item_title: Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un tarif spécifique pour le stationnement des SUV de grande taille». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Prévenir le déploiement des technologies de reconnaissance faciale à Lausanne». (SE)

item_result: Reporté

item_category: RAPPORTS

item_language: fr


item_title: Rapport-préavis N° 2023/55 - Pétition déposée le 5 avril 2022 de l'Association pour la protection des piétons lausannois - « Assurer la sécurité des piétons» (FIM)


item_title: Postulat du 14 janvier 2025 de M. Samson YEMANE et consorts : « Pas à pas vers une énergie durable : pavés connectés et parcs énergétiques pour une Lausanne innovante» (FIM)

item_result: Renvoi direct en Municipalité

item_category: DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES


item_title: Commission permanente des finances - Organisation du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025 - Etat au 14 janvier 2025

item_result: Traité

item_category: ANNONCES ET INTERPELLATIONS


item_title: Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Campagne de prévention routière : le message véhiculé fait-il fausse route ?» (SE/12.12.2024)

item_category: DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS


item_title: Rapport-préavis N° 2024/04 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Une aide communale d'urgence pour les indépendant-e-s, travailleuses/eurs domestiques et petit-e-s entrepreneurs/euses de Lausanne». (SE)

item_description: ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE

item_result: Approbation

item_category: OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS


item_title: Rapport-préavis N° 2024/31 - Lutte contre la précarité menstruelle - Réponse au Postulat de Mme Derya ÇELIK et crts: «Un plan de lutte contre la précarité menstruelle». (SCS)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/55 - Réponse au Postulat de Mme Sarah NEUMANN et crts: « Cheminer Lausanne : pour un système d'orientation piéton·nes global, lisible et cohérent ». (FIM)


item_title: Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS)


item_title: Interpellation déposée le 4 octobre 2022 de M. Nicola DI GIULIO : « Les très sensibles données personnelles des Lausannois, ainsi que son data-center(s) sont-ils réellement ultrasécurisés ?» (LEA/24.10.2024)


item_title: Préavis N° 2024/40 : « Collège de La Sallaz - demande crédit d'étude extension du collège et relocalisation des clubhouses». (EJQ)

item_result: Adoptée


item_title: Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS)


item_title: Postulat de M. Daniel CURNIER : « Bus TL : baisser le ton d'un (é)cran». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Alexandra GERBER et crts : « Limiter les démolitions/reconstructions dans les quartiers». (CD)

item_result: Refusé/retiré


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM)


item_title: Rapport-préavis 2023/17 - Réponse au Postulat de Mme Anne BERGUERAND : « Postulat de Berguerand Anne et crts - Ressourcerie à la déchetterie, et si on allait plus loin ?». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour favoriser le développement des postes à deux». (FIM)


item_title: Communication au CC - Réponse à résolutions - Interpellation déposée le 21 novembre 2023 de M. Ilias PANCHARD : « Riponne : quid de la présence policière passée et des interdictions de périmètre devenues la panacée ?» (SE)

item_result: Prend acte


item_title: Postulat du 4 février 2025 de M. Nicolas HURNI et consorts : «Stationnement connecté : fini de tourner en rond» (FIM)

item_result: Renvoi en commission


item_description: Rapport: Plan localisé de quartier situé à Saint-Jean

item_status: Reporté/e

item_result: Reporté.

item_category: 09 Rapports des commissions


body_key: BL

item_title: Standesinitiative: Keine Neuzulassung für PWs mit Verbrenner ab 2027

item_language: de


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Visons la parité dans tous les secteurs de l'administration communale». (FIM)


item_title: Postulat de M. Ilias PANCHARD : « Être puni pour avoir dormi dehors : halte aux amendes pour «camping sauvage»». (SE)


item_title: Postulat du 4 mars 2025 de M. Jacques PERNET et crts : « la Municipalité achète local ... et montre l'exemple»

item_result: Renvoi en Municipalité


item_title: Postulat du 4 mars 2025 de M. Jacques PERNET et crts : «Économie circulaire ! Pour des déchets encombrants 'circulaires'»


item_title: Question écrite du 4 mars 2025 de M. Samuel DE VARGAS : «Surfaces inutilisées au chemin des Falaises»


item_title: Communication au CC - «Logiciel de gestion des collections patrimoniales - Demande d'ouverture d'un compte d'attente» (CD)


item_description: Fonction publique: pour que les négociations avancent

item_result: Reportée.

item_category: 11 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD)


item_title: Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Germond Florence - Pour un renforcement de la prise en charge extra-scolaire des écolier-ère-s de 5e et 6e année primaire». (EJQ)


item_title: Postulat de M. Johann DUPUIS et crts : « Un projet pilote de vente contrôlée de cocaïne pour réguler le marché noir ». (SCS)


item_title: Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Logement d'abord : Son Nom sur la porte" - Pour une stratégie qui marque des buts à la Pontaise». (CD)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Denis CORBOZ et crts : «30km/heure de jour comme de nuit maintenant !». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et crts au nom de la Commission permanente des finances : «Quel bilan et quelles perspectives pour les mesures d'assainissement financier de la Ville ?». (FIM)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : «Pour une éducation inclusive : Inscrire l'égalité des chances au programme scolaire». (EJQ)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/65 - Réponse au Projet de règlement de M. Fabrice MOSCHENI : « Mieux protéger les policières et les policiers». (SE)


item_title: Interpellation déposée le 16 janvier 2024 de M. Samuel DE VARGAS : «Publicité tournée dans les transports publics : à quoi jouent les tl ?» (FIM/13.02.2025)


item_description: Gratuité des prêts de disques


item_title: Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA)


item_title: Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE)


item_title: Postulat de Mme Pauline BLANC : « Un quartier de Bourg dynamique - pour un développement économique !». (FIM)


item_title: Communication au CC - Réponse à la Question écrite déposée le 10 septembre 2024 de Mme Pauline BLANC «La fête nationale sert-elle de vitrine à la politique de la majorité de gauche de la Municipalité?» (CD)


item_title: Communication au CC - Réponse é la Question écrite déposé le 14 janvier 2025 de Mme Patrizia Deborah MORI «Subventions vélos: quid des abus» (SIL)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Olivia FAHMY et crts : «Pour une subvention à la réparation et la remise en fonction des vélos classiques»


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Séverine GRAFF et crts : «Contre la culture du silence autour de l'inceste»


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Alexandra GERBER et crts : «Limiter les démolitions/reconstructions dans les quartiers»


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de M. Loris SOCCHI et crts : «Je vous fais un postulat que vous lirez peut-être si vous avez le temps»


item_title: Rapport-préavis N° 2024/12 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS : « Pour le développement du rôle des travailleurs sociaux hors-murs en ville de Lausanne». (EJQ)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD)


item_title: Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. Louis DANA et crts : «Vote dès 16 ans : Lausanne doit prendre les devants !». (CD)


item_title: Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD)


item_title: Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Pétition déposée le 29 août 2023 de Vincent Rossi et crts : « Davantage de vert pour les piéton-ne-s de la Croix d'Ouchy» (FIM)


item_title: Interpellation déposée le 11 juin 2024 de Mme Pauline BLANC : «Quelle égalité salariale au sein de l'administration lausannoise ?» (FIM/03.10.2024)


item_title: RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Prévenir le déploiement des technologies de reconnaissance faciale à Lausanne». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Projet de règlement de M. Benoît GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique dans la vidéosurveillance à Lausanne». (SE)


item_title: Breites Testen: Grundsätzliche Datenschutzfragen


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16  « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour l'adoption par la Municipalité de Lausanne d'un "Plan d'actions urgence climat au travail ! "». (FIM)


item_title: Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Campagne de prévention routière : le message véhiculé fait-il fausse route ?» (SE/12.12.2024)


item_title: Interpellation déposée le 29 août 2023 de M. Valéry BEAUD : «Les politiques publiques de la Ville de Lausanne s'appliquent-elles aussi à Beaulieu ?» (CD/SE/14.11.2024)

item_result: Adoptée avec résolution


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)


item_title: Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM)


item_title: Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Virginie CAVALLI et crts « M2-M3, Blécherette-Chauderon-Flon-Gare, être usagère-er des transports publics à Lausanne = une école pour participer à Pékin Express ?» (FIM/LEA)

item_result: Réponse immédiate avec résolution

item_category: OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Denis CORBOZ : «Taxe sur les locaux commerciaux vacants». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un tarif spécifique pour le stationnement des SUV de grande taille». (FIM)


item_title: Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de M. Benoît GAILLARD : «Comment mieux protéger le marché immobilier des excès de l'économie financière ?» (CD/23.01.2025)


item_title: Interpellation déposée le 12 septembre 2023 de Mme Sevgi KOYUNCU : «Que fait l'Administration communale pour protéger la santé et la personnalité de son personnel ?» (FIM/22.08.2024)


item_title: Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM)


item_title: Postulat de M. Johan PAIN : «Pour une enquête annuelle de satisfaction auprès du personnel communal». (FIM)


item_title: Postulat de M. Samson YEMANE : « Police : renforcer et valoriser les compétences transculturelles». (SE)


item_title: Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD : « Intelligence artificielle : quels enjeux pour la Ville de Lausanne ?» (LEA/06.02.2025)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Anouck SAUGY : «Bureaux de vote : intégrons nos jeunes». (CD)


item_title: Postulat de M. Olivier THORENS et consorts : « Pour des loisirs lacustres préservant le climat». (SE)


item_title: Postulat de M. Johann DUPUIS : «Pour un programme de reconversion des conductrices et conducteurs de taxis et de VTC vers les transports publics». (SE)


item_title: Postulat de Mme Charlotte DE LA BAUME et consorts : « Non aux espèces menacées de poisson dans les assiettes lausannoises ! Pour une restauration protégeant les ressources halieutiques ». (LEA)


item_title: Anreiz für einen Wandel schaffen: Anreize für eine Autoabgabe schaffen!


item_title: Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : « Devoirs Accompagnés - un accompagnement pour toutes et tous». (EJQ)


item_title: Postulat de M. Louis DANA et crts : « Correspondants de nuit : 10 ans, l'âge de raison ?». (SE)


item_title: Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Macarons : un précieux sésame à pimenter». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/18 - Réponse au Postulat de Mme Olivia FAHMY et crts : «Nuits lausannoises : « éduquons-nous ! et prenons soin les une.x.s des autre.x.s ! »». (SE)


item_title: Interpellation déposée le 29 août 2023 de Mme Alexandra GERBER et crts : «Comment réduire la part des surfaces imperméables à Lausanne ?» (LEA/20.03.2025)


item_title: Postulat de Mme Anaïs TIMOFTE : «Pour une réelle consultation du conseil communal dans les décisions de privatisation des services publics». (CD)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. José MARTINHO et crts : «Smartvote à chaque élection communale». (CD)


