces chiffres sont communiqués par l’intendance des bâtiments.

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Poste 3171500 : un-e commissaire s’étonne qu’il n’y ait qu’un demi-
poste de civiliste. Il est répondu que ce civiliste travaille à moitié avec
Mme Musy et  moitié avec une autre personne. Il n’y a aucune volonté de
la Ville de diminuer les civilistes.

Poste 3652340 : Un-e commissaire demande des informations sur le
concept allégé de la Fête de mai.

M. Veya répond qu’on se dirige plus vers une programmation musicale
associative (musique populaire), moins chère que la programmation
passée. Le comité réfléchit à garder le lieu de cette année (Place des Six-
Pompes et Place des Marronniers).

Poste 2656300 : Un-e commissaire s’étonne que la ludothèque ait
droit à une subvention non arrondie. Serait-il possible de passer à CHF
22'000.— ?  M.Veya prend note.

Poste 3652100 : Mme Agustoni explique qu’il n’est plus possible
d’accueillir des artistes dans les locaux actuels, trop vétustes et qui
devraient être remis en état. La Ville réfléchit à trouver d’autres locaux
pour accueillir correctement ces personnes. Elle planche aussi sur le
concept plus globalement : que peut-on demander à ces artistes en
échange de leur séjour dans notre ville (projets en lien avec le lieu,
expositions, animations). En attendant, le bail sera donc dénoncé.

2. Bibliothèques 501 et 502 (M. J.A. Humair)

Un-e commissaire demande quel est l’avenir de la lecture publique dans
le canton.

M. Veya répond que les acteurs concernés ont été réunis autour d’une
table avec Mme Perrinjaquet. Des signes d’ouverture viennent des villes
de La Chaux-de-Fonds et du Locle, ainsi que de l’Université. La Ville de
Neuchâtel est moins enthousiaste, bien qu’elle aie approuvé le contrat
d’agglomération « RUN trois Villes ».

Les exemples des cantons de Vaud et Fribourg, qui mêlent bibliothèques
publiques et universitaires, ont été étudiés.

Un groupe de travail est constitué et se voit chargé de rédiger un mandat
d’étude qui devra être avalisé d’ici la fin de l’année.

M. Humair informe que c’est un rééquilibrage financier qui est visé ; la
Ville de La Chaux-de-Fonds recevant beaucoup moins de subventions que
Neuchâtel. M.Humair ne comprend pas pourquoi, et trouve cette
différence injustifiée. La Bibliothèque de La Chaux-de-Fonds peut justifier

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de sa subvention par la présence du DAV, ce qui n’est pas le cas de
Neuchâtel.

M. Veya parle de fortes résistances de la ville de Neuchâtel et confirme
qu’aujourd’hui encore personne ne peut indiquer clairement pour quelles
prestations la Ville de Neuchâtel reçoit 1.4 millions de l’Etat.

Dans le rapport qu’il a rendu dans ce cadre, M.Humair donne des
chiffres. Il manque CHF 300 à 400'000.— à la bibliothèque de notre ville
pour simplement faire ce qu’elle doit faire. Pour l’instant, la bibliothèque
ne peut assurer correctement les tâches patrimoniales pour lesquelles elle
s’est battue, pour terminer les mandats qu’on lui a octroyés (filmographie
et bibliographie cantonale).

Un-e commissaire demande si des moyens ont été mis en œuvre pour
mieux faire connaître les divers services de la bibliothèque auprès des
jeunes.

M. Humair répond que des visites de classes sont faites de manière très
pratique. Il souhaiterait même aller plus souvent dans les classes. Un
dépliant va voir le jour. De plus, la bibliothèque a des projets hors ses
murs, de sortir se présenter, car elle souffre de la concurrence d’internet.
M.Humair regrette qu’il n’y ait pas de collaboration avec, par exemple, les
bibliothèques du secondaire 2. Il a aussi l’idée de présenter la bibliothèque
et les autres services culturels lors de l’accueil des nouveaux citoyens de
la ville.

M. Humair explique qu’il est prévu au budget de rétablir un 50% de poste
au DAV, mis en veilleuse en 2003-04. Ce poste n’avait pas été repourvu
suite à deux départs. Du retard a été pris sur le mandat de l’Etat. Vu le
manque de personnel, seul le strict minimum est fait. Il voit cette
augmentation de poste dans le cadre d’une réorganisation interne. Pour
lui, les forces et les compétences existent déjà.

Il nous apprend que l’Express a proposé à la bibliothèque de récupérer sa
collection de photos. M. Humair se déclare intéressé mais dit qu’il faut
ensuite pouvoir faire face aux demandes que cela pourra susciter.

M. Veya confirme. Cette collection n’est pas accessible au public
actuellement. Elle présente un grand intérêt pour le patrimoine, en tant
que mémoire photographique du canton. C’est une « sacrée » carte de
visite. Sans compter que la Ville détient déjà la collection de l’Impartial.

Poste 3110800 : Les mandats accordés à la bibliothèque n’apparaissent
pas clairement.

M. Veya répond que ce poste est à mettre en relation avec le poste
4291100. Il s’agit d’écritures neutres (acquisitions financées par des

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recettes). Il accepte de voir avec le Service des finances si ces mandats
peuvent être présentés de façon plus claire.