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Céline MISIEGO : « Après les plans de confinement et les plans de reprise, un plan d'action pour une reprise sociale, écologique et solidaire à Lausanne». (FIM)


item_title: Interpellation du 8 mai 2025 de Mme Olivia FAHMY : «Choix de l'application "The Sorority" pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles à Lausanne : demande de précisions»


item_title: Postulat de Mme Franziska MEINHERZ et consorts : «Un tarif spécifique pour le stationnement des SUV de grande taille». (FIM)


item_title: Postulat du 8 avril 2025 de Mme Sevgi KOYUNCU : «La mise en place de guichet unique de l'administration décentralisés dans les quartiers de la ville»


item_title: Postulat du 8 avril 2025 de M. Mountazar JAFFAR : «Développement d'un dispositif d'information en ville et dans les quartiers»


item_title: Postulat du 8 avril 2025 de M. Olivier BLOCH et crts: «« BYOD » Pour une administration branchée et durable»


item_title: Postulat du 8 avril 2025 de M. Joël TEUSCHER et crts : «Zones sans fumée aux abribus»


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Johann DUPUIS et crts : «Pour un fonds d'assainissement et d'indemnisation en matière de bruit routier». (FIM)


item_title: Communication au CC - Réponse à résolution - Interpellation urgente déposée le 10 septembre 2024 de Mme Pauline BLANC et crts : «BBL : une dernière danse ?» (CD)


item_title: Communication au CC - Réponse à résolution - Interpellation déposée le 13 mars 2023 de Mme Isabelle BONILLO : «Conservatoire de Lausanne : la tourmente des Ecoles de musique ne faiblit pas» (CD)


item_title: Nutzung Windenergie im Überwachungsperimeter des Primärradars des EuroAirport Basel Mulhouse Freiburg


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Christine GOUMAZ et crts : « Ensemble sous un même toit, repensons la cohabitation à Lausanne.» (LEA)


item_title: Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 5 novembre 2024 de Mme Sevgi KOYUNCU «Quelle politique suit le service des gérances de la Ville de Lausanne?» (LEA)


item_title: Communication au CC - Réponse à la question écrite déposée le 23 avril 2024 de M. Olivier BLOCH «Des employés heureux pour une ville heureuse» (FIM)


item_title: Organisation de la commission permanente des pétitions du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025


item_description: Communications du Conseil administratif.

item_category: 01*Communications du CA


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de M. Johann DUPUIS et crts : « Lutter pour la fin du sans-abrisme: pour une politique coordonnée et intercommunale des hébergements d'urgence» (SCS)


item_title: Prestation de serment de Mme Christelle Rigual (Socialiste) remplaçante de M. Joël Teuscher, démissionnaire

item_category: OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRES


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Aubert Eliane - Pour étudier l'introduction du coworking dans l'administration lausannoise ». (FIM)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Alexandra GERBER et crts : « Limiter les démolitions/reconstructions dans les quartiers» (CD)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de M. Ilias PANCHARD et crts: «Pour renforcer la prévention du tabagisme : des actions à destination des adultes fumeurs et non-fumeurs» (LEA)


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»

item_result: Urgence refusée.


item_description: Relations de la BCGe avec Cuba

item_category: 12 Propositions des conseillers municipaux


body_key: BS

item_title: Gewerbeparkkarte wieder als Anwohnerparkkarte

item_category: Schreiben und schriftliche Beantwortung von Interpellationen (nach Departementen geordnet)


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Mmes Anne Carron-Cescato, Odette Saez, M. Robert Pattaroni et Mme Marie Chappuis, intitulée: «Fête du 31 décembre en Vieille-Ville: où en est-on des préparatifs?»


item_title: Interpellation du 13 octobre 2010 de M. Pascal Holenweg: «Espace public, police publique».

item_description: Espace public, police publique

item_result: Annoncée.


item_description: Des tables à langer pour les bébés


item_description: Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC: 3e phase de travaux


item_description: Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)


item_description: Réponse: Combien de jours peut-on garer son vélo dans le garage intérieur de la gare Cornavin

item_status: Classé/e

item_result: Pris acte.

item_category: 11 Réponses du Conseil administratif


item_title: Interpellation du 7 novembre 2007 de M. Grégoire Carasso: «De quelle «brouille» parle-t-on?»

item_description: Brouille entre la Fondation Wilsdorf et le Grand Théâtre

item_status: Close

item_result: L'interpellation est close.


item_title: Interpellation du 15 septembre 2010 de Mmes Alexandra Rys, Anne Carron-Cescato, Sandra Golay, Odette Saez, Marie Chappuis et M. Jean-Charles Lathion: «Crise du logement: la Ville bloque la construction de 75 logements et refuse un terrain mis gracieusement à sa disposition pour des équipements sportifs. Est-on devenu fou?»

item_category: 10 Interpellations


item_title: Interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier: «Parc des Charmilles: Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir?»

item_description: Parc des Charmilles : Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir ?


item_description: Rapport: Dysfonctionnements du comité de l'Association de défense des chômeurs

item_result: Conclusions de la commission acceptées = classée.


item_description: Construction d’une salle d’éducation physique/polyvalente à l’école des Cropettes

item_status: En commission

item_result: Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

item_category: 08 Propositions du Conseil administratif


item_description: Compte de  la saison 2009-2010 du Grand Théâtre de Genève.

item_result: Renvoi à la commission des finances et à la commission des arts et de la culture.


item_description: Aménagement de six tronçons de la voie verte d’agglomération

item_result: Renvoi à la commission de l'aménagement.


item_description: Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver


item_description: Grandes traversées cyclables à Genève


item_description: Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais


body_key: CHE

item_title: Erteilung von Aufträgen an polydisziplinäre Gutachterstellen durch die Invalidenversicherung


item_title: Interpellation orale du 9 octobre 2012 de M. Robert Pattaroni: «Aménagement de la Ville de Genève et consultation des habitant-e-s».


item_title: Interpellation orale du 2 avril 2012 de M. Alexandre Wisard et Mme Maria Pérez: «Boulevard Saint-Georges: à quand la fin du Camel Trophy?»


item_description: Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?


item_description: Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance


item_description: Rapport: Pour l'installation d'un système de rafraîchissement de l'air au Grand Théâtre


item_description: Rapport: Récompensons nos jeunes talents artistiques


item_description: Rapport: Récompensons nos jeunes talents sportifs


item_description: Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers


item_description: Rapport: Exonérons les plantes vivantes


item_description: Rapport: Garantie d'accessibilité au et dans le quartier des Eaux-Vives


item_description: Rapport: Jonction: la mort d’un quartier


item_description: Rapport: Quelle concertation pour les jeux de la promenade de la Treille?


item_description: Rapport: Exonération du paiement de la médaille pour chiens


item_description: Rapport: Pour le maintien d'une ludothèque dans le quartier Jardins du Rhône


item_description: Rapport: Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant


item_description: Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices


item_title: Désignation des 15 membres de la commission du logement.

item_description: Commission du logement

item_result: La commission est composée de:  Mme Christiane Leuenberger-Ducret (S), Mme Marie Mutterlose (S), M. Alberto Velasco (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Michèle Roullet (LR), M. Vincent Schaller (LR), M. Guillaume Käser (Ve), Mme Anne Moratti (Ve), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Carlos Medeiros (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Christo Ivanov (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).

item_category: 03*Divers (sans rubrique)


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des finances.

item_description: Commission des finances

item_result: La commission est composée de: M. Virginie Studemann (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), M. Simon Brandt (LR), M. Olivier Fiumelli (LR), M. Vincent Schaller (LR), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Pierre Vanek (EàG), Mme Salika Wenger (EàG), M. Denis Menoud (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC).


item_title: Motion du 17 septembre 2014 de Mmes et MM. Jean-Charles Lathion, Lionel Ricou, Marie Barbey, Alain de Kalbermatten, Anne Carron-Cescato, Alexandra Rys, Estelle Marchon et Adrien Genecand: «Pour une place Sturm plus conviviale et végétalisée».


item_title: Désignation des 15 membres de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

item_description: Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse

item_result: La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), Mme Martine Sumi (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), Mme Sophie Courvoisier (LR), Mme Michèle Roullet (LR), M. Vincent Subilia (LR), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Anne Moratti (Ve), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Laurent Leisi (MCG), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Marie Barbey (DC).


item_title: Allocution du président ou de la présidente élu-e.


item_title: Allocution du président sortant.

item_description: Allocution du président sortant


item_title: Motion du 26 mars 2014 de MM. Eric Bertinat, Marc-André Rudaz, Pascal Altenbach, Roland Crot et Gilbert Schreyer: «Coût de l'assainissement routier en Ville de Genève».


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mme et MM. Pascal Holenweg, Grégoire Carasso, Tobias Schnebli et Marie-Pierre Theubet: «Nouvelle Comédie: quels enjeux et quel programme culturels?»


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Sandrine Burger, Catherine Thobellem, Anne Moratti, Delphine Wuest, Marie-Pierre Theubet, Julide Turgut Bandelier, Antoine Maulini et Bayram Bozkurt: «Pour un parc public à la pointe de la Jonction».


item_description: Création d'une sous-commission de la CSDOMIC


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Adrien Genecand et Patricia Richard: «Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques!»


item_description: Prise d'otage 1


item_description: Maîtriser l'endettement (bis)


item_title: Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal au financement 2015 du co-financement de la relève sportive pour un montant de 600 000 francs, soumise au droit d’opposition des Conseils municipaux (art. 60C LAC)  (D 30.17).

item_description: ACG - Financement du Fonds intercommunal de la relève sportive

item_category: 05*Pétition adressée au CM


item_title: Prestation de serment de Mme Stéfanie Prezioso, remplaçant M. Pierre Vanek, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: Mme Stéfanie Prezioso est assermentée.


item_title: Prestation de serment de Mme Helena Rigotti, remplaçant M. Olivier Fiumelli, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: Mme Helena Rigotti est assermentée.


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.

item_category: 02*Communications du bureau


item_description: Réponse: Pour l'installation d'un système de rafraîchissement de l'air au Grand Théâtre


item_description: Réponse: La Ville doit être représentée au conseil d'administration des Transports publics genevois


item_description: Pour une police municipale armée


item_description: Penser, écrire, imprimer


item_description: Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif

item_result: Reporté.


item_description: Fitness des Vernets, changement de pratique, pourquoi?

item_result: Reportée.


item_description: Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir


item_title: Interpellation orale du 9 mai 2012 de M. Adrien Genecand et Mme Fabienne Fischer: «Parc Baud-Bovy: état des lieux!»

item_description: Parc Baud-Bovy: état des lieux


item_description: Rapport: Pour un programme Stratus applicable aux bâtiments publics


item_description: Rapport: Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance


item_title: 8e plan financier d'investissement 2013-2024.

item_description: Rapport: 8e plan financier d'investissement 2013-2024


item_title: Motion du 17 septembre 2014 de Mmes et MM. Jean-Charles Lathion, Marie Barbey, Anne Carron-Cescato, Alexandra Rys, Estelle Marchon, Alain de Kalbermatten, Lionel Ricou et Adrien Genecand: «Pour un engagement des institutions subventionnées et des restaurants de la Ville de Genève en faveur de l’apprentissage».


item_description: Modification du règlement du Conseil municipal: membres de la commission des naturalisations

item_result: Annoncé.


item_description: Transparence dans la communication du département de Mme Alder

item_status: au CA

item_result: Déposée.


item_description: Pour quand l'aménagement de la place du Pré-l'Evêque


item_description: Assainissement et sécurisation de la production de chaleur du centre sportif des Vernets et du site de la Voirie


item_description: Acquisition de la parcelle N° 5184, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex

item_result: Renvoi à la commission des finances.


item_description: Réponse: Concept de communauté urbaine genevoise

item_category: 10 Réponses du Conseil administratif


item_description: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare


item_description: 2009-2012: sombres perspectives sociales


item_description: Pour une politique de création en matière d'arts visuels à Saint-Gervais


item_description: Un système de vélos en libre service ne peut pas attendre


item_description: Réponse: Rue de Lyon 110: disparition d'une zone artisanale de plus


item_description: Comptes 2008

item_result: Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et de la culture, commission des travaux, commission des sports et de la sécurité, commission sociale et de la jeunesse, commission de l'informatique et de la communication.


item_description: Rapport: Respect des engagements de la Ville de Genève à la rue des Gares


item_title: Rapport du Conseil administratif sur sa politique en matière de développement durable: bilan de législature 2003-2007.

item_description: Rapport: Agenda 21


item_description: Réponse: Rampe inconnue

item_result: Pris acte.


item_description: Pour éclairer le parc jouxtant la promenade du Pin

item_result: Annoncée.


item_description: Propositions des conseillers municipaux


item_description: Rapport: Affectation de l'excédent de revenus

item_status: Retiré/e

item_result: Retiré par ses auteurs.


item_description: Des grillades pour toutes et tous, sans privilèges


item_description: La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève

item_result: Projet de délibération amendé et renvoyé à la commission des finances.


item_title: Motion du 22 juin 2015 de Mmes et MM. Simon Brandt, Olivier Wasmer, Michèle Roullet, Pierre de Boccard, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel, Michel Nargi, Rémy Burri, Sophie Courvoisier, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Natacha Buffet-Desfayes, Christo Ivanov, Adrien Genecand et Helena Rigotti: «Occupation illicite du Grütli: rétablissons l’Etat de droit».


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Delphine Wuest, Catherine Thobellem, Sandrine Burger, Alfonso Gomez, Julide Turgut Bandelier, Christophe Dunner, Marie-Pierre Theubet, Alpha Dramé, Bayram Bozkurt et Anne Moratti: «Pour une diminution des déchets à incinérer: mettons le compost à sa place».


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Jannick Frigenti Empana, Olga Baranova, Laurence Fehlmann Rielle, Javier Brandon, Ahmed Jama, Christiane Leuenberger-Ducret, Annina Pfund, Grégoire Carasso et Maria Vittoria Romano: «Le respect, ça change la vie, les toilettes publiques aussi».


item_title: Motion du 28 avril 2015 de M. Eric Bertinat: «Etablissements publics et nuisances sonores: un bilan et des mesures».


item_title: Motion du 17 mars 2015 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Mireille Luiset: «Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac?»


item_description: Modification du règlement du Conseil municipal: contribution financière aux groupes du Conseil municipal


item_description: Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir


item_title: Interpellation orale du 16 septembre 2015 de M. Amar Madani: «La Ville est-elle vraiment à nous?»

item_description: La Ville est-elle vraiment à nous


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_description: Rapport: Remboursement des frais aux municipaux ayant des personnes à charge

item_status: Accepté/e

item_result: Délibération acceptée en troisième débat.


item_description: Rapport: Pour une visibilité de la rue de la Tour-de-Boël


item_description: Rapport: Pour que les habitants soient consultés lorsqu'un établissement public (café, restaurant, bar, etc.) voudra s'installer dans la rue qu'ils habitent


item_description: Rapport: Lutte contre le bruit: revêtement phonoabsorbant aux Eaux-Vives


item_description: Rapport: Délégation de compétences du Conseil municipal au Conseil administratif


item_description: Rapport: Règlement fixant les conditions de location des salles

item_result: Urgence acceptée. Délibération amendée acceptée avec recommandation.


item_description: Rapport: Remise en état des équipements sportifs dans les écoles


item_description: Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Antoine Maulini, Gary Bennaim, Jacques Pagan, Jean-Philippe Haas, Pascal Spuhler, Pierre Rumo, Hélène Ecuyer et Sophie Scheller: «Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS».

item_description: Rapport: Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS


item_description: Rapport: Label de qualité sociale


item_title: Rapport annuel 2013 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

item_description: Rapport: Fonds chômage 2013


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "Non, non et non au parcage abusif des voitures de la gendarmerie devant le poste du Bourg-de-Four".

item_description: Voitures de la gendarmerie au Bourg-de-Four

item_result: Close.

item_category: 04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois


item_description: Bouclement de divers comptes d'acquisitions terminés

item_status: Renvoi à la


item_description: Arborisation de la rue de Carouge

item_category: 13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "Patinoires en ville?"

item_description: Patinoires en ville


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Après l'eau, donnez-nous enfin du pain sec».

item_description: Collations lors des séances de commission


item_description: Végétalisation en ville de Genève

item_status: Renvoyé(e) au CA


item_description: Des vélos pour les services de l'administration

item_status: Reporté(e)


item_description: Restitution des places publiques


item_description: Cannabis


item_description: Soutien à Weetamix

item_result: Renvoi à la commission des pétitions.

item_category: 12*Pétition adressée au CM


item_description: Halles de l'Ile

item_category: 11 Propositions des conseillers municipaux


item_description: Lettre de l'Association lire et écrire

item_status: Classé(e)

item_result: Lecture de la lettre de l'Association lire et écrire concernant la Maison des associations.


item_title: Interpellation de M. François Sottas: "Parcage sauvage sur les pistes cyclables devant la gare des Eaux-Vives".

item_description: Parcage sauvage devant la gare des Eaux-Vives


item_title: Interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Pour le respect de notre espace public par tous».


item_title: Interpellation orale du 9 octobre 2012 de M. Robert Pattaroni: «Aménagement de la Ville de Genève et consultation des habitant-e-s».


item_description: Rapport: Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci

item_category: 09 Rapports des commissions


item_description: Rapport: Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais


item_description: Rapport: Rendons le parc des Bastions à la population genevoise


item_description: Rapport: Pour l'autorisation de l'accès à la promenade De-Warens aux chiens tenus en laisse

item_result: Pétition acceptée.


item_title: 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

item_description: Rapport: 7e plan financier d'investissement 2012-2023


item_description: Rapport: Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis


item_description: Rapport: Skate-parks dans nos parcs et autres places


item_title: Interpellation orale du 26 juin 2012 de M. Simon Brandt et Mme Sophie Courvoisier: «Sociologie de l'aménagement des gares CEVA en ville de Genève».


item_title: Interpellation orale du 9 mai 2012 de M. Adrien Genecand et Mme Fabienne Fischer: «Parc Baud-Bovy: état des lieux!»

item_description: Parc Baud-Bovy: état des lieux


item_title: Interpellation orale du 2 avril 2012 de M. Alexandre Wisard et Mme Maria Pérez: «Boulevard Saint-Georges: à quand la fin du Camel Trophy?»


item_description: Rapport: Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!


item_description: Rapport: Rénovation de l’immeuble situé au 4, rue Jean-Robert-Chouet


item_description: Rapport: Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant


item_description: Rapport: Rénovation urgente de l'auditoire du Muséum d'histoire naturelle


item_description: Rapport: Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève


item_description: Aménagements fonctionnels, enfin


item_description: Contre les nuisances générées par le bar de la Plage


item_description: Contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt


item_description: Annulation du droit de préemption rue Micheli-du-Crest 18

item_result: Délibération acceptée.


item_description: Acquisition d’une berce et de matériel pour la protection des biens culturels


item_description: Gestion des déchets des entreprises: un échec


item_description: Regroupement des espaces publics de la Bibliothèque de Genève et extension dans le parc des Bastions


item_description: Aménagement de l’allée périphérique de la plaine de Plainpalais

item_result: Renvoi à la commission des travaux et des constructions.


item_description: Réaménagement de la pointe nord de la plaine de Plainpalais


item_description: Non au gaz de schiste

item_result: Reportée.


item_description: Plan directeur cantonal Genève 2030: oui, mais…


item_description: Soutien de la Ville de Genève au forum scientifique et citoyen sur la radioprotection


item_description: Protection des locataires: la Ville de Genève doit montrer l'exemple

item_result: Urgence acceptée. Renvoi à la commission des travaux et des constructions.


item_title: Negativzinsen drücken die Renten. Welche Massnahmen schlägt der Bundesrat vor?


item_title: Interpellation écrite du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Tobias Schnebli, Maria Pérez, Pierre Gauthier, Morten Gisselbaek, Jacques Pagan, Jean Zahno, Eric Bertinat, Didier Lyon, Olivier Wasmer, Alia Chaker Mangeat, Gloria Castro, Stéphane Guex, Gazi Sahin, Pierre Scherb et Christo Ivanov: «Garantir une information équitable sur le projet MAH+ soumis à votation populaire communale».

item_result: Déposée.


item_description: Dynamisons le travail du Conseil municipal

item_result: Renvoi direct à la commission du règlement.


item_description: Le budget de la Ville ne doit pas servir à rémunérer le refus d’étudier le budget de la Ville

item_status: Refusé/e

item_result: Entrée en matière refusée.


item_title: Motion du 22 juin 2015 de Mmes et MM. Simon Brandt, Olivier Wasmer, Michèle Roullet, Pierre de Boccard, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel, Michel Nargi, Rémy Burri, Sophie Courvoisier, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Natacha Buffet-Desfayes, Christo Ivanov, Adrien Genecand et Helena Rigotti: «Occupation illicite du Grütli: rétablissons l’Etat de droit».


item_description: Création d’un fonds de végétalisation des quartiers de la Ville de Genève par un prélèvement de 1% sur les crédits d’investissement alloués aux travaux de construction, de rénovation et de restauration des édifices et des installations sportives propriété de la Ville de Genève, ainsi que des ponts

item_result: Reporté.