Un-e commissaire propose que, pour cette année, ce point soit rajouté
dans les remarques, pour que chacun comprenne.

M. Humair explique que dorénavant la convention est signée avec l’Etat
est prorogée chaque année, alors qu’auparavant, les mandats s’étalaient
sur 5 ans. Sa tâche de planification se voit ainsi compliquée. Il attend les
conclusions du groupe de travail qui sont prévues  d’ici fin 2009.

Un-e commissaire s’interroge sur les crédits spéciaux pour le DAV.

M. Veya répond que le Conseil communal n’a pas encore rendu
d’arbitrage sur les crédits d’investissement.

M. Humair détaille ses deux demandes. L’une a trait à la restauration de
films et deux à du matériel. Il aurait besoin de CHF 250'000.— mais a
échelonné sa demande sur 10 ans.

Bibliothèque des jeunes

Poste 30 : Le problème d’effectifs est en cours d’analyse. Pour ce budget,
la même dotation est prévue. La situation sera revue au printemps.

Un-e commissaire demande des explications quant au changement de la
notation des assurances dans le budget.

M. Veya répond que ce changement a lieu par souci de transparence.
Pour plus de précisions, la question serait à reprendre en séance de
commission financière avec M. Monnard.

M. Humair tient à dire que des modifications de budget sont opérées
jusque tard. Les chefs de service n’ont pas ces informations. Il
souhaiterait connaître ces changements et en savoir les raisons.

En ce qui concerne l’informatique. Il aimerait beaucoup pouvoir activer le
processus pour mettre en valeur les archives sur internet. Pour ce faire, il
a besoin d’outils et regrette de ne plus pouvoir gérer lui-même ce
domaine.

M. Humair s’inquiète aussi de l’image que la Ville donne ainsi à l’extérieur
en ne mettant pas certaines prestations à disposition. Un service public
doit pouvoir offrir cela. Il donne l’exemple de l’absence de wifi dans la
bibliothèque de la ville. De cette manière, elle se vide, les gens vont
ailleurs où ce genre d’outils existent et lui ne peut pas laisser faire cela
sans réagir. Il demande que ce problème grave soit réglé au plus vite.

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M. Veya précise que l’installation wifi est budgétée pour 2009.

3. Musées

511 Musée d’histoire naturelle (M. A. Maeder)

Un-e commissaire interroge sur le projet Naturama « light » et la
recherche de fonds privés.

M. Veya donne les précisions suivantes. Le projet light prévoit un coût de
CHF 3 millions. Pour limiter les coûts, il n’est pas prévu de réhabilitation
complète du bâtiment de l’Ancien Stand. Il faut savoir qu’ensuite, il sera
difficile d’intervenir pour d’autres travaux. A ce stade de la réflexion il
serait envisagé de démolir ce bâtiment, qui ne présente pas d’intérêt
particulier au niveau du patrimoine, pour en reconstruire un neuf, plus
fonctionnel et meilleur énergétiquement.

M. Maeder enchaîne sur ce nouveau projet « light Plus » estimé en gros à
CHF 6 millions. Il précise que les collections devraient être entreposées au
sous-sol de l’Ancien Stand. Cela pose problème à cause de l’humidité. De
plus, la question du développement durable, chère au Conseil général, ne
peut pas être abordée avec un projet à CHF 3 millions.

Dans ce contexte, construire un bâtiment bien intégré au parc zoologique
et qui réponde aux meilleures exigences énergétiques paraît une bonne
solution. Cela permet aussi d’envisager des économies de charges à
l’avenir. Cette idée semble avoir un bon répondant au niveau politique. Un
nouveau mandat devrait être accordé au même architecte. La démolition
serait prévue en 2009 et la construction l’année suivante, ce qui constitue
un délai raisonnable.

Poste 30 : M.Maeder a été engagé à 80%, dans l’idée qu’il pourrait
peut-être déléguer un certain nombre de tâches administratives, que son
prédécesseur accomplissait. L’analyse a été repoussée à cause du projet
Rimus. Dans l’intervalle le Conseil communal a accepté une augmentation
du poste à 100% depuis le 1er juin de cette année. Elle est valable jusqu’à
la fin de l’année, à réétudier en fonction de l’avancée du projet Rimus.
Il s’est passé la même chose au Musée des beaux-Arts, en lien avec
l’inventaire Mosset. Une personne extérieure a pu être engagée à 20%
pendant 7 mois.

Pour le budget 2009, le poste du MHNC est à 100%, comme cela avait
déjà été le cas au budget 2008.

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Poste 3101200 : Au commissaire qui remarque une augmentation de ce
poste, il est répondu qu’il s’agit du report du poste économat qui a
disparu.

M. Veya s’engage à vérifier ce point.

Poste 319100 : Il y a aussi une forte augmentation des frais
d’administration et généraux.

M. Veya fait remarquer que le poste « expositions et animations » est
aussi en hausse, de retour à des chiffres plus conformes que lors de la
crise financière.

Il répète que le Conseil communal est très attaché à la gratuité du Bois du
Petit Château. Il est imaginé, dans le projet Naturama, un billet combiné
musée d’histoire naturelle et vivarium. Le prix resterait modeste et le prix
pour les familles serait conservé. M.Veya rappelle en outre l’existence de
la carte cantonale des musées.

Il rappelle que la Ville va économiser à terme  CHF100’000.— de loyer lié
au bâtiment de la Poste.

M. Maeder parle de la grande attractivité du vivarium. Il pense pouvoir
attirer un nouveau public au MHN par ce biais-là et développer des
synergies.

M. Maeder termine en nous faisant part du sentiment du personnel du
BPC. Ils ont l’impression que la gratuité concourt à déprécier leur travail
de professionnels. Le site étant gratuit, les gens se sentent tout permis
dans un tel parc public. De plus, le BPC n’a pas de visibilité (il ne peut, par
exemple, pas prétendre à certaines aides financières.

Lui-même ne partage pas complètement ce sentiment. Il est d’avis que la
gratuité permet de toucher un panel plus large de population.

733 Parc zoologique et vivarium
Bois du Petit-Château et Vivarium (M. A. Maeder)

M. Veya présente les augmentations de poste prévues. Pour assurer un
fonctionnement normal du parc. Il faut rappeler que le BPC est ouvert
7j/7. Le personnel a accumulé un paquet d’heures supplémentaires. Le
vivarium sera de nouveau fermé le mercredi matin.

Un 15% de poste pour le poste de Responsable gardienne d’animaux
(poste qui passe de 85 à 100%) est budgété, de même qu’un 25% pour
un aide-gardien (passage de 55 à 80%), et de l’argent équivalent à un

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30% de poste pour engager des vacataires l’été pour les journées de forte
affluence ainsi qu’aux week-ends.

M. Maeder annonce que le record d’affluence vient d’être atteint : 1254
visiteurs sur un seul dimanche.

M. Maeder parle de son budget comme ajusté au plus près pour cette
année. Il pense revenir l’année prochaine et les suivantes avec une
demande d’augmentation du poste « expositions et animations ». En
comparaison, Neuchâtel a 14.8 fois plus d’argent à disposition. Cette
année, il y a moins de temps à disposition pour les expositions à cause du
projet Naturama, qui mobilise les esprits.

Poste 3190200 : Le budget prévoit un réajustement. Cela concerne
surtout la nourriture pour les animaux. Il faut savoir que les boucheries et
les différents magasins collaborent moins. La qualité de la viande est en
cause, certains carnivores ont besoin de dévorer des proies entières.

Poste 3191000 : Quant aux frais administratifs et généraux, ils incluent
les frais de la candidature à l’EAZA (association européenne des
aquariums et zoos aquatiques ). A terme, cette initiative devrait rapporter
plus qu’elle ne coûte. Pour les années suivantes, seuls vont encore
apparaître les coûts de cotisation et les frais de logiciel.

512 Musée d’histoire (Mme S. Musy)

M.Veya parle d’un volume d’investissement de CHF 3 millions pour la
réhabilitation du musée d’histoire. Après étude, il est peu probable qu’elle
se passe en plusieurs phases car cela induirait une augmentation
importante des coûts et de gros problèmes d’organisation et de
planification. M. Minder est chargé du projet d’étude.

Mme Musy explique qu’une partie du bâtiment sera rénovée et la
muséographie sera développée dans le sens d’un centre d’interprétation
urbain. Le nom resterait et le lieu aussi, dans la villa Sandoz.

M. Veya affirme qu’il n’y a pas eu de travaux depuis 30 ans. La toiture
doit être refaite, de même que la façade, l’ascenseur et l’accès aux
personnes handicapées. Un réaménagement des espaces est aussi prévu.
La liaison souterraine avec les autres musées du parc est elle
abandonnée. La seule réhabilitation du bâtiment représente l’essentiel des
coûts.

Poste 3121000 : un-e commissaire s’étonne de la forte baisse du
poste chauffage et demande si le musée est encore chauffé ?!

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Mme Musy répond qu’il s’agit d’une nouvelle régulation. Suite aux
travaux du chauffage à distance, un compteur a pu être installé et le
musée ne paie désormais plus que ses propres frais de chauffage.
L’ancienne clé de répartition du chauffage entre les musées est caduque.

Poste 3187000 : un-e commissaire se demande si les frais d’assurance
selon la nouvelle notation finissent par coûter plus ou moins cher à la
Ville.

M. Veya parle de diminutions sur la globalité de ces postes
« assurances » mais il souhaite que cette question soit abordée en séance
plénière de la commission financière, en présence de M.Monnard.

Mme Musy souhaite s’exprimer au sujet du rapport Rimus, au nom de
tous ses collègues. Ces derniers remercient le Conseil communal d’avoir
retiré ce rapport. Ils contestent la méthode employée et déplorent
vivement les attaques à leurs compétences professionnelles. Ils jugent la
poursuite de la collaboration avec la cheffe de service très problématique
car les conditions nécessaires à l’établissement d’un rapport de confiance
constructif ne sont aujourd’hui pas réunies. Au surplus, elles seront
difficiles à reconstruire. Les conservateurs maintiennent leur confiance
dans le Conseil communal pour poursuivre le processus de réorganisation
des musées. Le dossier est ouvert et ils se déclarent prêts à s’engager. Ils
remercient encore M.Veya pour leur avoir laissé l’occasion de s’exprimer
très franchement.