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Sandrine Burger, Marie-Pierre Theubet, Catherine Thobellem, Delphine Wuest, Julide Turgut Bandelier, Anne Moratti, Bayram Bozkurt, Christophe Dunner et Alpha Dramé: «Pour 12 dimanches sans voiture par année autour de la rade de Genève».


item_title: Motion du 20 janvier 2015 de Mmes et M. Pierre Gauthier, Vera Figurek et Brigitte Studer: «Répartition des tâches entre Canton et communes: transparence et démocratie, s’il vous plaît!»


item_title: Motion du 26 février 2014 de MM. Daniel-Dany Pastore, Pascal Spuhler et Daniel Sormanni: «Récolter le papier, une action citoyenne».


item_description: Fitness des Vernets, changement de pratique, pourquoi?


item_description: Construction d'immeubles en ville de Genève, parkings obligatoires


item_description: Pour une police municipale armée


item_description: Réponse: Plus de places de stationnement vélo à la gare

item_result: Pris acte.


item_description: Sécurisation du passage pour piétons à l'avenue d'Aïre 3


item_title: Interpellation orale du 16 septembre 2015 de M. Daniel Sormanni: «Et si la Belgique était «reliée» à Genève?»


item_description: Rapport: Mettons fin au non-sens économique de la taxe professionnelle


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Marie Barbey et Sandrine Burger: «Lieux de culture, lieux d'évènements».

item_description: Rapport: Lieux de culture, lieux d'évènements


item_title: Rapport annuel 2012 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

item_description: Rapport: Fonds chômage 2012


item_description: Rapport: Pour des budgets politiques


item_description: Pour que la stratégie de piétonisation puisse un jour se réaliser, construisons le parking dit des Clés-de-Rive

item_result: Urgence acceptée. Résolution amendée et acceptée.


item_title: Motion du 29 avril 2014 de Mmes et MM. Alexandre Wisard, Marie-Pierre Theubet, Delphine Wuest, Antoine Maulini, Alpha Dramé, Sandrine Burger, Catherine Thobellem, Eric Bertinat, Anne Moratti, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Marie Barbey et Sophie Courvoisier: «Pour une installation pérenne du Théâtre éphémère à Genève!»

item_description: Rapport: Pour une installation pérenne du Théâtre éphémère à Genève


item_description: Le budget de la Ville ne doit pas servir à rémunérer le refus d'étudier le budget de la Ville


item_description: Rapport: Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août


item_description: Rapport: Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt


item_description: Rapport: Pour que les habitants soient consultés lorsqu'un établissement public (café, restaurant, bar, etc.) voudra s'installer dans la rue qu'ils habitent


item_description: Rapport: Une retraite pour les artistes


item_description: Rapport: Droit au logement – empêcher les expulsions de locataires


item_description: Rapport: Pour une politique d'achat plus efficace et plus efficiente


item_description: Rapport: Examen général du règlement du Conseil municipal


item_description: Rapport: Remboursement des frais aux municipaux ayant des personnes à charge

item_result: Le troisième débat aura lieu ultérieurement.


item_description: Rapport: Pour une politique cohérente de coopération au développement


item_description: Rapport: Acquisition de la parcelle N° 813, d’une surface de 262 m2 propriété de feu M. Roger Stauffer, ainsi que les immeubles dépendants


item_description: Ouverture d’un crédit destiné à des travaux de politique énergétique sur le patrimoine administratif

item_result: Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.


item_description: Rapport: Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie

item_result: Urgence refusée.


item_description: Rapport: Réaménagement de l’avenue de la Paix, du chemin des Mines et de la rue Kazem-Radjavi

item_result: Urgence acceptée. Délibérations acceptées.


item_description: Rapport: Aménagement de l’allée périphérique de la plaine de Plainpalais

item_result: Reportés.


item_title: Prestation de serment de M. Marc-André Rudaz, remplaçant M. Olivier Tauxe, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: M. Marc-André Rudaz est assermenté.


item_description: Réponse: Halte à la prolifération des établissements publics aux Pâquis


item_description: Ouvrons enfin l'ancien manège à la population!

item_result: Urgence acceptée. Motion acceptée.


item_description: Pour le maintien du projet «un manège pour tous»

item_result: Pétition acceptée.


item_description: Grand Théâtre de Genève: institution phare ou Opéra de quat'sous


item_description: Célébration du Fonds national juif le 1er décembre 2011 au Victoria Hall


item_title: Désignation des 15 membres de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

item_description: Commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication

item_result: La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), Mme Fabienne Aubry Conne (LR), Mme Natacha Buffet (LR), M. Jean-Paul Guisan (LR), Mme Maria Casares (EàG), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Julide Turgut (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), M. Jean-François Caruso (MCG), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Yves Nidegger (UDC), Mme Sandra Golay (DC).


item_title: Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat, du 13 avril 2011, validant les élections des Conseils municipaux.

item_description: Validation des élections

item_result: Lecture de l'arrêté.


item_title: Prestation de serment des membres du Conseil municipal par-devant le doyen ou la doyenne d'âge.


item_title: Allocution du doyen ou de la doyenne d'âge.


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des arts et de la culture.

item_description: Commission des arts et de la culture

item_result: La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), Mme Virginie Studemann (S), M. Sylvain Thévoz (S), M. Thomas Boyer (LR), M. Alexandre Chevalier (LR), M. Guy Dossan (LR), M. Olivier Baud (EàG), M. Tobias Schnebli (EàG), M. Julien Cart (Ve), Mme Fabienne Fischer (Ve), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Claude Jeanneret (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Antoine Bösch (UDC), M. Michel Chevrolet (DC).


item_title: Désignation des 15 membres de la commission de l'aménagement et de l'environnement.

item_description: Commission de l'aménagement et de l'environnement

item_result: La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Stefan Kristensen (S), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Alexis Barbey (LR), M. Adrien Genecand (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Maria Casares (EàG), M. Morten Gisselbaek (EàG), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Mireille Luiset (MCG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Yves Nidegger (UDC), Mme Marie Chappuis (DC).


item_title: Election de 2 représentants du Conseil municipal pour faire partie de la Commission consultative des espaces verts et de l'environnement (règlement de la commission consultative, art. 3, lettre a) (RCM, art. 130, lettre B).

item_result: Reportée.


item_description: Rapport: Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d’art dramatique de Genève (statuts de la fondation du 28 mars 1979, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).

item_description: Fondation d'art dramatique

item_result: Sont élus: M. Thomas Putallaz, M. Pascal Altenbach, Mme Marie-Pierre Theubet, M. Arthur Cohen, M. Soli Pardo, M. Gérard Deshusses.


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève (statuts de la fondation du 21 avril 1964, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).

item_description: Fondation du Grand Théâtre de Genève

item_result: Sont élus: Mme Anne Carron-Cescato, M. Pierre Scherb, M. Philippe Juvet, M. Albert Rodrik, M. Jean Spielmann, Mme Danièle Magnin.


item_description: Fixation des jours et des heures des séances

item_result: Le mardi et le mercredi à 17 h et 20 h 30.


item_description: Suisse, terre d'asile

item_result: Urgence acceptée


item_title: Interpellation orale du 9 octobre 2012 de M. Robert Pattaroni: «Aménagement de la Ville de Genève et consultation des habitant-e-s».


item_description: Rapport: Aidons les personnes âgées: supprimons le centime additionnel sur les chiens

item_result: Urgence refusée. Reporté.


item_result: Reporté.


item_description: Rapport: Vandalisme au parc Bertrand


item_description: Rapport: Pour des jeux dans le préau de l'école de Montchoisy


item_description: Rapport: Rénovation de l’immeuble et aménagement d'appartements rue de la Servette 36


item_description: Rapport: Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC: 3e phase de travaux


item_title: 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

item_description: Rapport: 7e plan financier d'investissement 2012-2023


item_description: Rapport: Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais

item_result: Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.


item_description: Rapport: Pensions alimentaires et familles monoparentales

item_result: Motion initiale acceptée.


item_description: Rapport: Stop aux nuisances du Hayland's


item_description: Rapport: Comédie après la Comédie!


item_description: Rapport: Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant


item_description: Restaurants et débits de boisson appartenant à la Ville de Genève

item_result: Renvoi à la commission du règlement.


item_title: Interpellation du 15 février 2006 de M. Roman Juon: «Magasins de la Vieille-Ville transformés en bureaux: ça suffit!»


item_description: Particules fines et santé publique: pour une action rapide

item_result: Acceptée.


item_description: Téléphonie mobile et santé


item_description: Pour des budgets politiques


item_description: Information sur «J'y vis, j'y vote»


item_description: Pour une comptabilité analytique à la FASe


item_description: Suppression de places de stationnement dans le quartier Délices-Saint-Jean

item_result: Renvoi à la commission des pétitions.


item_description: Amendes aux entreprises d'entretien en urgence

item_result: Déposée.


item_description: Tenir compte de la crise énergétique qui arrive

item_result: Renvoi à la commission Agenda 21.


item_description: Cartes de vœux du Conseil administratif

item_result: Amendée et acceptée.


item_description: Maîtrisons nos investissements

item_result: Renvoi à la commission des finances.