Le débat continue sur ce sujet. M.Oechslin dit n’avoir eu aucune
information sur ce rapport en cours depuis une année et demie. Le
processus, unilatéral, n’a plus inclus la participation des conservateurs
depuis ce temps-là.

M. Veya confirme que les chefs de service ont été exclus du processus
dès la remise de son mandat par M. J.D. Jeanneret, ce qui correspond à
un an et demi.

M. Oechslin regrette de n’avoir participé à aucunes réflexions en cours.
Chacun a été consulté séparément de même que le personnel. Certains
d’entre eux ont ressenti les questions comme orientées, comme si l’on
voulait obtenir certaines réponses de leur part.

Un-e commissaire fait remarquer que des possibilités de collaboration
ont été offertes aux conservateurs, les ont-ils saisies ?

M. Veya informe que le Conseil communal va se positionner d’ici la fin du
mois. La sous-commission pourra ensuite se réunir pour traiter cette
question.

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Un-e commissaire rappelle que la Cheffe des Institutions muséales a été
engagée en novembre 2007. Que s’est-il passé avant son arrivée car la
volonté de réorganiser les musées ne date pas d’hier.

Mme Bosshart procède à un rapide historique. Depuis 2003, le rapport
« un parc-trois musées » est toujours valable. Le politique n’en a pas
voulu à cause de la situation financière difficile de la Ville. Une nouvelle
évaluation a alors été demandée aux chefs de service. En mars 2006, un
nouveau projet a vu le jour, toujours au sujet des trois musées du parc.
Sur le plan politique, le dicastère concerné a changé de chef à ce
moment-là ce qui a retardé l’avancée du projet. En été 2006, un nouveau
mandat a été donné aux musées, avec une orientation plus pratique. Pas
de retour sur le rapport élaboré entre juillet et septembre, il ne
correspondait pas à ce qu’on attendait… ce qui a conduit à l’engagement
de M. Jeanneret à 20% à titre de délégué aux musées. Puis est intervenu
Iteral et enfin la nomination de la cheffe des Institutions muséales.

Les musées ont été mis sur le devant de la scène. Les conservateurs
souhaitent retrouver une ambiance calme pour pouvoir travailler.

M. Maeder renchérit en affirmant que cet épisode a eu des conséquences
très directes, dans le sens d’un impact négatif sur le fonctionnement de
son institution. Il a remarqué une véritable baisse de motivation chez le
personnel et chez lui-même. Il se sent toujours pris aux tripes quand il
aborde ce sujet.

Un-e commissaire demande que le poste de la Cheffe des Institutions
muséales soit sorti des budgets de chacun des musées et apparaisse sur
une ligne propre. Il est d’avis qu’ainsi on verrait mieux les efforts faits par
chaque musée.

Mme Musy aborde le chapitre des crédits spéciaux. Il est question
d’aménager deux locaux à l’Hôtel-de-ville, utiles pour stocker des archives
anciennes et des fonds sensibles quant à la protection des données. Les
archives sont actuellement déposées aux Endroits. Le local concerné
devrait être assaini une fois vide pour cause d’humidité.

513 Musée international d’horlogerie (M. L. Oechslin, Mme N.
Bosshart)

Poste 3102400 : Un-e commissaire demande le pourquoi de
l’augmentation du poste publicité.

Mme Bosshart nous informe que le MIH cherche à s’imprimer dans les
esprits des gens avec des campagnes d’affichage régulière dans les
grandes villes suisses allemandes. Un bus à Genève circule également

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avec de la publicité pour le MIH. Elle rappelle que ce poste était avant à
un montant de CHF 100'000.—.

Poste 4272100 : un-e commissaire s’étonne de la baisse des locations.

Mme Bosshart attire l’attention sur le fait que les salles sont souvent
occupées mais le Conseil communal accorde des gratuités.
M. Veya précise également qu’auparavant ces montants de location
étaient refacturés à d’autres services ce qui ne change rien au résultat
global de la Ville (recettes au MIH / charges dans un autre service).

Poste 43 : un-e commissaire souhaite des informations sur le
renouvellement de la muséographie.

Mme Bosshart pense qu’elle va s’étaler sur une dizaine d’années, afin
d’éviter la fermeture du musée. Elle va se faire secteur par secteur ce qui
permettra de continuer à travailler. Le projet a pris du retard mais
continue.

La-le commissaire s’interroge s’il y a recherche de fonds privés.

Mme Bosshart tient à dire que chaque personne qui entre dans un
musée apporte à la ville de La Chaux-de-Fonds CHF 8.24 (chiffre calculé
sur les neufs premiers mois de l’année). Ce chiffre est légèrement plus
bas que l’année passée. Ces documents seront remis à la commission
financière, de même que le rapport de M. Humair sur les bibliothèques.

M. Veya précise que depuis les comptes 2007, les charges et recettes
liées au sponsoring apparaissent clairement dans la comptabilité du MIH
(par exemple pour le Prix Gaïa ou la bourse) ce qui n’était pas le cas
auparavant.

514 Musée des Beaux-Arts (Mme L. Umstätter)

Mme Umstätter s’étonne que le mandat extérieur n’apparaisse pas dans
le budget 2009.

M. Veya va voir avec M.Horvath.

Un-e commissaire apprécie l’augmentation du budget pour le poste
« expositions et animations ». Il s’interroge si le poste 43 n’est pas
surestimé.

Mme Umstätter admet que c’est difficile à dire. On assiste déjà cette
année à une augmentation du nombre de visiteurs. Le but est d’attirer
toujours plus de gens. Le travail d’annonce est fait avec dossier de presse.
Elle souhaite démystifier l’espace du musée, l’ouvrir.

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya  Page 15

M. Veya n’estime pas ce chiffre déraisonnable. Il précise qu’il est
demandé aux chefs de service des estimations prudentes.

4. Service de la jeunesse (M. A. Bédat)

Le secteur animation a été repris et remodelé. L’objectif est d’être présent
là où les jeunes se trouvent. Le CAR était jusqu’à présent un centre où se
déplacent des enfants entre 7 et 12 ans. Peu d’ados étaient touchés.

Pour renverser cette tendance, il a été décidé avec M.Belometti de
renforcer les activités du CAR dans les quartiers. Cela a commencé aux
Forges et à la Sombaille. Deux lieux différents seront investis chaque
mercredi après-midi. L’idée est de recréer une sorte de place de village où
jeunes et moins jeunes puissent se rencontrer, tisser du lien social.

Une structure va être montée (tente de 6m/2). Il y aura des jeux pour
tous les âges, beaucoup de matériel à disposition. Pour exemple, le bus du
service de la jeunesse va devoir faire huit voyages pour apporter tout le
matériel sur place !

Une collaboration a aussi été initiée avec Coop Entilles dans le cadre de la
promotion de l’énergie solaire. Les grandes surfaces constituent aussi un
lieu de rencontre pour les jeunes. Une inscription avait été demandée pour
pouvoir gérer mieux. Cela s’est avéré un immense succès.

Le service a vraiment une volonté d’aller à l’extérieur. La notion de centre
paraît maintenant désuète. Les animateurs et l’équipe se demandent
même s’il ne faudrait pas changer le nom de la structure.

M. Veya attire l’attention sur ce changement fondamental de travail en
équipe.

M. Bédat entend continuer les activités pour les petits. Rencontrer les
ados à l’extérieur va dans le sens de pouvoir ensuite les faire venir dans
les locaux à disposition.

L’équipe d’animateurs a connu passablement de changements. Elle a
édicté une charte de fonctionnement qu’elle a soumise au Conseil
communal et qui va dans les sens des objectifs du Service de la jeunesse.
Une nouvelle dynamique s’installe.

Un-e commissaire demande si des lieux fixes ont été définis et si les
sorties auront une certaine régularité.

M. Bédat répond que plusieurs lieux ont été choisis, en plus des lieux où
il se passait déjà quelque chose avant : Forges, Marronniers et Esplanade.

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya  Page 16

Les activités auront toujours lieu à deux places en même temps et seront
répétées quelques semaines avant de se déplacer.

M. Veya tient à exprimer que les nouvelles sont positives après la
dernière crise connue par le CAR. L’abcès a été percé après le départ de
deux animateurs et l’entrée en fonction de M.Belometti. Il est maintenant
possible de tourner la page pour reconstruire.

Suite à une question d’un-e commissaire, M. Bédat explique que le
passeport vacances est une association qui gère de façon indépendante
ses activités. Le Service de la jeunesse la soutient par la mise à
disposition des locaux. Le secrétariat du CAR qui prend en charge la
logistique.

La-le commissaire s’interroge alors sur la reprise du passeport vacances
par le Service de la jeunesse.

M. Bédat répond que la proposition a été faite, mais refusée.
L’association s’est constituée formellement cette année.

La-le commissaire estime qu’il y a confusion et propose d’intégrer une
ligne à ce sujet dans le futur communiqué prévu au sujet du service de la
jeunesse. Le passeport vacances ayant connu quelques couacs cette
année, il redoute que dans l’esprit des gens, la faute n’incombe à nouveau
au Service de la jeunesse.

M. Veya précise qu’il a préféré communiquer au moment où il y aurait un
réel contenu, ce qui est le cas aujourd’hui. Les activités ont été lancées,
les camps ont eu lieu, c’est donc possible maintenant de communiquer, en
profitant aussi de présenter M.Belometti et la nouvelle équipe.

M. Veya explique que les postes 530 et 540 du budget ont été consolidés
en 550.

Poste 30 : l’effectif est maintenu au même niveau. Les remplacements
ont pu se faire sans délai de carence. L’équipe de moniteurs,
complètement remaniée, est complète, constituée autant de filles que de
garçons.

La façon de travailler des moniteurs a aussi été revue. Ces jeunes
viennent de tous bords : Ester, lycée, université, HEP, etc. Une petite
formation interne leur est octroyée selon leurs besoins. Auparavant, leur
engagement dépendait d’un seul animateur. Dorénavant, le premier
entretien est plus formel, en présence de M. Belometti et de M. Bédat. Les
programmes d’animation sont organisés en équipe avec l’ensemble des
animateurs, selon les compétences de chacun. A noter que l’équilibre est
réalisé au plan des animateurs au nombre de quatre : deux femmes et
deux hommes.