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Claude Jeanneret, Thomas Zogg, François Bärtschi, Amar Madani, Eric Bertinat, Joris Vaucher, Marie-Pierre Theubet, Lionel Ricou, Patricia Richard, Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano et Tobias Schnebli: «Pour une Genève «smart»!»

item_description: Pour une Genève «smart»

item_result: Urgence refusée. Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.


item_description: Le respect, ça change la vie

item_result: Motion retirée par son auteur.


item_description: Création d’un fonds de végétalisation des quartiers de la Ville de Genève par un prélèvement de 1% sur les crédits d’investissement alloués aux travaux de construction, de rénovation et de restauration des édifices et des installations sportives propriété de la Ville de Genève, ainsi que des ponts


item_title: Motion du 28 avril 2015 de M. Eric Bertinat: «Etablissements publics et nuisances sonores: un bilan et des mesures».

item_result: Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


item_title: Motion du 3 juin 2015 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Grégoire Carasso, Pierre Gauthier, Stéphane Guex, Florence Kraft-Babel et Hélène Ecuyer: «Une rue ou une place pour Sébastien Castellion».

item_result: Renvoi direct à la commission des arts et de la culture.


item_description: Rapport: Pour une politique cohérente de coopération au développement


item_description: Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales


item_description: Rapport: Mettons fin au non-sens économique de la taxe professionnelle


item_description: Rapport: Opérations de ramassage visant les Roms: stop


item_description: Rapport: Petite enfance: des crèches pour toutes les familles… Toutes


item_description: Rapport: Pour une petite enfance plus écologique (langes)


item_description: Rapport: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare


item_description: Rapport: Sécurité informatique: connectons-nous à la réalité


item_description: Rapport: Pour un lieu d'accueil de nuit à l'année destiné aux personnes à la rue

item_result: Urgence acceptée. Motion acceptée.


item_title: Motion du 8 octobre 2014 de Mme et M. Patricia Richard et Adrien Genecand: «Encourageons la mobilité douce ou participative».

item_result: Renvoi direct à la commission des finances.


item_title: Motion du 8 octobre 2014 de Mmes et MM. Patricia Richard, Sophie Courvoisier, Eric Bertinat, Pascal Rubeli, Pascal Spuhler et Carlos Medeiros: «Pour que la ville soit à nous».

item_description: Pour que la ville soit à nous

item_result: Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.


item_title: Motion du 14 mars 2016 de Mmes et MM. Emmanuel Deonna, Martine Sumi, Olivier Gurtner, Pascal Holenweg, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Jennifer Conti, Alfonso Gomez, Tobias Schnebli, Morten Gisselbaek, Maria Pérez, Gazi Sahin, Sandrine Burger, Laurence Corpataux, Marie-Pierre Theubet, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat et Sami Gashi: «Pour une pratique humaine du droit d’asile et le retour d’Amanuel G.».

item_result: Annoncée.

item_category: 14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Maria Pérez, Brigitte Studer, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Gloria Castro, Pierre Gauthier et Gazi Sahin: «Genève, Ville de refuge: concrétisons la solidarité aux Cropettes».

item_result: Reportée.


item_title: Election de 15 membres de la commission de l'informatique et de la communication.

item_description: Commission de l'informatique et de la communication

item_result: La commission est composée de: M. David Carrillo (S), M. Olivier Coste (S), M. Gilles Thorel (S), M. Alexis Barbey (L), M. Blaise Hatt-Arnold (L), M. Jean-Pierre Oberholzer (L), M. Olivier Norer (Ve), Mme Caroline Schum (Ve), M. Jean-Pierre Oetiker (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Jacques François (AdG/SI), Mme Haydee Mumenthaler (AdG/SI), Mme Hélène Ecuyer (T), Mme Alexandra Rys (DC), M. René Winet (R).


item_title: Election de 15 membres de la commission des arts et de la culture.

item_description: Commission des arts et de la culture

item_result: La commission est composée de: M. Olivier Coste (S), Mme Virginie Keller Lopez (S), M. David Metzger (S), Mme Renate Cornu (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), Mme Florence Krafft-Babel (L), Mme Marguerite Contat Hickel (Ve), M. Damien Sidler (Ve), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Véra Figurek (AdG/SI), Mme Catherine Gaillard-Iungmann (AdG/SI), Mme Marie-France Spielmann (T), M. Guillaume Barazzone (DC), Mme Claudine Gachet (R).


item_description: Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d’art dramatique de Genève (Statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Fondation d'art dramatique

item_result: Sont élus: Mme Françoise Dupraz (S), M. Georges Queloz (L), M. Pierre Losio (Ve), M. Steve Schlappi (UDC), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Jacques Muller (T), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Stéphane Garcia (R).


item_title: Sortie du Conseil municipal.

item_description: Sortie du Conseil municipal

item_result: La sortie du Conseil municipal aura lieu le samedi 30 août 2003.


item_description: Fondation du Grand Théâtre

item_result: Sont élus: M. Pascal Holenweg (S), Mme Florence Kraft-Babel (L), M. Yves de Matteis (Ve), M. Richard North (UDC), M. XXXYYYZZZ  (AdG/SI), Mme Marie-France Spielmann (T), M. Jacques Finet (DC), M. Jacques Hämmerli (R).


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de Télégenève SA  (Statuts de la société, art. 13) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Télégenève SA

item_result: Sont élus: M. Albert Knechtli (S), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. Bernard Ganty (Ve), M. Juan del Castillo (UDC), M. José Gonzalez (AdG/SI), M. John Perrenoud (T), M. Guy Mettan (DC), Mme Patricia Crousaz (R).


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal  pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées (Statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Accueil et hébergement de personnes âgées

item_result: Sont élus: M. Gabriel Barta (S), Mme Linda de Coulon (L), Mme Hélène Cretignier (Ve), M. Henri Gobet (UDC), Mme Catherine Gonzalez (AdG/SI), Mme Liliane Johner (T), Mme Odette Saez (DC), Mme Marie-Claude Fort (R).


item_description: 022 Télégenève SA Naxoo: une direction à donner


item_description: Création d'une commission ad hoc pour le MAH

item_result: Reporté.


item_title: Motion du 26 mars 2014 de MM. Eric Bertinat, Marc-André Rudaz, Pascal Altenbach, Roland Crot et Gilbert Schreyer: «Rémy Pagani s'est-il fait «rouler dans la farine»?»


item_title: Motion du 26 février 2014 de Mmes et MM. Pierre Gauthier, Vera Figurek, Brigitte Studer, Maria Pérez, Pierre Rumo, Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Olivier Baud, Christian Zaugg et Pierre Vanek: «Electrifions le Pâquis Express!»

item_description: Electrifions le Pâquis Express!


item_description: Revalorisons la fonction des sapeurs-pompiers volontaires


item_description: Pour une politique du livre numérique ambitieuse

item_result: Renvoi à la commission des arts et de la culture.


item_description: Modification du règlement du Conseil municipal: mode de voter

item_result: Renvoi à la commission du règlement.


item_description: Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif


item_description: Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics


item_title: Motion du 17 mars 2015 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Mireille Luiset: «Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac?»

item_result: Urgence refusée. Reportée.


item_description: Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics (bis)


item_description: Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Vera Figurek, Virginie Studemann, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Sandrine Burger, Brigitte Studer, Martine Sumi, Laurence Fehlmann Rielle et Pierre Gauthier: «Pour le respect de l’autonomie communale et de la démocratie locale (répartition des tâches entre le Canton et les communes)».


item_title: Interpellation orale du 18 mars 2015 de M. Simon Brandt: «Le printemps de l’immobilier refleurira-t-il à Plainpalais?»


item_description: Adoption d'un projet de loi et d'un plan de site dans le quartier des Eaux-Vives

item_result: Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement


body_key: SG

item_title: Kunstrasenplätze – Mikroplastik in Wiesen und Gewässern


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et MM. Javier Brandon, Marie Mutterlose, Corinne Goehner-da Cruz, Maria Casares, Grégoire Carasso, Jannick Frigenti Empana, Maria Vittoria Romano, Christiane Leuenberger-Ducret, Sylvain Thévoz, Laurence Fehlmann Rielle, Pascal Holenweg, Olga Baranova et Annina Pfund: «Pour la mise en place de radars fixes et de contrôles dans les zones 30 km/h en ville de Genève».


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Catherine Thobellem, Anne Moratti, Sandrine Burger, Bayram Bozkurt, Julide Turgut Bandelier, Marie-Pierre Theubet, Christophe Dunner et Alpha Dramé: «Pour que la Ville de Genève soutienne la campagne Fair Trade Town pour un commerce équitable et une économie solidaire».


item_title: Motion du 29 octobre 2014 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Olga Baranova, Maria Vittoria Romano, Grégoire Carasso et Corinne Goehner-Da Cruz: «Vol de vélos à Genève: stop à l’impunité!»


item_description: Maîtriser l'endettement (bis)


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Adrien Genecand et Patricia Richard: «Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques!»


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Virginie Studemann, Maria Pérez, Natacha Buffet, Marie Mutterlose, Anne Moratti, Jannick Frigenti Empana, Brigitte Studer, Sophie Scheller, Morten Gisselbaek, Grégoire Carasso, Olivier Fiumelli, Javier Brandon, Antoine Maulini, Bayram Bozkurt et Tobias Schnebli: «Sport et genre: sortir du sport au masculin».