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya  Page 17

M. Bédat tient à souligner que ces ajustements sont une évolution. Il n’y
a aucune volonté de critiquer ce qui a été fait auparavant. Il faut
simplement s’adapter au temps présent.

M. Bédat informe que le CAR n’utilise plus les locaux de la Ferme Gallet
déjà depuis 2008.

M. Bédat précise qu’il y aura une augmentation du prix des repas ainsi
qu’une augmentation des salaires du personnel. Sans incidence sur les
recettes. Le sujet sera repris en 2009 dans le cadre de l’étude sur l’accueil
extrascolaire en général.

Poste 3174200 et 4369900 : pourquoi une augmentation de ce poste ?

M. Bédat explique que les coûts augmentent. Les frais de transport par
exemple ont énormément augmenté. Un essai a été fait cet automne de
se déplacer en train au lieu du car. A savoir que les CFF ont refusé
d’ajouter un wagon supplémentaire. Un prestataire de car moins cher que
d’habitude a finalement pu être trouvé. Les camps ont eu un peu moins de
succès cet automne. Ceux de l’été sont toujours archi pleins.

5. Service des sports 520 (M. Rolf Aeberhard)

La sous-commission commence par se rendre en petit bus au nouveau
terrain synthétique de la Charrière. Ce revêtement vient d’Allemagne. Il
faudra finalement l’arroser, mais il reste un solde du crédit accordé qui
pourra être utilisé pour installer les buses. De même, afin d’éviter des
actes de vandalisme, des grillages vont être posés sur le côté ouest de ce
terrain.

Suit une visite du Pavillon des Sports. Les commissaires peuvent constater
la vétusté des installations (plafond des douches garçons qui tombe,
moisissures, infiltrations d’eau dans le toit de la halle) et le manque de
soin apporté aux détails (pas de poubelle fermée dans les toilettes des
filles, des vieux seaux posés partout à titre de poubelle, pas de linge ou
d’essuie-mains, banderoles publicitaires à moitié décrochées, matériel très
lourd sur roulette à manipuler sans mesures de sécurité adéquate).

Si le projet Tacconi aboutit (on en saura plus bientôt), il est envisagé de
raccorder le Pavillon des Sports au CAD à terme pour progressivement
remplacer les trois chaudières à mazout en fonction pour l’instant.

M. Aeberhard insiste pour dire qu’il trouve ce lieu magnifique et qu’il
souhaite vraiment pouvoir le rénover.

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya  Page 18

Il est question du Paddock du Jura, propriété de la ville. M. Aeberhard
estime que l’investissement serait énorme s’il fallait le remettre en état et
en rapport à son utilisation très limitée. La Ville réfléchit à une future
éventuelle affectation pour cette zone verte qu’elle tient absolument à
conserver, car il s’agit d’un véritable poumon vert dans un quartier déjà
bien construit. Si rien n’est fait, ce paddock devrait être fermé car il
devient dangereux.

Un-e commissaire fait remarquer que des gens viennent courir autour
de ce paddock.

M. Aeberhard confirme et met cette idée en relation avec la piste de
course de la Sombaille que la Ville n’entretient plus faute de moyens.

Tout le monde s’accorde à dire que ce dossier n’est pas prioritaire.

Sur le fond, un-e commissaire regrette que le Conseil communal n’ait
pas encore rendu d’arbitrage sur les investissements.

M. Veya répond que ce décalage est voulu pour que les chiffres soient le
plus réaliste possible. Il est vrai qu’auparavant, la partie investissement
du budget était faite en même temps que le reste du budget.

Un-e commissaire vient sur le sujet de JS Kids. M. Aeberhard informe
que M.Houlmann est très intéressé par ce projet. Il a déjà pris contact
avec le Service de la jeunesse et les écoles. Les recettes ne sont pas
comptabilisées au budget du Service des sports.

Poste 31 : Au commissaire qui s’interroge sur l’augmentation du  poste
biens et marchandises de la piscine , M. Veya répond que ces chiffres ont
été vus avec Viteos et concernent l’augmentation du gaz et de l’électricité.

M. Veya nous informe que le budget 2009 a été élaboré par M. Piller,
maintenant à la retraite. Dès 2010, une réflexion inverse aura lieu : un
calendrier des priorités sera demandé à M. Aeberhard et il faudra faire des
choix, accorder des priorités, et non plus accorder le même montant à
chacun chaque année. On peut tirer un parallèle avec ce qui se fait
désormais aux affaires culturelles.

Poste 4341000 : un-e commissaire s’interroge sur le chiffre des entrées
à la piscine. Comment est-il calculé ? Il paraît trop élevé.
Il est expliqué que ce chiffre est basé sur une moyenne d’entrées sur cinq
ans, mais avant 2007. Il est difficile à évaluer et sera catastrophique cette
année.

Concernant la piscine, il est envisagé de rendre le petit bassin plus ludique
avec des jeux d’eau. Le prix d’entrée à la piscine sera alors peut-être
augmenté.

Dicastère de M. Jean-Pierre Veya  Page 19

M. Veya estime que le plan de réhabilitation de la piscine doit être une
priorité de la législature. M. Aeberhard souhaite que dans ce cadre, il soit
pris en compte des éléments énergétiques comme la pose de panneaux
solaires. Un crédit d’étude de CHF 100'000.— est remis en investissement
pour cette réhabilitation.

La sous-commission continue sa visite des installations. Elle se rend sur la
site de la piscine, vers le petit bassin, dont le sol vieillit et craquelle
malgré la nouvelle couche de peinture appliquée chaque année. Ce
revêtement arrive en fin de vie.

Elle poursuit par la visite de la nouvelle loge VIP de la patinoire, ainsi que
les loges fondue. Des négociations serrées ont lieu avec le HCC pour
chaque aménagement. La Ville a accepté, par exemple, de payer les
caissons en bois sur lesquels sont venus se poser une nouvelle rangée de
sièges pour le Puck-club. Un local de réunion a aussi été aménagé.

Les membres de la sous-commission remercient les personnes qui ont
participé à la séance pour leur engagement personnel et adressent
également des remerciements aux collaborateurs des services pour le
travail accompli.

La journée de la sous-commission se termine vers 14h45.

 La rapporteure :
 Aline Fleury

Annexes : Tableaux détaillés
 Annexe 1 – Budget 2008-2009 et nouveaux comptes, Affaires

culturelles
 Annexe 2 – Détail des subventions, Affaires culturelles
 Annexe 3 – Détail des subventions, Service des sports

	Rapport de la sous-commission du budget 2009
	Dicastère de Monsieur Jean-Pierre Veya
	A\) Préambule de M. J.-P. Veya sur l’évolution�
	B\) Les comptes liés à la Présidence
	110 Conseil communal
	121 Chancellerie
	C) Discussion sur les services
	Affaires culturelles (Mme D. Agustoni-Steiner)
	Bibliothèques 501 et 502 \(M. J.A. Humair\)
	Musées

	511 Musée d’histoire naturelle \(M. A. Maeder\�

	Bois du Petit-Château et Vivarium \(M. A. Maede�
	Service de la jeunesse \(M. A. Bédat\)
	5. Service des sports 520 (M. Rolf Aeberhard)


Ordre du jour

text:
19e séance du Conseil général

de la Ville de La Chaux-de-Fonds

Législature 2016-2020

Mardi 30 octobre 2018 à 19h30

à l'Hôtel de ville

Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la 16
e
 séance du Conseil général

du 16 mai 2018.

2. Rapport du Conseil communal en réponse à la motion de
M. Julien Gressot du 29 août 2017 intitulée "Pour "ne pas détruire
le tissu associatif de notre ville"" (DSEPE).

3. Interpellation du POP concernant les ordres du jour du Conseil
général, déposée lors de la séance du 26 septembre 2018 et non
développée (texte suit).

4. Motion Verts – PS – POP "Après les mesures hivernales, les
mesures estivales !", déposée lors de la séance du 26 septembre
2018 et non développée (texte suit).

 Alain Vaucher

 Président du Conseil général

page 2

"Interpellation du POP concernant les ordres du jour du Conseil général

La Ville traverse actuellement une période difficile, cela commence à se savoir. La
séance du dernier Conseil général, qui aurait dû avoir lieu le 28 août, a été annulée.
Celle qui nous occupe aujourd'hui ne contient quasiment rien à l'ordre du jour. Etant
donné la période traversée ne devrait-il pas y avoir davantage de sujets cherchant
à apporter de nouvelles solutions, ce qui a toujours été le fort des Montagnons ?

Loin de nous de sous-entendre que le Conseil communal n'agit pas. Nous savons
qu'il ne compte pas son temps pour trouver des solutions et notamment pour toquer
à la porte du Château qui demeure encore et toujours close lorsqu'il s'agit
d'entendre nos doléances et de rétablir un semblant d'équité dans ce Canton. Mais
ce point, au demeurant essentiel, n'est pas le sujet de cette interpellation.

Nous avons bien souvent, trop souvent à notre goût, parler de coupes budgétaires
et de mesures d'économie dans cet hémicycle ces derniers temps, et, nous l'avons
souvent répété, nous aimerions aussi voir de nouvelles recettes fleurir. Plusieurs
dossiers sont entre les mains du Conseil communal qui pourraient permettre
d'apporter des débuts de solution à notre ville, dossiers que nous ne voyons
toujours pas venir et que nous attendons avec impatience. Nous n'allons citer que
trois points qui nous tiennent particulièrement à cœur mais d'autres auraient leur
place dans cette liste.

La politique de stationnement qui pourrait, enfin, à la fois améliorer la circulation
difficile dans notre ville et amener quelques deniers bienvenus.

La monnaie locale qui permettra de dynamiser le commerce et les circuits courts et
ainsi, peut-être, de participer à l'endiguement ce lent mouvement de dépeuplement
des enseignes du Centre-Ville qui nous préoccupe énormément.

Nous avons également eu ce qui a été appelé des États-généraux durant lesquels
un grand nombre de propositions plus ou moins orthodoxes ont été faites. Pourquoi
ne pas profiter d'une séance peu chargée pour réaliser ouvertement un bilan,
creuser les idées, peaufiner nos démarches et tenter de donner un cap plus positif
à la Ville, notamment sur la base de ce qu'il s'est dit l'année passée à ces États-
généraux plutôt que de la supprimer ?