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Sandrine Burger, Catherine Thobellem, Anne Moratti, Delphine Wuest, Marie-Pierre Theubet, Julide Turgut Bandelier, Antoine Maulini et Bayram Bozkurt: «Pour un parc public à la pointe de la Jonction».


item_description: Aménagements urbains: retrouver la fluidité de la circulation


item_description: Stationnement en ville de Genève: plus de parkings publics


item_description: Prévention de proximité pour les jeunes ados: soutien scolaire


item_description: Respect!


item_title: Election des 15 membres de la commission des naturalisations.

item_description: Commission des naturalisations

item_result: Sont élus: Mme Andrienne Soutter (S), Mme Martine Sumi (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Georges Breguet (Ve), M. Yves de Matteis (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), Mme Fabienne Aubry Conne (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Maria Casares (AGT), M. Roland Crot (UDC), M. Gilbert Schreyer (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Patricia Richard (R).


item_title: Election des 15 membres de la commission de l'informatique et de la communication.

item_description: Commission de l'informatique et de la communication

item_result: Sont élus: M. Grégoire Carasso (S), Mme Diana Duarte Rizzolio (S), Mme Véronique Paris (S), Mme Sandrine Burger (Ve), M. Miguel Limpo (Ve), M. Fabien Sartoretti (Ve), M. Jean Sanchez (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Hélène Ecuyer (AGT), Mme Salika Wenger (AGT), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Edgar Bordier (R).


item_description: Rapport: Bouclement de divers crédits du Service des écoles


item_title: Election des 15 membres de la commission des arts et de la culture.

item_description: Commission des arts et de la culture

item_result: Sont élus: Mme Christiane Olivier (S), Mme Véronique Paris (S), M. Thierry Piguet (S), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), Mme Laetitia Guinand (L), Mme Florence Kraft-Babel (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Salika Wenger (AGT), M. Jacques Baud (UDC), M. Jacques Hämmerli (UDC), Mme Anne Carron-Cescato (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Adrien Genecand (R).


item_description: Communications du Conseil administratif.

item_category: 01*Communications du CA


item_description: Rapport: Pour se promener en voyant ses pieds (éclairage et sécurité en ville de Genève)


item_description: Rapport: Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée


item_description: Rapport: Encore une fermeture de cinéma au centre-ville


item_description: Rapport: Droits syndicaux


item_description: Rapport: Oui à l'extension d'une gare! Non à la destruction d'un quartier!


item_description: Rapport: Répartition de la manne fiscale entre communes liées au projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)

item_result: Motion acceptée.


item_description: Rapport: 022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués

item_result: Motion retirée par ses auteurs.


item_description: Rapport: Transformation des terrains de football du stade de Varembé et des sols et gradins du centre sportif de la Queue-d’Arve

item_result: Délibérations acceptées.


item_description: Rapport: Pavage des rues Etienne-Dumont et Maurice

item_result: Délibération acceptée.


item_description: Rapport: Modification de l'article 36 du RCM «Ordre du jour».

item_result: Délibération acceptée en troisième débat.


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et M. Pierre Gauthier, Vera Figurek et Brigitte Studer: «Stationnement payant en Ville de Genève: le Canton doit respecter la loi».

item_result: Annoncée.


item_description: Pour la mise en place de radars fixes et de contrôles dans les zones 30 km/h en ville de Genève


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et M. Pierre Gauthier, Vera Figurek et Brigitte Studer: «Entretien des routes communales, facturation de frais de police fictifs: mettons les compteurs à zéro et appliquons les recommandations de la Cour des comptes».


item_description: Réponse: Mettre fin à une limitation inacceptable des droits et libertés démocratiques fondamentaux par le Service de la sécurité et de l’espace publics de la Ville de Genève

item_result: Pris acte.


item_description: Réponse: Pour des compétitions sportives internationales à Genève


item_title: Motion du 25 mars 2014 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Grégoire Carasso, Sandrine Burger, Marie Barbey, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Rémy Burri et Morten Gisselbaek: «Cheetah Baby Plage».

item_description: Réponse: Cheetah Baby Plage


item_description: Respect!

item_result: Reportée.


item_description: Le respect, ça change la vie


item_description: Penser, écrire, imprimer


item_description: Création d'une sous-commission de la CSDOMIC


item_description: Une nouvelle vie pour le site horticole de Beaulieu


item_description: Stop à des services publics à deux vitesses (bis)


item_description: Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et M. Vera Figurek, Brigitte Studer, Maria Pérez, Nicole Valiquer Grecuccio, Laurence Fehlmann Rielle, Martine Sumi et Morten Gisselbaek: «Remplacement en cas d'absence du personnel de la petite enfance».


item_title: Motion du 29 avril 2014 de Mme et M. Grégoire Carasso et Sandrine Burger: «Dérogation OPB – non mais allô!»

item_description: Dérogation OPB


item_title: Interpellation orale du 8 octobre 2014 de M. Daniel Sormanni: «Adaptation du statut du personnel aux statuts de CAP Prévoyance; c’est pour quand?»

item_result: L'interpellation est close.


item_title: Motion du 17 septembre 2014 de Mmes et MM. Marie Barbey, Alexandra Rys, Anne Carron-Cescato, Estelle Marchon, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten et Lionel Ricou: «Genève, ville amie des aînés… Vraiment?»

item_description: Genève, ville amie des aînés… Vraiment


item_title: Interpellation orale du 20 février 2013 de MM. Grégoire Carasso, Guillaume Käser, Pierre Gauthier, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Après Maudet.com, la relève Barazzone.com?»


item_title: Interpellation orale du 19 février 2013 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, MM. Grégoire Carasso et Pierre Gauthier: «La Ville ne déneige pas les pistes cyclables: quel est le message?»


item_description: Rapport: Naxoo: décryptons la gestion du Conseil administratif

item_result: Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.


item_title: Rapport d'activité et comptes 2010 et budget de fonctionnement 2011 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

item_description: Rapport d'activité et comptes 2010 et budget de fonctionnement 2011 de la Fondetec

item_result: Voir projet de délibération PRD-9 ci-dessus.


item_description: En faveur du Restaurant La Perle-du-Lac

item_result: Renvoi à la commission des pétitions.


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Le cirque Knie ne devrait pas être le seul à être accueilli par le Conseil administratif».

item_description: Accueil du cirque Knie par le Conseil administratif


item_description: Protégeons les petites reines des vols et des intempéries


item_description: Réforme du Conseil municipal

item_result: Motion refusée.


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_description: Rapport: Crédits de construction terminée

item_result: Arrêté accepté.


item_description: Rapport: Travaux liés à la politique énergétique

item_result: Renvoi à la commission des travaux.


item_description: Rapport: Acquisition d'une parcelle, propriété des Services industriels de Genève


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Parvis devant l'entrée du Victoria Hall».

item_description: Réponse: Parvis devant l'entrée du Victoria Hall


item_description: Réponse: Musée d'ethnographie: du fair-play, s.v.p.!


item_description: Pour une GIM écomobile

item_result: Amendée et renvoyée à la commission du logement.


item_description: Forum mondial de la société civile

item_result: Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.


item_description: Motos: motus et bouche cousue


item_description: Rapport: Transfert provisoire du dépôt de la Voirie de la rue Baulacre 12


item_description: Invasion des scooters en milieu urbain


item_description: Réfection du bâtiment des Casemates


item_description: Pour soutenir l'agrandissement de la Maison internationale des associations


item_description: Rapport: Rénovation de l’immeuble situé au 16, rue Jean-Jacques Rousseau

item_result: Arrêté accepté en troisième débat.


item_description: Stade de Genève

item_result: Renvoi à la commission des finances.

item_category: 06 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois


item_description: Rapport: Amendes inscrites au budget

item_result: Conclusions de la majorité de la commission acceptées = motion refusée.


item_description: Livraison écomobile des ordres du jour du Conseil municipal

item_result: Motion acceptée.


item_description: Pour la diversité de la presse, soutenons Le Courrier

item_result: Urgence acceptée. Arrêté accepté.


item_description: Agenda 21 : pour une politique publique ambitieuse, quantifiable et mesurable

item_result: Annoncée.


item_title: Motion du 12 novembre 2014 de MM. Eric Bertinat, Roland Crot, Denis Menoud, Pascal Altenbach, Marc-André Rudaz, Jean-Philippe Haas, Pascal Rubeli, Carlos Medeiros et Claude Jeanneret: «Pour un nouveau bassin olympique à Genève».

item_category: 12 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 20 janvier 2015 de Mmes et M. Pierre Gauthier, Vera Figurek et Brigitte Studer: «Répartition des tâches entre Canton et communes: transparence et démocratie, s’il vous plaît!»


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Catherine Thobellem, Anne Moratti, Sandrine Burger, Bayram Bozkurt, Julide Turgut Bandelier, Marie-Pierre Theubet, Christophe Dunner et Alpha Dramé: «Pour que la Ville de Genève soutienne la campagne Fair Trade Town pour un commerce équitable et une économie solidaire».


item_description: Entretien des routes communales, facturation de frais de police fictifs: mettons les compteurs à zéro et appliquons les recommandations de la Cour des comptes


item_title: Motion du 21 janvier 2015 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano, Annina Pfund, Christiane Leuenberger-Ducret, Corinne Goehner-Da Cruz, Pascal Holenweg, Laurence Fehlmann Rielle, Virginie Studemann, Marie Mutterlose, Olga Baranova, Nicole Valiquer Grecuccio, Javier Brandon, Maria Casares, Jannick Frigenti Empana: «Risques de tournées: pour un franc soutien aux compagnies indépendantes».


item_description: Ouverture d’un crédit de 20 millions de francs destiné à financer le capital de dotation de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec)

item_result: Reporté.


item_description: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare

item_result: Reportée.


item_description: Troisième débat


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Christiane Leuenberger-Ducret, Laurence Fehlmann Rielle, Javier Brandon, Pascal Holenweg, Maria Vittoria Romano, Olga Baranova, Annina Pfund, Sylvain Thévoz et Corinne Goehner-da Cruz: «Huit ans après, le bilan de la loi sur les procédés de réclame est douloureux pour les acteurs culturels et sportifs».


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Vera Figurek, Virginie Studemann, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Sandrine Burger, Brigitte Studer, Martine Sumi, Laurence Fehlmann Rielle et Pierre Gauthier: «Pour le respect de l’autonomie communale et de la démocratie locale (répartition des tâches entre le Canton et les communes)».


item_title: Motion du 28 avril 2015 de M. Eric Bertinat: «Etablissements publics et nuisances sonores: un bilan et des mesures».


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Jannick Frigenti Empana, Olga Baranova, Laurence Fehlmann Rielle, Javier Brandon, Ahmed Jama, Christiane Leuenberger-Ducret, Annina Pfund, Grégoire Carasso et Maria Vittoria Romano: «Le respect, ça change la vie, les toilettes publiques aussi».


item_description: Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Delphine Wuest, Catherine Thobellem, Sandrine Burger, Alfonso Gomez, Julide Turgut Bandelier, Christophe Dunner, Marie-Pierre Theubet, Alpha Dramé, Bayram Bozkurt et Anne Moratti: «Pour une diminution des déchets à incinérer: mettons le compost à sa place».