Nous le répétons mais c'est important de le noter, il ne s'agit pas de nier les efforts
du Conseil communal, bien au contraire, mais plutôt une manière de le soutenir en
lui proposant d'intensifier les échanges entre nos deux conseils. Le Conseil
communal peut-il nous donner sa vision concernant ces points, des informations
sur l'avancée de ces différents dossiers et des réponses aux différentes
interrogations développées dans cette interpellation ?"

Julien Gressot

page 3

"Motion Verts – PS – POP "Après les mesures hivernales, les mesures

estivales !"

On entend souvent dire, par des habitants, que la ville de La Chaux-de-Fonds est
différente des autres à cause de son altitude élevée et que, de ce fait, on ne peut
pas y appliquer certaines mesures prises ailleurs.

Cette situation de ville « montagnarde » a conduit les autorités à prendre des
mesures hivernales du 15 novembre au 14 avril, de manière à faciliter l'évacuation
de la neige et les déplacements.

Dans l'idée de poursuivre dans la voie de l'originalité, nous lançons l'idée de
mesures estivales, du 15 avril au 14 novembre.

Le but de telles mesures serait d'encourager la mobilité multimodale et de rendre
plus sûrs et confortables les déplacements à vélo / vélo électrique dans notre ville.
En effet, Les Chaux-deFonniers ne souffrent pas seulement de l'hiver, mais
jouissent aussi de magnifiques étés ! Force est de constater cependant qu'ils ont de
la peine à se déplacer sans leur tonne et demi d'acier, même lorsque le temps est
radieux, alors même que par une telle météo il serait logique de sortir sa petite
reine... Une étude réalisée en 2014 avait toutefois révélé que les cyclistes
ressentent un important manque de sécurité dans leurs déplacements et également
qu'il existe un potentiel d'automobilistes prêts à passer au vélo électrique pour
autant que la sécurité et le confort du vélo soient améliorés. Les mesures estivales
devraient permettre de faire évoluer cette situation.

Le vélo est rapide en ville, le stationnement aisé, il est bon pour la santé, ce qui fait
qu'un certain nombre d'habitants le pratiquent en vacances avec grand plaisir, mais
y renoncent une fois de retour à la maison. Le vélo est aussi silencieux, ce qui
signifie qu'il permet de réduire les nuisances sonores. Pour rendre notre ville plus
conviviale et aller dans la direction de la société à 2000 watts, ce qui est un objectif
des autorités, il serait profitable à tout le monde que le nombre de cyclistes
augmente pour les trajets à l'intérieur du périmètre de la ville. Avec le
développement du vélo électrique, l'argument de la pente est tombé en complète
désuétude !

L'idée des mesures estivales serait de créer par étapes un réseau confortable pour
les cyclistes, reliant notamment les collèges, la gare et les centres sportifs. Les
mesures pourraient être de plusieurs ordres : fermeture de rues à la circulation
automobile, diminution de la vitesse limite autorisée, réduction du stationnement
(pour réduire le danger d'accident lié à l'ouverture intempestive des portières), etc.

Nous demandons au Conseil communal d'étudier la possibilité d'introduire de telles
mesures estivales."

Pour les Verts : Monique Erard
Pour le PS : Patrick Jobin
Pour le POP : Julien Gressot

format: application/pdf

category_fr: Ordre du jour

parent_type: meeting

category_harmonized: agenda


Annexe 1

text:
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1672

1671

2918

2832

5201

5626

DP473

6701

6745

DP304

1858 1859

DP249

1857

3009

2558

2381

2255

6151

DP952

2519

DP926

2830

3000

3123

3124

DP243

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2335

5755

6746

1989

DP248

2464

DP311

DP303
2468

2382

2317

5889

DP928

5947

2110

DP472

5537

5752

DP347

DP266

DP274
2091

5196

5621

DP302

DP894

31255200

2355

DP265

5199

2878

1969

1961

5623

2254

5197

5890

2412

5753

2300

DP242

3126

52025692

DP245

2316

4463

2315

5691

2093

2302

5948 2345

2433

2303

2466

5754

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DP246

2417

5712

DP305

2467

2692

2357

2269

DP951

2457

DP244

2348

2347

5198

2336

2442

2238

DP263

6697

4464

5906

5624

5907

5622

4465

DP450

4950

1914

2428

DP250

5532

430
1985

2092

6027
5949

6698

(6539)

(2559)

(4457)

(2356)

(3374)

(3375)
(3373)

Auteur:  Service géomatique
Date:     25.11.2013
Format:  A4
\\chxgeo1\Data\Projets\Economie\Domaine_foncier\BF_5755-3000\4_MXD\BF_5755-3000_A_2000.mxd

Plan établi sur la base des données de
la mensuration officielle du 19.08.2013,
complétées par le Service géomatique

Situation générale

Relatif à la constitution d'une
servitude de limite fictive de
gabarit sur le bien-fonds
n° 5755 du cadastre des
Eplatures, propriété communale,
au profit du bien-fonds n° 3000
du même cadastre

Annexe A

·Echelle:
0 20 4010

mètres

category_fr: Annexe

category_harmonized: document