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Delphine Wuest, Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Catherine Thobellem, Sandrine Burger, Alfonso Gomez, Julide Turgut Bandelier, Christophe Dunner, Alpha Dramé et Bayram Bozkurt: «Le compost pour tous: pour une poubelle à compost accessible à chaque foyer».


item_title: Motion du 21 mai 2014 de Mmes et MM. Marie Barbey, Grégoire Carasso, Patricia Richard, Eric Bertinat, Sandrine Burger, Olivier Baud et Pascal Spuhler: «Aménagement de la rue de Saint-Jean: il est temps d'agir!»


item_description: Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics (bis)


item_title: Motion du 26 février 2014 de MM. Daniel-Dany Pastore, Pascal Spuhler et Daniel Sormanni: «Récolter le papier, une action citoyenne».


item_description: Revalorisons la fonction des sapeurs-pompiers volontaires


item_description: Fitness des Vernets, changement de pratique, pourquoi?


item_description: Versements à la CAP, on change la donne


item_description: Stationnement en ville de Genève: plus de parkings publics


item_description: Construction d'immeubles en ville de Genève, parkings obligatoires


item_description: Police municipale: osons le retour aux vraies valeurs


item_description: Les frontières: on s'en «foot»


item_description: Réponse: Future halte ferroviaire de Saint-Jean: les réserves de terrain sont-elles conservées?

item_result: Pris acte.


item_description: Réponse: Naxoo: décryptons la gestion du Conseil administratif


item_description: Rapport: Concours d’idées et de projet pour l’aménagement des espaces publics de la rade de Genève


item_description: Rapport: Encore une fermeture de cinéma au centre-ville


item_description: Rapport: Crédit d'étude pour l'élargissement du pont de la Coulouvrenière


item_description: Rapport: Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance


item_description: Le respect, ça change la vie


item_description: Réponse: Restaurant Le Chalet et Café de la Tour au bois de la Bâtie


item_description: Rapport: Hier AGCS, aujourd’hui TiSA. Genève n’en veut toujours pas


item_description: Rapport: Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août


item_description: Rapport: Pour une politique d'achat plus efficace et plus efficiente


item_description: Rapport: Stop aux conteneurs saisonniers


item_title: 8e plan financier d'investissement 2013-2024.

item_description: Rapport: 8e plan financier d'investissement 2013-2024


item_description: Rapport: Supprimons l'interdiction de circuler à la rue des Minoteries


item_description: Rapport: Crèches de nuit: pourquoi attendre encore cinq ans


item_description: Rapport: Sentier des Saules: on continue


item_description: Rapport: Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Virginie Studemann, Maria Pérez, Natacha Buffet, Marie Mutterlose, Anne Moratti, Jannick Frigenti Empana, Brigitte Studer, Sophie Scheller, Morten Gisselbaek, Grégoire Carasso, Olivier Fiumelli, Javier Brandon, Antoine Maulini, Bayram Bozkurt et Tobias Schnebli: «Sport et genre: sortir du sport au masculin».


item_title: Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Adrien Genecand et Patricia Richard: «Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques!»


item_title: Motion du 17 septembre 2014 de Mmes et MM. Jean-Charles Lathion, Lionel Ricou, Marie Barbey, Alain de Kalbermatten, Anne Carron-Cescato, Alexandra Rys, Estelle Marchon et Adrien Genecand: «Pour une place Sturm plus conviviale et végétalisée».


item_title: Motion du 7 octobre 2014 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, Claude Jeanneret et Sandra Golay: «Gestion des marchés: plus de clarté, s’il vous plaît!»


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de Mmes et MM. Natacha Buffet-Desfayes, Jean-Philippe Haas, Eric Bertinat, Joris Vaucher, Maria Vittoria Romano, Pascal Spuhler, Lionel Ricou, Morten Gisselbaek, Grégoire Carasso et Simon Gaberell: «Le Marathon de Genève, une chance pour notre ville!»


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de MM. Christo Ivanov, Didier Lyon, Jean Zahno, Jacques Pagan, Eric Bertinat et Pierre Scherb: «Locaux de la Ville de Genève: taux de vacance en vacances».


item_title: Motion du 15 décembre 2015 de Mme et MM. Eric Bertinat, Jean Zahno, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Jacques Pagan, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler et Natacha Buffet-Desfayes: «Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)».


item_title: Motion du 11 novembre 2015 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Vera Figurek, Tobias Schnebli, Sandrine Burger, Grégoire Carasso, Laurence Corpataux, Christina Kitsos, Maria Vittoria Romano, Alia Chaker Mangeat et Lionel Ricou: «Un prix «Femme exilée, femme engagée».

item_description: Un prix «Femme exilée, femme engagée


item_title: Motion du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Maria Pérez, Brigitte Studer, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Gloria Castro, Pierre Gauthier et Gazi Sahin: «Genève, Ville de refuge: concrétisons la solidarité aux Cropettes».


item_description: Refusons l’occupation du Grütli


item_title: Motion du 22 juin 2015 de Mmes et MM. Simon Brandt, Olivier Wasmer, Michèle Roullet, Pierre de Boccard, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel, Michel Nargi, Rémy Burri, Sophie Courvoisier, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Natacha Buffet-Desfayes, Christo Ivanov, Adrien Genecand et Helena Rigotti: «Occupation illicite du Grütli: rétablissons l’Etat de droit».


item_description: Modification du règlement du Conseil municipal: contribution financière aux groupes du Conseil municipal


item_description: Rapport: Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Marie Barbey et Sandrine Burger: «Lieux de culture, lieux d'évènements».

item_description: Rapport: Lieux de culture, lieux d'évènements


item_title: Rapport des audits du Contrôle financier sur les Bains des Pâquis.

item_description: Rapport: Audit bains des Pâquis


item_description: Rapport: Les rues de Genève, c'était mieux avant


item_title: Election des 15 membres de la commission de contrôle de gestion.

item_description: Commission de contrôle de gestion

item_result: Sont élus: M. Roger Michel (S), Mme Christiane Olivier (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Fabien Sartoretti (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Alexis Barbey (L), M. Alexandre Chevalier (L), Mme Ariane Arlotti (AGT), Mme Marie-France Spielmann (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Sophie Kuster (UDC), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Odette Saez (DC), M. Simon Brandt (R).


item_description: Rapport: En faveur du Restaurant La Perle-du-Lac

item_result: Pétition refusée.


item_title: Election des 15 membres de la commission des naturalisations.

item_description: Commission des naturalisations

item_result: Sont élus: Mme Corinne Goehner-Da Cruz (S), Mme Véronique Paris (S), Mme Annina Pfund (S), M. Bayram Bozkurt (Ve), M. Alpha Dramé (Ve), Mme Claudia Heberlein Simonett (Ve), Mme Linda de Coulon (L), M. Georges Queloz (L), Mme Hélène Ecuyer (AGT), Mme Marie-France Spielmann (AGT), Mme Catherine Buchet-Harder (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Jacques Finet (DC), Mme Sandra Golay (DC), M. Rémy Burri (R).


item_title: Election des 15 membres de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public.

item_description: Commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public

item_result: Sont élus: M. Grégoire Carasso (S), M. Christian Lopez Quirland (S), M. Thierry Piguet (S), Mme Valérie Bourquin (Ve), Mme Claudia Heberlein Simonett (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Fabienne Aubry Conne (L), Mme Florence Kraft-Babel (L), Mme Charlotte Meierhofer (AGT), M. Christian Zaugg (AGT), M. Roland Crot (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), Mme Anne Carron-Cescato (DC), Mme Odette Saez (DC), Mme Patricia Richard (R).


item_description: Bouclement du crédit destiné au renouvellement/ acquisition de mobilier (PR-145)


item_description: Etude de divers travaux au Bâtiment d'art contemporain (BAC)

item_result: Renvoi à la commission des travaux et des constructions.


item_description: Rénovation de l’immeuble situé au 8, rue Lissignol


item_title: Interpellation du 28 avril 2010 de MM. Salvatore Vitanza, Jean-Charles Lathion et Mme Renate Cornu: «FAD: que cesse la comédie!»

item_description: FAD: que cesse la comédie


item_title: Interpellation du 18 mai 2010 de Mme Marie Chappuis, M. Rémy Burri et Mme Florence Kraft-Babel: «Recourite» contre la construction de logements».


item_title: Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».


item_description: Réponse: Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements


item_description: Réponse: Contre le stationnement au quai Capo-d'Istria


item_description: Réponse: Ramassage des ordures au 20 de la rue Dassier


item_description: Réponse: E3: large bilan après un an d'activité


item_description: Réponse: Une vision d’ensemble ambitieuse pour la rade de Genève


item_description: Réponse: Cartes journalières CFF et réservation par internet


item_description: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers


item_description: Développons les murs de grimpe


item_description: Affectation de l'excédent de revenus


item_description: Arcades


item_description: Gouverner, c'est… gouverner (audits)!


item_description: Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais


item_title: Interpellation orale du 2 avril 2012 de M. Alexandre Wisard et Mme Maria Pérez: «Boulevard Saint-Georges: à quand la fin du Camel Trophy?»


item_title: Rapport d'activités 2012 de la Délégation Genève Ville Solidaire (DGVS).

item_description: Rapport: Rapport d'activités 2012 (DGVS)


item_description: Rapport: Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade


item_description: Rapport: Pour une politique globale de soutien au livre


item_description: Prévention de proximité pour les jeunes ados: soutien scolaire


item_description: Les frontières: on s'en «foot»


item_description: Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance


item_description: Rapport: Pour un projet de budget 2012 conforme aux attentes de la population

item_result: Résolution retirée par ses auteurs.


item_description: Rapport: Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève

item_result: Motion amendée par la commission acceptée.


item_title: Bilan social des ressources humaines 2012.


item_title: Der besseren Erschliessung des Bachgraben-Gebietes durch eine Verlängerung der Buslinie 64

item_category: Schreiben und schriftliche Beantwortung von Interpellationen (nach Departementen geordnet)


item_title: 9e plan financier d'investissement 2014-2025.

item_result: Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.


item_description: Rénovation de la machinerie scénique du dessus du théâtre Am Stram Gram


item_description: Subvention à l'Association GE200.CH pour le bicentenaire de l'entrée de Genève dans la Suisse

item_result: Urgence acceptée. Délibération acceptée.


item_description: Pour une police municipale armée


item_description: APM: pour des interventions sans uniforme


item_title: Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale, en remplacement de M. Thierry Sticher, démissionnaire (loi générale sur les contributions publiques, collationnée suivant arrêté législatif du 20 octobre 1928, art. 312)  (RCM, art. 130, lettre B).

item_description: Taxe professionnelle communale


item_description: Non à la loi modifiant la loi sur les structures d'accueil de la petite enfance


item_description: Frein à l’endettement


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Jennifer Conti, Olivier Gurtner, Joris Vaucher, Tobias Schnebli, Grégoire Carasso et Alia Chaker Mangeat: «Pour un menu végétarien hebdomadaire dans les restaurants scolaires et les institutions de la petite enfance».


item_description: Abrogation partielle du plan localisé de quartier N° 29 383 dit «Ilots 5a et 7 aux Grottes»

item_result: Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


item_description: Vente d’un appartement de 4 pièces duplex rue Saint-Laurent 2-4 par la SA Clarté à Du Lac, Georges & Partners SA

item_result: Délibération amendée par le plénum acceptée en troisième débat.


item_description: Rapport: Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août


item_description: Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales


item_description: Rapport: Règlement de soutien aux activités citoyennes sur le domaine public


item_description: Rapport: Mère Teresa, nous ne t'oublierons jamais


item_description: Rapport: Label de qualité sociale


item_title: Motion du 21 mai 2014 de Mmes Anne Moratti, Sandrine Burger et Catherine Thobellem: «Pour favoriser la mixité et alléger les investissements municipaux: création de deux immeubles coopératifs aux Eaux-Vives».

item_description: Rapport: Création de deux immeubles coopératifs aux Eaux-Vives


item_description: Rapport: Nunc est museorum hora


item_description: Rapport: Pourquoi pas un cyclocâble à Genève


item_description: Rapport: Les oeuvres ailleurs que dans les dépôts, c'est possible! FMAC mobile


item_title: Rapport d'activités 2014 de la Délégation Genève ville solidaire (DGVS).

item_description: Rapport: Rapport d'activités 2014 (DGVS)


item_description: Rapport: Dynamisons le travail du Conseil municipal


item_title: Invalidation par le Conseil d'Etat de l'initiative populaire IN-1: «Pour le maintien des prestations de la Ville de Genève aux rentiers AVS/AI».

item_result: Lecture du communiqué de presse.


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Christiane Leuenberger-Ducret, Laurence Fehlmann Rielle, Javier Brandon, Pascal Holenweg, Maria Vittoria Romano, Olga Baranova, Annina Pfund, Sylvain Thévoz et Corinne Goehner-da Cruz: «Huit ans après, le bilan de la loi sur les procédés de réclame est douloureux pour les acteurs culturels et sportifs».

item_description: Rapport: Huit ans après, le bilan de la loi sur les procédés de réclame est douloureux pour les acteurs culturels et sportifs


item_description: Rapport: Les rues de Genève, c'était mieux avant


item_title: Motion du 3 juin 2015 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Grégoire Carasso, Pierre Gauthier, Stéphane Guex, Florence Kraft-Babel et Hélène Ecuyer: «Une rue ou une place pour Sébastien Castellion».

item_description: Rapport: Une rue ou une place pour Sébastien Castellion


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_description: Pour une urbanisation harmonieuse du quartier des Genêts – Sous-Bois

item_result: Renvoi à la commission des pétitions.


item_description: Crédits destinés à l'acquisition de véhicules et d'engins (hors SIS)

item_result: Renvoi direct à la commission des finances.


item_title: Motion du 18 mars 2015 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Sandrine Burger, Marie-Pierre Theubet, Catherine Thobellem, Delphine Wuest, Julide Turgut Bandelier, Anne Moratti, Bayram Bozkurt, Christophe Dunner et Alpha Dramé: «Pour 12 dimanches sans voiture par année autour de la rade de Genève».


item_description: Rapport: Pour des budgets politiques

item_result: Reporté.


item_title: Rapport annuel 2011 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

item_description: Rapport: Fonds chômage 2011


item_title: Rapport annuel 2012 du Conseil administratif sur le Fonds chômage.

item_description: Rapport: Fonds chômage 2012


item_description: Rapport: Pour une politique du livre numérique ambitieuse


item_description: Rapport: Petite enfance: des crèches pour toutes les familles… Toutes


item_description: Rapport: Aides sociales urgentes: il y a urgence


item_description: Rapport: Pour une petite enfance plus écologique (langes)


item_description: Rapport: Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant


item_description: Rapport: Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan


item_description: Rapport: Créons des hôtels d'entreprises pour faciliter leur éclosion


item_description: Rapport: Pour une politique cohérente de coopération au développement


item_description: Rapport: FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts


item_title: Motion du 28 juin 2016 de Mmes et MM. Marie Barbey-Chappuis, Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Fabienne Beaud, Astrid Rico-Martin, Souheil Sayegh, Jean-Luc von Arx et Lionel Ricou: «Nouvelles technologies: pour que la Ville de Genève se mette enfin à la page!»

item_result: Reportée.


item_title: Motion du 25 mai 2016 de Mmes et MM. Olivier Gurtner, Simon Gaberell, Albane Schlechten, Marie-Pierre Theubet, Grégoire Carasso et Tobias Schnebli: «Pour un ou une maire de nuit à Genève».

item_description: Pour un ou une maire de nuit à Genève


item_title: Interpellation orale du 2 novembre 2016 de M. Daniel Sormanni: «Arbres de Plainpalais: délai de recours pas respecté».

item_result: Annoncée.


item_title: Interpellation écrite du 2 novembre 2016 de M. François Bärtschi: «Arbres de la plaine de Plainpalais massacrés: pourquoi le Conseil administratif n’a-t-il pas eu le courage d’être présent durant les abattages et s’est-il caché derrière les employés de la Ville et les mercenaires zurichois?»

item_result: Déposée.


item_title: Motion du 2 novembre 2016 de Mmes et MM. Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Alfonso Gomez, Jacques Pagan, Simon Brandt, Anne Carron, Daniel Sormanni, Vincent Schaller, Maria Vittoria Romano, François Mireval et Martine Sumi: «La Ville de Genève doit être exemplaire et transparente en matière de passation de marchés publics».


item_title: Motion du 30 mars 2021 de Mmes et MM. Yasmine Menétrey, Luc Barthassat, Amar Madani, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore, Daniel Sormanni et Christian Steiner: «Pour embellir les écopoints installés en ville de Genève en période estivale».

item_description: Rapport: Pour embellir les écopoints installés en ville de Genève en période estivale

item_status: Reporté

item_result: Reporté

item_category: 15 Rapports des commissions


item_title: Motion du 2 novembre 2016 de MM. François Bärtschi, Daniel Sormanni et Pascal Spuhler: «Le Service des espaces verts a supprimé arbitrairement des arbres; supprimons avec raison et pertinence le Service des espaces verts».


item_description: Pour des Fêtes de Genève populaires et festives

item_result: Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


item_description: Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l’initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales


item_title: Motion du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Daniel Sormanni, François Bärtschi, Pascal Spuhler, Amar Madani, Jean-Philippe Haas, Thomas Zogg, Yasmine Menétrey, Daniel-Dany Pastore, Danièle Magnin, Claude Jeanneret et Laurent Leisi: «50 arbres abattus sur la plaine de Plainpalais».

item_result: Urgence acceptée. Motion acceptée.


item_title: Motion du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Simon Gaberell, Virginie Studemann, François Bärtschi, Maria Pérez, Grégoire Carasso et Daniel Sormanni: «Plaine de Plainpalais: transparence (encore)».


item_title: Ratification de la rémunération du président et des membres de la Fondetec.

item_description: Rapport: Rémunération du président et des membres de la Fondetec


item_title: Motion du 28 septembre 2016 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Uzma Khamis Vannini, Maria Pérez, Tobias Schnebli, Alia Chaker Mangeat, Pascal Holenweg, Olivier Gurtner, Jean Zahno, Marie-Pierre Theubet, Pascal Spuhler, Daniel Sormanni et Christo Ivanov: «Pour que Genève honore la mémoire de l’un des plus vieux ghettos d’Europe».


item_description: Circulation et accès à la rue de l'Ecole-de-Médecine et au boulevard Carl-Vogt


item_title: Motion du 28 septembre 2016 de MM. Christo Ivanov, Didier Lyon, Jean Zahno, Pierre de Boccard, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Simon Gaberell, Sylvain Thévoz, Morten Gisselbaek et Sami Gashi: «Réalisons deux nouveaux terrains homologués dont un synthétique sur le site des Evaux pour la pratique du rugby».


item_description: Démission de Mme Valérie Bourquin de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées

item_result: Lecture de la lettre.


item_title: Motion du 28 septembre 2016 de Mmes et MM. Natacha Buffet-Desfayes, Rémy Burri, Sophie Courvoisier, Guy Dossan, Michèle Roullet, Simon Brandt, Michel Nargi, Helena Rigotti, Vincent Subilia et Olivier Wasmer: «Stop à la discrimination du Musée d’histoire naturelle!»


item_title: Motion du 12 novembre 2014 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Sandrine Burger, Brigitte Studer, Grégoire Carasso et Jannick Frigenti Empana: «Punaises de lit: ça vous démange d’agir?»

item_description: Rapport: Punaises de lit: ça vous démange d’agir


item_description: Rapport: Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève


item_title: Motion du 26 avril 2016 de M. Eric Bertinat: «Un plan B pour le MAH».

item_description: Un plan B pour le MAH


item_description: Pour une exhortation sans indigence ni indifférence


item_description: Rapport: Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine


item_description: Différenciation des tarifs des institutions culturelles et sportives

item_result: Reporté(e)

item_category: 11 Proposition des conseillers municipaux


item_description: Réponse: Modération de trafic en Vieille-Ville


item_title: Motion du 5 décembre 2018 de Mmes et M. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Gazi Sahin, Hélène Ecuyer, Albane Schlechten et Brigitte Studer: «Pour des toilettes unisexes en Ville de Genève».

item_description: Rapport: Pour des toilettes unisexes en Ville de Genève


item_title: Motion du 9 février 2021 de Mme et MM. Eric Bertinat, Pascal Altenbach, Vincent Schaller, Marie-Agnès Bertinat, Christo Ivanov, Didier Lyon et Pierre Scherb: «Réduisons la vitesse des trains à la hauteur de Châtelaine à 30 km/h».

item_description: Rapport: Réduisons la vitesse des trains à la hauteur de Châtelaine à 30 km/h


item_title: Motion du 23 juin 2020 de M. Arnaud Moreillon et Mme Dalya Mitri Davidshofer: «Pour un bilan transparent et objectif de la police de proximité».

item_description: Rapport: Pour un bilan transparent et objectif de la police de proximité